Association...quoi qu'on fait....?

[FURYO 0]

Hello....
Bon inutile de vous dire que je commence à en avoir plus qu'assez que cette histoire traine sans fin....
Donc pour une enième fois, et j'espère la dernière, je me lance....

D'abord, une précision, car je crois qu'au vu d'une récente prise de bec, bien inutile, il y a une grande confusion sur le sujet....

Le club association de fait non déclarée est une chose, l'association loi 1901 une autre....

Le club
Le club peut n'avoir aucun statut juridique...à savoir, ce peut être juste des potes qui se regroupent, se rencontrent organisent sur ce le sujet qu'ils souhaitent, comme le ferai des amis, des voisins de la famille etc....

L’association pour exister n’a pas besoin d’être déclarée. Cependant, si elle ne l’est pas et si un extrait de cette déclaration n’est pas publiée au JOAFE, elle ne jouit pas de la capacité juridique.

Une association de fait peut percevoir des cotisations, mais elle ne peut recevoir de subventions publiques. Elle dispose, par ailleurs, d’une capacité d’action limitée : elle ne peut ni agir en justice, ni contracter, etc.

Ce cadre le plus libre et le moins contraignant peut permettre au club FZR de poursuivre son activité en s'affranchissant des contraintes liées à l'association déclarée loi 1901 (Assemblée générale, réunion bureau, déclarations diverses, Pv, comptabilité) Mais attention ce n'est pas tout bénéfice. ne disposant pas de statut juridique elle ne peut ni contracter (Pas commander qq chose, signer de contrat, s'engager sur une démarche etc...) Cela ne peut être fait que par un individu en son nom, pour le compte d'un tiers.... En gros si je commande une prestation, j'en suis totalement responsable et je ne peut reporter cela sur le club fzr.

L'association loi 1901

Là on se trouve dans le cadre précis des textes et des lois.

La procédure

L’association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 acquiert la capacité juridique dès lors qu’elle a été rendue publique par ses fondateurs.

L’article 5 de la loi décrit la procédure de déclaration "…toute association qui voudra obtenir la capacité juridique prévue par l’article 6 devra être rendue publique par les soins de ses fondateurs…" Et l’association n’est rendue publique que par une insertion au Journal officiel, sur production du récépissé de déclaration (L. 1er juill. 1901, art. 5 al. 4).

Les effets de la déclaration

Lorsqu’elle est déclarée, l’association possède la capacité juridique (on dit aussi qu’elle a la " personnalité juridique " ou la " personnalité morale "). L’association aura alors une " personnalité " propre, distincte de celle de ses membres ; elle pourra ainsi notamment, comme le précise l’article 6 de la loi du 1er juillet 1901 :

- ester en justice (elle peut exercer toute action en justice tant en demande qu’en défense), par exemple si elle a subi un préjudice ;
- recevoir des dons manuels, des subventions de l’État, des régions, des départements ou des communes ;
- percevoir les cotisations de ses membres.


Cette déclaration officielle impose alors à l'association le respect scrupuleux de diverses règles... en gros la tenue d'une administration, d'une comptabilité par exemple.

L'administration, elle est relativement simple en fait, tenue de réunion de bureau (suivant les règles des statuts déposés et /ou du Ri), d'une assemblée générale annuelle(suivant les règles en vigueur convocation, pouvoirs, quorum, PV, etc...)

la comptabilité de son coté doit répondre ou non (dispositions du Règlement n° 99.01 du 16 février 1999 aux normes comptables, dans notre cas une simple comptabilité au fil des écritures).

Nécessités comptables

Compter pour rendre compte

- Aux sociétaires

Une fois tous les 12 mois (au minimum) l’assemblée générale des adhérents va devoir, selon les statuts de l’association :

- approuver ou désapprouver la gestion de l’année écoulée pour les activités réalisées et les résultats de l’exercice financier, et ce en fonction des orientations qu’elle avait définies précédemment,

- voter le budget pour la période à venir et un rapport d’orientation qui constitueront les directives à suivre par les administrateurs qu’elle élira ou renouvellera,

- renouveler les membres du conseil d’administration suivant la périodicité prévue par les statuts.

La présentation des informations financières doit être compréhensible par tous, et comporter une permanence des méthodes de comptabilisation d’un exercice sur l’autre, malgré les changements fréquents de responsables. Cette permanence est, en principe, assurée lorsque les associations pour les associations tenues de se conformer au « plan comptable des associations et des fondations » (voir ci-dessous).

En outre, les informations présentées doivent répondre à trois grands principes qui sont la prudence, la régularité et la sincérité. Ces informations doivent permettre la prise de décision.

Ce fonctionnement va demander des rôles particuliers aux administrateurs et plus particulièrement au président et au trésorier. L’association peut aussi confier certaines tâches à des salariés. Il est mieux de définir ces différentes fonctions dans les statuts ou un règlement intérieur. L’association pourra également confier certaines tâches à des personnes extérieures (notamment des experts-comptables).

