achat moto en allemagne - que faire ?

[Pierre1972 0]

j'ai la possibilité d'acheter une moto d'occaz en allemagne et je me demande ce que je dois avoir comme papier.
la CG, évidemment.
mais ai je besoin de faire une démarche spéciale à la préfecture ?
en fait, je suis un peu perdu !

toute aide est la bienvenue. merci.

/thierry

Edit ZorG ; sujet déplacé , ce n'est pas une p.a. mais un demande de renseignements

[MrPahon 0]

Regarde ici il me semble qu'il y a des tuyaux...
http://motoflat.over-blog.com/article-1237275.html

[rolando 0]

Je viens d'acheter une R1150R en Allemagne. Je suis sur la frontière quasiment.
Le concessionnaire allemand est pour moi plus proche que le français!
Il faut passer aux impots avec les documents que te remets ton vendeur puis à la préfecture. Mais je pourrai t'en dire plus la semaine prochaine.
C'est un fait que les Bm sont très nettement moins cher en Allemagne qu'en France, pour l'instant du moins, on verra quand ils auront modifié la tva

A Sondier!
Oui ils ont un bon paquet d'occasion et ils en rentrent en continu. Les belles partent cependant très vite...
leur site: http://www.haensle.de
Il n'est en soi pas très intéressant. Par contre ce qui peut être bon à savoir c'est qu'ils emploient un conseiller commercial français du nom de Eric Jaeger. Il suffit de lui téléphoner et de lui demander ce qu'ils ont de dispo...
Ils sont sympa et leurs machines sont ultra compétitives par rapport à la France

Edit modo : J'ai rapatrié les infos dans ce post. sinon on va plus rien retrouver.
Papy

[adib 0]

Robert a écrit:

Je viens d'acheter une R1150R en Allemagne. Je suis sur la frontière quasiment.
Le concessionnaire allemand est pour moi plus proche que le français!
Il faut passer aux impots avec les documents que te remets ton vendeur puis à la préfecture. Mais je pourrai t'en dire plus la semaine prochaine.
C'est un fait que les Bm sont très nettement moins cher en Allemagne qu'en France, pour l'instant du moins, on verra quand ils auront modifié la tva

y'a qu'1 % de difference non?

[Moriartea 0]

C'est pas uniquement la différence TVA ( qui d'ailleurs me semble être de 3% en occasion??) mais c'est également les prix pratiqués par BMW France qui à la base sont près de 10% plus chers par rapports à l'Allemagne (près de 1000€ de différence en fonction du modèle...)

[Picture 0]

1 collegue a achete une 1150rt allemande toutes options chez un mandataire elle est nickel mais je ne me souvient plus du site (un truc comme diamondcar)

[Fu-Shield 0]

For exemple, y'a www.mobile.de

[RafaelDD 0]

Robert a écrit:

Je viens d'acheter une R1150R en Allemagne. Je suis sur la frontière quasiment.
Le concessionnaire allemand est pour moi plus proche que le français!
Il faut passer aux impots avec les documents que te remets ton vendeur puis à la préfecture. Mais je pourrai t'en dire plus la semaine prochaine.
C'est un fait que les Bm sont très nettement moins cher en Allemagne qu'en France, pour l'instant du moins, on verra quand ils auront modifié la tva

A Sondier!
Oui ils ont un bon paquet d'occasion et ils en rentrent en continu. Les belles partent cependant très vite...
leur site: http://www.haensle.de
Il n'est en soi pas très intéressant. Par contre ce qui peut être bon à savoir c'est qu'ils emploient un conseiller commercial français du nom de Eric Jaeger. Il suffit de lui téléphoner et de lui demander ce qu'ils ont de dispo...
Ils sont sympa et leurs machines sont ultra compétitives par rapport à la France

Edit modo : J'ai rapatrié les infos dans ce post. sinon on va plus rien retrouver.
Papy

alors cette carte grise, tu l'as?

