LE PERMIS MOTO

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Un bon motard est un motard qui dure, et comme vieux motard que jamais, voici quelques règles qui permettront aux néophytes forcément impatients, de s’aguerrir progressivement, et d’acquérir sans peur, sans reproches et à moindre risque, leurs galons de pilotes expérimentés.


Vous savez tous que, selon l’article L221-2 du code de la route, la conduite sans permis peut être passible d’une amende de 15 000 € et d’une peine d’emprisonnement allant de 6 à 12 mois.
De plus, vous n’ignorez pas que si par surcroît, vous provoquiez un accident avec dégâts corporels ou décès d’une tierce personne, alors là, vous êtes cuits : l’article 221-6-1 du code pénal prévoie des peines portant jusqu’à 150 000€ d’amende et 10 ans d’emprisonnement.
Par ailleurs, vous êtes bien conscients que, dans ce cas, et comme prévu par la loi, vous ne pourriez prétendre à aucune prise en charge de la part de l’assureur du véhicule.
Par conséquent, comme vous êtes déjà informés de tout ça, on va vite passer à autre chose.

1 - Quel permis, pour qui, pourquoi ?
a - Permis BSR
- Cyclomoteur < à 50 cm3 dont la vitesse n’excède pas 45 km/h.
- Avoir 14 ans minimum, et pour ceux qui sont nés après le 01/01/1988 (ceux qui sont nés avant n’ont pas besoin de permis pour conduire ce type de véhicule), être préalablement titulaire de l’ASSR1 (Attestation Scolaire de Sécurité Routière), organisé pour les élèves de 5ème.
b - Permis A1
- MTL (Motocyclette Légère) 50 cm3<≥125cm3.
- La puissance est limitée à 15 CV.
- Avoir 16 ans minimum et être titulaire de l’ASSR2 (organisé pour les élèves de 3ème <01/01/1988).
c - Permis A
- MTT 1 (Motocyclette Tagadatsointsoin 1 ???) 15CV<≥34CV et rapport puissance/poids (Kw/P)≤0,16.
- Avoir entre 18 et 21 ans et être titulaire de l’ASSR2 (<01/01/1988).
-ou
- MTT 2, toutes motos jusqu’à 100CV (ou plus pour les motos homologuées avant le 1er Janvier 1985).
- Avoir 21 ans minimum ou 2 ans de Permis A. et être titulaire de l’ASSR2 (<01/01/1988). Au niveau du permis, le passage de la catégorie MTT 1 à MTT 2 se fait automatiquement sans avoir à accomplir de démarches administratives. En revanche, la carte grise devra être modifiée en cas de débridage de votre moto et vous devrez également en avertir votre assureur.
d - Permis B
- MTL (idem permis A1) à condition d’être titulaire de ce permis depuis plus de 2 ans.
- Avoir 20 ans minimum (18 ans requis pour le permis B + 2 ans d’ancienneté) et être titulaire de l’ASSR2 (<01/01/1988).
e - Remarques :
- Certaines 125 immatriculées avant 1985, à l’époque où elles n’étaient pas nécessairement bridées, peuvent avoir une puissance supérieure à 15 CV. Dans ce cas, il faudra être titulaire du permis A1 (<01/01/1985), A, A2 ou A3 (permis moto en vigueur entre 1980 et 1984) ou B (<01/03/1980).
- Pour les 125 immatriculées à partir de 1985 et répondant aux critères MTT 1, les permis A, A2 ou A3 sont obligatoires. Si elles rentrent dans la catégorie MTT2, comme les motos Enduro, par exemple, les permis A, A2 et A3 sont également les seuls valables, mais de plus, deux ans d’ancienneté sont requis pour le permis A.
- Depuis le 1er Janvier 2007, la conduite d’une 125 de catégorie MTL est assortie d’une obligation de formation d’une durée de 3 heures pour les titulaires du permis B obtenu à partir de cette date. Cette mesure ne dispense pas des 2 ans d’ancienneté et prendra donc effet en Janvier 2009.

2 - Le permis probatoire

Le fait que vous veniez de réussir brillamment le permis moto, ne signifie pas pour autant que vous soyez tirés d’affaire. En effet, depuis Mars 2003, vous n’êtes momentanément titulaire que d’un permis probatoire.
Ce permis, doté provisoirement d’un nombre limité de points (6 au lieu de 12) vous met à la merci du moindre faux pas pendant une durée de 3 ans. En bref, on vous attend au virage.
A noter cependant que l’obtention antérieure du permis B est déductible du délai probatoire de votre permis A. La conduite accompagnée compte également pour une année. En gros, si vous êtes titulaire du permis B depuis 3 ans ou depuis 2 ans + 1 an de conduite accompagnée, vous allez directement au paradis, sans passez par le purgatoire (vous êtes censé avoir déjà accompli votre période probatoire au titre du permis B... même si vous n’avez jamais conduit de voiture !).