- Aux partenaires et aux financeurs

Les dirigeants d’associations peuvent être amenés à communiquer des informations sur leurs actions, leurs activités, à des partenaires, dont certains vont les aider financièrement. Il est nécessaire de leur communiquer des éléments financiers compréhensibles, respectant les mêmes principes que pour les adhérents (prudence, régularité, sincérité). Ces documents doivent témoigner de la réalité de l’association, de ses actions et de ses capacités de développement.

Certains de ces partenaires demanderont de renseigner un formulaire type, d’autres souhaiteront des documents comptables. Bien souvent, une présentation précise et ordonnée de la situation comptable et des prévisions facilite la prise de décision d’un financeur potentiel.

Compter pour comparer une année à l’autre, une structure à l’autre

Il est nécessaire d’analyser l’évolution des actions, des activités, quantitativement comme qualitativement. Cette évolution ne peut se mesurer que si l’on compte régulièrement, avec des méthodes et des périodes identiques. Cela permet de modifier ses choix de moyens, ses demandes de subventions, ses tarifs …

Compter pour prévoir et assurer la pérennité de l’association et de ses objectifs

En complément de l’évaluation qualitative des actions menées par l’association, l’analyse des données financières va permettre d’établir un diagnostic qui pourra faire apparaître soit un état de survie, un fonctionnement équilibré, ou mieux, des possibilités d’expansion ou, au contraire, attirer l’attention des dirigeants sur les difficultés qui pourraient peser sur l’association.


Bon alors, et nous?

L'association club fzr france a fait l'objet d'une déclaration officielle...donc nous entrons dans le deuxième cadre évoqué.
Nous devons alors avoir une administration conforme et déclarée .... Ce n'est pas le cas puisque non seulement notre bureau n'est plus le même, mais que l'adresse de l'association est aussi changée....
De cette situation découle l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire ou postal au nom de l'association. Aujourd'hui, les fonds et les transactions se passent sur divers comptes privés....
L'association devrait chaque année convoquer et organiser au moins une assemblée générale. Pour cela il faut obligatoirement convoquer les adhérents, constater ou non le quorum, présenter , puis voter ou non un quitus des activités, et surtout présenter et voter le dernier exercice comptable clos ainsi que pour un budget prévisionnel.

Dans la réalité, il a été tenu une Ag...ou il n'a pas été possible de respecter les clauses de nos statuts et RI. Il n'a pas été présenté le moindre compte clos ou prévisionnel, et pour cause....par contre, il a été acté de Il est néanmoins, décidé à l'unanimité du bureau, de "mettre en sommeil " l'association au profit d'un "Club" .
Cette situation est possible du fait que jusqu’à maintenant, aucune demande de subventions n'a été faite et donc que l'association ne possède pas d'argent public, en son sein .

Il avait aussi été pris l'engagement de La décision, de reprendre le dossier à la base, est prise par tous les membres du bureau présents . Ceci afin de régulariser la situation au plus vite .....

Force est de constater qu'à ce jour, 14 mois après la tenue de cette AG, la situation est identique. Alors quoi faire? Attendre encore des mois?.

Dans l'organisation déclarée, je suis actuellement le trésorier. A ce titre, je suis donc le responsable des activités financières... et maintenant je souhaite que le flou se termine définitivement.
On n'a pas pu et on ne va pas pouvoir remettre en route cette association loi 1901 pour diverses raisons dont je n'arrive pas toujours à saisir le comment du pourquoi, mais bon....
Actuellement la gestion financière est tirée par les cheveux....J'ai tenu sur mon compte perso une comptabilité jusqu'avant le boc 2010. Depuis je n'ai eu aucune opération financière... alors qu'il y en a eu....Je ne vais pas continuer à prendre officiellement et administrativement la responsabilité d'opérations dont j'ignore totalement la teneur. Je tiens à préciser, qu'à mon idée, il n'y a aucun problème avec la cogestion faite par Seb et Sand, qu'elle doit être tout à fait valable mais elle ne peut être intégrée à la vie administrative de l'association 1901 club fzr france.
A ce titre, je confirme et je maintient qu'il ne peut être réclamé, encaissé la moindre somme au titre d'une adhésion au club fzr france, car celui ci étant une association déclarée, il faudrait alors tenir nos obligations administratives....et nous avons pris la décision contraire en AG.

Certes la situation n'est pas dramatique, mais elle est extrêmement préoccupante. Tant que nous n'avons pas eu de problème on peut encore réagir...après il sera trop tard!

Un autre point, et pas des moindres....
l'association Fzr France est déclarée, donc responsable au pénal et au civil de son activité. A ce titre, elle devrait souscrire obligatoirement une police d'assurance pour se garantir au civil....Le pénal relevant du problème du Président (et oui) et du ou des responsables du problème quelque soit leurs qualités. Notre activité n'est pas neutre quoi que vous pensiez... En organisant pas exemple la rencontre BOC (achat des billets, réservation, repas etc...) si un accident venait à arriver, un quelconque problème pourrait faire l'objet d'un recours envers l'association...et je vous laisse deviner la suite au vu de notre état....

Voilà, ce n'est pas que du vent, que du pas important...

Au fond, cela ne change absolument en rien à l'activité des membres ils peuvent parfaitement continuer à poursuivre leurs activités à l'identique d'aujourd'hui, mais sans les contraintes et les responsabilités collectives ou de fonction de l'association loi 1901.