[JeanBernard 0]

Oui bien sur! J'ai fait plus de 3000 kms depuis.
J'ai eu la carte grise instantanément ( enfin presque...) à la préfecture. Pas de problème ça fonctionne...

[tendresse 0]

Un détail. Il en est question sur un autre post! Il faut effectivement que ta facture (et seulement la facture, a priori personne n'ira vérifier ton compteur... )mentionne plus de 6000 kms.

[Bikou 2]

Robert a écrit:

Un détail. Il en est question sur un autre post! Il faut effectivement que ta facture (et seulement la facture, a priori personne n'ira vérifier ton compteur... )mentionne plus de 6000 kms.

Ach ! ch'ai gombris !
Ma facture stipulait 6000km, et mon compteur 5400 !

[JacouilleFR 0]

Salut à tous,
Pour l'achat d'une BMW en Allemagne , il y a 3 sites intéressants : www.mobile.de , www.motoscout24.autoscout24.de, www.bmw.ams-gmbh.com (la version allemande de motorad.fr).
Sur les 2 premiers il y a des apprentis escrocs qui essaient de vendre des R1150RT de 2004 à 4000€ . Donc quand le prix est vraiment très très intéressant il faut être très vigilant et surtout ne pas payer avant d’avoir la moto dans les mains.
Il vaut mieux parler allemand car même si en anglais c’est jouable par mail, c’est plus difficile par téléphone car je vous conseille fortement de prendre contact avec le vendeur par téléphone pour éliminer une partie des escrocs cités ci-dessus (en général leur téléphone ne fonctionne pas et ils préfèrent échanger par mail et en anglais, donc plutôt bizarre pour des allemands)


Pour les formalités il y a le site européen des consommateurs http://www.euroinfo-kehl.com/FR/fra1.htm
Et une brochure qui est pas mal "Achat d'un véhicule en europe" http://www.euroinfo-kehl.com/FR/brochures/acheter_un_vehicule_en_europe.pdf


Pour l'immatriculation en france il a des informations up to date sur
http://www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data%2Fdemarches%2Fcarte_grise%2Fimmatriculation_vehicule_d_occ%2F
et en particulier des petites subtilités comme le fait par exemple que lorsque vous faite des plaques exports, le véhicule est radié des fichiers allemand donc les papiers à fournir en préfecture ne sont pas les mêmes.


Personnellement j'ai utilisé ces infos pour l'achat de ma BMW d'occase en Allemagne. Le vendeur (un professionnel ) m'avait fait des plaques exports ce qui m'a fait gagner du temps (pour info plaque 34 euros + assurance 15jrs 85 + 6 euros soit 125euros) . J'ai été chercher la moto un samedi, j'ai payé et je suis repartie sur la France. Si vous n'avez pas le certificat de conformité européen (car il le faut pour l'immatriculation en France) vous devez le demander à BMW France et c'est 150euros. (pour info la DRIRE peut le faire mais uniquement pour les voitures). Le quitus fiscale à demandé aux impôts (c'est pour ne pas payer la TVA) et ensuite direction la préfecture avec tous les papiers et c'est bon.

Besoin de plus d'infos... n'hésitez pas !
Slts

[loisGamer 0]

Bravo et merci pour ce post Wapzzoo!
Tes informations sont suffisament précises et fournies pour aider un futur acquéreur à se lancer dans l'import! et moi ca va m'éviter de faire un post sur le sujet !!
Attention tout de même à la validité du TÜV pour les motos un peu plus agées! ( justificatif du controle technique à jour des véhicules pour lesquels il est obligatoire dans le pays de provenance)
Idéal et de plus en plus fréquent, le type de véhicule a fait l'objet d'une homologuation Européenne et non pas nationale, ce qui permet de se rendre directement en préfecture sans passer par la case DRIRE/ importateur, après avoir au préalable réglé la question fiscale!
Enfin pour une moto je privilégie la Belgique plutot que l'Allemagne, le marché y est bien plus favorable pour l'acheteur, et le contact plus facile !!

