VOCF-2014-02_Le règlement intérieur

[Papy_68 0]

Le règlement intérieur regroupe l'ensemble des règles, méthodes, précisions qui permettent de définir et clarifier le mode de fonctionnement de l'Association.
Toute règle peut y être définie, à la condition d'être en accord avec les lois Françaises.

[Otacon102 0]

Voici ce que j'ai pêché et édité:
PROPOSITION DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR édité le 29 décembre 2013 à 18h04.


1. CONSTITUTION DU VOCF :


En date du ______________, Il est formé, une Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 qui se prend le titre de VOCF (Vulcan Owners Club France). L’association a son siège à____________________. L’association est composée, uniquement, de personnes physiques et non de personnes morales.


2. LISTE DES MEMBRES FONDATEURS DU VOCF :

Les membres fondateurs du VOCF sont les personnes dénommées ci-dessous. Ces dernières sont à l’origine de l’idée et de la création de l’association. Elles sont au nombre de ___ à savoir :
 
...
 

3. LISTE DU COMITE D’ADMINISTRATION DU VOCF ELU EN DATE DU 01 JANVIER 2014 :

....
 


3BIS. LISTE DES MEMBRES D’HONNEUR DU VOCF
 
Sont inclus dans la liste des membres d’honneur du VOCF, les membres présents depuis la création du VOCF jusqu’à aujourd’hui ainsi que les membres fondateurs du VOCF.
Ces membres possèdent à ce jour une moto de type Vulcan Kawasaki, ou non.
 
…
 

4. CHARTE DU VOCF :


Le VOCF a pour objet de réunir des passionnés et possesseurs de motos VULCANS Kawasaki  afin de partager leur expérience autour de promenades, découverte de régions et paysages en France où à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard. L'association n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe à des compétitions quelles qu’elles soient.  
 
Tout membre quel qu'il soit, participant à une sortie organisée par le moto club s'engage à être en règle vis à vis de la réglementation en vigueur et respecter le code de la route dans son intégralité.
 
De même, tout membre quel qu’il soit, s’interdit, de la même façon, au sein de l’Association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.
 

5. CONDITION ADHÉSION AU VOCF :

Conformément aux statuts déposés à la Sous-préfecture de -------------- et en complément de ceux-ci, le candidat souhaitant intégrer le VOCF doit :

-      Etre titulaire du permis moto ( pour les pilotes ),
-      Posséder une Kawasaki de type Vulcan et en détenir les papiers d'assurance;
-      Accepter sans réserve les statuts de l'association ainsi que le présent règlement intérieur par signature.
-      Etre parrainé par un membre adhérent à l’association * 
-      S'être acquitté de la cotisation fixée en assemblée générale chaque année.
-      Avoir plus de 18 ans.
 
*Le parrainage du nouvel adhérent est soumis au comité du VOCF qui l’accepte ou le rejette à la majorité sans appel et sans obligation de donner de raison.  La cotisation sera remboursée si la demande n’est pas acceptée. Le candidat ainsi débouté s’engage à n’exercer aucune action judiciaire, civile ou administrative, à l’encontre du club en cas de non acceptation par le conseil de son adhésion. De même, les membres du conseil pourront décider de sa radiation d’office en cas de violation des statuts ou du  règlement intérieur conformément à l’article 7 des statuts.
 

6. NOMBRE MAXIMUM D’ADHERENTS AU VOCF:


Afin de conserver une dimension « familiale » au VOCF, il est fixé en assemblée générale chaque année un nombre maximum d’adhérent à ne pas dépasser. Le but étant d’apporter des prestations de qualités à chaque sorties et permettre ainsi une plus grande souplesse dans l’organisation et la logistique de ces dernières.
 
 
6BIS. LES COULEURS:
 
Le patch dorsal sera remis gratuitement au membre du VOCF lors de l’Assemblée Générale à la fin de sa première année d’adhésion, s’il n’a pas porté atteinte aux règles présentes dans ledit règlement du VOCF ou à la charte du VRA.
 

7. PROGRAMME DE l'ASSOCIATION :


En début d’année, il est planifié en assemblée générale un programme des sorties et activités du VOCF. Tout membre actif volontaire pourra se charger d’organiser avec le soutien du club le programme d’une sortie. De cette façon, chacun à sa façon participe et s’implique dans la vie du club.
 
Chaque membre actif est libre en dehors des sorties et activités organisées par le club de « rouler » pour son propre compte ou de participer à des manifestations extérieures.  Dans ce cas là, il ne peut en aucun cas ce prévaloir de représenter le club. Néanmoins, il peut arborer sans restriction les signes extérieurs d’appartenance au VOCF.
 
Tout membre actif peut proposer en cours de saison aux autres membres du club une sortie non planifiée par le VOCF.  Cette sortie s’ajoutant au programme n’est pas subventionnée sauf si, elle vient en remplacement d’une sortie planifiée qui ne peut avoir lieu en raison d’événements fortuits. Dans ce cas là, elle rentre dans les conditions de l’article 9 du présent règlement. 
 

8. PARTICIPATION AUX SORTIES DE L'ASSOCIATION  :
 
 Chaque membre du VOCF intéressé pour participer à une sortie planifiée se fera connaître sur le forum avant la date limite fixée par l'organisateur. A défaut de respect de ce délai, sa participation ne sera pas prise en compte. De cette façon, le membre organisateur n’engagera pas de frais personnel pour contacter les autres membres et disposera ainsi d’un délai raisonnable pour « organiser et planifier » sa sortie sous le couvert du président ou d’un membre désigné par lui.

 
9. PARTICIPATION FINANCIERE DU VOCF AUX SORTIES ET ACTIVITES :

Seules les sorties et activités programmées par le VOCF pourront être subventionnées par ce dernier. Avant chaque manifestation, il est décidé par les membres du conseil d’administration le montant  de la subvention accordée à la sortie. Cette subvention n’est pas systématique. Seules les personnes désignées auront qualité pour signer les chèques de participation sous le contrôle du trésorier et du président. 
 

10. CONTRÔLE DES FINANCES DU VOCF :


Chaque membre actif peut à sa demande consulter les comptes du VOCF. Ces derniers sont archivés au siège du VOCF. S’il relève une anomalie ou faute grave, il en fait part au président et peut demander la tenue d’une assemblée extraordinaire pour exposer ses remarques.


