VOCF-2014-01_Les statuts

[Papy_68 0]

Les statuts sont « la Bible » des règles de fonctionnement de l'association. Ils sont complétés par le règlement intérieur.
Les statuts ne doivent comporter que les règles de type immuables.

Les règles sujettes à éventuelles modifications seront de préférence consignées dans le règlement intérieur.



Éditez par Rich 
vous retrouverez
- les status du VRA
- les status actuel du VOCF
- des propositions de nouveaux status
sur le site  http://www.vocf.fr/site/index.php/acceuilmembres

apres en avoir fait la demande (toujours sur le site) pour vous connecter
vous allez dans
- les projets du VOCF
puis tout en bas de la page dans
- réorganisation du VOCF
une autre page s' ouvre ou vous retrouverez
- les statuts du VRA
- les statuts actuel du VOCF
- les statuts par Lys 33 (proposition)
- les statuts par Patrice - idées maitresses,(proposition)

le débat c' est maintenant, c' est a vous de parler (oups écrire)

[Otacon102 0]

Pour ceux qui se posent encore la question:
STATUT = CHARTE

[paboe 0]

j'aimerais bien voir nos statuts pour travailler le sujet avant l'A.G 2014,
où les trouver ?

[Otacon102 0]

paboe a écrit:

j'aimerais bien voir nos statuts pour travailler le sujet avant l'A.G 2014,
où les trouver ?

Sur l'ancien site du VOCF

[Cow-Biker 0]

Ou sur le nouveau si tu demandes un accès !

[paboe 0]

merci j'ai trouvé ,
c'est  là!

http://www.vocf.fr/struct3.htm

j'imprime et relie les 9 petites pages , y'a du boulot

[Rich1 0]

pour tous les membres
vous retrouverez
- les status du VRA
- les status actuel du VOCF
- des propositions de nouveaux status
sur le site  http://www.vocf.fr/site/index.php/acceuilmembres

apres en avoir fait la demande (toujours sur le site) pour vous connecter
vous allez dans
- les projets du VOCF
puis tout en bas de la page dans
- réorganisation du VOCF
une autre page s' ouvre ou vous retrouverez
- les statuts du VRA
- les statuts actuel du VOCF
- les statuts par Lys 33 (proposition)
- les statuts par Patrice - idées maitresses, (proposition)

le débat c' est maintenant, c' est a vous de parler (oups écrire)

[Cow-Biker 0]

Rich a écrit:

sur le site  http://www.vocf.fr/site/index.php/acceuilmembres

Salut à tous,
Au cas où .... Si vous n'avez pas reçu de code d'accès, il faut d'abord m'envoyer un mail, avec votre pseudo.

Amitiés
Olivier
Cow Biker
Le Webmaster non officiel

[ViSioNaRY 0]

 Salut ,

les statuts sont proposés dans la ligne générale, du beau travail    par contre j'ai noté deux petites choses, et je vous en fait part:

sur celui de Patrice,

 une attestation sur l'honneur pour détention du permis et de l'assurance......  
Normalement, les pilotes ont tous ces documents , demander une attestation sur l'honneur, serait ne pas faire confiance en la personne, surtout que en cas de problème, l'association n'est pas engagée, seul le membre est responsable de sa machine en cas d'accident, dans cette  démarche, je vais exagérer, il faudrait demander le certificat d'achat de la machine.  




Sur celui de Yves, Lyss33,





une petite remarque sur la radiation pour la perte des droits civiques, je vais exagérer, donc la copie de la carte d'électeur sera une pièce à fournir?  



Si dans le cas ou je me désintéresse de la politique, que je ne veux pas m'inscrire sur une liste électorale, je ne pourrai pas faire partie du VOCF??



Je vous rassure, j'ai ma carte d'électeur et je vote   mais je pense qu'il faudrait envisager cette éventualité   







   je dégage  

[Patrice1111 0]

Mais tu vas arrêter d'exagérer !  

Pour l'attestation sur l'honneur : cela permet de multiplier les "protections".
On ne peut malheureusement pas faire confiance à tout le monde.
Et quand les assurances veulent trouver de l'argent, tout les moyens sont bons.
Un autre exemple qui te parlera (!) : cet individu sans assurance te percute lors d'une sortie...
Cette attestation te permettra de lui rajouter une louche dans ses démêlés avec la justice.
(Bon, t'auras pas plus de ronds, mais ça fait toujours plaisir)

[papyryder 0]

les alsaciens en force    

[Patrice1111 0]

papyryder a écrit:

les alsaciens en force    

Mais non, il y a Élisée et Richard !
 