[iTokiZz 1]

Je vous propose ce petit récap que j'avais réalisé à partir d'un post existant sur un site automobile, je l'ai réactualisé en 2002 et utilisé au printemps 2006 lors d'un achat en Allemagne

Avant l'achat

La première chose à faire avant tout est de ne pas se précipiter. Prenez le temps de vous renseigner sur les prix pratiquer dans votre pays "cible". Comparez sur une longue période (minimum 1 mois) afin de vous imprégner des pratiques de prix et renseignez vous sur le modèle (problèmes mécaniques, puissance, entretien, etc...)

Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivant:

Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au compteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certificat de cession d'un véhicule. ce dernier sera remplis par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.
Attention, à ma connaissance il n'existe pas d'équivalent du certificat de non gage en Allemagne

Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants:

Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national ou européen original
Lui demander aussi un contrat de vente qui'il aura remplis ( modèle allemand dans sa langue)
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretient.
N'achetez qu'une véhicule qui possède un CT encore valide ( surtout pour une moto).
Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne.
Demander au vendeur si il garde ses plaques d'immatriculation (la réponse estconnue d'avance mais ca vaut le coup d'essayer, pour moi ca a marché 2 fois, mais c'était en Belgique!)

Les plaques d'immatriculation:

Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation.
Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen). Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvellable une fois (prix au 7/5/02). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est a noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc asurer pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez le véhicule, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera coller sur la plaque d'immatriculation.

Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.

Le jour de l'Achat

Donnez rendez vous au vendeur de préference à la "Verkersamt" si il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...). Examinez le véhicule dans tous les moindres détails. Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard. Comparez également l'annonce et l'état réel du véhicle. Essayez le aussi(Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.

La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
La facture TTC ou un certificat de vente allemand
Le carnet d'entretient
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?

Si le vendeur vous a laisser ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires

Retour en France:

Que c'est bon de revenir en France, au guidon de la moto de ses rêves. Les autoroutes allemandes sont maintenant limités, donc attention aux risques d'amendes.
Je vous conseille une vitesse de 150 maximum afin de n'avoir pas de problème. Attention tout de même, les autoroutes sont belles et bien gratuites mais elles sont également dégradées et de nombreux ralentissement sont dû à des travaux.
Les pv:
Aux dernières nouvelles, si vous "héritez" d'un PV, vous risquez de devoir payer immédiatement ( hum .. ca m'est arrivé en rentrant de SUEDE, près d'Hambourg).

Formalités en France
Attention:Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal. Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule
Vous êtes bien rentré en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quart du chemin. Vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal",qui vous sera remis en l'échange de la la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (Si ma mémoire est bonne les impots conservent les documents originaux, faites donc des copies avant de vous y rendre)je crois ne rien avoir oublié

Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'un véhicule particulier conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long ( comptez 3 à 4 semaines si vous passez par BM)

Troisème, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.

F.A.Q

Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
D´apres ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, elles sont remises à l'administration qui les gardent pour eviter la circulation de vehicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.
Les plaques temporaires (avec une date limite de validité ecrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables qu´en Allemagne. Elles sont beaucoup moins chere que les plaques export mais elles ne sont pas valable à l'export.
De telles véhicules circulant en France, meme si la date de validité n´est pas depassée, sont en infraction et peuvent etre immobilisées sur le champ ! C´est la meconnaissance des autorités qui amene a en voir beaucoup sur les routes. (meme principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a l´etranger)

Les memes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors d´allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro. ( à réactualiser)

Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France preferent re-utiliser des plaques temporaires ayant deja servies, meme a bande jaune, histoire d´avoir une plaque
A eux d´en prendre la responsabilité.

Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité generale, sans bande de couleur.

Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.
Cas d'une voiture:
l'agent du Controle technique prétend que je ne peux pas demander un Controle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.

