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Peut on roulez a l etranger en 125


Messages recommandés


Peut-on rouler en 125 à l'étranger ?

A l'origine de cette question, apparemment loufoque, l'article R 221-8 du Code de la roule, qui mentionne : « La catégorie B du permis de conduire, délivrée depuis au moins deux ans, autorise la conduite, sur le territoire natio-nal, des véhicules relevant de la sous-calégorie A1. » Aulrement dit, el a conlrario : une personne qui profite de l'équivalence "permis B de deux ans = permis A1" n'aurait pas le droit de rouler hors des frontières françaises même dans l'Union européenne...
Nous avons contacté des assureurs afin de savoir s'ils prenaient en compte cet article du Code de la route et s'ils couvraient leurs assurés 125, titulaires du permis B uniquement, lors de leurs déplacements éventuels à l'étranger, à l'occasion des vacances par exemple.

RÉPONSE DE FRANCE MOTOS ASSURANCES :
« Nous assurons les conducteurs de 125 cm3 titulaires uniquement du permis B, hors des frontières françaises. Mais, si le Code de la roule interdit à ces conducteurs de circuler à l'étranger, il faut l'appliquer." Bref, voilà une réponse de Normand qui ne nous fait pas avancer.

LA RÉPONSE DU SERVICE JURIDIQUE DE LA MUTUELLE DES MOTARDS EST PLUS CLAIRE :

"Selon l'article R 221 -8 du Code de la route , la catégorie B du permis de conduire, délivrée depuis au moins 2 ans, autorise la conduite, sur le territoire national, des 125 cm3. Le Code de la roule pose une restriction territoriale à l'équivalence du permis B de plus de 2 ans. En effel, hors du territoire national, tout conducteur d'une 125 cm1 doit êlre titulaire d'un permis A (permis reconnu à l'élranger). En lant qu'assureur, nous devons respecter la législation.

La conduite d'une 125 cm", sans permis A, à l'étranger est
interdite Nos contrats d'assurance ne couvrent pas les
sinislres qui résultent d'une pratique illégale.

De plus, l'article 2 de nos conlrals de garantie molo/auto
dispose qu'il n'y a pas d'assurance, donc pas de garantie,
si au moment du sinistre le conducteur de la 125 n'est pas
titulaire du permis de conduire en état de validité. Pour être
couvert en cas de sinistre à l'élranger avec sa 125, le socié-
laire doit être titulaire du permis A.
Toutefois, cette exclusion de garantie n'esl pas opposable
aux victimes ou à leurs ayants droit,
Conformément à la loi, nos sociétaires, titulaire du permis
B uniquement el possédanl une 125 cm3, ne sont couverts
que sur le territoire national."

CONCLUSION
Si vous quittez la France au guidon de votre 125 en étant
juste titulaire d'un permis B, personne à la frontière ne vous
empêchera de passer.
Les choses se corsent si vous avez un accident à l'étranger :
l'assureur pourra alors évoquer cet article R 221-8 pour se
dégager de son obligalion d'indemnisalion.

Amicalement
Et bon V
Ericenmoto
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  • 6 months later...
  • 2 months later...

J'aimerais préciser que la même restriction est valable aussi pour la conduite des tricycles à moteur ("Trikes" ou "MP3").

Tous ceux qui conduisent ce genre d'engins par équivalence de la catégorie B ne peuvent le faire qu'en France. Il faut obligatoirement avoir le permis A pour les rouler à l'étranger (Article R221-7).

Je quote l'article R221-8 pour plus de clarté (extrait de www.legifrance.gouv.fr) :

R221-8 a écrit:
I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.

II. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, la condition relative à la formation pratique n'est pas exigée des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'une motocyclette légère au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

III. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, ces deux conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

IV. - Un arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre chargé des assurances fixe les modalités d'application des II et III.


Le point II de cet article a été expliqué par Eric ci-dessus, et les mêmes conclusions s'appliquent au point III qui est rédigé de la même manière et concerne les tricycles (type L5e). Ce qui coince dans les deux cas, c'est l'expression "sur le territoire national".


Y'a quand même un truc bien à noter :

Le point I alinéa 2 spécifie clairement que quiconque ayant obtenu n'importe quel permis avant le 01.03.1980 peut conduire une 125 (avec ou sans side-car, ça ne change rien) sans aucune restriction. Autrement dit, si vous avez obtenu un permis avant cette date, VOUS AVEZ AUSSI LE A1, et non pas une simple équivalence relevant du point II.
Par exemple, sur mon permis qui date de 75, le A1 est tamponné bien que je n'aie passé que le B. Bref, dans ce cas vous pouvez conduire une 125 à l'étranger, mais hélas pas un trike ou un MP3.