[Yelawolf 0]

 Franchement je ne vois vraiment pas ce que vient faire cette attestation, de toutes les façons, les assurances sauront ou trouver l'argent, juridiquement ceux sont les assurances et les tribunaux(au pire) qui trancheront l'affaire,.

Sur les constats, sont demandés assurance et permis, et les forces de l'ordre également demandent ces documents, qui sont officiel, présentes leur l'attestation sur l'honneur, tu verras leur réactions. 

Le VOCF ne risque rien, mais rien du tout et ne sera jamais engagé.

Je suis désolé, mais cela ne met pas une couche supplémentaire sur la partie adverse.
Il y a plein de personnes qui roulent sans assurances, lors d'un accident, les assurances cherchent l'argent au fond commun des accidentés, après la personne responsable peu avoir à faire a la justice, ça  c'est autre chose.

Il y a de nos amis qui ont eu ce genre d'accident, suffit de leur poser la question sur cette attestation sur l'honneur, ne crois tu pas?

je t'en parle en connaissance de cause.  

JOYEUX NOËL  

[Cow-Biker 0]

Hoppla salut à tous,

A mon avis il faut distinguer deux choses.

1) Lors d'une manifestation organisée par le VOCF.

Même si le VOCF n'est pas responsable en cas d'accident, il serait bien de dégager entièrement toute éventuelle responsabilité du club à chaque sortie. Le simple fait de faire signer un document désengageant le club de toute infraction au code de la route du participant, c'est rapide et au moins on est tranquille.
Le respect du code de la route, implique non seulement les documents (permis, assurance, carte grise) mais aussi les autres infractions possibles. Par exemple celle concernant l'alcool. Il y a déjà eu des précédents lors d'un accident mortel causé par un client d'un bar. Le patron du bar a du se battre avec la justice.Dans la mesure où lors d'une manifestation organisée par le club, le repas faisant souvent partie intégrante de la sortie, il ne faudrait pas que l'on puisse mettre en cause le VOCF car c'est le club qui a payé le vin du repas. 

2) Pour que la transparence soit totale au sein du Staff.

Je pense que dans un classeur du club, devrait figurer pour chaque membre du Staff, une copie de son permis, carte grise et attestation d'assurance de la VN du membre Staff. Remis à jour chaque année lors de l'AG. Juste pour éviter toute polémique et surtout pour que règne une transparence totale. 

Voilà mon point de vue sur ce sujet.

Cow-Biker

[sniper@54 0]

Cow-Biker a écrit:

Hoppla salut à tous,

A mon avis il faut distinguer deux choses.

1) Lors d'une manifestation organisée par le VOCF.

Même si le VOCF n'est pas responsable en cas d'accident, il serait bien de dégager entièrement toute éventuelle responsabilité du club à chaque sortie. Le simple fait de faire signer un document désengageant le club de toute infraction au code de la route du participant, c'est rapide et au moins on est tranquille.
Le respect du code de la route, implique non seulement les documents (permis, assurance, carte grise) mais aussi les autres infractions possibles. Par exemple celle concernant l'alcool. Il y a déjà eu des précédents lors d'un accident mortel causé par un client d'un bar. Le patron du bar a du se battre avec la justice.Dans la mesure où lors d'une manifestation organisée par le club, le repas faisant souvent partie intégrante de la sortie, il ne faudrait pas que l'on puisse mettre en cause le VOCF car c'est le club qui a payé le vin du repas. 

2) Pour que la transparence soit totale au sein du Staff.

Je pense que dans un classeur du club, devrait figurer pour chaque membre du Staff, une copie de son permis, carte grise et attestation d'assurance de la VN du membre Staff. Remis à jour chaque année lors de l'AG. Juste pour éviter toute polémique et surtout pour que règne une transparence totale. 

Voilà mon point de vue sur ce sujet.

Cow-Biker

tu veux pas le solde de mon compte en banque et le nom de la station essence ou je fais le plein en plus ???????
ça ne te regarde pas si j'ai ou pas le permis ,si c'est une moto que j'ai volée ou si elle est assurée
on est un club de potes,pas un engagement à l'armée
à trop vouloir tout régenter ,les gens vont partir en courant
chacun prends ses responsabilités et ce n'est que mon avis   

[Cow-Biker 0]

sniper@54 a écrit:

on est un club de potes

             

[Juk81 0]

Bonsoir à tous,

Je veux pas polémiquer sur ces attestations d'assurance. Je comprends Reinitas et Sniper : c'est contraignant toute cette paperasse et même un peu intrusif. Mais c'est "juste contraignant" tant que tout va bien...