Au fait dans le cas où le véhicule acheté en Allemagne est neuf ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouves ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?

Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en france et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france

En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??

Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.

Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?

Le TUV n'est autre que le CT francais. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:

-la plus evidente pour t'assurer en gros de t'etat de la voiture
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)

Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?
Ca j'en ai aucune idee. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire

Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?
oui, ca doit etre bon, mais c´est pas reglo-reglo tant que t´es en allemagne d´un point de vue loi allde.
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arreter par les flic en france tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont comprehensif.

Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt
voir le http://www.kba.de/

C´est l´organisme d´etat qui s´occupe de tout ce qui tourne autour de l´automobile/trafic/carte grise/permis

L´equivalent d´un ministere de l´automobile

Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non, a eviter.

quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???

Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
voiture consideree comme occasion donc pas de TVA

Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).

Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (francais ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.

Un contrat est encore mieux et faut etre certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat etant en francais il a pas compris....

Les contrats ADAC sont bien clair, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de facon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisement comprendre avec mes explications....

A qui demander le certificat de conformité européen (Importateur ou DRIRE) ?
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?

Le certificat de conformite et la demande d'identification correspondent au meme papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent et pas certain que ca marche pour une moto)

un jour on m'a parlé d'une ville en allemagne ( florence ou un truc commme sa, je ne me souviens plus ) ou tout les samedi il yavait un grand marché ! ou l'on vend des vehicule
est ce que sa existe encore ??
est ce que es prix sont interressants ?
ya t'il quelqu'un parmis vous qui est deja aller la bas ??
A eviter sauf si vous chercher l'embrouille et les problemes...

Combien j'y gagne réellement?
En gros avec le voyage aller et le retour en voiture rapatrier une voiture allemande coute 700/800 euros en comptant tout! (CT, immatr en france, plaque provisoire, train a l'aller essance et peage au retour,etc...). Donc Si c'est pour gagner 200 euros sur le prix en France ca vaut pas le cout. Compter en etant raisonnable au moins une difference de 2000 euros (soit 1200 euros d'economie nette) pour que le deplacement soit avantageux.

la Verkersamt est elle-ouverte le week end
En general, c´est comme les admninistrations francaises, mais en pire. En general ouvert de 8h à 17h au plus tard.

est ce qu'il accepte les cheques de banques francais?
Possible avec l'evolution de l'europe mais le vendeur n'acceptera pas.

DICO général


carte grise, c´est "der Fahrzeugbrief
certificat de mise hors circulation allemand , C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
6xGANG: Boite 6,
HEIZGRIFF: poignées chauffantes l
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix negociable

[Lankwig/Snake 2]

Bravo à Wapzzoo et Cymru_Fr
Ce post mérite d'être conservé. rangé en haut de la pile pour le retrouver facilement.
Encore bravo.

[palmito1 0]

Woaw quel boulot ! En voilà une réponse détaillée.
Merci à vous deux !

[MrPahon 0]

Je viens de relire ce post vraiment très complet et précis. Il n'a qu'un petit défaut, il est effrayant !
J'imagine qu'il a du déjà décourager plus d'un d'acheter une moto en allemagne. Je suggère de faire figurer en bonne place que lors de l'achat chez un vendeur de moto proche de la frontière ( donc rompu à ce genre d'exercice), les formalités sont très simples et qu'on peut partir immédiatement avec sa moto.
Autre avantage, en Allemagne, on trouve beaucoup plus facilement des motos avec très peu de km.

[Olivia 0]

FELICITATION au posteur

[Bernard131 2]

Qu'en est -il si la moto fait plus de 100 cv comme la 1200RT ?

[Zanart 0]

oui il faut l'homologuer et je ne sais pas si c'est une bonne idée. Car avec l'administration rien n'est simple.