Dernier point, le code de la route sera pas mal revu le 19 janvier 2013 pour assurer la transposition de la directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire, mais ça ne changera pas grand-chose pour nous. (Vous pouvez prendre connaissance du futur texte en choississant la date d'application qui vous intéresse en haut à gauche de la page que j'ai indiquée en lien ci-dessus).

En espérant que ça serve à d'autres
Amitiés motardes Very Happy
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se que je sais
s est qu au lux bientot
équivalence 125 permis pour les lulu
donc a priorit
apres en espagne , autriche , puis belgique
la suisse tolere d apres les frontalier avec qui je pus discuter
puis pour l italie
j ai envoyer un i mail au consulat a metz
qui dit clairement que l équivalence est autorisé
cad en cas de problme ,accident ,controle etc etc
si t as la carte verte , les papiers en regle quoi
sans aucun probleme tu peux circuler
marino
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tin
moi je pense qu il faut en passer par le permis tout simplement
cela simplifi les choses non ???

les choses seront plus clair quitte a faire des compromis sur la puissance
cad =un ptit permis jusqu a 250 = 20 cv
puis 400=34cv
et ainsi de suite
vous en pensez quoi ???
marino

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  • 8 months later...
ericenmoto a écrit:
J ai ete hier à mon asurance qui est la Maaf et pour moi aucunprobleme pour rouler en 12 à l etranger je suis couvert .
Pour les autres assurances je ne sais pas
Amicalement
ericenmoto


salut, ericenmoto" pour pouvoir roulé a l’étranger je suppose que tu a le permis moto, et pas l'Equivalence permis A1 avec permis B ?perso t'on assurance te fait croire n’importe quoi ?


Article R221-8
Modifié par Décret n°2006-1811 du 23 décembre 2006 - art. 1 JORF 31 décembre 2006

I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.

II. - La catégorie B du permis de conduire délivrée avant le 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'une véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans.

III. - La catégorie B du permis de conduire délivrée à compter du 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans. Cette autorisation n'est valide que si le conducteur a suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7 et qu'il est fait mention de cette autorisation sur le permis de conduire.

Un arrêté du ministre chargé des transports fixe les modalités d'application du précédent alinéa.
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hammond a écrit:
ericenmoto a écrit:
J ai ete hier à mon asurance qui est la Maaf et pour moi aucunprobleme pour rouler en 12 à l etranger je suis couvert .
Pour les autres assurances je ne sais pas
Amicalement
ericenmoto


salut, ericenmoto" pour pouvoir roulé a l’étranger je suppose que tu a le permis moto, et pas l'Equivalence permis A1 avec permis B ?perso t'on assurance te fait croire n’importe quoi ?


Article R221-8
Modifié par Décret n°2006-1811 du 23 décembre 2006 - art. 1 JORF 31 décembre 2006

I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.

II. - La catégorie B du permis de conduire délivrée avant le 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'une véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans.

III. - La catégorie B du permis de conduire délivrée à compter du 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans. Cette autorisation n'est valide que si le conducteur a suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7 et qu'il est fait mention de cette autorisation sur le permis de conduire.

Un arrêté du ministre chargé des transports fixe les modalités d'application du précédent alinéa.


PS: demande a t'on assureur de te confirmé pars écrit que tu et bien couvert a l’étranger en ayant
l'Equivalence permis A1 avec permis B juste pars curiosité je suis sur que la réponse soit plus la même je suis sur qu'l doit pas bien connais la loi du moins t'en qu'il nie y pas d'incident ?autrement parle lui de l'Article R221-8 juste pour voir ça réaction
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allan57 a écrit:
slt a tpus , je circule en 125 au lux , je me suis deja fait aretté sans souci , montrer permis et assurance et no souci , bizzarre ton assurance !!!




j'ai pas parler pour l'assurance ,du coup demande a t'on assureur a moins que tu a le permis , et pas
l'Equivalence permis A1 avec permis B en cas d'accident il et d'accord de pouvoir d'indemnisé pars rapport a la loi , et aussi l' Article R221-8 l'Equivalence permis A1 avec permis B

moi aussi je circule au lux depuis 1975 d’abord en mob et ensuite en 125 sans problème jusqu’à aujourd’hui pour dire plus juste depuis que j'ai lu cette article , se qui et sur je peut lire sur les forums plein de réponse vrai ou fausse chacun a ca version des choses ses facile de dire oui tu peut mais le jours ou tu a un accrochage et que t'on assureur te dit ben monsieur vis a vis de la loi vous avez tord pour la raison que votre l'Equivalence permis A1 avec permis B ai valable que sur le territoire national ! tu lui répond quoi ? et en plus personne pour t'aidé perso moi les on dit
cela fait bien longtemps que je crois plus .

