Encore une question assurance

[Lafrac 0]

Admettons qu'un mec achete une moto sans CG et sans papier, sans numéro de cadre... est-elle assurable pour la piste ??


ps > ce n'est pas une moto volée, mais une moto entierement remontée.

Merki.

[rapido031 0]

logiquement non tu dois produire une cg a ton nom pour un contrat d'assurance


apres fo voir ce qu'il fo pour obtenir une cg!!

[Adonf02 0]

Pour ma part, je n'est pas de CG pour la cbr, mais une attestation de l'ex proprio, qui atteste que la moto n'est pas volée, avec les numero du cadre ...
Dans tt les cas, y a pas beaucoup d'assurance qui assurent pour la piste, et de plus, a quel prix !
Si ta moto est entierement remontée avec un cadre sans numero, tu doit au moins pouvoir obtenir une facture du cadre .
le top, est d'apeller ton assurance pour savoir.
Tout en sachant que pour la plupart des journées organisées par les clubs a Issoire, les organisateurs demandent une CG apparement, ou sinon une licence pour que le pilote soit couvert sur le circuit ..

[rapido031 0]

une attestation n'a jamais fait foi pour prouver que la moto soit po volée!!

il fo imperativement les certificats de cession!!

[Adonf02 0]

rapido03 a écrit:

une attestation n'a jamais fait foi pour prouver que la moto soit po volée!!

il fo imperativement les certificats de cession!!

Ben disons, que si demain, on vient me demander dou vient cette moto, j'ai la preuve que c'est pas moi qui l'ai volée ...
Pi, l'ex proprio est gendarme, et je sait ou il habite le cochon !!
De plus, au prix ou je l'ai payé, je risque pas la fin du monde

[Lafrac 0]

Oups !! pardon, par assurance, j'entendais un truc genre ARCA assurance

Mais je viens de répondre a ma question en lisant le pdf...

[Adonf02 0]

Lafrac a écrit:

Oups !! pardon, par assurance, j'entendais un truc genre ARCA assurance

Mais je viens de répondre a ma question en lisant le pdf...

Et c'est quoi la reponse ??

[Lafrac 0]

J'ai cru lire qu'ils demande un N° de cadre...

[Adonf02 0]

Lafrac a écrit:

J'ai cru lire qu'ils demande un N° de cadre...

Avant d'acheter le moulin a riz, j'avais apeller a Issoire, et c'etait la seule chose qui les interessés ...
Voila pourquoi l'atestation

[Martini11 0]

Si t'as un assureur avec lequel tu t'entends bien, il peut t'assurer sur n'importe quoi.
(Plusieurs potes roulent avec des trucs pas bien bien homologués mais sont couverts parce que bons clients. Y'a toujours le risque pénal d'amende plus saisie si utilisation sur route ouverte mais ils sont couverts civilement au moins.)

[Croutard1 0]

Avec une licence NET, c'est toi, et non pas ton véhicule, qui est assuré, à aucun moment on ne m'a demandé de numéro de série ou de cadre pour tourner... Appelle AMV pour leur demander si c'est possible dans le cadre de la licence.
Sinon, passage aux mines...

[Lafrac 0]

En fait, le truc qui me fait flipper, c'est d'etre refusé sur certains circuit du fait que la moto n'a pas de numéro. Faut que je me renseigne...

Coté assurance, effectivement, avec la licence se serait bon.

[Martini11 0]

Lafrac a écrit:

En fait, le truc qui me fait flipper, c'est d'etre refusé sur certains circuit du fait que la moto n'a pas de numéro. Faut que je me renseigne...

Coté assurance, effectivement, avec la licence se serait bon.

Si c'est seulement pour le circuit, tu peux peut-être marquer des numéros toi-même, non ?

[lexav1 1]

Martini a écrit:

Si c'est seulement pour le circuit, tu peux peut-être marquer des numéros toi-même, non ?

ça serait pas faux et usage de faux ça?

[Lafrac 0]

Euh... oui, admetons que je mette mon numéro de secu par exemple ?

[Martini11 0]

+ S'il amène la meule par la remorque et qu'il utilise ces numéros juste pour la piste je pense qu'il risque pas de se faire gauler. Et s'il se fait prendre, ça sera sûrement sanction 0 (ou presque) puisqu'il n'y a pas de préjudice.

Mais bon, c'est pas bien. Je suis d'accord.

[Martini11 0]

Lafrac a écrit:

Euh... oui, admetons que je mette mon numéro de secu par exemple ?

Tu parles d'un n° d'immat ou de chassis ?

[Lafrac 0]

Laisse tomber, la combine ne me va pas.

Admettons que je me tue, j'aimerai laisser un petit quelque chose à ma famille, donc les conneries d'ados c'est pas mon truc.

[DIABOLO01 0]

Lafrac a écrit:

Laisse tomber, la combine ne me va pas.