[Atlantic 0]

Bonjour,
Je suis à la recherche d'une 1200 rt et je me demande si je peu acheter une telle moto en allemagne ( 110 cv)
A mon avis je pense qu'il n'y a pas d'interdiction mais je me trompe peu être.
Merci de m'informer si je doit laisser tombé ou bien continuer dans ma recherche.

[custombiker 0]

si tu l'achètes en Allemagne que pour avoir les 110ch je vois pas trop l'intêret...
ça se fait encore en France ça...

[ToinouXD 0]

Aderesse toi à Eric Jaeger. Il bosse chez Hänsle à Ettenheim (concess bmw). C'est en allemagne, mais c'est tout près de Selestat.
Il te trouvera la moto que tu cherche (avec garantie), et te donnera toutes les infos nécéssaires. Il parle français.

Eric Jaeger
Tel: 00 49 (78 22) 44 58-28
Fax: 00 49 (78 22) 26 47
e.jaeger@haensle.de

Hänsle
Industriestr.12
77955 Ettenheim/Altdorf

[loisGamer 0]

Bonjour,
Merci pour les infos, je prendrai contact auprès d'éric Jaeger pour ma recherche, mais je me renseignerai sur le côté administratif pour ne pas me retrouver bloqué pour la demande d'immatriculation en France.
Salut, yayaya


Edit modo : L'écriture grasse est plutot réservée aux humeurs. Inutile de l'utiliser à tout bout d'champ, surtout pour dire merci.
Papy

[adib 0]

Si tu achètes une moto d'occase chez un concess ou un vendeur de motos, les formalités sont hyper simples. Ils ont l'habitude . En tout cas Eric te renseignera. Pour une bonne part, sa clientèle est Française. Tu peux en parler à Robert, il a acheté son R1150r chez lui.
Il a un réseau qui peut te rechercher une moto sur tout le territoire allemand.

[DeliriumDorian 0]

bonjour,
si on a la possibilité de venir chercher la moto en Allemagne et de la charger dans un fourgon après l'avoir acheté a un particulier,la complication administrative au niveau des plaques est elle résolue?

[Fu-Shield 0]

jcd a écrit:

bonjour,
si on a la possibilité de venir chercher la moto en Allemagne et de la charger dans un fourgon après l'avoir acheté a un particulier,la complication administrative au niveau des plaques est elle résolue?

ben la transporter par fourgon ou la ramener par la route ça doit être pareil je pense.

c'est comme si tu demandais: est ce que je peux transporter la moto dans le fourgon si elle n'est pas assuré... la réponse officiel est non...

j'imagine donc que l'histoire des plaques est la même chose...

maintenant il est vrai que dans un fourgon il faudrait qu'il soit fouillé...

[maxMax 0]

c'est a dire que si le vendeur (un particulier) me laisse les plaques ,je peut signaler a mon assurance l'immat ,qui lui permettra d'assurer momentanément la bète,par la suite une fois en France,il semble que l'on doivent réclamer une "attestation d’enlèvement des sceaux" délivrée par un consulat d’Allemagne en France.
l'idée serait de ne pas s'emmer...er avec les plaques provisoires et de ne pas passer a la caisse pour ça ,surtout au regard de la validité (15j)

[Ardemon 0]

Mistral Gagnant a écrit:

...
c'est comme si tu demandais: est ce que je peux transporter la moto dans le fourgon si elle n'est pas assurée... la réponse officielle est non...

... tu m'inquiètes là !

Une marchandise doit être obligatoirement assurée pour voyager dans un moyen de transport quelconque ?

[VictorDelirium 0]

l'idée serait que j'achète une moto par l'intermédiaire d'un amis en Belgique,il ramènerais la bète et les papiers a Mons (chez lui) en fourgon après avoir éffectué la transaction et le temps que je me retourne pour faire les papiers elle poirauterait chez lui ...
dans un fourgon pour moi ,a partir du moment ou elle ne roule pas, mais est juste transportée ,il me semble qu'une assurance Responsabilité Civile devrait suffire et que donc une assurance "normale" (sur la base de la plaque allemande,et le temps de faire les papiers)serait encore mieux ,mon assureur m'a indiqué qu'il n'y avait pas de problèmes pour ça ...