11. SANCTIONS EN CAS DE MANQUEMENT AUX REGLES :

Lors des sorties organisées par le VOCF, ou sur le forum, tout membre actif ou membre invité, se doit de respecter les règles de bonne conduite (respect des autres membres), les consignes de sécurité et de roulage précisées par le président ou en son absence un membre désigné par lui.
Tout manquement à ces consignes peut entraîner, à titre conservatoire, l'exclusion du membre.
Cette mesure est prise par le Président ou son représentant désigné pour la sortie en question. Elle devra être soumise, conformément au présent règlement, aux membres fondateurs  lors d’une réunion organisée pour la circonstance. Selon la gravité, le membre fautif pourra :

-      faire l'objet d'un avertissement
-      être interdit temporairement de participer à une ou plusieurs sorties organisées par le club
-      être radié définitivement du VOCF

Dans tous les cas, le membre fautif sera informé de la décision par mail avec accusé de réception. Son bannissement inclus les membres de sa famille inscrit au VOCF. La mesure est sans appel et il ne pourra pas récupérer le montant ou une partie de son adhésion.
 

11BIS. CONDITIONS RELATIVE A LA RADIATION DU VOCF :
 
A compter du 01 janvier 2014, fera l’objet d’un bannissement :
-              Tout membre se séparant de son véhicule de type Vulcan Kawasaki pour une quelconque raison ;
-              Tout membre faisant l’objet de récidives de retrait de permis;
-              Tout membre fautif dans un accident de véhicules dont le contrôle d’alcoolémie  se trouvera au-dessus de la norme en vigueur.
-              Tout membre d’honneur se séparant de son véhicule au profit d’un autre ne faisant pas parti du type Vulcan Kawasaki ;
-              Tout membre donnant l’accès  à ses identifiants, que ce soit à titre gratuit ou onéreux, à un autre membre ou à une personne extérieure au VOCF.
-              Tout membre usurpant l'identité d'un autre.
-              Tout membre qui aura donné ou vendu son patch dorsal à un autre membre ou à une personne extérieure.
 
 
12. ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ DU VOCF :

L'association a souscrit une assurance responsabilité civile auprès de l’agence _________. Cette assurance, couvre tous les dommages causés accidentellement par un membre, en dehors de tout incident lié à la conduite de son engin. L'association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des membres et leurs équipements.


L’assurance liée à la conduite d’une motocyclette incombe en totalité au propriétaire du véhicule conformément à la législation en vigueur. En cas de sinistre, la responsabilité du VOCF ne peut être mise en cause. Chaque adhérent renonce ainsi que tous les membres de sa famille à toute poursuite à son encontre en cas de litige, blessures ou décès. De plus, lors des activités proposées par l'association, l'adhérent est responsable du bon état de son matériel et équipements de sécurité, et doit être en règle avec la loi et sa compagnie d'assurance.
 

13. DÉGRADATIONS :


Tout acte volontairement commis sur les biens et les personnes, par un membre quel qu'il soit, en possession ou non de ses moyens, lors d'une sortie ou manifestation organisée par le club, ne saurait engager la responsabilité de celui-ci. L'assurance du club ne pourra dans ce cas être utilisée pour couvrir le membre.


14. DIFFUSION DU REGLEMENT:

Le présent règlement peut être consulté par chaque nouvel adhérent au siège du VOCF. Il peut en demander une copie et  sera  disponible lors de chaque manifestation pour tout autre membre ou invité.
 

15. DIFFUSION DES SIGNES D’APPARTENANCE AU VOCF :
 
Tous les signes, modèles, images et œuvres réalisés par l'association sont sa propriété pleine et entière. La reproduction  et l'utilisation de ces derniers sans l’autorisation des membres du conseil d’administration exposent l’utilisateur à des poursuites judiciaires.

16. REGISTRE SPECIAL DU VOCF :
 
Conformément à l’article 5 de la loi du 01/07/1901, l'association a obligation de tenir un registre spécial dans lequel sont mentionnés les événements liés à « la vie » de l’association. Ce registre est conservé au siège social de l’association. Il est renseigné et tenu à jour par le président. Il est tenu à la disposition des autorités administratives ou judiciaires qui en feraient la demande. 

17. CONDITION POUR ADHESION AU VOCF :


La cylindré minimum requise doit être supérieure à 125 cm3   de marque Kawasaki et de type Vulcan.
Tout postulant à l’adhésion au VOCF, chaque membre admis au VOCF, doit pouvoir fournir une carte d’assurance à jour et la carte grise du véhicule.
 
Après admission au sein du VOCF, le nouveau membre peut demander au comité une autorisation d’affiliation d’un membre passager, au sein du VOCF après règlement de la cotisation, si ce dernier n'est pas conducteur.
 

18. PASSAGER(S) ET PILOTE(S) NON MEMBRE(S) DU VOCF :
 
Tout pilote ou passager non membre du club qui est invité par un membre actif ne bénéficiera pas des prestations du club.



Je rappelle que c'est une PROPOSITION, et que si ça frise certains, j'ai pris pour modèle une autre association de moto dont je ne citerai pas le nom.   

[Zpunch 0]

Si ce règlement intérieur est validé en l'état (notamment la clause 11bis et 17), alors je suis de facto bannis!
Bon il me restera peut être FB pour rester en contact avec les amis que j'ai connut par le biais de ce forum. 
Sinon et pour simplifier, il suffit donc de recopier le règlement de club sectaire comme....les clubs harley!

Je vais donc temporiser mon adhésion 2014 et voir comment cela va évoluer.......

Meilleur vœux pour cette fin d'année 2013

   A votre santé les amis

[Otacon102 0]

mickey41 a écrit:

Si ce règlement intérieur est validé en l'état (notamment la clause 11bis et 17), alors je suis de facto bannis!
Bon il me restera peut être FB pour rester en contact avec les amis que j'ai connut par le biais de ce forum. 
Sinon et pour simplifier, il suffit donc de recopier le règlement de club sectaire comme....les clubs harley!

Je vais donc temporiser mon adhésion 2014 et voir comment cela va évoluer.......

Meilleur vœux pour cette fin d'année 2013

   A votre santé les amis

Et pourquoi cela?
D'autre part il s'agit d'une proposition.
Comme personne ne bouge son AT pour avancer, moi je prends de mon temps PAS LIBRE pour le faire  

[Poulpe 0]

Idem pour moi, ce règlement me semble juste mais dans ce cas, je serai banni aussi.... N'ayant pas de Vulcan.

[Otacon102 0]

Je pense que nous pouvons rajouter une clause "condition" ou étendre l'article 3.
Mais qu'à l'avenir les nouveaux membres soient au fait du règlement et les membres actuels se réferrent au 11bis.