Au final

Je demande officiellement....
Le gel total et complet de la comptabilité du club loi 1901 Fzr France. (Dépenses encaissements cotisations etc...)
La dissolution immédiate de l'association déclarée pour passer en association non déclarée...
Je ne peux légalement demander la mise hors cause de ma responsabilité de trésorier, mais néanmoins, cela coûte rien de l'écrire, à dater de ce jour, je me défendrai de la moindre mise en cause pour une nouvelle opération comptable.

bien entendu, dans le cas, ou dans un délai très raisonnable (qq jours pas plus) il serait décidé de remettre en route et en règle l'asso je suis d'accord pour faire le nécessaire et poursuivre.

Par contre, et que cela soit bien clair... si la réponse est une nouvelle fois le statu quo...je ferai personnellement le nécessaire pour déclarer auprès de l'administration concernée la clôture de l'association et apportant les justificatifs. Il n'est pas question pour moi de mettre le souk ou de causer un bronx pour rien....mais bon il faut sortir de cet immobilisme et surtout mettre fin à nos possibilités d'avoir des misères...


Bon maintenant à vous de causer!
A plus

[sandfzr 0]

pour moi je pense qu'il serait urgent de se réunir et poser sur table tous ensemble et d'agir

[FURYO 0]

on peut pas se réunir, nous sommes au 4 coins de la France....

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

Si quelqu'un peut résoudre "en quelques jours" cette situation, alors que je n'ai pas encore la lettre de démission de thierry (juste un exemplaire qu'il me demande de vérifier pour assentiment et je l'en remercie...), qu'il le fasse j'en serais fort aise...

A bon entendeur salut.

[ProXXy 0]

oups... je fais la bafouille et je t'expédie ca demain au courrier Ludo

Erik, dans un souci pratique je remet ma démission de mon poste de président, je dis ca comme ca, mais peut-etre serait-il bon que tu en fasses autant de ton poste de trésorier puisque le fonctionnement du club ne te convient plus, sans vouloir te vexer bien sur

[sebfzr 0]

moi j ai tres bien compris erik,il ne veut as nous lacher,loing de la,mais surtout si il y a un prob il ne veut pas etre dans la merde et c est normale,il connait bien plus la loi que nous,donc je pense que l on devrait faire un stand by,pas de cotise ,rien on reste une bande de pote j usqua que le probleme soit resolu et ensuite on marche en tant que club,mais une bande de copain sont capable d aller au BOC sans probleme
mais une reunion sur une apres midi dans un blede au milieu de nous tous doit etre possible

[philexup 0]

salut a tous. Excusez l ecriture mais en stage a Nantes et pas facile d ecrire avec le phone.
Je pense que l assoce est toujours inscrite au Territoire de Belfort. Donc toujours active.
Toutes les activites ont ete mentionnees sur les deux forums. Certes lesag n ont pas ete respectees. En temps que secretaire adjoint je me propose de telephoner la semaine prochaine a la pref pour connaitre le statut actuel du Club. Suivant la reponse je ferai un hitorique detaille des evenements. Par la suite on prends la decision d une ag au Boc ou une dissolution de l association. V

[ProXXy 0]

sebfzr a écrit:

moi j ai tres bien compris erik,il ne veut as nous lacher,loing de la,mais surtout si il y a un prob il ne veut pas etre dans la merde et c est normale,il connait bien plus la loi que nous,donc je pense que l on devrait faire un stand by,pas de cotise ,rien on reste une bande de pote j usqua que le probleme soit resolu et ensuite on marche en tant que club,mais une bande de copain sont capable d aller au BOC sans probleme
mais une reunion sur une apres midi dans un blede au milieu de nous tous doit etre possible

j'ai bien compris aussi Seb mais franchement il va pas avoir d'emmerdes parce que on a encaissé quelques centaines d'euros sans vraiment de compta, de toutes faons y'a déjà un plafond de prévu par la loi, et en-dessous on est pas tenu de déclarer quoi que ce soit, apres l'assoc peut effectivement fonctionner sans cotise, ca j'en sais rien c'est vous qui aller gerer tout ca plus tard.
mais je comprend tout a fait Ludo de vouloir avoir un truc un peu plus carré au niveau administratif, des papiers, de l'adresse etc etc, je le repete encore ici, je pense que Sand et toi a la trésorerie ce sera plus pratique, c'est tout. Erik visiblement n'est pas toujours dispo, beaucoup de boulot, son club de plongée... des activités annexes au club qui prennent du temps.

philexup a écrit:

salut a tous. Excusez l ecriture mais en stage a Nantes et pas facile d ecrire avec le phone.
Je pense que l assoce est toujours inscrite au Territoire de Belfort. Donc toujours active.
Toutes les activites ont ete mentionnees sur les deux forums. Certes lesag n ont pas ete respectees. En temps que secretaire adjoint je me propose de telephoner la semaine prochaine a la pref pour connaitre le statut actuel du Club. Suivant la reponse je ferai un hitorique detaille des evenements. Par la suite on prends la decision d une ag au Boc ou une dissolution de l association. V

ok Phil et merci, tiens nous au jus

[philexup 0]

je vois ce week end comment on peut mettre tout ca a jour sur le forum.
Je pense personnellement qu il faut savoir oi on se situe au niveau de la pref. Faire un topo complet de la situation deja pas mal degrossi par erik. Mettre les docs qu nous avons sur un fil du bureau. Et si c est possiblr faire une ag rapido pour clarifier la situation. Eccusez l ecriture les amis. Demain ca ira mieux.