Je m'explique (par expérience et par d'autres conseils d'amis assureurs) :

- En cas d'accident avec une personne non assurée le jour du sinistre, ton assurance n'a pas de "partie adverse" (l'autre assurance) vers qui se tourner et régler le sinistre . De plus le fonds commun mis en place pour ces cas-là - dont parle Reinitas à juste titre - est vraiment très difficile à faire fonctionner . Voir ici : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2679.xhtml . Voir les conditions à réunir pour qu'il fonctionne : c'est pas gagné...

- Pour une association : expérience de mon club de cyclisme et du club d'équitation du coin. Pour toute organisation de courses, randos, défilés : la préfecture demande à l'assoc. les documents genre carte grise des véhicules servant à la sécurité (véhicules ouvreurs, accompagnants de course, véhicules ravitailleurs,  gardiennage de carrefour, etc) ainsi que les permis et assurances des personnes affectées à ces tâches. Il va de soi (pour la préfecture) que les membres organisateurs (en gros tout le bureau, en particulier le Prez) sont responsables. Simple : en cas de pb, c'est eux qui casquent en plus des responsables du sinistre. Et s'il y a du corporel, ça peut être embêtant.

- Dans un peloton, un cortège : en cas de sinistre, il vaut mieux que tout le monde soit assuré pour l'assoc. Si tout le monde est assuré, pas de différents entre les adhérents et pas de risque pour un bureau (en particulier un Prez) d'avoir des ennuis administratifs avec des adhérents et la préfecture (s'il y a du corporel, ils sont capables de gratter). 

- Alcool = responsabilité personnelle et ça ne rigole plus. Et encore moins pour les personnes affectées à la sécurité de la manif, dont le club est totalement responsable. Après, entre potes, on peut s'aider et éviter les ennuis (ou pire).

Voilà , j'espère que j'ai pu vous éclairer sommairement sur ces détails.

Pour moi perso, s'il faut signer un papier qui dit que je suis assuré, je comprendrait car je sais que ça pourrait éviter des ennuis.

On est en France, et champions du monde des réglementations pénibles !   

Bonne soirée à tous et à bientôt

[paboe 0]

Juk81 a écrit:

Bonsoir à tous,

Je veux pas polémiquer sur ces attestations d'assurance.  c'est contraignant toute cette paperasse et même un peu intrusif.
Mais c'est "juste contraignant" tant que tout va bien...

- Pour une association : expérience de mon club de cyclisme et du club d'équitation du coin. Pour toute organisation de courses, randos, défilés : la préfecture demande à l'assoc. les documents genre carte grise des véhicules servant à la sécurité (véhicules ouvreurs, accompagnants de course, véhicules ravitailleurs,  gardiennage de carrefour, etc) ainsi que les permis et assurances des personnes affectées à ces tâches. Il va de soi (pour la préfecture) que les membres organisateurs (en gros tout le bureau, en particulier le Prez) sont responsables. Simple : en cas de pb, c'est eux qui casquent en plus des responsables du sinistre. Et s'il y a du corporel, ça peut être embêtant.

- Dans un peloton, un cortège : en cas de sinistre, il vaut mieux que tout le monde soit assuré pour l'assoc. Si tout le monde est assuré, pas de différents entre les adhérents et pas de risque pour un bureau (en particulier un Prez) d'avoir des ennuis administratifs avec des adhérents et la préfecture (s'il y a du corporel, ils sont capables de gratter). 

Pour moi perso, s'il faut signer un papier qui dit que je suis assuré, je comprendrais car je sais que ça pourrait éviter des ennuis.

On est en France, et champions du monde des réglementations pénibles !   

 
J'ai des cas similaires à Juk81;  lors de sorties en ski ou randonnées pédestres de mon club de montagne, même pour les déplacements vers le lieu de pratique.

Lorsqu'une manifestation, comme un rassemblement ou même une virée,  est sous l'enseigne du VOCF , le Prez est tenu responsable.
J'exclu les promenades perso ou entre potos (à titre privé) même si l'on porte les couleurs, là nous sommes "notre propre chef".


 

[Rich1 0]

il y en a qui ont tout compris
pour commencer, si je peux dire ça comme ça, pour faire parti du bureau, il faudra présenter lors de l' AG
- permis de conduire
- attestation d' assurance
- carte grise

lors de rencontre comme a Milhaguet
- signer un document type d' être en conformité pour ces 3 choses précédemment nommés  par tous membres présents.
comme a la Roque d' Anthéron

ensuite pour simplifier les choses, lors de nos rencontres, le restaurant devra se trouver a l intérieur du camping.
ce qui n' etait pas le cas a Bordeaux.