[Poulpe 0]

Otacon102 a écrit:

Je pense que nous pouvons rajouter une clause "condition" ou étendre l'article 3.
Mais qu'à l'avenir les nouveaux membres soient au fait du règlement et les membres actuels se réferrent au 11bis.

Si quelque chose est fait sur ce point là, y a pas de soucis pour moi   , quand ce sera possible niveau finance, je reprendrai un VN c'est certain.
Sinon je vous quitterai

[Rich1 0]

Mikey, Poulpe, et autres, cette proposition de reglement entrera peut etre a l' AG 2014
elle ne concernera pas les anciens membres.
c' est pour le nouveau a venir

[Otacon102 0]

Rich a écrit:

Mikey, Poulpe, et autres, cette proposition de reglement entrera peut etre a l' AG 2014
elle ne concernera pas les anciens membres.
c' est pour le nouveau a venir

Si elle les concernera, en partie, il faut que les anciens membres donnent l'exemple aussi!

[fredo 84 0]

Rich a écrit:

Mikey, Poulpe, et autres, cette proposition de reglement entrera peut etre a l' AG 2014
elle ne concernera pas les anciens membres.
c' est pour le nouveau a venir

Pas d'accord avec toi Richard il est bien marqué :

11BIS. CONDITIONS RELATIVE A LA RADIATION DU VOCF :
 
A compter du 01 janvier 2014, fera l’objet d’un bannissement :
-             Tout membre se séparant de son véhicule de type Vulcan Kawasaki pour une quelconque raison ;
-             Tout membre faisant l’objet de récidives de retrait de permis;
-              Tout membre fautif dans un accident de véhicules dont le contrôle d’alcoolémie  se trouvera au-dessus de la norme en vigueur.
-              Tout membre d’honneur se séparant de son véhicule au profit d’un autre ne faisant pas parti du type Vulcan Kawasaki ;
-              Tout membre donnant l’accès  à ses identifiants, que ce soit à titre gratuit ou onéreux, à un autre membre ou à une personne extérieure au VOCF.
-              Tout membre usurpant l'identité d'un autre.
-              Tout membre qui aura donné ou vendu son patch dorsal à un autre membre ou à une personne extérieure.
 
Elisé autant je conçois que pour adhérer il faille posséder une Vulcan, autant je tique sur le fait que plusieurs année après avoir était membre au VOCF avec une Vulcan et le hasard de la vie fait que la personne change de marque, et peut être temporairement en plus il se fasse viré comme un malpropre.

Même si ce n'est qu'une proposition, cela me déçoit que tu puisse imaginer cela.

[Otacon102 0]

fredo 84 a écrit:

Rich a écrit:

Mikey, Poulpe, et autres, cette proposition de reglement entrera peut etre a l' AG 2014
elle ne concernera pas les anciens membres.
c' est pour le nouveau a venir

Pas d'accord avec toi Richard il est bien marqué :

11BIS. CONDITIONS RELATIVE A LA RADIATION DU VOCF :
 
A compter du 01 janvier 2014, fera l’objet d’un bannissement :
-             Tout membre se séparant de son véhicule de type Vulcan Kawasaki pour une quelconque raison ;
-             Tout membre faisant l’objet de récidives de retrait de permis;
-              Tout membre fautif dans un accident de véhicules dont le contrôle d’alcoolémie  se trouvera au-dessus de la norme en vigueur.
-              Tout membre d’honneur se séparant de son véhicule au profit d’un autre ne faisant pas parti du type Vulcan Kawasaki ;
-              Tout membre donnant l’accès  à ses identifiants, que ce soit à titre gratuit ou onéreux, à un autre membre ou à une personne extérieure au VOCF.
-              Tout membre usurpant l'identité d'un autre.
-              Tout membre qui aura donné ou vendu son patch dorsal à un autre membre ou à une personne extérieure.
 
Elisé autant je conçois que pour adhérer il faille posséder une Vulcan, autant je tique sur le fait que plusieurs année après avoir était membre au VOCF avec une Vulcan et le hasard de la vie fait que la personne change de marque, et peut être temporairement en plus il se fasse viré comme un malpropre.

Même si ce n'est qu'une proposition, cela me déçoit que tu puisse imaginer cela.

Je pense, comme je le disais à poulpe, qu'il faudrait faire une clause dans le forum, c'est à dire que les membres non vulcan n'ait pas accès à tout et pas le droit de vote à l'AG.
Si un membre décide de changer de marque un jour, après avoir fait les démarches pour entrer au VOCF c'est son problème, pas celui du club.

Faut savoir faire des choix dans la vie.......on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.
Il aurait fallu faire un club custom et pas un club vulcan.....
A titre personnel, je ne vois pas ce qu'un HD ou goldwin, ou autre, a à voir avec les décisions d'un club Vulcan. Il peut éventuellement assister mais en rien décider. Vous êtes pour le droit de vote aux étrangers vous?

D'autre part Fred, tu es en HD, relis bien ce qui est inscrit, les membres AVANT le 01/01/2014 ne sont pas concernés.
Si par contre, à l'avenir, tu décides d'encore changer de moto au profit du non Vulcan, tu serais exclu.
Mais rien ne t'empêcherait d'être invité et à rouler à nos concentres ou balades!

[Poulpe 0]

Pour moi c'est ok, j'ai tout compris    

[Fantazy 0]

 
je voudrais dire que l'article 17 paragraphe 1 concernant la présentation des documents.....?




l'article 7, le dernier paragraphe et la dernière ligne stipule très bien la chose, tout comme
l'article 8 adhésion, les deux premières lignes sur le statut du VRA, auquel nous devons obligation sur la ligne à suivre.


Législativement, Il n'y a que les forces de l'ordre et assurances qui peuvent vous demander ces documents, soit pour verbaliser pour l'un ou bien établir un assurance pour votre moto pour l'autre.

Exemple:

Quand j'étais en activité, responsable d'une régulation transport entre autres choses, je n'avais pas le droit de demander le permis de conduire aux personnes qui venaient chercher un véhicule pour un déplacement dans la communauté urbaine, la seule pièce que j'avais le droit de demander été un ordre de mission nominatif si cette personne sortait de la  communauté urbaine.
La personne engageant  sa responsabilité en venant chercher une voiture , au même titre que le nouvel adhérent au sein du VOCF.


Le permis peu être faut tout comme la carte verte ou carte grise, nous ne sommes pas habilité pour cela.