[FURYO 0]

Hello…

Bon au moins y’a de la réaction, pas forcement plaisante, mais au moins y’en a…après 3 ans d’immobilisme administratif, c’est toujours cela de gagné…

Mon cher Président, j’avoue sérieusement être sur le cul de tes réponses…Que ta connaissance des textes et des obligations soient incomplètes ou fausses, c’est compréhensible vu comment l’administration est compliquée, mais là cela frise un peu l’indigence….
Que tu puisses imaginer qu’en dessous d’un certain plafond, une association loi 1901 puisse se dispenser d’une comptabilité me laisse sans parole ? As-tu seulement un texte pour appuyer tes dires ? d’où tiens tu cela?

Je pense que tu fais erreur avec l’obligation faite à une association, qui a, entre autre un budget supérieur à un certain montant , et d’une simple comptabilité suivant un plan comptable qui s’applique, aux autres associations (dont nous) qui doivent juste établir une comptabilité au fil des opérations (Débits Crédits, immobilisations et patrimoine…). La comptabilité est OBLIGATOIRE pour une association loi 1901…et pas pour une association de fait non déclarée (Situation que je préconise pour nous).

Bon faisons le point sur les modifications obligatoires....

Pour la modification des membres dirigeants….

C’est archi simple…. Un PV de l’instance dirigeante avec la décision (réunion de bureau), le document en ligne ci-dessous rempli et signé par DEUX membres de l’association…. Et la nouvelle liste des membres du bureau avec adresses, pédigrées…
Rien de plus, il n’y a aucune lettre de démission, ou autres à avoir… Cette démarche est très rapide, juste le temps d’envoyer à deux personnes les documents à signer….donc bien quelques jours et pas plus !!!
Évolution parmi les dirigeants ou les associations membres

Changement de dirigeants

L'association doit signaler à la préfecture tout changement dans les identités, les domiciles et les fonctions des personnes chargées de son administration.
L'association peut utiliser pour remplir cette obligation le formulaire Cerfa n°13971*03 .

Formulaire de déclaration de modification de composition des membres dirigeants d’une association
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13971.do
A quiUI adresserADRESSER votreVOTRE déclarationDÉCLARATION ?
Cette déclaration est à adresser à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social de votre association.
Si votre association a son siège social dans l’arrondissement chef-lieu du département, la déclaration est à adresser à la préfecture.
Si votre association a son siège à Paris, la déclaration est à adresser à la préfecture de police.
Chaque fois que vous modifierez la liste des dirigeants de votre association, vous devrez produire, à l'appui de votre déclaration, la décision de l'organe délibérant, une liste consolidée et à jour de l'équipe dirigeante ainsi qu'une enveloppe affranchie au tarif en vigueur (20 grammes) avec l'adresse de gestion de l'association.
Le signataire de la déclaration doit être l’une des personnes en charge de l’administration de votre association ou le mandataire qu'elle aura désigné. Dans cette hypothèse, le déclarant devra joindre à ce formulaire le mandat portant la signature de l'une des personnes en charge de l'administration de votre association.

[u]Pour la modification de l’adresse de l’association….[/u]

Là idem…. Un PV de l’instance dirigeante avec la décision (réunion de bureau), le document en ligne ci-dessous rempli et signé par DEUX membres de l’association…. Un exemplaire des nouveaux statuts avec la nouvelle adresse et un enveloppe timbrée….
Rien de plus, il n’y a aucune lettre de démission de changement, ou autres à avoir… Cette démarche est très rapide, juste le temps d’envoyer à deux personnes les documents à signer….donc bien quelques jours et pas plus !!!

Changement d'adresse

L'association qui change d'adresse de siège social ou d'adresse de gestion (si les bureaux de l'association sont installés dans un autre endroit que le siège social) doit le notifier immédiatement aux administrations.
Si l'association a déclaré un site internet, elle doit aussi signaler les éventuels changements d'adresse du site (et elle peut demander à ce que cela fasse l'objet d'une publication au Journal officiel).
L'association peut utiliser pour remplir cette obligation le formulaire Cerfa n°13972*02 .

Formulaire de déclaration de changement d’adresse d’une association
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
PIÈCES A JOINDRE
Quelle que soit la modification déclarée (titre, objet, adresse), vous devez joindre à votre déclaration :
■ un exemplaire de la délibération de l’organe délibérant ;
■ un exemplaire des statuts de l’association mis à jour et signé par deux au moins des personnes mentionnées sur la liste des dirigeants ;
■ une enveloppe affranchie au tarif en vigueur (20 grammes), avec l’adresse de gestion de l’association.