PS :
demande a t'on assureur de te confirmé pars écrit que tu et bien couvert a l’étranger en ayant
l'Equivalence permis A1 avec permis B juste pars curiosité je suis sur que la réponse soit plus la même je suis sur qu'l doit pas bien connais la loi du moins t'en qu'il nie y pas d'incident ?autrement parle lui de l'Equivalence permis A1 avec permis Bjuste pour voir ça réaction

voila tout maintenant j'attend ta réponse

salut et bonne journée

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Eh, les mecs, vous ne trouvez pas excellent ce dialogue de sourds? Moi si. Je suis halluciné qu'on en soit à se poser la question suivante: "est-ce-que ton assureur te donne la permission ou pas". Et pour aller pisser, il va aussi falloir montrer slip blanc à ces racketteurs?
Alors l'Europe n'est là, une fois encore, car j'en passe des meilleures, que pour statuer sur le degré de cintrage des bananes et sur l'odeur du Camembert!
Pinaiz di bourdel di mirde! On nous casse les bielles avec l'euro, avec un tas d'autres conneries, dont tout le monde se fout, et même mon hamster nain (c'est dire...), mais on n'est pas capable de voter des LOIS EUROPEENNES, qui seraient TRES utiles à tous les frontaliers particulièrement, et au reste des boeufs de l'UE, qui régisseraient une fois pour toute le droit de circuler de manière uniforme, unanime, dans tous les états membres. J'habite à 5km de la frontière, et la station la plus proche y est justement; vous immaginez si à chaque fois je dois me poser des questions, avoir peur de starsky Schmitt, ou Hutch Schneiner, noundikass...
Bref, je vais aller boire une verveine, ça va me calmer.
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Lapin a écrit:
Eh, les mecs, vous ne trouvez pas excellent ce dialogue de sourds? Moi si. Je suis halluciné qu'on en soit à se poser la question suivante: "est-ce-que ton assureur te donne la permission ou pas". Et pour aller pisser, il va aussi falloir montrer slip blanc à ces racketteurs?
Alors l'Europe n'est là, une fois encore, car j'en passe des meilleures, que pour statuer sur le degré de cintrage des bananes et sur l'odeur du Camembert!
Pinaiz di bourdel di mirde! On nous casse les bielles avec l'euro, avec un tas d'autres conneries, dont tout le monde se fout, et même mon hamster nain (c'est dire...), mais on n'est pas capable de voter des LOIS EUROPEENNES, qui seraient TRES utiles à tous les frontaliers particulièrement, et au reste des boeufs de l'UE, qui régisseraient une fois pour toute le droit de circuler de manière uniforme, unanime, dans tous les états membres. J'habite à 5km de la frontière, et la station la plus proche y est justement; vous immaginez si à chaque fois je dois me poser des questions, avoir peur de starsky Schmitt, ou Hutch Schneiner, noundikass...
Bref, je vais aller boire une verveine, ça va me calmer.


salut Lapin"sur j'ai eu la même réaction quand j'ai lue l'article et ses pas de aujourd'hui ,et ensuite j'ai descendus quelque bouteille pour oublier toute ses loi a la C........
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Lapin a écrit:
Eh, les mecs, vous ne trouvez pas excellent ce dialogue de sourds? Moi si. Je suis halluciné qu'on en soit à se poser la question suivante: "est-ce-que ton assureur te donne la permission ou pas". Et pour aller pisser, il va aussi falloir montrer slip blanc à ces racketteurs?
Alors l'Europe n'est là, une fois encore, car j'en passe des meilleures, que pour statuer sur le degré de cintrage des bananes et sur l'odeur du Camembert!
Pinaiz di bourdel di mirde! On nous casse les bielles avec l'euro, avec un tas d'autres conneries, dont tout le monde se fout, et même mon hamster nain (c'est dire...), mais on n'est pas capable de voter des LOIS EUROPEENNES, qui seraient TRES utiles à tous les frontaliers particulièrement, et au reste des boeufs de l'UE, qui régisseraient une fois pour toute le droit de circuler de manière uniforme, unanime, dans tous les états membres. J'habite à 5km de la frontière, et la station la plus proche y est justement; vous immaginez si à chaque fois je dois me poser des questions, avoir peur de starsky Schmitt, ou Hutch Schneiner, noundikass...
Bref, je vais aller boire une verveine, ça va me calmer.