Dans ce règlement intérieur, bien lire l' article 12 paragraphe 2


Je voudrais dire aussi une chose qui devrait paraître sur le règlement interne:


lors d'un déplacement , nous nous déplaçons sur deux files en quinconce, le remontage de files ou le doublage est interdit, sauf pour les personnes faisant partie de la sécurité, blocage de ronds points et autres.


Concernant le 11 bis

 à rajouter un motif d'exclusion( temporaire ou plus ), manque de respect à un autre membre, diffamation , harcèlement, prise de mains ( je parle de la personne provocatrice ) et aussi que , seul les membres du Staff doivent faire partie de ce conseil de discipline, que la décision prise ne doit pas être contestée par les autres membres.

Si la personne est exclue, sa famille le sera également, pour ne pas avoir des interférences sur le forum ou site.

Que la personne concerné peu se faire assisté par une autre ( membre ou avocat ).

Que lors de ce conseil, un nombre impair de personne devra siéger, pour éviter un charge supplémentaire sur le dos du Prez lors du vote concernant la décision à prendre

  maintenant il est tard et je vais faire dormir mes yeux  

[indiendu67 0]

Moi je roule en vulcan et serieusement je ne pense pas renouveler mon adhésion pour 2014 car tout cela devient ridicule alors les anciens peuvent rester et les nouveaux qui voudraient rentrer dans le club ne peuvent pas c est quoi comme reglement ca  a bon entendeur

[Rich1 0]

indiendu67 a écrit:

les nouveaux qui voudraient rentrer dans le club ne peuvent pas

ne pourront pas rentrer dans l' assos s' ils n' ont pas de Vulcan
je rappel que pour les regles il y a obligation de suivre ce qui est dit dans les Statuts du VRA, article 8.
perso je ne me vois pas aller a une rencontre VRA avec des membres qui m' accompagne avec des motos qui ne seraient pas Vulcan. cela ferait un peut bizarre.
alors nos anciens, nos 1 er membres qui ne roulent plus en Vulcan nous les garderons.
quand aux prochains membres a venir s' inscrire ils devront avoir une Vulcan.

pour donner un exemple, dans certains VOC
si tu changes de moto, tu as 2 ou 3 mois pour reprendre une autre Vulcan, sinon tu es viré.
c' est encore plus stricte

[AlCapone 0]

 à moins d'avoir deux bécanes dont une vulcan

[wolf72 0]

bonjour à tous

petit commentaire 

Dans l’ensemble cela me parait bien  voir quand même le point 11bis : Voir deux  articles un peu trop intrusifs vu du cote de la vie privée tant que cela n’a pas d’incidence sur le club par exemple au cours d’une sortie (qu’on s’assure que tout le monde a son permis  et n’est pas bourré ok )   le conseil de discipline pourrait prendre une mesures d’exclusion au cas ou .  

-  membre faisant l’objet de récidives de retrait de permis;

-           Tout membre fautif dans un accident de véhicules dont le contrôle d’alcoolémie  se trouvera au-dessus de la norme en vigueur.

 

 

Point 4 

 

Le VOCF a pour objet de réunir des passionnés et possesseurs de motos VULCANS Kawasaki  afin de partager leur expérience autour de promenades, découverte de régions et paysages en France où à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard. L'association n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe à des compétitions quelles qu’elles soient.  

 

Tout membre quel qu'il soit, participant à une sortie organisée par le moto club s'engage à être en règle vis à vis de la réglementation en vigueur et respecter le code de la route dans son intégralité.

 

De même, tout membre quel qu’il soit, s’interdit, de la même façon, au sein de l’Association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.




Attention c’est un club basé sur le ludique la passion  pas non plus une organisation d’état qui a besoin d’être cadré dans tous les domaines ce méfier aussi de  ne pas trop vouloir trop cadré les gens cela fait une peu ex URSS  et c'est démotivant pour les membres quand à définir une règlement applicable pour les nouveaux membres et pas pour les anciens je ne suis pas d'accord le règlement s'applique a tous les membres donc il faut qu'il soit adapté a toutes le situations  sans être trop restrictif ni sectaire .

wolf 72

  

[wolf72 0]

Dans l’ensemble cela me parait bien  voir quand même le point 11bis : Voir deux  articles un peu trop intrusifs vu du cote de la vie privée tant que cela n’a pas d’incidence sur le club par exemple au cours d’une sortie (qu’on s’assure que tout le monde a son permis  et n’est pas bourré ok )   le conseil de discipline pourrait prendre une mesures d’exclusion au cas ou .  

-  membre faisant l’objet de récidives de retrait de permis;

-           Tout membre fautif dans un accident de véhicules dont le contrôle d’alcoolémie  se trouvera au-dessus de la norme en vigueur.

 

 

Point 4 

 

Le VOCF a pour objet de réunir des passionnés et possesseurs de motos VULCANS Kawasaki  afin de partager leur expérience autour de promenades, découverte de régions et paysages en France où à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard. L'association n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe à des compétitions quelles qu’elles soient.  

 

Tout membre quel qu'il soit, participant à une sortie organisée par le moto club s'engage à être en règle vis à vis de la réglementation en vigueur et respecter le code de la route dans son intégralité.

 

De même, tout membre quel qu’il soit, s’interdit, de la même façon, au sein de l’Association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.




Attention c’est un club basé sur le ludique la passion  pas non plus une organisation d’état qui a besoin d’être cadré dans tous les domaines ce méfier aussi de  ne pas trop vouloir trop cadré les gens cela fait une peu ex URSS  et c'est démotivant pour les membres quand à définir une règlement applicable pour les nouveaux membres et pas pour les anciens je ne suis pas d'accord le règlement s'applique a tous les membres donc il faut qu'il soit adapté a toutes le situations  sans être trop restrictif ni sectaire .

wolf 72

[indiendu67 0]

wolf tout a fait d'accord avec toi c'est tout le monde ou personne et pas c'est un ancien il peut rester c'est un nouveau mais il n'a pas de vulcan il n'est pas accepter  

[Otacon102 0]

indiendu67 a écrit:

wolf tout a fait d'accord avec toi c'est tout le monde ou personne et pas c'est un ancien il peut rester c'est un nouveau mais il n'a pas de vulcan il n'est pas accepter  

Mon didi67, moi je veux bien contenter tout le monde, mais on, va pas virer des gens comme Hussard ou Mike76, ils sont là depuis le début non?
Pour contenter le monde je proposais une clause dans le forum pour les AMIS non Vulcan....Qu'en pensez vous?