Alors quoi dire ?...Si j’étais sur la même ligne que toi, je dirais méchamment qu’en trois ans de gouvernance tu as été incapable de faire ou de faire faire cette simple démarche qui aurait permis aussi simplement d’obtenir un chéquier et pouvoir faire établir une vraie comptabilité… Et ce n'est pas vrai...On a tous collectivement passé le sujet, pas fait le nécessaire, c'est tout... alors faisons le une bonne fois pour toute!

Mais par contre, j'ai du mal à avaler tes propos et tes insinuations. Je crois avoir toujours été disponible joignable pour l’association. Je ne pense pas à avoir honte de ce que j’ai fait alors que l’association n’existait même pas…Je n’ai jamais rien demandé, si ce n’est aujourd’hui, après plus de trois ans, de multiples relances exiger que l’on mette de l’ordre dans nos affaires. Si tu ignores de bonne fois tes responsabilités en tant que président d’une association, moi je les connais parfaitement et surtout les miennes.J'essaye juste de t'aider... Et contrairement à tes dires, je suis un fonctionnaire d’état travaillant dans une administration régalienne (et pas des moindres…) et j’ai, entre autres, l’obligation d’être parfaitement clean…et aussi dans la gestion d’une association ; Aussi débile et con que cela puisse paraitre, il y a assez régulièrement des cas de disciplines professionnels pour cela…J’aimerai, si cela ne te dérange pas, éviter cela… Alors en plus oser venir me conseiller de démissionner si je suis mécontent du fonctionnement de l’association alors que je demande juste un règlement administratif de notre situation, c’est un peu gonflé non ? En gros, pas content de nos manquements administratifs, je dégage….super, je t’en remercie et j’apprécie à sa juste valeur ce respect à mon égard et surtout cette grande considération pour les règlements administratifs… Ce mode de règlement est assez particulier et expéditif…

Ce mouvement d’humeur passé (essaye de modèrer tes propos la prochaine fois ou de demander juste conseil avant), je suis bien conscient de la bonne volonté de tous…

Je comprends la difficulté de gérer une association lorsque l’on ne connait pas, et surtout que cela ne plait pas des masses...ce qui est compréhensible…

Perso je connais bien, et pour cause.Maintes fois j’ai proposé de m’en occuper… je n’ai jamais eu de réponse, alors aujourd’hui je ne râle pas juste pour vous emmerder…

En attendant, j’ai un mandat que je garde, j’ai une responsabilité en tant que membre du bureau que j’exerce là…en essayant de régler cette pénible affaire…

Maintenant si tu prends le temps de lire ma prose (Je me suis assez fait chier à l’écrire et rechercher), tu pourrais lire que cette démarche ne s’oppose en rien à la vie et l’activité actuelle du club… Bien au contraire, à mon idée, comme je l’ai détaillé, le fait de dissoudre l’association loi 1901 pour passer en simple association de fait nous simplifierait grandement la tache… Je ne vais pas me répéter, si tu souhaites des précisions, il suffit de relire un peu plus haut…
Je n’imaginais franchement pas une telle réponse et je suis assez édifié…mais bon… je crois que vous êtes tous de bonne volonté…et que l’on va y arriver…

Je vous demande donc, au lieu de palabrer un peu inutilement puisque nous sommes d'accord, de provoquer une réunion de bureau, skype serait un bon moyen de causer (vous connaissez ?), de rédiger le pv avec modification de bureau, de domiciliation de le signer et hop de l'expédier…déjà on reviendrait dans les clous…

Maintenant, cela jeté, Thierry, moi je crois en ton parfait dévouement, et j’imagine juste que tu as mal pris ma démarche…Mais contrairement à ce que tu penses, j'ai parfaitement le temps de m'occuper de mes responsabilités.. et j'assume. Par contre passer chaque jour sur ce forum juste pour dire "Bjr les potes..." bin non... cela me botte pas...Je m’excuse donc par avance si tu y vois quelconque mal, ce n’est pas le cas, et encore merci à tous pour votre aide pour continuer à faire vivre le club Fzr…
Merci à tous.

[ProXXy 0]

no soucy Erik, et en l’occurrence tu m'en fout qd meme bien plein la gueule au passage avec tout tes textes, je ne sais surement pas tout et je ne suis pas non plus toujours tres diplomate, alors désolé si j'ai pu te choquer et te blesser, j'ai fais ce que j'ai pu le long de mon mandat, peut-etre et meme surement pas assez parfois, pour le coup de la compta je l'avais lu quelque part, j'ai surement confondu, bah ok il est vrai que l'administratif n'est pas mon fort.
de plus je ne demande pas "directement" ta dem, mais le fonctionnement de ce club ne te convient plus et tu veux tout bloquer, alors je sais pas ? et qui plus est je m'en cogne puisque la mienne est parti au courrier aujourd'hui, tout ce que je disais c'est uniquement dans un souci pratique pour le club, et désolé, mais parfois j'ai déjà éssayé de te joindre et je n'était pas le seul, et cela sans succes, mais peu importe... je ne suis plus le président depuis aujourd'hui.
maintenant ne te méprend pas, je n'ai aucune animosité envers toi, on s'est tous sorti les doigts pour ce club et cela continuera je pense

bon courage a vous toutes et tous, encore merci a vous tous, je reste membre de ce club quoi qu'il arrive

ceci est ma derniere intervention en tant que membre du bureau, je reste bien évidement a votre dispo par tout autre moyen, et si on se voit au boc on aura l'ocase d'en parler de vive voix.

