[info] Rappel: toutes les minis motos doivent être déclarées avant le 3 décembre!

[speedbikes24-southwestriders 0]

Dans le genre loi stupide, j'trouve celle là pas mal.....Mais bon, on va pas contredire le gouvernement, hein.....

Petit rappel aux possesseurs de mini motos, mini quad et autres pocket bikes, mais aussi aux enduristes, cross men et autre quadeurs « à l’échelle un » ! Depuis le 2 juin 2009, tout véhicule non autorisé à circuler sur la route, et dépassant 25 km/h par construction, doit obligatoirement être déclaré auprès du ministère de l’Intérieur. Si vous possédiez un engin concerné par la mesure depuis une date antérieure au 2 juin, il vous reste jusqu’au 3 décembre prochain. Tout autre acheté après cette date doit être déclaré dans les 15 jours.

Le service administratif en ligne « mon.service-public.fr » vous permet de vous mettre en règle ou de signaler un changement de situation (vente, vol, etc.) sans vous déplacer. Après la déclaration, un numéro à 6 chiffres vous est attribué. Il doit être gravé sur une partie inamovible de la machine et, de plus, figurer sur une plaque. Une plaque, mais pas d’immatriculation (elle ne permet bien sûr pas de rouler sur la route), qui peut être « retirée temporairement dans le cadre d’une pratique sportive sur un terrain adapté », selon les termes de l’arrêté.

Rappelons que la mesure a notamment été prise suite à l’inquiétude née de la « prolifération » des mini engins en tout genre ; une inquiétude découlant elle-même essentiellement d’accidents de mini motos fortement médiatisés courant 2007. Les émeutes suite à l’accident de Villiers-le-Bel, entre une mini moto et une voiture de police, en novembre de cette même année, n’avaient pas été pour calmer les esprits sur le sujet.

Des esprits parfois confus par méconnaissance de la législation déjà existante. Certains maires du 93 par exemple, réunis à Bobigny le 24 septembre 2007 pour chercher un moyen de lutter contre la circulation d’engin non-homologués, réclamaient… qu’ils soient interdits sur route, alors qu’ils le sont de fait ! Le législateur a donc répondu aux inquiétudes des élus et de la classe politique qui s’était emparé du sujet. En mettant, aux yeux du monde du tout-terrain quelque peu indigné, tout le monde dans le même panier.

Autre rappel, purement pratique celui-là : circuler sur route avec un engin non homologué est passible de 1500 euros d’amende, 3000 en cas de récidive.

J'vois pas comment ça va régler le problème, les mecs rouleront quand même sur la route, et toujours sans plaque....

[Spyck 0]

C'est clair!!!
Et en général c'est pas les plus intéligent!

[nanis 0]

il faut qu'on déclare celle de axou alors ?

[speedbikes24-southwestriders 0]

Ba en théorie, oui......Mais comme il reste dans le jardin, je vais certainement pas la déclarer!!!