Wolf, je rectifie l'article 4, tu as raison, j'ai manqué cette phrase.
En revanche je pense que un membre qui perd son permis à tire larigot c'est qu'il y a un souci et qu'il peut être un danger pour les autres membres en roulant en groupe...Mais ça n'engage que moi  
D'autre part, je devrai préciser "en moto". Parce que à partir du moment où nous portons les couleurs sur notre bécane, nous représentons notre club, et voir un membre bourré avec notre patch dans le dos se faire retirer son permis, c'est donner une mauvaise image. Là aussi, cela n'engage que moi.  

Reinitas, l'article 11 parle de l'intégrité des membres.  
Mais tu deviens abusif, un membre s'il te manque de respect aura un avertissement mais on va pas le virer pour cela non?
 

[Voltaism 0]

 toujours à propos des documents, lors de rassemblements sorties MUCOVISCIDOSE ou 3000 motards sont présent dans le Sundgau ( Haut Rhin ) aucune pièces, aucun justificatif ne sont demandé, nous sommes encadrés par la gendarmerie et des personnes du Staff organisateur, en cas d'accident.........????

Des sorties du même genre sont faites pour les handicapés, cancer ou autres.......

Chaque personne est responsable civilement et législativement, les contrôles en cas de pépins se font par les forces de l'ordre

[Otacon102 0]

Dans un rassemblement comme celui là la police est obligatoire.
Dans nos rassemblements et toutes nos sorties les flics sont pas là...

Après les histoires d'assurance c'est pas mon dada, je n'y connais rien, mais je pense que JP a du en souscrire une, c'est obligatoire pour une assoc.....Non?

[Ranker 0]

 non je ne veux pas être abusif, j'ai simplement oublié de mettre les intermédiaires,

avertissement, blâmes et autres, je suis d'accord on ne va pas virer pour un oui ou un non, ça c'était claire dans matête, mais mal exprimé  

[Otacon102 0]

Ca c'est indiqué dans l'article 11.

[Rich1 0]

j' irais voir mon assureur et me renseigner a la gendarmerie, pour savoir nos droits et non droits

[NeuTRaLiiZeD 0]

[Patrice1111 0]

Cette base de discussion me plait bien à moi...

A]
Après lecture des réactions, une idée simple de "classement" pour tous les membres (anciens et futurs)

Les VNistes

Les membres d'honneur
- Fondateurs (si plus VNistes),
- Préz des autres clubs VRA,
- Pour service rendu,

Les membres sympathisants (le reste)

Avec droit de vote et "couleurs" réservés aux VNistes et pas de cotisation pour les membres d'honneur.

C'est clair et cela devrait pouvoir contenter tout le monde (j'espère...)


B]
Une question concernant les passagers/conjoints :
Le passager/conjoint a-t-il le même statut que son pilote ? (Exemple : le droit de vote...)

C] Pour l'histoire des papiers "en règle"...
Il me semble que l'idée de base était la signature d'une attestation sur l'honneur d'être en règle.
A aucun moment n'a été émis l'idée de demander à quiconque de présenter ses papiers...
Donc je ne comprends pas pourquoi cela pose souci. Mais peut-être n'ai-je pas tout compris/suivi.


Voilà, j'ai fini pour cette année...
Passez de bonnes fêtes, profitez du temps présent, et arrêtez de vous prendre la tête sur des détails futiles.

En conclusion, je reprendrais une idée de B. Werber qui nous a gratifié des "Fourmis".

Un humain voit un obstacle sur sa route : sa première réaction est de râler et de chercher le responsable.

La fourmi, elle, se demande simplement comment faire pour contourner cet obstacle...

That's all folks !

 

[Otacon102 0]

Je peux répondre a b et c: b selon ce que j'ai proposé si le conjoint est accepté par le comité en tant que membre et seulement s'il n'est que sds, oui il a les mêmes statuts. S'il roule avec autre chose qu'un vn il ne sera même pas admis.
C je pense qu'il faut surtout le préciser pour les membres du staff, cela me semble important. Pour le reste l'attestation sue l'honneur suffit mais je pense qu'il serait judicieux de refaire signer chaque année lors du rassemblement.

[JungleCrew 0]

alors si je comprend bien,
on signe le statut ou nous nous engageons à avoir les documents nécessaire ( être en règle avec les autorités )et respecter les lois du ou des pays,
et on devra re-signer une attestation sur l'honneur en plus?

vous ne croyez pas à une usine à gaz en construction?

[Otacon102 0]

On signe les statuts et le règlement une fois, et l'attestation d'assurance chaque année.
En quoi ça poserait problème ?

[iPaNiiCz 0]

on signe une fois les statuts et règlement, et le reste c'est par tacite reconduction, comme les assurances moto, auto , maison et autres, du moment ou l'inscription est renouvelée, les engagements aussi, tout comme l'assurance du VOCF concernant les rassemblements
Je ne vais pas chez mon assureur tous les ans pour signer mes assurances, je pense que le moment est venu pour faire confiance.


{ les statuts et règlement peuvent être signer à chaque réinscription , par signature électronique , donc approbation des écrits}

[Dhezire 0]

vous tenez à ce que nous signions cette attestation sur l'honneur,
pouvez vous me dire pourquoi?
qu'est ce que cela peu apporter de positif pour le club, quel bien ou assurance pouvez vous en tirer,
qu'est ce que cela vous apporte personnellement?
Il doit y avoir une raison pour autant d'insistance à ce sujet?

Pour ma part, c'est un doublon suivie de manque de confiance

[Patrice1111 0]

Reinitas a écrit:

Je ne vais pas chez mon assureur tous les ans pour signer mes assurances

 Ben non, mais tu signes ta carte verte tous les ans (perso, je le fais même tous les six mois).

Malheureusement, tout le monde n'a pas ta probité (c'est pas un gros mot !).

Et tout ça n'est que de l'administratif afin de se couvrir un maximum en cas de problème...

Comme on dit là ou je bosse : mieux vaut le petit clic d'un parapluie qui s'ouvre que le fracas d'une carrière qui s'écroule...

A+
Patrice

[Mystikal 0]

Patrice,
la carte verte n'est plus à signer depuis un petit moment, si tu la signes tout les six mois , c'est bien.

En cas de problème, tu ne couvriras rien avec cette attestation sur l'honneur, j'en suis désolé.


Lis bien l'article 7, est tu comprendras que le VOCF n'est pas engagé, il est couvert, il n'y a aucun risque,
en signant les statuts, la personne s'engage à ne pas poursuivre le VOCF de quelque manière que cela soit,
c'est marqué noir sur blancs.
Statuts en corrélation avec celui du VRA.