[Otacon102 0]

Mon Pascal adoré, je suis d'accord mais seulement en partie.
Imagine que l'association prenne de l'ampleur.

Un de nos membres roule complètement pété avec nos couleurs sur le dos, se fait arrêter, ou a un accident, n'a plus son permis.
PIRE il fait parti du Staff.

A partir du moment où tu portes tes couleurs, tu représentes ton association.
Que ce soit en groupe ou tout seul.
{Mais ce genre d'éventualité doit figurer dans le règlement intérieur et non dans la charte (statut).
Personnellement et je l'ai déjà évoqué, la présence d'un conseil de discipline est nécessaire}

Le fait est que quand les gens, la police, verront notre patch dans notre dos, l'idée sera toute faite.
De ce fait, concernant la perte du permis ou de la carte d’assurance à cause des mauvais agissements du membre, je ne serai pas d'accord qu'il fasse parti de l'AG.

[Rich1 0]

Otacon102 a écrit:

{Mais ce genre d'éventualité doit figurer dans le règlement intérieur et non dans la charte (statut).
Personnellement et je l'ai déjà évoqué, la présence d'un conseil de discipline est nécessaire}

en accord avec toi Otacon,
nos statuts doivent etre prochent de ceux du VRA, a quelques choses pret.
pour moi ils n' ont pas besoin d' etre réécrit, car sinon a chaque changement de Staff vous allez refaire les statuts ???
juste besoin d' etre adapté par çi par la.

par contre il faut un reglement intérieur, et un truc qui tien la route pour ne pas se faire avoir par tel ou tel personne,
et peut importe le probleme

pour en parler c' est ici

/t4274-vocf-2014-02_le-reglement-interieur

[Dawood 0]

  Hello,
je savais qu'il y avait quelque chose( concernant ces sujets) dans les statuts actuel,
en fin de l'article 7 sur les Membres ( pas de confusions, ont reste sérieux)

voilà ce que vous pouvez y lire:   

[ La qualité de membre ne devient effective qu’après approbation et signature des statuts de l’association et validation de l’adhésion.
Tout membre du Vulcan Owners Club France s’engage, dans le cadre de ses activités avec l’association, à respecter les lois en vigueur dans chaque pays ou état. Il s’engage à souscrire les assurances responsabilités civiles le concernant, ainsi que celles relatives à la conduite de son véhicule et le transport éventuel de passager.

En cas d’accident, la responsabilité de l’association ne pourra être engagée d’aucune façon.]

Donc de ce fait, chaque membre est "clean", le document en question est déjà signé à la base par l'adhérent.   

Pourquoi faire simple alors que compliqué cela marche aussi, pour rejoindre Juk81

Par contre je suis entièrement d'accord avec ce principe concernant les membres du staff, pour les sorties encadrement
des balades lors de rassemblement national.

Etant en FRANCE, il n'y a pas d'assurances de véhicules terrestre sans présentation du permis de conduire,
la partie administrative de ce coté est remplie officiellement, et dégage la responsabilité du VOCF.



Indemnisation par le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

Qui saisit le FGAO ?
L'assurance saisit généralement le FGAO.
À défaut, la victime de l'accident ou ses ayants droits peuvent le saisir.

c'est l'assurance qui fait la démarche, car nous sommes des personnes responsable, il y a aussi la protection juridique dans le contrat, effectivement si la partie adverse na pas d'assurance, cela va être galère pour lui.

Ce n'est qu'un avis bien sur, mais c'est le mien, par ces attestations, signatures de document et autres, c'est compliqué

la vie, alors que l'approbation et signature des statuts est suffisante législativement.

Lors de mon accident avec Sniper, (que je salut au passage) je n'ai jamais entendu, ni la police ou la gendarmerie ou  assurances dire quoique cela soit sur une attestation ou autre, sauf le fait de me demander ma carte verte et mon permis.
Par ce biais vous voulez désengager le VOCF contre toute atteinte pouvant venir des assurances, c'est louable, mais il est déjà désengagé au moment ou l'adhérent a signé les statuts.   



 

[Rich1 0]

Jean Luc, pour moi ce n' est pas une question de désengagement, mais de savoir avec qui nous roulons, surtout s' il a un sinistre.
question/réaction
que ce serait t' il passé si toi ou sniper n' etait pas assuré lors de cet accident ???
ils t' ont bien aussi fait une prise de sang, il me semble !!!