p.s. Ludo tu peux d'ors et déjà me mettre au rang de simple membre, merci

[FURYO 0]

Bah tu vois, je viens d'essayer de te contacter, j'ai pas pu, je viens d'essayer de contacter Seb j'ai pas pu non plus...dois je en tirer une conclusion hâtive? Et bien non...
Alors pour finir, le fonctionnement du club me plait plus et je veux tout bloquer? Ou as tu lu cela?....encore une lecture de travers!
J'ai dis que le fonctionnement de l'association ne me plaisait pas (euh y'en a pas alors..) mais que le club ne me posait aucun problème....
J'ai fait tout ce pataquès pour demander et proposer de régler les problèmes administratifs...rien de plus et dans le cas ou cela n'était pas possible, mettre fin à l'association loi 1901 pour un cadre beaucoup plus libre....
Si j'avais voulu tout bloquer, un simple courrier à la préfecture et c'était terminé...
Les textes ne sont pas pour t'en mettre plein la tronche (je savais pas que cela servait à cela) mais pour faire avancer les choses et aider celui qui va se faire le boulot... Entre autre, il y a les liens directs avec les documents dont nous avons besoin...depuis 3 ans!!!
Si j'affirme un truc toi un autre, un troisième un autre, comment avancer si tu poses pas le texte direct?!
Bon c'est clair que là c'est un peu plombé comme affaire, c'est dommage..;J'aurais du surement mettre les pieds dans le plat bien avant...mais voilà je pensais que d'autres ferait le nécessaire!
Donc encore une fois mes excuses, Thierry, et je te remercie de ton job pendant tout ce temps!
A pluche

[fzr14 0]

Salut.... me voilà de nouveau connecté.

pour ma part, je pense qu'il faut effectivement régulariser.

je pense aussi que l'AG 2010 n'a pas été faite dans les règles et de ce fait, n'a sans doute pas grande valeur.

On peut profiter du BOC 2011 pour repartir du bon pied mais ça suppose de pas faire d'encaissement ou de règlement au non du club comme le demande Erik, le trésorier.

Pour la réunion du bureau du club, pour nous accorder et préparer le BOC & l'AG 2011, je proposais sur Pont d'Ouilly (étant à peu près à mi-chemin entre Valenciennes & Limoges).....mais, pour le we du 10 juillet, je suis pas libre.

voilà

[FURYO 0]

Je suis dispo sauf du 12 au 18 juillet ou je suis à Spa Francorchamps pour une course...
Sinon on peut faire sur le net via un logiciel de com instantanée écrite ou orale comme skype. je propose aussi à Thierry de participer, il a aussi son mot à dire.

[fzr14 0]

Avant le 10 juillet pour moi...... après, c'est camping-car

Sinon, quelques jours avant le 12 août ou je rentrerai avec le camping-car pour repartir à moto pour la Corse (retour le 27 août).

[sandfzr 0]

pour nous skype pas possible vu notre connection si g bien compris reste as grand choix au niveau des dates car nous pas là le week du 17 24 juillet et après on part du 13 AU 31 aout

sinon faut que tout le monde fasse la même route pour se rejoindre si on se rejoins quitte à aller dans un troquet ou resto

[ProXXy 0]

comme je t'ai dis Erik, no soucy... on en reste la, mais on aura surement l'ocase d'en parler de vive voix au boc, sinon pour la réunion, désolé mais ce sera sans moi, n'étant plus président depuis hier je n'ai plus grand chose a dire

[sebfzr 0]

bon c cool ça ce clarifie,merci pour les texte erik,c est tous ce qui manquai je pense,maintenant c est les secretaire qui vont etre content lol

[philexup 0]

Ben dis donc, faut vous suivre les copains

Oki oki pour tout ça

On en est là d'aprés les écrits :

1 Une réunion ou concertation du Bureau est indispensable .

2 Cette réunion pour certains doit etre physique ( de visu ) et pour d'autres, virtuelle ( internet ).

3 Les avis restent partagés entre

a) La continuité sur une association loi 1901

b) Un groupe de copains sans statuts et obligations administratives .

4 Le BOC est dans deux mois, certains et meme beaucoups sont partants et attendent donc Septembre avec impatience .

Les comptes sont actuellement gelés par décision Comptable.

Pour ma part, il m'est également pénible de supporter que depuis tout ce temps la situation n'est pas été régularisée .

A tel point que n'y croyant plus, j'ai proposé ma place à Jean Claude . Cela est sur que pour faire une concentre entre potes,

il n'y a pas lieu de s'inscrire en Pref et de fonder une association .

Maintenant, au tout début il y avait du monde . L'association a été créée pour le Modèle YAMAHA FZR .

Le nom du Club a été déposé. Le Club existe et ne demande qu'à évoluer.

Je pense franchement que ce serait une Grosse Connerie de le mettre aux oubliettes .