Il me semble qu'avec tout les tremblements qu'il y a eu, le VOCF na jamais été mis en cause.
A+ J-L

[Otacon102 0]

Proposition éditée.  

[saky86 0]

Une situation que l' on souhaite à aucune association ou club de motards

[Rich1 0]

je reviens de la gendarmerie

oui nous pouvons demander a nos membres de nous présenter leurs différents papiers,
que se soit
- le permis
- l' attestation d' assurance
- la carte grise

[sniper@54 0]

Rich a écrit:

je reviens de la gendarmerie

oui nous pouvons demander a nos membres de nous présenter leurs différents papiers,
que se soit
- le permis
- l' attestation d' assurance
- la carte grise

tu peux mais...................tu ne feras pas !

[Rich1 0]

sniper@54 a écrit:

Rich a écrit:

je reviens de la gendarmerie

oui nous pouvons demander a nos membres de nous présenter leurs différents papiers,
que se soit
- le permis
- l' attestation d' assurance
- la carte grise

tu peux mais...................tu ne feras pas !

je ferais, ça tu peux en etre sur
si je suis au bureau.
je ne ferais pas de grand explication, je donnerais juste un nom pour que vous compreniez mes doutes, Pierrus !!!

[MARIUS01 0]

Oui Rich un représentant du club peut demander de se faire PRESENTER, au départ d'une sortie, d'un rassemblement, ou au cours d'une AG, etc  un de ces documents mais le club ne peut pas réclamer à distance et DETENIR les données contenues sur ces mêmes documents, même s'il s'agit d'une copie.
Autres exemple : si vous vous rendez-compte au moment de payer, que vous n'avez aucun moyen de le faire, le gérant de la station service n'a pas le droit de vous conserver le permis de conduire ou la CNI en attendant que vous reveniez pour payer. A lui de trouver une autre solution ou d'appeler la Police. Beaucoup de commerçants copient notre C N I en cas de gros achat, ILS N'ONT PAS LE DROIT. Ils le font car c'est ça ou il faut faire l'achat ailleurs et ailleurs ce sera pareil. On peut faire ce qu'on veut avec le Droit en France. 

Vous vous enflammez pour l'attestation d'assurance mais je ne vois pas en quoi le club peut être tenu pour responsable en cas de problème. Chaque conducteur engage sa responsabilité, envers la personne qu'il transporte en premier lieu et pour tous les sinistres dont il est responsable. Si le propriétaire du véhicule ne l'a pas assuré c'est son problème. Le club pourra toujours se retourner contre lui s'il estime que l'image du VOCF a été entaché et se porter partie civile.

Le VOCF peut-il affirmer qu'il assurera sans aucun doute la conservation en toute sécurité des données contenues sur les documents ?
En cas de cambriolage ces infos pourraient permettre à certaines personnes d'utiliser les numéros de séries pour refrapper des bécanes, de plus ces personnes auraient également toutes les infos pour faire des doublettes (fausses plaques). Réfléchissez à ça. Je ne suis pas parano, aujourd'hui ça arrive tous les jours. 

Nous devons protéger le club mais je pense que le règlement du VOCF est suffisamment clair et bien pensé.

[MARIUS01 0]

J'ai oublié : bon boulot ELisée. Tu es cohérente, tout est dans le nom du club : Vulcan Owners Club France. Tout est dit.

Je suis pour conserver les anciens qui aujourd'hui ont une autre marque de bécane. Mais au lendemain du 1er janvier , tout doit être clair pour tout le monde : c'est Kawa Custom pour tout le monde, anciens ou nouveaux membres. Chacun doit choisir sa famille ou nous devrons changer le nom du club. 

Comme on dit en Provence :  BON BOUT D'AN.     

   

[Rich1 0]

MARIUS a écrit:

Oui Rich un représentant du club peut demander de se faire PRESENTER, au départ d'une sortie, d'un rassemblement, ou au cours d'une AG, etc  un de ces documents

merci Marius pour tes précisions et juste ces dires la me vont

[Poulpe 0]

MARIUS a écrit:

Mais au lendemain du 1er janvier , tout doit être clair pour tout le monde : c'est Kawa Custom pour tout le monde, anciens ou nouveaux membres. Chacun doit choisir sa famille ou nous devrons changer le nom du club. 

Comme on dit en Provence :  BON BOUT D'AN.     

   

Bah vu ainsi, moi je suis toujours pas ok avec ça...

[Luxury 0]

MARIUS dit
Vous vous enflammez pour l'attestation d'assurance mais je ne vois pas en quoi le club peut être tenu pour responsable en cas de problème. Chaque conducteur engage sa responsabilité, envers la personne qu'il transporte en premier lieu et pour tous les sinistres dont il est responsable. Si le propriétaire du véhicule ne l'a pas assuré c'est son problème. Le club pourra toujours se retourner contre lui s'il estime que l'image du VOCF a été entaché et se porter partie civile.

je suis d'accord avec toi MARIUS et je pense qu'il en est de même pour le permis et carte grise.

Nous devons protéger le club mais je pense que le règlement du VOCF est suffisamment clair et bien pensé.

Quand une chose tourne bien, faut juste huiler les rouages.

                                                         Bonne année à toutes et tous  

[Petou1 0]

MARIUS dit
Je suis pour conserver les anciens qui aujourd'hui ont une autre marque de bécane. Mais au lendemain du 1er janvier , tout doit être clair pour tout le monde : c'est Kawa Custom pour tout le monde, anciens ou nouveaux membres. Chacun doit choisir sa famille ou nous devrons changer le nom du club. 


je suis d'accord avec POULPE, nous nous éloignons de l'état d'esprit de nos fondateurs, que l'assoc compte plus de Kawa et quelles soient majoritaire à 90% ok, mais en mon fort intérieur, il faudrait laisser une petite porte ouverte aux autres marques  

[Poulpe 0]

Je parle pour moi uniquement, là en ce moment j'ai plus de VN ok, mais je compte bien en reprendre une dès que possible. Donc je n'accepterai pas (même si j'ai pas le choix) qu'on me dise :

- "Merci Poulpe, mais t'as pas de kawa alors maintenant tu vire"

Il me semble avoir bien compris la proposition d'Otacon sur ce sujet et je lui fait confiance pour ne pas me (ou nous couillonner)   

[MARIUS01 0]

No soucis POULPE puisque le VOCF t'as déjà accepté en toute connaissance de cause. Tu n'es pas concerné par le nouveau règlement.