[Further 0]

d'ailleurs édualc.p (bonjour!),ce serait pour un R1200ST de 2005...!

[OldWolf 0]

edualc.p a écrit:

... tu m'inquiètes là !

Une marchandise doit être obligatoirement assurée pour voyager dans un moyen de transport quelconque ?

ce n'est pas une marchandise, c'est un véhicule terrestre à moteur soumis à obligation d'assurance en RC, du moins en France... dans ce cas là ce n'est pas une marchandise...mais je peux me tromper Edualc...

et puis il y a une démarche officiel à suivre...alors...

[Raven555 0]

jcd a écrit:

d'ailleurs édualc.p (bonjour!),ce serait pour un R1200ST de 2005...!

ben tu pourras en faire un CR, pour nous indiquer comment tu as fait brider la machine etc, car je me suis longuement posé la question vu les prix des ST...

[DeliriumDorian 0]

Mistral Gagnant a écrit:

edualc.p a écrit:

... tu m'inquiètes là !

Une marchandise doit être obligatoirement assurée pour voyager dans un moyen de transport quelconque ?

ce n'est pas une marchandise, c'est un véhicule terrestre à moteur soumis à obligation d'assurance en RC, du moins en France... dans ce cas là ce n'est pas une marchandise...mais je peux me tromper Edualc...

et puis il y a une démarche officiel à suivre...alors...

Euuuuuuuhhhhhhh, si je te suis bien mistral, quand je croise un camion plateau avec 8 méganes qui sortent de l'usine de Douai, m'sieu renault il a appelé son assureur pour assurer ses huit caisses qu'ont pas d'immatriculation ????

[Barbelongue 1]

flat-win a écrit:

Mistral Gagnant a écrit:

edualc.p a écrit:

... tu m'inquiètes là !

Une marchandise doit être obligatoirement assurée pour voyager dans un moyen de transport quelconque ?

ce n'est pas une marchandise, c'est un véhicule terrestre à moteur soumis à obligation d'assurance en RC, du moins en France... dans ce cas là ce n'est pas une marchandise...mais je peux me tromper Edualc...

et puis il y a une démarche officiel à suivre...alors...

Euuuuuuuhhhhhhh, si je te suis bien mistral, quand je croise un camion plateau avec 8 méganes qui sortent de l'usine de Douai, m'sieu renault il a appelé son assureur pour assurer ses huit caisses qu'ont pas d'immatriculation ????

ben c'est la question que je me posais...mais le camion c'est du professionnel qui transporte des marchandises puisque les voitures n'ont jamais été mise en service et non roulante (pas d'huile etc...)...

en plus les papiers de douanes sont fait par l'entreprise...

il ne me semble pas que l'on soit dans ce cadre... puisque c'est avant tout pour éviter de payer une taxe...

[Greg0ry 0]

Mistral Gagnant a écrit:

flat-win a écrit:

Mistral Gagnant a écrit:

edualc.p a écrit:

... tu m'inquiètes là !

Une marchandise doit être obligatoirement assurée pour voyager dans un moyen de transport quelconque ?

ce n'est pas une marchandise, c'est un véhicule terrestre à moteur soumis à obligation d'assurance en RC, du moins en France... dans ce cas là ce n'est pas une marchandise...mais je peux me tromper Edualc...

et puis il y a une démarche officiel à suivre...alors...