Voilà donc, je propose une réunion à l'ancienne comme au temps du Fofo fzr ou au début de celui ci .

On se fixe un soir et on se réuni ici . Si c'est dans le désordre, c'est pas grave je trierai .

Pour se faire je condense un peu tout ce qui a été dit et fait . Je poste au début du fil ouvert pour la réunion que chacun puisse voir à l'avance de quoi il retourne.

On se decide lors de la réunion de ce que l'ont fait reellement pour l'avenir du Club et Ses Adhérents ( car pour eux, c'est un Club )

Merci à vous et en attente de votre réponse

[fzr14 0]

Tout ça me va

J'ai toujours été favorable à la création et le maintien du club..... même si la régularisation ne se fait pas "sans douleur"

ok aussi pour une réunion sur le net.... la rencontre physique semblant difficile dans un délai si court.

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

fzr14 a écrit:

Tout ça me va

J'ai toujours été favorable à la création et le maintien du club..... même si la régularisation ne se fait pas "sans douleur"

ok aussi pour une réunion sur le net.... la rencontre physique semblant difficile dans un délai si court.

Pareil pour moi

PS: j'ai reçu ce midi la lettre de démission de titi...

[philexup 0]

On attend la réponse du service comptabilité pour fixer une date Ce serait bien rapidement avant que tout l'monde se tire mettre ses pinceaux en eventail sur la playa

Faut que cela me laisse le temps de preparer tous les docs quand meme

Cela va sans dire que si cette réunion ne porte pas ses fruits, autrement dit soucis de procédure ou autre, il faudra envisager rapidement une autre solution .

Je parle là du déroulement de la réunion au niveau fonctionnel

De plus sur le fofo, il y a trace ( la traçabilité est une chose fondamentale pour nos institutions gérantes ) et chacun peut voir ce qui se passe

A votre service

[FURYO 0]

Hello, je maintiens que l'on peut discuter plus efficacement en chat via skype. Ce n'est ni du vocal, ni du visuel, simplement de l'écrit. Cela ne nécessite pas une connexion importante (du RTC suffit) je le fais tourner via mon iphone...
De plus il y a une trace écrite.
Sinon question d'avancer un peu...
Perso, vous avez bien compris, je suis pour la fermeture de l'association loi 1901.
Avantages:

• Régularisation express et définitive de nos manquements administratifs
  Fin des obligations légales de fonctionnement des ASS.1901, à savoir, AG, réunion de bureau dans les formes (convoc, quorum, bilans votes PV)
  Pas de comptabilité régulière et compte financier postal ou bancaire.
  Pas à avoir à modifier et trouver un nouveau siège pour l'association.
  Pas à avoir à modifier et trouver une nouvelle composition du bureau.
  Pas à avoir à refaire des pièces fictives pour combler nos manques depuis des lustres.
  Pas de besoin de prendre une police d'assurance pour couvrir nos activités (Responsabilités du président et des organisateurs.
  Ne s'oppose pas à la poursuite de l'activité du club (Activités, cotisations etc...).

Inconvénient(s)

• Perte de l'identité morale du club (Mais nous n'en avons jamais fait usage...)
  Euh j'vois rien...
  

Donc je suis pour la mise en place d'une association de fait dans le respect des dispositions légales.

A plus

[philexup 0]

Je ne vois pas comment une association peut se faire sans etre déclarée en pref et donc sous le régime "loi 1901 "

En admettant que " Club FZR France " soit dissout . La nouvelle association si créée fonctionne comment Et elle a droit à quoi

Pour "skype " perso ça me va, il suffit, je pense, de telecharger le programme Pour JC, il est en panne de box ( il reçoit la nouvelle mardi )

De ce fait, il ne peut se connecter que Mercredi, Jeudi et Vendredi Aprés il sera parti

Plus ça va, plus c'est l'impasse

Qui qui va annoncer la couleur aux adhérents

Sans compter, qu'il faudra restituer les cotises

Et le BOC, ben ce sera qui voudra y aller avec sa toile de tente dans le pré, à l'ancienne Perso, ça ne me dérange pas, dans l'herbe

[philexup 0]

Bon, pour mieux comprendre la situation, j'ai eu Erik au téléphone c'est un peu plus clair dans mes neurones

J'avais pas tout compris à vrai dire

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

J'arrive pas a tout suivre non plus, désolé j'ai pas fait des grandes études

Est-ce que si on passe en association, on aura droit aux mêmes avantages que le club (entrée au BOC, réductions divereses, etc...)

[sandfzr 0]

c pour ça qu'une rencontre de visu serait mieux mais je pense pas possible sinon nous dispo mercredi ou jeudi pour réunion car g déjà une AG et un bilan de fin d'année pour l'école mardi et vendredi soir

[sebfzr 0]

ben si skyp c est que de l ecrit on peut le faire alors

[FURYO 0]

lucaankislo a écrit:

J'arrive pas a tout suivre non plus, désolé j'ai pas fait des grandes études

Est-ce que si on passe en association, on aura droit aux mêmes avantages que le club (entrée au BOC, réductions divereses, etc...)