En revanche si j'ai bien compris dès le 1er janvier ce sera kawa custom pour tous les nouveaux et si tu devais changer de bécane sans reprendre une kawa custom le club ne pourrait pas t'accepter en tant qu'adhérent.C'est comme ça que j'ai compris Rich et le règlement et en dehors du plan affectif, ça me convient, car une fois de plus il faut savoir être cohérent et savoir choisir sa famille, et VOCF veut toujours dire Possesseurs de Vulcan.

Pour le fait de savoir laisser une porte ouverte, j'ai mon opinion sur "les portes mal fermées et les courants d'air que ça peu causer", mais je suis depuis trop peu de temps avec vous pour me permettre de donner plus mon avis sur votre façon de mettre en place le règlement. 

 

[Poulpe 0]

Oui là, je suis d'accord avec toi, nous acceptons le réglement donc faut s'y tenir. Moi la prochaine moto sera un VN c'est certain   
Apres c'est certain qu'il y a un choix a faire...

[JungleGang 0]

 Voici un autre modèle de règlement intérieur que je vous propose,


Vulcan Owners Club ( VOCF )

siége social du club

24 route de Saint-Paul

43110 Aurec sur Loire

 

 

 

REGLEMENT INTERIEUR DU V.O.C.F.

 

 

1. CONSTITUTION DU CLUB :

En date du_________, Il est formé, une Association régie par la Loi du 1^er Juillet 1901 qui se prend le titre de V.O.C.F. L’association a son siège social au 24 route de Saint-Paul 43110 AUREC sur LOIRE France. L’association est composée, uniquement, de personnes physiques et non de personnes morales.

 

2. LISTE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU  CLUB ELU :

 

Monsieur ______________ Président.

Monsieur ______________ Vice Président.

Monsieur ______________ Secrétaire.

Madame _______________Trésorièr.

 

3. CHARTE DU CLUB :

 

Le V.O.C.F a pour objet de réunir des passionnés du monde de la moto afin de partager leur expérience autour de promenades, découverte de régions et paysages en France où à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard. Le club n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe à des compétitions quelles qu’elles soient.  

Le V.O.C.F étant un club de possesseurs de moto de marque Kawasaki et de type Vulcan doit être en large majorité composé de Vulcan, les motos d'autres marques sont acceptés et ne doivent pas dépassées 10% de la totalité au maximum

Tout membre quel qu'il soit, participant à une sortie organisée par le club s'engage à être en règle vis à vis de la réglementation en vigueur, être détenteur du permis de conduire , de la carte grise et de l'assurance concernant sa machine et respecter le code de la route dans son intégralité.

 

 

4. CONDITION D’ADHESION AU CLUB :

 

Conformément aux statuts déposés à ( la Sous-préfecture ou préfecture ) de _______ et en complément de ceux-ci, le candidat souhaitant intégrer le club doit :


-      être titulaire du permis moto ( pour les pilotes )
-      accepter sans réserve les statuts de l'association ainsi que le présent règlement intérieur
-      être parrainé par un membre adhérent à l’association *
-      s'être acquitté de la cotisation fixée en assemblée générale chaque année.

 

Le parrainage du nouvel adhérent est soumis aux membres fondateurs du club qui l’accepte ou le rejette à la majorité sans appel et sans obligation de donner de raison.  La cotisation sera remboursée si la demande n’est pas acceptée. Le candidat ainsi débouté s’engage à n’exercer aucune action judiciaire, civile ou administrative, à l’encontre du club en cas de non acceptation par le conseil de son adhésion. De même, les membres du conseil pourront décider de sa radiation d’office en cas de violation des statuts ou du  règlement intérieur conformément à l’article 9 des statuts.

 

5. NOMBRE MAXIMUM D’ADHERENTS AU CLUB :

 

Afin de conserver une dimension au club, il est fixé en assemblée générale chaque année un nombre maximum d’adhérent à ne pas dépasser. Le but étant d’apporter des prestations de qualités à chaque sorties et permettre ainsi une plus grande souplesse dans l’organisation et la logistique de ces dernières.

 

6. PROGRAMME DU CLUB :

 

L'assemblée générale se fera chaque année lors de notre réunion annuelle. Tout membre actif volontaire pourra se charger d’organiser avec le soutien du club le programme d’une sortie. De cette façon, chacun à sa façon participe et s’implique dans la vie du club.

Notre association étant sectorisée en région, les sorties seront régionale, libre aux membres des autres secteurs de venir participer ou non aux sorties proposées.

 

Chaque membre actif est libre en dehors des sorties et activités organisées par le club de « rouler » pour son propre compte ou de participer à des manifestations extérieures.  Dans ce cas là, il ne peut en aucun cas ce prévaloir de représenter le club. Néanmoins, il peut arborer sans restriction les signes extérieur d’appartenance au moto club.

 

Tout membre actif peut proposer en cours de saison aux autres membres du club une sortie non planifiée par l'association. Cette sortie s’ajoutant au programme n’est pas subventionnée sauf si, elle vient en remplacement d’une sortie planifiée qui ne peut avoir lieu en raison d’événements fortuits. Dans ce cas là, elle rentre dans les conditions de l’article 8 du présent règlement. 

 

7. PARTICIPATION AUX SORTIES DU CLUB  :

 

Chaque membre de l'association intéressé pour participer à une sortie planifiée se fera connaître  directement auprès du membre organisateur dans les délais prévu par celui ci. A défaut de respect de ce délai, sa participation ne sera pas prise en compte. De cette façon, le membre organisateur n’engagera pas de frais personnel pour contacter les autres membres et disposera ainsi d’un délai raisonnable pour « organiser et planifier » sa sortie sous le couvert du président ou d’un membre désigné par lui.

 

8. PARTICIPATION FINANCIERE DU CLUB AUX SORTIES ET ACTIVITES :

Avant chaque manifestation, il est décidé par les membres du conseil d’administration le montant  de la subvention accordée à la sortie. Cette subvention n’est pas systématique. Seul le vice président et la trésorière ont qualité pour signer les chèques de participation sous le contrôle du président ou d’un membre fondateur désigné par lui.
 

9. CONTROLE DES FINANCES DU CLUB :

 

Chaque membre actif peut à sa demande consulter les comptes du club. Ces derniers sont archivés au siège du club. S’il relève une anomalie ou faute grave, il en fait par au président et peut demander la tenue d’une assemblée extraordinaire pour exposer ses remarques.