Admettons que je me tue, j'aimerai laisser un petit quelque chose à ma famille, donc les conneries d'ados c'est pas mon truc.

Ou que tu tues qqn... (ça fait un peu apocalypse là mais bon...) y aurait enquête
et tout et tout ....

Sans parler d'un banal contrôle routier où, sans parler d'assurance et même sur une remorque, tu dois présenter les papiers du véhicules (CG, dossier RSV ou quelconque
document prouvant que la machine n'est pas volée...)

[Martini11 0]

Lafrac a écrit:

Admettons que je me tue, j'aimerai laisser un petit quelque chose à ma famille, donc les conneries d'ados c'est pas mon truc.

Ca t'empêche pas de laisser des trucs

DIABOLO a écrit:

Sans parler d'un banal contrôle routier où, sans parler d'assurance et même sur une remorque, tu dois présenter les papiers du véhicules (CG, dossier RSV ou quelconque
document prouvant que la machine n'est pas volée...)

Là j'avoue que je savais pas par contre.

[lexav1 1]

la vrai question est donc
peut on rouler sur circuit avec une moto déclaré epave ?
et quel assureur assure?


ça m'inspire juste que j'ai un client qui fabrique des motos protos mais est il assuré et me rappelera t il? parce que moi là je peux pas le rappeler pour ça !

[Martini11 0]

lexav a écrit:

la vrai question est donc
peut on rouler sur circuit avec une moto déclaré epave ?

Ca dépend du circuit je pense.

Citation :

ça m'inspire juste que j'ai un client qui fabrique des motos protos mais est il assuré et me rappelera t il? parce que moi là je peux pas le rappeler pour ça !

C'est quoi comme client ? Tu peux pas l'appeler pour savoir si ce que tu lui as vendu marche bien ?

[lexav1 1]

non je peux pas l'appeler car ce serai pour lui demander si il accepte le devis!!! c'est delicat

[Martini11 0]

Même pas pour t'assurer qu'il l'a bienr eçu et lui demander s'il aime ta police de caractère ?

[Lafrac 0]

Je fais appel a votre mémoire...


Sur les circuits que vous fréquentez, qu'est-ce qu'on vous demande pour rouler ?

- une assurance ?

- un numéro de licence ?

- un autre truc auquel je ne pense pas ??

Merci, ça peut m'aider à prendre une petite decisionnette

[Lafrac 0]

Oups, si c'est possible de lister les circuits svp...

genre : Ledenon : ok avec la licence....

[Sapetoku1 0]

Une idée derrière la tête, peut-être ?

[Lafrac 0]

[juju15 0]

Martini a écrit:

+ S'il amène la meule par la remorque et qu'il utilise ces numéros juste pour la piste je pense qu'il risque pas de se faire gauler. Et s'il se fait prendre, ça sera sûrement sanction 0 (ou presque) puisqu'il n'y a pas de préjudice.

Mais bon, c'est pas bien. Je suis d'accord.

tu confondrais pas le droit pénal et le droit civil là?

c'est pas pour flooder mais bon... il me semble que c'est pas rigoureux d'ecrire ça

[Martini11 0]

juju a écrit:

Martini a écrit:

+ S'il amène la meule par la remorque et qu'il utilise ces numéros juste pour la piste je pense qu'il risque pas de se faire gauler. Et s'il se fait prendre, ça sera sûrement sanction 0 (ou presque) puisqu'il n'y a pas de préjudice.

Mais bon, c'est pas bien. Je suis d'accord.

tu confondrais pas le droit pénal et le droit civil là?

J'ai dit "sanction 0 (ou presque)". C'était pas clair mais ça signifie qu'il encourt une sanction mais elle ne sera pas appliquée ("ou presque" )
Le pénal ne tient en général pas s'il n'y a pas de préjudice (genre t'écrases qqn) ni de préjudice éventuel (genre tu doubles avec visibilité 0).
Là il ne fait courir de risque à personne mais ça reste illégal donc pas bien.

C'est comme un consommateur de drogue : il ne risque rien tant qu'il ne conduit pas sous l'emprise de la drogue (là il ferait courir un risque aux autres donc un préjudice possible) alors que dans le code les sanctions encourues sont les mêmes que pour le trafic.

[Lafrac 0]

Ok, ok....

[fireproot 0]

martini> Donnes des cours de droit à juju tant que tu y est!

[Martini11 0]

fireproot a écrit:

Martini> Donnes des cours de droit à juju tant que tu y est!

Lol.
On est voisins juju et moi. Je suis en fac d'éco mais dans une formation où il y a énormément de droit (plus de 100h rien qu'en droit pénal cette année ) et il m'en reste quelques souvenirs

Maintenant je vous propose d'en revenir au sujet de savoir ce qu'il faut comme papiers pour rentrer sur le circuit

[DIABOLO01 0]

@Lafrac

En général on demande le permis
et ou l'assurance ou la licence, et pas le souvenir qu'on demande la CG en effet...

Mais ta question demande à être creusée...