[Juk81 0]

Salut à tous,

Je n'ai pas encore parcouru tout le règlement intérieur. Sinon,  je suis d'accord avec Reinitas vu les infos qu'il vient de nous donner : c'est réglé à l'adhésion dans l'article 7.
Et y aurait un truc très simple pour rassurer tout le monde : il suffit de rajouter une ou deux cases à cocher sur le bulletin annuel de (re-)adhésion pour indiquer un truc du genre "J'ai bien lu et accepté le règlement intérieur" et/ou " Atteste avoir un contrat d'assurance valide" (s'il faut c'est déjà comme ça et je m'en souviens pas...)

Tu coches - environ 2 secondes -  et voilà !





Bonne soirée à tous !!!

[Luxury 0]

Rich a écrit:

Jean Luc, pour moi ce n' est pas une question de désengagement, mais de savoir avec qui nous roulons, surtout s' il a un sinistre.
question/réaction
que ce serait t' il passé si toi ou sniper n' etait pas assuré lors de cet accident ???
ils t' ont bien aussi fait une prise de sang, il me semble !!!

pour répondre à Rich sur le fofo ( car nous avons eu une conversation téléphonique, sur ce sujet, donc:

 Au départ tu roules avec un poto, si il na pas d'assurance, c'est son probléme, maintenant en cas de sinistre,
la personne assurée n'aura aucun soucis à se faire, par contre la partie adverse oui, car aucun respect des statuts du club ( article 7 les deux derniers paragraphes ) de plus avec la police ou gendarmerie, car il serait en défaut PV et voir confiscation du véhicule, cela en ayant que du matériel, et la plainte déposée il sera obligé de rembourser les dégâts des deux motos, les siens et la réparation de l'autre auprès de l'assurance car elle aura réglée les dommages de son client.

Si il y a du corporel, la personne qui na pas d'assurance et qui a causée l'accident, sera responsable, et devra s'en acquitter auprès de la sécu, mutuelle et assurance, en plus des démêlés avec la justice.


Au sujet de la prise de sang, le pilote de la machine est responsable, car il s'est engagé ( en signant les statuts) à avoir les documents nécessaire pour piloter sa machine, mais aussi à respecter le code de la route et les lois en vigueur de son pays mais aussi des pays qu'il traverse si c'est le cas.

  

[wynette47 0]

Cow-Biker a écrit:

Rich a écrit:

sur le site  http://www.vocf.fr/site/index.php/acceuilmembres

Salut à tous,
Au cas où .... Si vous n'avez pas reçu de code d'accès, il faut d'abord m'envoyer un mail, avec votre pseudo.

Amitiés
Olivier
Cow Biker
Le Webmaster non officiel

Bonsoir cow-biker et, tout d'abord ........  BONNE ANNEE 2014 pour toi et les tiens.

Dis-moi, est-il normal que je n'ai dans ton profil, ni la possibilité de t'envoyer un MP, ni ton adresse mail ni... rien du tout en fait pour te contacter en privé.
Alors voilà, je te fait ma demande ici (je sais, ce n'est pas l'endroit - désolée) pour avoir si celà est possible un code d'accès.

Merci.

[tron 0]

Rich a écrit:

ensuite pour simplifier les choses, lors de nos rencontres, le restaurant devra se trouver a l intérieur du camping.
ce qui n' etait pas le cas a Bordeaux.

Salut à tous
Oui mais là il y avait un bus, ce n'était pas trop compliqué hormis le 1er soir, ça limitera les camping mais il y aura sans doute moins de pb, enfin bref

Pour les infos demandant l'obligation d'être assuré, il va falloir jouer au détective. Actuellement je suis en assurance garage et rien ne te montre que j'y suis car l'assurance ne récupère pas l'ancien macaron.
Va falloir réfléchir différemment. Vous voulez faire bien, c'est tout à fait normal, ben il faut penser à tout dans ces cas là.
Même si on ne veut pas "ziber" on peut oublier de remettre l'assurance sur "ON"

[Rich1 0]

bien vu cette option tron
personne ni avait pensé lol

[francis01 0]

Cow-Biker a écrit:

Rich a écrit:

sur le site  http://www.vocf.fr/site/index.php/acceuilmembres

Salut à tous,
Au cas où .... Si vous n'avez pas reçu de code d'accès, il faut d'abord m'envoyer un mail, avec votre pseudo.

Amitiés
Olivier
Cow Biker
Le Webmaster non officiel

Comme d'hab je suis à la traîne, c'est quoi ancien club, nouveau club