re-salut j'ai pas écrit que tu doit demander la permission a t'on assureur pour rouler a l’étranger

grosse erreur je remet une partie de mot texte avec le mot MOTO

il y a quand même une différence entre avoir LE PERMIS MOTO ET L'EQUIVALENCE PERMIS A1 AVEC LE PERMIS B ,la et la différence entre passé le permis MOTO ,et recevoir le permis A1 quand tu passe le B


j'ai pas parler pour l'assurance ,du coup demande a t'on assureur a moins que tu a le permis MOTO , et pas
l'Equivalence permis A1 avec permis B en cas d'accident il et d'accord de pouvoir d'indemnisé pars rapport a la loi , et aussi l' Article R221-8 l'Equivalence permis A1 avec permis B
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Salut Hammond,
J'ai bien lu tout ce que tu avais écrit, et vu aussi des débats sur d'autres forums. En fait, le coup du "demande à ton assureur comment ça se passe en cas d'accident" revient régulièrement, et je ne te cite pas forcément en disant ça. Ce qui me gave, c'est que des permis A1 par équivalence doivent se poser des questions dès lors qu'ils passent la frontière.
Comme Allan l'a dit, il s'est fait arrêter au Lux et n'a pas eu de souci.
Certains permis français ont le A1 tamponné quand tu as le B, mais sur mon papier rose, ce n'était pas le cas; il faut croire que c'est la date d'obtention qui fait foi, mais si tu te fais arrêter à l'étranger sans le tampon en face du A1, ça se passe comment? Allan, c'est ton cas, le tampon A1?
Tout ça c'est bien compliqué pour ceux qui n'ont pas le permis A.

Allez, un coup de Jack pour fêter l'Europe et son harmonie...
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En fait, où je veux en venir, c'est que, pour prendre le cas du Lux, qui est juste à côté, l'équivalence A1 avec le permis B n'existe pas; si ton permis français B n'est pas tamponné A1, je suis curieux de savoir ce qui se passe si tu te fais arrêter, outre les problèmes d'assurances.
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Lapin a écrit:
En fait, où je veux en venir, c'est que, pour prendre le cas du Lux, qui est juste à côté, l'équivalence A1 avec le permis B n'existe pas; si ton permis français B n'est pas tamponné A1, je suis curieux de savoir ce qui se passe si tu te fais arrêter, outre les problèmes d'assurances.


je peut te dire mon permis date de 1978 sur mon permis tampon B bien sur et dans la case A1
le fameux tampon qui dit ( equivalence ART. R 124-1 et R 186 )

voila ci je post ses messages Evidemment ceux n'ai pas pour enbete le monde ses seulement
entre guimes ses plutôt pour faire réfléchir sur certaine vrai fausse spedo réalité ,je précise que cette article concerne les motards comme moi qui on seulement l'équivalence A1 avec le permis B ,ceux qui roula avec le permis voiture une 125cc pour être plus précis .
j'ai lu aussi un article ci tu passe la formation je sais plus combien d'heure ,ces comment ci t'aurais passé le permis ,alors la plus de PROBLEME mais ces a confirmé et ce n'ai pas de mon ressort bref voici quelque lien qui donne a réfléchir avant de passé la frontière
maintenant j’arrête sur le sujet ca devient lourd a la longue , et puis chacun et assé grand pour savoir quoi faire .
II. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

http://sanceenne.pagesperso-orange.fr/reforme.html


Attention, l'équivalence d'un permis A1 donnée par l'obtention d'un autre permis de conduire (hors A) n'est valable que sur les territoires français !
* La catégorie B du permis de conduire délivrée avant le 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'une véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans.
La catégorie B du permis de conduire délivrée à compter du 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans. Cette autorisation n'est valide que si le conducteur a suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 (moto-école) ou L. 213-7 (association) et qu'il est fait mention de cette autorisation sur le permis de conduire.

http://www.lepermis.com/Permis/Equiv.htm

http://forums.moto-station.com/assurance-moto-juridique-reglementation/48436-validite-du-permis-a1-par-equivalence.html

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Salut les BM,

Je connais bien "l'humour" des flics luxembourgeois.
Je les pratiques depuis 18 ans.
Si tu as un tampon EXAMEN sur ton permis, c'est OK.

