Un accident en moto peut avoir de nombreuses conséquences dans la vie du motard, tant au niveau des dégâts matériels que corporels. Au-delà de la santé et de l'état du véhicule, la situation vis-à-vis de l'assurance deux-roues et des garanties doit être considérée dans un second temps. Suite à l'étude du sinistre par l'assureur, des changements au niveau du contrat d'assurance peuvent avoir lieu allant de l'application d'un malus jusqu'à la résiliation en fonction des conditions de l'accident.
Quelles sont les répercussions d'un accident sur l'assurance moto ? Quel est l'impact d'une chute à moto sur le prix de l'assurance ? Dans cet article, nous étudierons les différentes implications d'un accident en moto sur l'assurance deux-roues en fonction de si le motard est ou non responsable de l'accident : responsabilité, indemnisation et augmentation des primes.
Sinistre moto : déclaration à l'assurance et prise en charge
Dès qu'un accident survient, aussi bien en voiture qu'en scooter ou moto, il est essentiel de le signaler à votre compagnie d'assurance dans un délai généralement de 5 jours ouvrés. Vous devez donc envoyer par voie postale ou en ligne le constat amiable à votre assureur pendant ce délai limité.
Au niveau des renseignements à transmettre, certains éléments doivent être indiqués :
- Date et heure de l'accident.
- Lieu précis du sinistre.
- Description détaillée des circonstances et des dommages subis pour toutes les partie impliquées.
- Noms et coordonnées des témoins éventuels.
- Photographies ou constat amiable (en cas d'accident avec un tiers).
Une fois la déclaration effectuée, l'assureur dispose généralement de 30 jours pour rendre sa décision concernant l'indemnisation. En fonction de la gravité du sinistre et des expertises nécessaires, ce délai peut être allongé. Les assurés sont alors tenus informés par courrier.
Il est important de noter que la non-déclaration d'un accident à votre assureur peut avoir des conséquences néfastes sur la prise en charge de vos frais et sur votre contrat d'assurance. Dans le cas d'un accident sans gravité apparente ou avec de légères dégradations matérielles, les parties impliquées peuvent être tentées de s'arranger entre elles. Il faut noter qu'il est impossible de connaître en détails les dégâts subis par les véhicules mais également les possibles blessures engendrées par le choc.
Liste des implications possibles d'un accident sur le contrat d'assurance moto
Un accident de moto peut avoir des conséquences sur la durée du contrat d'assurance, le contenu du contrat ou encore le montant des primes à payer. Voici le détail des différentes implications possibles.
Augmentation de la prime d'assurance
L'un des impacts majeurs d'un accident de moto est l'augmentation potentielle de la prime d'assurance via le système de bonus malus. En effet, un sinistre impliquant une responsabilité totale ou partielle de l'assuré peut entraîner une majoration du tarif de l'assurance. Cette hausse dépend généralement de la gravité de l'accident et du passif du conducteur en matière d'accidents et d'indemnisation. À noter que cette augmentation ne s'applique pas forcément pour un premier accident si aucune responsabilité n'est retenue.
Impact sur les garanties optionnelles
Suite à un accident, certaines garanties optionnelles peuvent être modifiées ou supprimées par l'assureur. En effet, l'assureur peut juger que l'assuré ne présente plus le même profil de risques que lors de l'établissement du contrat. De ce fait, le risque encouru par l'assurance devient trop important au vu du profil du conducteur. Par exemple, une garantie dommages tous accidents peut être retirée si le conducteur est impliqué dans plusieurs sinistres.
Résiliation du contrat d'assurance
Dans certains cas, l'assureur peut résilier le contrat d'assurance de l'accidenté après règlement du sinistre. Cela se produit généralement lorsque le risque devient trop élevé pour la compagnie, par exemple en cas d'accidents répétés, de grands excès de vitesse ou de conduite sous l'influence de stupéfiants. Cette résiliation peut rendre plus difficile la souscription à une nouvelle assurance moto.
Suite à une résiliation, le motard résilié aura plus de difficultés à souscrire à une assurance moto.
Détermination des responsabilités par les assureurs
Lorsqu'un accident implique un tiers identifié et assuré, l'assureur aura comme rôle de déterminer la responsabilité de chaque partie impliquée dans l'accident. Cette responsabilité est établie selon les circonstances du sinistre, le Code de la route et les éventuels témoignages recueillis. Pour cela, l'assureur étudiera en détails l'accident afin d'établir le conducteur en faute. Si les deux parties sont en faute, un partage de la responsabilité sera décidée.
