ou c'est qu'on peut rouler

[juju15 0]

entre la circulaire Ollin et le fait que le Parc des Volacns soit un site classé

on peut quand meme rouler? c'est quoi les coins sympas?

[lexav1 1]

voici une citation de http://www.codever.fr

Citation :

Le Conseil d’Etat a censuré la circulaire Olin
Cette fois, c’est fait ! L’arrêt « Codever et autres contre Ministère de l'Ecologie » a été rendu le mercredi 10 janvier.

L’annexe 1, relative aux quads, est purement et simplement annulée. En effet, elle contredit en partie le Code de la Route, ce qui est pour le moins gênant... et illégal. De ce fait, le Ministère de l’Ecologie est la partie perdante, et l’Etat devra verser une somme de 1000 euros à chaque association requérante, dont le Codever.

Mieux encore, la plus haute juridiction administrative du pays a jugé que « les annexes 2, 3, 4 et 5 (…) ne présentent pas de dispositions impératives ». En d’autres termes, les dispositions de ces annexes ne peuvent pas s’imposer ; elles ne font que proposer une interprétation de la loi, elles ne sont pas la loi. Or, Mme Olin avait tenté d’y introduire la notion de carrossabilité, cherchant par ce biais à lui donner une consistance juridique[1] .

A présent, le Conseil d’Etat a tranché : la notion de carrossabilité ne peut pas être érigée comme une règle absolue et incontournable[2].

On espère qu’ainsi cet arrêt calmera les ardeurs de tous ceux qui claironnent – à tort, donc – que la loi Lalonde interdit de rouler dans les chemins non carrossables !

Et maintenant ?
On doit bien sûr se réjouir de cette victoire. Malgré tout, il y a fort à parier que cela ne mettra pas fin aux verbalisations abusives. Car, même vidée de sa substance, la circulaire Olin n’est pas annulée. Son appel à mener la chasse aux pratiquants reste malheureusement d’actualité. Chaque randonneur aura donc tout intérêt à bien connaître ses droits et ses devoirs. Il devra aussi contester systématiquement devant les tribunaux toute atteinte à sa liberté de circuler.

Enfin, on rappellera que le « maillage », en favorisant le dialogue et la cohabitation avec les élus et les autres usagers, reste le meilleur moyen d’éviter les interdictions de circuler[3]. C’est pourquoi l’important travail de terrain engagé par les pratiquants et les clubs doit continuer.

Le Bureau National

[1] Annexe n°2, pages 5 et 6, et Annexe n°4, page 21.
[2] On soulignera d’ailleurs, fort à propos, un autre arrêt du Conseil d’Etat remontant à 1999. Pour interdire la circulation sur un chemin rural, le maire de Corbara avait avancé, entre autres arguments, que le chemin en question « ne peut supporter une circulation continue du fait de son infrastructure». Or, le Conseil d’Etat avait jugé que les motifs invoqués par le maire « n’étaient pas de nature à justifier légalement cette interdiction de circulation ».

d'autre par voici quelques extraits d'un site dont je retrouve pas le nom mais que j'avais copié coller au cas ou
je site je sais pas qui mais qui a l'air de savoir de quoi il parle:

Citation :

"article premier de la loi Lalonde, transféré dans l'article L362-1 du Code de l'Environnement : " En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur."
D'autre part, s'agissant des chemins d'exploitation, l'article L162-1 du Code Rural est limpide : "L’usage de ces chemins peut être interdit au public". Ils sont donc par défaut ouverts à la circulation, et l'interdiction d'y circuler résulte d'une décision du propriétaire.

D'ailleurs, quantité de textes (décrets, circulaires, décisions de justice etc.) ont établi que la fermeture doit se faire au moyen d'une barrière ou d'un panneau "chemin privé" (principe rappelé page 8 du Guide de l'Elu, édité par le Ministère de l'Environnement en 1994), tandis qu'il est évident que le dispositif ne doit pas mettre en danger la vie des usagers.

[lexav1 1]

bonsoir
voici un lien concernant le parc des volcans

http://www.parc-volcans-auvergne.com/php/visiter/visiter/maisons.php4#

on y trouve un lien vers une carte quasi vierge et il faut cliquer grille a droite pour pouvoir zoomer ainsi que rajouter quelques details pour se reperer

pour ceux que ca peut interresser

d'ailleurs si quelqu'un a la charte du parc ou un truc comme ca qui dit qu' on a pas le droit de rouler je suis preneur

[lexav1 1]

un autre lien concernant la circulation verte:

http://www.leguidevert.com/_V2/circuler.php

voilà de quoi nous rassurer

[lexav1 1]

une vue du parc des volcans

[Martini11 0]

Pour être tout à fait clair.......ça roule où ?

[mateo1 0]

Martini a écrit:

Pour être tout à fait clair.......ça roule où ?

yes preums

[lexav1 1]

je vais contredire matéo mais dans ton cul il n'y a qu'une voie (sentier) donc on ne peut pas rouler et pour repondre a la question en une ligne si il y a 2 traces (genre chemin) on peut rouler sauf signalisation contraire

[Martini11 0]

lexav a écrit:

si il y a 2 traces (genre chemin) on peut rouler

C'est quoi 2 traces ?

