Modifier sa moto ? Avec tous les accessoires et les équipements que les accessoiristes et les constructeurs nous pendent sous le nez tout le long de l’année, il n’est pas facile d’y résister. On est toujours tenté de modifier et de personnaliser notre moto. Et pour diverses raisons : pour la rendre plus tendance, pour la rendre plus confortable, pour la rendre pus élégante, pour la rendre plus sûre, etc.
Mais savez-vous que « ces changements » peuvent vous apporter des problèmes ? En dehors du fait que vous pourriez vous faire verbaliser par les forces de l’ordre parce que certains éléments ne sont pas conformes à l’homologation, en cas d’accident, la compagnie d’assurance peut aussi refuser de vous couvrir pour la même raison.
Modifier sa moto est-elle réellement permise ? Qu’en dit la loi ? Et les assureurs ? Et qu’est-ce que vous risquez ?
Modifier sa moto – qu’en dit la loi ?
La loi n’est pas très claire sur le sujet, mais à priori, à la question : peut-on modifier sa moto ? D’un point de vue légale, la réponse est « non » si les modifications ont été apportées après l’homologation et n’ont, en conséquence, pas été signalées. La loi exige en effet que la moto en circulation soit en tout point conforme aux normes fixées par l’Union Européenne, autrement dit, à son homologation. Autrement dit, à partir du moment où elle est immatriculée, si vous apportez des modifications après cette dernière, vous devez les signaler. Le cas échéant, vous serez considéré comme « en tort aux yeux de la loi ».
L’article R322-8 du Code de la route stipule :
« Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d'immatriculation, nécessite la modification de celui-ci. A cet effet, le propriétaire doit adresser au préfet du département de son choix une déclaration accompagnée du certificat d'immatriculation du véhicule dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli. »
Quelles sont les modifications autorisées et lesquelles sont interdites ?
Là encore, la loi n’apporte aucune précision quand elle parle de « transformation notable ». Mais on est en droit de penser qu’il s’agit de tout changement « mécanique ».
Peut-on modifier sa moto d’un point de vue mécanique ?
Au moment de son homologation en effet votre moto est enregistrée avec toutes les pièces et équipements qui la composent, mais aussi avec tout ce qui la caractérisent :
- Le moteur et sa puissance
- Le type de transmission
- Le type de clignotants
- Le type de rétroviseurs
- Le type d’échappement
- Le système de freinage
- Les roues
- Etc.
Une fois que la moto aura passé l’examen et aura été jugée « conforme » à la RCE (réception communautaire européenne), tout ce qui la concerne et qui a été homologué sera consigné sur la carte grise. Ses caractéristiques ne pourront donc être modifiés parce qu’ils doivent être conformes à ce qui est écrit dans ce document.
Peut-on modifier sa moto d’un point de vue esthétique ?
Tout ce qui concerne la moto et qui n’est pas consigné dans la carte grise peut donc être modifié. Mais c’est vrai que la liste n’est pas longue, car elles concernent surtout l’apparence de votre moto. Vous pouvez notamment changer sans crainte :
- La couleur de la moto
- Le sabot moteur
- Le revêtement de la selle
- Le top-case
Pour ce qui est des petits détails comme les clignotants ou les rétroviseurs, c’est généralement proscrits. Cependant, les forces de l’ordre ferment souvent les yeux à condition que les nouveaux éléments soient fonctionnels et performants.
Peut-on modifier sa moto avec des pièces homologuées ?
On pourrait croire que oui, mais en réalité, cela dépend de la pièce ou de l’accessoire que vous souhaitez installer. Il y a en effet homologation et homologation. Une pièce peut être homologuée, mais peut ne pas l’être pour votre moto. Avant d’acheter une pièce « quittée et homologuée » en conséquence pour personnaliser votre moto, vous devez vous poser les deux questions suivantes :
- Est-ce que cette pièce est conforme à la norme européenne ?
- Est-ce que cette pièce est conforme à l’homologation de votre moto ?
En d’autres termes, vous ne pouvez pas remplacer un élément si son remplaçant n’est pas le même que celui inscrit dans votre carte grise. Faites donc très attention lorsqu’on vous propose des silencieux homologués, car il se peut que vous ne puissiez même pas l’installer sans provoquer le courroux des autorités.
Quels sont les risques si vous modifiez votre moto ?
Attention, les risques sont réels et vous pouvez payer vos actes chers. Car non seulement, vous pourrez vous mettre la loi à dos, mais en plus, les assureurs pourront également vous tourner le dos au moment où vous en aurez le plus besoin.
Des amendes pouvant aller jusqu’à 30 000 euros
Si l’on vous prend à rouler avec une moto qui a été modifiée et qui n’est plus conforme avec ce qui a été consigné, vous risquez une contravention de 4ème classe.
Si l’on vous prend en train de vendre votre moto modifiée, vous risquez une amende pouvant aller jusqu’à 7500 € ainsi que 6 mois de prison.
Si l’on vous prend en train de vendre votre moto modifiée par le biais d’un professionnel, vous risquez une amende pouvant aller jusqu’à 30 000 euros ainsi que 2 ans d’emprisonnement.
Le désistement des assureurs en cas d’accident
En modifiant votre assurance, vous courrez aussi le risque de perdre les garanties de votre assurance moto. En cas d’accident en effet, vos assureurs peuvent refuser de vous indemniser si vous avez modifié votre moto et que vous ne l’avez pas déclaré entre le moment où vous avez signé votre contrat et celui de l’accident. Les risques sont d’autant plus élevés si l’accident est lié aux modifications que vous aviez apportées.
Peut-on modifier sa moto quand même ?
Vous pouvez modifier votre moto, mais tout en restant dans la limite du raisonnable. Histoire de ne pas attirer l’attention des forces de l’ordre, et toujours en favorisant la sécurité (pour les assureurs). A la rigueur, si vous souhaitez vraiment apporter des changements notables, une fois les modifications effectuées, déclarez-les. Mais n’oubliez pas ce que cela implique : vous devrez repasser par la case homologation auprès du RCE.