Responsabilité totale
Lorsqu'un motard est considéré comme entièrement responsable d'un accident, son assurance prendra en charge les dommages matériels et corporels causés aux tiers. En revanche, les frais liés aux réparations de sa moto et à ses propres blessures ne seront pas couverts, sauf s'il possède une garantie spécifique (type assurance tous risques). La responsabilité totale implique l'application d'un malus à taux plein pour le motard.
Responsabilité partielle
Si la responsabilité du motard est partagée avec un autre usager, les deux assureurs se chargeront d'indemniser chacun leur assuré, à hauteur de la part de responsabilité retenue. Par exemple, si un motard est jugé 50% responsable d'un accident avec un automobiliste, son assurance indemnisera la moitié des frais engendrés pour l'autre véhicule et vice versa. La responsabilité partielle implique le partage du malus entre les différents conducteurs impliqués.
Non responsable
Après étude du dossier, les assureurs impliqués peuvent décider que le motard n'est pas en faute. Ce dernier voit alors le statut du sinistre devenir "accident non responsable". Il bénéficiera alors de la prise en charge complète des divers préjudices. De même, il n'y aura aucune implication au niveau de l'assurance moto.
Responsabilité inexistante ou difficile à déterminer
Dans certaines situations, la responsabilité d'un conducteur n'est pas évidente ou peut être contestée. L'assureur mène alors une enquête afin d'établir les responsabilités et les indemnités à verser. Il est important de conserver toutes preuves (photos, témoignages) pouvant être utiles à votre défense.
Être responsable de l'accident : conséquences sur l'indemnisation
Si l'accident est de la faute du motard, celui-ci devra assumer une part plus importante des coûts liés aux dommages causés. En effet, la garantie responsabilité civile incluse dans toutes les assurances deux-roues ne couvre pas les dommages subis par le conducteur responsable. Cette garantie permet seulement de prendre en charge les frais liés aux dommages matériels et corporels causés à autrui.
Les garanties optionnelles à privilégier lors de la souscription
- La garantie collision : elle permet d'indemniser les dégâts matériels subis par votre véhicule lors d'une collision avec un autre véhicule identifié.
- La garantie dommages tous accidents : elle s'applique à l'ensemble des sinistres, que vous soyez responsable ou non de l'accident.
- La garantie protection juridique : elle offre une assistance juridique pour le traitement des litiges pouvant découler d'un accident.
Pour les dommages corporels subis par le conducteur responsable, il peut souscrire à une garantie personnelle du conducteur. Cette garantie permet de couvrir les frais de santé et d'indemniser l'assuré en cas d'incapacité de travail ou d'invalidité découlant de l'accident. En tant que motard, un accident peut engendrer de graves blessures sur le long terme. Il est recommandé de la choisir avec un montant de capital suffisamment élevé pour couvrir les éventuels frais médicaux ou perte de revenus.
L'impact sur le prix de l'assurance moto
Le fait d'être impliqué dans un accident de moto entraîne souvent une majoration du prix de votre assurance deux-roues. Cette augmentation est consécutive à la modification du coefficient de bonus-malus attribué pour chaque année sans accident responsable. La survenue de l'accident va modifier ce coefficient, qui se traduira par une hausse de prime d'assurance lors du renouvellement du contrat.
Être non responsable de l'accident : conséquences sur l'indemnisation
Si le motard n'est pas responsable de l'accident, la situation est plus favorable. En effet, les dommages matériels et corporels de l'assuré seront pris en charge par l'assurance du conducteur responsable. Cependant, il est toujours utile de vérifier l'étendue des garanties souscrites pour être sûr d'être couvert en cas d'accident.
À noter que suite à un accident pour lequel le motard n'est pas responsable, aucune majoration tarifaire due au bonus-malus ne sera appliquée. Ce dernier ne sera pas tenu de le déclarer non plus dans le cas d'un changement d'assurance moto puisque les assureurs ne demandent de déclarer que le nombre de sinistres responsables. Il faut toutefois rester vigilant et signaler rapidement tout changement de situation à son assureur.
Vous l'aurez compris, les conséquences d'un accident de moto sur l'assurance deux-roues varient entre si le motard est ou non responsable de l'accident. Mais quel que soit le scénario, il est primordial de bien connaître ses couvertures souscrites afin d'obtenir les meilleures indemnisations possibles. Si le montant de l'expertise du 2 roues ne vous convient pas, il ne faut pas hésiter à faire une contre-expertise. Enfin, il est important de surveiller l'évolution tarifaire engendrée par le malus et au besoin entreprendre des comparaisons entre plusieurs assurances.