Euuuuuuuhhhhhhh, si je te suis bien mistral, quand je croise un camion plateau avec 8 méganes qui sortent de l'usine de Douai, m'sieu renault il a appelé son assureur pour assurer ses huit caisses qu'ont pas d'immatriculation ????

ben c'est la question que je me posais...mais le camion c'est du professionnel qui transporte des marchandises puisque les voitures n'ont jamais été mise en service et non roulante (pas d'huile etc...)...

en plus les papiers de douanes sont fait par l'entreprise...

il ne me semble pas que l'on soit dans ce cadre... puisque c'est avant tout pour éviter de payer une taxe...

L211-1
Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Pour l'application du présent article, on entend par " véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.

Les contrats d'assurance couvrant la responsabilité mentionnée au premier alinéa du présent article doivent également couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du véhicule, à l'exception des professionnels de la réparation, de la vente et du contrôle de l'automobile, ainsi que la responsabilité civile des passagers du véhicule objet de l'assurance
...

Question subsidiaire, lorsque je fais transporter un véhicule, est-ce je le fais circuler ? ... tenant compte par ailleurs que ce "véhicule" n'a aucune existence légale sur le territoire français où s'applique cette loi tant qu'il n'y a pas été légalement importé ...

Faudra sans doute passer sous les fourches "Courbetines" (TF1) pour avoir la réponse ...

[Barbelongue 1]

et que dit la loi allemande Edualc sur le véhicule terrestre à moteur?

[bogosse 0]

Mistral Gagnant a écrit:

et que dit la loi allemande Edualc sur le véhicule terrestre à moteur?

... ich gesprochener nicht deutscher (dixit blablalfish ...)

... et de toutes manière on s'en fiche, le véhicule a (ou aura) quitté leur territoire !

Par contre, la situation dudit véhicule en transit en Belgique serait intéressante à évaluer. Mais ... je ne conseille pas de fouiller dans ce domaine dans l'immédiat ... un gros dossier de 'carrousel TVA' vient d'être révélé ... à bon entendeur !

[Bob04 0]

si ça continue ça pourrai finir comme ça:
le vendeur passe la frontière ,et vends le véhicule en France,
plus de procédure d'immatriculation provisoire en Allemagne,il laisse ces plaques,je l'assure par telephone et je rentre chez moi faire mes papiers...!

[made38 0]

Salut,

J'ai acheté ma R100 en Allemagne et j'y suis allé avec un fourgon. je ne me suis pas préoccupé d'une quelconque assurance pour la moto et tout s'est bien passé.

a+ david

[Makno1 0]

bonsoir,ok david,
malheureusement ,le teuton propriétaire m'a signifié qu'il ne voulais pas vendre en dehors de l'Allemagne....(pourquoi?...)
donc finalement opération avortée....

[Makno1 0]

Il semble clair que le bridage à la puissance légale en France soit obligatoire pour moto importée dont la puissance est supérieure à celle autorisée chez en France. Quand une moto qui fait 130 ou 80 chevaux, pas de question à ce poser.

Mais une conversation avec une personne de chez 2PMA me fait douter concernant le R1200R:
en effet, sa puissance en "full" est donnée pour 109ch alors qu'en France elle est vendue pour 107ch (puissance max. autorisée mesurée en sortie de boite pour une transmission à cardan (106 pour trans. a chaine, c'est ça ?)).
Et donc, je pose la question à 2PMA qui me répond qu'il n'y a rien à changer, que c'est juste une bidouille opération administrative et que les R1200R allemandes ou françaises sont les mêmes ?! Aurais-je mal compris ?

[Volrod 0]

joli déterrage de post, mais je serai curieux d'avoir un retour sur ce que dit slowhand73

[Nadrojel 0]

Pour faire la difference entre 109 et 107Cv, il faudrait que l'appareil de mesure soit précis à 2% près, ce qui n'est surement pas le cas.
Il doit y avoir bien plus que ça de différence d'une moto à l'autre de même modèle selon le reglage, le rodage...etc
Clairement, un bridage de 2cv, ça n'existe pas.
2cv de plus ou de moins, ça se sent sur un solex, à la rigueur, mais sur nos meules, c'est peanuts.