Par contre, si tu as un tampon EQU pour équivalent, c'est les ennuis assurés si ils te contrôlent.
Pour eux, c'est comme si tu roules sans permis, donc amende,
ils te bloquent le véhicule et tu dois trouver un chauffeur qui a le permis pour te faire rapatrier le véhicule jusqu'à la frontière.
Je peux te garantir qu'ils sont "ROI" dans l'abus de pouvoir.
Ils sont capable de prendre les clés du véhicule, ton permis de conduire et la carte grise, ils te rendent le tout quand tu payes l'amende.
Il faut avoir ta carte bleue avec toi et de fric sur le compte, dans le cas contraire, tu deviens piéton, aucune pitié.

Même le jour où l’équivalence sera reconnue au Lux , il n'est pas évident de tomber sur le bon flic qui connait la loi.
Alors avant qu'il comprenne, tu te retrouves bloquer pour un bon moment et
quand tu lui dis qu'il n'a pas le droit de retenir tes papiers la réponse est :
"Ici on est pas en France, nous on fait ce que l'on veut...."
c'est du vécu.

Alors pourquoi prendre le risque, il y a de très bons coins à voir en France.

A+ Serge
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Hammond, nous avons bien compris le sens, le pourquoi de tes posts. Ca n'a rien d'emmerdant, ce forum est là pour ça, et tes questions, réponses, arguments donnent à réfléchir et ammener des commentaires et réponses.
Maintenant, si le sujet n'intéresse plus certains, libre à eux de le zapper et de ne plus y participer.
Dragon, 200% d'accord avec toi, sur tous tes mots. v'la un mec d'expérience, qui connais le truc sur le bout des doigts.


Allez allez, contravention, allez allez pas d'discussion... La taquetaquetiiiii(hic)que du gendaaaaaarmeuhhhh....
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Lapin a écrit:
Hammond, nous avons bien compris le sens, le pourquoi de tes posts. Ca n'a rien d'emmerdant, ce forum est là pour ça, et tes questions, réponses, arguments donnent à réfléchir et ammener des commentaires et réponses.
Maintenant, si le sujet n'intéresse plus certains, libre à eux de le zapper et de ne plus y participer.
Dragon, 200% d'accord avec toi, sur tous tes mots. v'la un mec d'expérience, qui connais le truc sur le bout des doigts.


Allez allez, contravention, allez allez pas d'discussion... La taquetaquetiiiii(hic)que du gendaaaaaarmeuhhhh....



voila tout dit tout compris ca fait plaisir ,de lire t'on post ,et temps pis pour ceux qui s'imagine intouchable temps que sa va
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marin 57 a écrit:
http://www.aci.it/viaggia-con-noi/driving-in-italy/conduire-en-italie-informations-pour-les-automobilistes-visiteurs.html
voila se que m a envoyer le consulat d italie
en me presisant ,que je pouvais venir avec ma 125 cm sans probleme
et inquietude
marino


salut marin57 Evidemment le consulat d italie ne refuse pas que sur circule dans leurs beau pays ces pas chez eux que tu risque d'avoir un problème ces au retour en France d'abord avec on va dire n'autre chers administration et ensuite avec t'on assurance en principe cela fait boule de neige ci tu voit ceux que je veut dire en claire les emmerdes ,a moins que tu a le permis moto A , alors la mille excuse , je m'incline , et je m'efface ,mais pars contre ci tu a le permis B ( voiture ) avec le tampon équivalence A1 alors la ! cela change tout .voila quelque article et lien

Attention, l'équivalence d'un permis A1 donnée par l'obtention d'un autre permis de conduire (hors A) n'est valable que sur les territoires français !
* La catégorie B du permis de conduire délivrée avant le 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'une véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans.
La catégorie B du permis de conduire délivrée à compter du 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans. Cette autorisation n'est valide que si le conducteur a suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 (moto-école) ou L. 213-7 (association) et qu'il est fait mention de cette autorisation sur le permis de conduire.

Non l'équivalence n'est valable que sur le territoire français...

Article R221-8 du Code de la Route

(Décret nº 2005-320 du 30 mars 2005 art. 3 I Journal Officiel du 6 avril 2005)
I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.
Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.
II. - La catégorie B du permis de conduire, délivrée depuis au moins deux ans, autorise la conduite, sur le territoire national, des véhicules relevant de la sous-catégorie A1.

http://www.lepermis.com/Permis/Equiv.htm

http://sanceenne.pagesperso-orange.fr/reforme.html

je te propose même de faire une photocopie et de la présenté a t'on assureur je s'ai pas en cas de problème a l' Etranger s'il sera d'accord pour payer les dégâts

bonne route


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