[Lafrac 0]

Deux traces, ça peut vouloir dire que le chemin est carossable (je crois que c'est le terme, mais chuis pas sur de l'ortho)

[lexav1 1]

2 traces parralelles genre tracteur ou voiture qui passe regulierement et qui marque le chemin (2m30 de large)mais dans tous les cas faudrait rouler a 30 km/h!

[Martini11 0]

Lafrac a écrit:

Deux traces, ça peut vouloir dire que le chemin est carossable

Ben c'est justement ce qui a été jugé en conseil d'Etat (ou qqch comme ça) : "carossable" n'a pas de sens.

Donc pour rouler il faut un chemin de 2m30
Putain chuis bien mieux dans ma campagne moi (les gars roulent non homo dans les fougères etc )

[lexav1 1]

je me lance pour mon 1/4 d'heure papy morale

non homo veut dire sans assurance->si tu blesses qq un bonjour les emmerdes (bcp d'€)
cross veut souvent dire nuisances sonores donc riverains partisans de la suppression totale des motos et quads dans la nature
hors piste veut dire non respect des propriétés privées donc si tu croises des barbelés tendus au milieu des chemins faudra pas se plaindre
mode gros con off

je suis d'accord les chemins a 30 a l'heure c'est pas franchement rigolo mais faut qd meme pouvoir allez au jugement et avoir qques arguments pour se defendre si tu croises la marechaussée!!
là a mon avis tu cumules

y a une nouvelle loi qui te promets 1500€ d'amende 1 an de suspension de permis et immobilisation du véhicule

en plus sur un forum public faut pas inciter les gens a faire n'importe quoi
je suis pas tout blanc non plus mais j'essaie de faire au mieux

[Martini11 0]

T'as pas tort. D'ailleurs je roule en homo et j'ai pas le courage de rouler en non homo (en cas d'accident, ou de contrôle )

Mais bon, ils roulent en général sur des terrains plutôt dégagés (genre ancienne carrière de sable sculptée par les tractopelles empruntées aux parents) avec des machines fiables (un raptor ou un banshee non homo est tjs moins dangeureux qu'un truc chinois à 1000€ homo).
Imaginez qu'un quad doit avoir une pédale de frein centralisée (et certains parfois un freinage central au guidon ) et faire moins de 20 ch... Wahou, super de respecter la loi...

[lexav1 1]

Martini a écrit:

T'as pas tort. D'ailleurs je roule en homo

Martini a écrit:

Mais bon, ils roulent en général sur des terrains plutôt dégagés (genre ancienne carrière)

et ils y vont en camion ou avec une remorque?

Martini a écrit:

un raptor ou un banshee non homo est tjs moins dangeureux qu'un truc chinois à 1000€ homo.

surement mais au prixde ceux que tu cites doit y avoir moyen de trouver un truc légal, non?

Martini a écrit:

Imaginez qu'un quad doit avoir une pédale de frein centralisée (et certains parfois un freinage central au guidon ) et faire moins de 20 ch... Wahou, super de respecter la loi...

et oui je sais au STOP faut s'arreter meme avec la vue dégagée, c'est la loi et par exemple le STOP c'est 360€ 4 points et p'tet meme une suspension si tu t'enerves avec le flic!


et pour les autres les nationales c'est 90 et pot chicanés

ouias je sais je suis un gros con
faites ce que je dis pas ce que je fait

[Martini11 0]

lexav a écrit:

Martini a écrit:

Mais bon, ils roulent en général sur des terrains plutôt dégagés (genre ancienne carrière)

et ils y vont en camion ou avec une remorque?

Non mais de toute façon, les remorques sont pas homo non plus

[lexav1 1]

sur le fond on est d'accord
pas evident à respecter

[lexav1 1]

Citation :

On va essayer de faire court
les balisages VTT ne réservent pas les chemins en questions aux seuls VTT, pas plus que les GR ou PR, ou GRP (GR de pays) ne sont réservés aux pédestres. Seul le statut d'un chemin (rural, communal, privé) et son ouverture ou non à la circulation des véhicules à moteurs, compte... Un balisage ne change rien au statut du chemin.

Dans les forets, l'ONF, si elle gère la zone, peut interdire à sa guise les chemins forestiers, pour cela elle pose des barrière et des panneaux, difficile donc de l'ignorer... Sinon un chemin, sans panneau d'interdiction, est réputé ouvert à la circulation...

Ne pas confondre les chemins, avec les sentiers (une seule trace au sol), qui sont eux interdits à tous véhicules...

http://www.journalduquad.com/circulation.htm
_________________
Hervé GAILLARD, rédacteur en chef du JDQ

a part ça je ferai les ménage dans les posts pour plus de clarté mais je laisse un peu pour l'instant

[Martini11 0]

lexav a écrit:

Citation :

les sentiers (une seule trace au sol) sont interdits à tous véhicules...

Suffit d'attendre que les quad passent et y'aura bien vite deux traces (à 1m15 l'une de l'autre) au sol

[lexav1 1]

ben justement y'en a un dans les annonces TT et pas cher en plus!!