Euh...on est en association....on va pas passer en association...on est déjà en association!
Ce que je propose c'est de passer d'une association loi 1901 à une association de fait...(non déclarée donc). C'est compliqué je sais; mais bon ce ne serait pas Franchouillard sinon...

Comme je l'ai déjà écrit plusieurs fois, dans une association de fait on fait comme dans une association loi 1901 sauf que l'on a pas de représentation morale( Pas de statut, pas de responsabilité du président...etc), on a pas l’obligation de faire des AG, des PV, des réunions et surtout de comptabilité avec plan réalisé et prévisionnel. Bref c'est tout pareil sauf une grande partie des emmerdes administratives...

On aura toujours le club FZR France, on aura toujours le droit d'avoir des cotisations, d'acheter des places obtenir des remises, mais on aura pas le droit d'avoir un compte bancaire au nom du club (mais rien n'empêche d'avoir un compte au nom de qq'un et d'ajouter dans l'intitulé Club FZR France), on aura pas le droit d'obtenir des subventions publiques.... Cela tombe non?
On a jamais fait de réunion ou d'Ag dans les formes, on a jamais déposé des comptes dans les formes, on a jamais demandé des subventions et surtout on a jamais eu de compte bancaire!...

Je vous invite un peu à lire ce que j'ai déjà écrit et surtout les liens que j'ai indiqué...comme par exemple:

http://www.associations.gouv.fr/628-l-association-de-fait-ou-non.html

Pour skype,

http://www.skype.com/intl/en-us/get-skype/on-your-computer/windows/downloading/

Mon pseudo "lordfuryo" domicilié aux Avants
Dès que vous avez ouvert un compte donnez moi vos pseudos que j'ouvre une conversation!
A pluche

[philexup 0]

Perso, je pense que c'est pas mal ça, une Association de Faits

Cela correspond assez à notre fonctionnement Juste pour les sorties entre membres et promouvoir le FZR

Les subventions publiques pour qui et pourquoi En temps qu'assoce motarde, je ne pense pas que l'on puisse toucher des tonnes

Et si on touche quequechose On a pas de loyer ni d'electricité à casquer

Voilà 4 ans que l'on existe et on reste à une vingtaine d'adherents Moi, ça me va

On a un forum qui existe Quand on veut se faire un truc, ben les clubistes sont au courant

Si on garde le nom du Club, c'est important ça, si on a droit aux ristournes des activités en temps que Club

et que ça nous evite la paprasserie au niveau de l'administratif, ben perso je suis pour

Faut p'tete commencer à penser à not'gueule et pas se tracasser pour les autres

Celui qu'aime le FZR et les ballades bécanes, n'a qu'à adherer

En fin de comptes, on est reconnu légalement mais on a ni droit aux recours juridiques et aux dons des municipalités et on s'emmerde plus avec les papiers

Juste une paprasserie interne quoi

[philexup 0]

compte skype : philexupien

[sebfzr 0]

ok bien comprit,pour skype je vais pas pouvoir aujourd hui mais demain je le fait,merci erick pour t es explication et ton calme

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

Bein moi j'y arrive pas avec cet anglais de merde, ça commence a me gaver ces conneries...

[philexup 0]

Le BOC début septembre Aucun fil d'ouvert pour les participants, reservation des places etc....

Quoi t ' y qu'on fait pour cette réunion

Je crois que JC " apperement toujours pas d'internet " avait aujourd'hui, demain, apres demain et que Seb et Sand n'ont que aujourd'hui et demain, Erik plus dispo à partir de jeudi prochain

Pour moi suis dispo tout juillet

[FURYO 0]

On peut en faire une avec les présents et rediscuter avec Jc après..

[fzr14 0]

J'ai récupéré une Box qui fonctionne... et donc l'accès au web....

Me reste plus qu'à télécharger Skype

Pour la réunion..... pourquoi pas demain soir jeudi

J'ai tout lu vos messages précédents.

Des membres du bureau semblent orienter leur choix vers une association de fait.

Comme l'a précisé Phil... y'a encore rien de mis en route pour la préparation du BOC 2011.

[philexup 0]

Bien content de te voir connecté JC

Une box toute neuve Plus qu'à avaler les km de clavier

Sans skype, on peut la faire ici également à l'ancienne

Pour moi, ok pour demain Si j'arrive à passer entre les vélos du tour de france le bled bloqué jusqu'à 19h

[sebfzr 0]

skype installée,donc mon seudo c est:

sebfzrpowa


voila

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

C'est bon pour moi aussi: lucaankislo

[FURYO 0]

Jeudi je suis dispo...

[fzr14 0]

skypeur enregistré: skyfzr14

Donc: Jeudi soir 20h 30 ..... ok (ou 21h ) ?

[sandfzr 0]

20H30 OK

[fzr14 0]

je confirme, ok pour moi aussi

[philexup 0]

ok 20.30

[philexup 0]

connecté

[sandfzr 0]

va sur skype

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

sandfzr a écrit:

va sur skype

Bein j'y suis sur skype, et j'ai rien

[lucaankislo-clubfzrfrance 0]

Tout le monde dit j'y suis, je dis moi aussi et j'ai rien

[philexup 0]

Si ludo, on est dessus on t'attend