A noter cependant que le permis B étant soumis aux mêmes obligations, la période probatoire accomplie au titre de celui-ci (conduite accompagnée incluse) vient en déduction de celle nécessaire à votre permis A tout neuf.
Le permis probatoire concerne également les personnes repassant le permis après une annulation ou une invalidation de leur permis pour perte totale de leurs points.

3 - A l’issue de la période probatoire

a - Bonne pioche : Si aucun incident de parcours n’est venu émailler votre période probatoire, vous êtes crédité de 6 points supplémentaires, soit 12 points au total. Bravo ! Vous êtes un(e) grand(e) garçon (fille) maintenant. Mais n’y revenez pas.
b - Mauvais pioche : Vous avez perdu 1 ou plusieurs points en une ou plusieurs fois au cours de votre période probatoire. C’est reparti pour 3 ans sans anicroches, à dater du dernier retrait de points. Exemple cauchemardesque : voilà 2 ans et 364 jours que vous êtes titulaire du permis probatoire. Demain c’est le grand jour. Pour célébrer l’évènement, rendez-vous est pris avec Roger (Simone) et toute la bande au Joe Bar pour une méga-teuf. A minuit moins le quart, avant que votre machine ne se transforme en citrouille, vous rentrez chez Ginette (Gérard), avec un verre de trop dans le nez. Minuit moins cinq, barrage à la sortie du périph, contrôle d’alcoolémie. Bingo(*) : à minuit moins une, vous en reprenez pour trois ans, imbécile !!!
(*) Ne me faites pas dire que vous auriez dû attendre d’avoir vos points au complet pour prendre la route complètement bourré, je ne mange pas de ce pain là.
c - Très mauvaise pioche : On reprend l’exemple ci-dessus, aggravé du fait que cette fois-ci, en plus d’être à 4 grammes, vous vous êtes fait serrer un peu rapide, alors que vous remontiez en sens interdit la rue qui va chez la sœur à Ginette (Gérard), mais bon, c’est vrai que vous étiez pressé(e) de la déposer, parce qu’à 3 sur la moto, c’est pas vraiment confortable. Résultat des courses : 6 points en moins d’un coup et retour à la case départ : après 6 mois d’interdiction, vous pouvez prendre RDV avec votre école de conduite et tout recommencer à zéro (code compris). Et ne dites pas que vous n’étiez pas prévenu(e)s.

4 - Le permis à points

Une fois vos 12 points acquis, comment ça marche ?
a)- Perte partielle de vos points : Comme pour le permis probatoire, en cas de perte de points, il vous faudra être sage pendant 3 ans pour récupérer un permis gonflé à bloc.
A noter que vous ne pouvez pas être sanctionné par un retrait supérieur à 8 points en une seule fois (cumul d’infractions simultanées).
Tant que votre capital de points n’est pas épuisé, vous avez la possibilité de le reconstituer partiellement en suivant un stage de sensibilisation à la sécurité routière (4 points dans la limite d’un stage tous les 2 ans). Ces stages payant durent 2 jours, et les points ainsi récupérés vous sont crédités le lendemain du dernier jour du stage.
b)- Perte totale de vos points : De retrait en retrait, vous vous êtes laissé prendre au dépourvu, mais à condition de réagir rapidement, vous pouvez encore éviter l’invalidation. En effet celle-ci n’intervient qu’à règlement de votre amende ou à défaut, 30 jours après sa notification. Ce délai vous laisse le temps d’effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière et de récupérer ainsi les 4 points indispensables pour sauver votre permis.
Vous ne réagissez pas assez vite, ou un précédent stage de récupération dans une période inférieure à 2 ans vous interdit de renouveler l’opération : rendez-vous à la case Départ. Toutes les catégories de votre permis sont concernées (Moto, voiture, trottinette, etc...). Vous devrez restituer votre permis en préfecture et attendre 6 mois avant de vous présenter à un nouvel examen. Seul l’examen du code est exigible si votre candidature intervient dans les 3 mois qui suivent la fin de votre période d’invalidation (la fin des 6 mois, quoi !). Faute de quoi, il vous faudra repasser l’intégralité des épreuves (code + conduites). Cerise sur le gâteau : dans tous les cas, votre nouveau permis est un permis probatoire ( !!!). Elle est pas belle, la vie ?

A noter qu’une énième réforme devrait intervenir courant 2007, concernant le mode de récupération des points pour les permis aussi bien probatoires que définitifs. Cette réforme entraînerait un mode de récupération progressif des points (genre 2 points tous les ans, au lieu de la totalité au bout de 3 ans).