Voiture abandonné

[guigui07 0]

Bonjour
Petite question, comment peut on procédé légalement et surtout si c'est possible, de récupérer une voiture abandonné qui est entrain de pourrir pour se l'attribué ?
evidement aps de carte grise ni rien

Est ce que c'est faisable de refaire faire une carte grise, si la voiture est réellement abandonné et non pas volé ou autre ? COmment procéder
car il s'agit de la ferrari de magnum ^^

[Mister Ben 0]

Normalement tu peux pas , il te faut obligatoirement une carte grise ou un papier officiel . Essaie de trouver le Numero de Serie de la voiture et voit en préfecture ( t as pas trop loin a aller ) pour voir la situation administrative du véhicule . : vole , déclarée accidentée , en cession suite a décès .

[guigui07 0]

Alors c'est pas pour moi hein mais Mikhail (le gentil gendarme de la BMO)
donc apparement c'est sure et certain elle es pas volez il a vu cela sur le parking d'une entreprise sur laquel il a fait une formation prévention routiere, et vu avec la société il s'agit de la voiture d'un client qui n'a pas payé donc ils ont bloqué le véhicule et le mec n'est jamais revenu (cela date) et la elle est entrain de pourrir :s pour une ferrari ca fait mal au coeur

donc si y a rien a faire c'est dirrection la casse pour destruction ce serait dommage

[Darknight 0]

Tu ne pourras pas passer outre le propriétaire actuel.
Si le proprio n'a pas déclaré son véhicule volé/détruit/autre il sera prévenu des démarches administratives concernant ton véhicule vu qu'il faudra obligatoirement sa signature pour une session de bien

[guigui07 0]

C'est nul qu'elle perte dire que la meme ferrari que magnum va partir a la casse pour destruction :-( quelle gachi

[Maka1 0]

par hasard elle serait pas du côté du bas de la côte de canteleu ?

[Fab&Sab 0]

même sur piste doit y'avoir moyen de rouler avec sur circuit sans les papiers non

[Little761 0]

Normalement au bout d'un certain temps, la voiture appartient au propriétaire du parking s'il s'agit d'un parking privé! Un peu comme si tu met ta voiture au garage et tu va pas la rechercher. Au bout d'un certain temps le garage en devient propriétaire

[guigui07 0]

Non Maka elle n'est pas dans la région mais du coté de Beauvais si je ne me trompe pas.
Et oui a l'origine Mikhail voulais la récup pour la mettre sur piste ^^ Enfin il ma proposé un truc du genre 'on la récupère pour la fouttre sur piste" ^^.

Little c'est tu au bout de combien de temps ? as tu un texte de loi qui en parle sous la main un truc du genre ?

[Darknight 0]

J'ai trouvé ceci :

Est-il possible de s'approprier un véhicule abandonné ?

Si une personne trouve un véhicule qui semble abandonné, il doit impérativement en informer les services de Police afin qu’ils essayent de retrouver l’éventuel propriétaire, il ne faut en aucun cas s’approprier ce véhicule car cela pourrait être assimilé à un vol et sans documents de cessation, il ne pourra pas être immatriculé au nom du nouveau propriétaire.

Le véhicule abandonné doit donc être déclaré à la Police qui tente d’en retrouver les propriétaires, le temps que ces derniers se manifestent, le véhicule est confié sous la responsabilité de la commune du lieu où il a été trouvé, c’est pourquoi il est recommandé à la personne ayant fait cette « trouvaille » de la déclarer simultanément à la Mairie.

Si au bout d’un an et un jour le propriétaire du véhicule abandonné ne s’est pas manifesté, il pourra être remis à la personne l’ayant trouvé et qui en fait la demande sous réserve d’acceptation du maire et de la préfecture qui doivent obligatoirement donner leur accord mais attention ce véhicule ne lui appartiendra définitivement qu’au bout de 30 ans qui est le délai de prescription donnant accès aux droit à la propriété.

Donc tu peux te l'approprier mais si le propriétaire légitime se fait connaître il est en droit de récupérer son bien pendant 30 ans

[guigui07 0]

Ouaaaaaa 30 ans mdr abusé quand même

mais merci, bon les service de police pas de soucis c'est lui ^^ je vais lui dire tout ca merci

[nikkoneo1 0]

Je remonte bêtement le topic, mais juste pour dire que sur le parking de carrouf msa, une caisse est restée 11 mois avant de disparaitre, au bout de 2 ou 3 mois elle s'était pourtant prise des prunes pour défaut de CT, avec les collègues on avait pris des paris sur le temps qu'elle resterait

Au passage guigui j'aime bien ton nouveau bandeau