 

10. SANCTIONS EN CAS DE MANQUEMENT AUX REGLES :


Lors des sorties organisées par le club, en réunion annuelle ou par secteur, tout membre actif ou membre invité, se doit de respecter les consignes de sécurité et de roulage précisées par le président ou en son absence un membre désigné par lui.
Tout manquement à ces consignes peut entraîner, à titre conservatoire, l'exclusion du membre.
Cette mesure est prise par le Président ou son représentant désigné pour la sortie en question. Elle devra être soumise, conformément au présent règlement, aux membres fondateurs  lors d’une réunion organisée pour la circonstance. Selon la gravité, le membre fautif pourra :

-      faire l'objet d'un avertissement
-      être interdit temporairement de participer à une ou plusieurs sorties organisées par le club
-      être radié définitivement du club

Dans tous les cas, le membre fautif sera informé de la décision par lettre recommandée avec accusé de réception. La mesure est sans appel et il ne pourra pas récupérer le montant ou une partie de son adhésion.

 

11. ASSURANCE ET RESPONSABILITE DU CLUB :

Le VOCF a souscrit une assurance responsabilité civile auprès de l’agence________. Cette assurance, couvre tous les dommages causés accidentellement par un membre, en dehors de tout incident lié à la conduite de son engin. L'association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des membres et leurs équipements.

L’assurance liée à la conduite d’une motocyclette incombe en totalité au propriétaire du véhicule conformément à la législation en vigueur. En cas de sinistre, la responsabilité du VOCF ne peut être mise en cause. Chaque adhérent renonce ainsi que tous les membres de sa famille à toute poursuite à son encontre en cas de litige, blessures ou décès. De plus, lors des activités proposées par le club, l'adhérent est responsable du bon état de son matériel et équipements de sécurité, et doit être en règle avec la loi et sa compagnie d'assurance.

 

12. DEGRADATIONS :

Tout acte volontairement commis sur les biens et les personnes, par un membre quel qu'il soit, en possession ou non de ses moyens, lors d'une sortie ou manifestation organisée par le club, ne saurait engager la responsabilité de celui-ci. L'assurance du club ne pourra dans ce cas être utilisée pour couvrir le membre.

 

13. DIFFUSION DU REGLEMENT:

 

Le présent règlement peut être consulté par chaque nouvel adhérent au siège du club. La consultation est également possible sur le site du club. Une copie  sera  disponible lors de chaque manifestation pour tout autre membre ou invité.

 

14. DIFFUSION DES SIGNES D’APPARTENANCE AU CLUB :

 

Tous les signes, modèles, images et oeuvres réalisés par le club sont sa propriété pleine et entière. La reproduction  et l'utilisation de ces derniers sans l’autorisation des membres du conseil d’administration expose l’utilisateur à des poursuites judiciaire.

 

15. REGISTRE SPECIAL DU CLUB :

 

Conformément à l’article 5 de la loi du 01/07/1901, le club a obligation de tenir un registre spécial dans lequel sont mentionnés les évènements liés à « la vie » de l’association. Ce registre est conservé au siège social de l’association. Il est renseigné et tenu à jour par le président. Il est tenu à la disposition des autorités administratives ou judiciaires qui en feraient la demande. 

 

16. CYLINDRE MINIMUM POUR ADHESION AU DU CLUB :

 

La cylindré minimum requise doit être supérieure à 125 cm³. Néanmoins, à titre exceptionnel, il peut être dérogé à cet article.

 

17. PASSAGER(S) ET PILOTE(S) NON MEMBRE(S) DU CLUB :

 

Tout pilote ou passager non membre du club qui est invité par un membre actif ne bénéficiera pas des prestations du club.   

[Patrice1111 0]

Salut Jean-Luc,

Heu... T'as pas moyen de refaire la mise en page ?

[Artisteh 0]

Salut Patrice,
je suis désolé, je viens de revoir mon document, c'est quand je fait un copier collé qu'il apparaît comme cela

 

Sur mon incompétence à pouvoir faire mieux, il a le mérite d'être claire et on peu voir qu'il n'y a rien entre les lignes   je   

[Rich1 0]

je suis allé voir mon assureur ce matin ...

pour un accident de la route, oui, c' est l' assurance de l' assuré qui marche en 1 er
mais c' est aussi celle du VOCF qui peut être requise, c' est le tribunal qui en décidera.


j' ai aussi évoqué le cas ou un membre pourrait venir avec une moto volé et ou sans permis et ou sans assurance.
en cas d' accident la responsabilité du VOCF sera engagé, la seule façon d' empêcher ça ?
la présentation des papiers est fortement conseillé, mon assureur me la bien fait comprendre.

[Bunker 0]

  faudrait voir quel style d'assurance a le VOCF, d'après ce que je pense, l'assurance doit être uniquement pour les lieux de rencontres, elle assure en dehors des balades ou trip moto.
Dans ce cas , et c'est bien marqué sur l'article 7 qui dit:

En cas d'accident, la responsabilité de l'association ne pourra être engagée d'aucune façon

J'en conclus que le VOCF nous assure ( et c'est une obligation pour toutes les associations ) en mode " fixe mais pas " roulant"

Je pense qu'il ne faudrait pas focaliser la dessus, car le VOCF n'est et ne sera jamais engagé, car c'est bien présent sur les statuts déposés au tribunal.
Les statuts actuel ont été très bien fait et pensé, je les trouve très bien, mis à part le fait que personne n'a signé les statuts en adhérent au VOCF.

[Otacon102 0]

Reinitas a écrit:

  faudrait voir quel style d'assurance a le VOCF, d'après ce que je pense, l'assurance doit être uniquement pour les lieux de rencontres, elle assure en dehors des balades ou trip moto.
Dans ce cas , et c'est bien marqué sur l'article 7 qui dit:

En cas d'accident, la responsabilité de l'association ne pourra être engagée d'aucune façon

J'en conclus que le VOCF nous assure ( et c'est une obligation pour toutes les associations ) en mode " fixe mais pas " roulant"

Je pense qu'il ne faudrait pas focaliser la dessus, car le VOCF n'est et ne sera jamais engagé, car c'est bien présent sur les statuts déposés au tribunal.
Les statuts actuel ont été très bien fait et pensé, je les trouve très bien, mis à part le fait que personne n'a signé les statuts en adhérent au VOCF.

Non là Jean Luc, je ne suis pas d'accord avec toi, les statuts ne sont pas bien fait et c'est bien pour cela que nous sommes dans le caca  

[Rich1 0]

non Jean Luc
si un membre roule sans permis, sans assurance, la responsabilité de l' assos est engagé, dixit mon assureur

[InFiiNiTy 0]

ok 

[Decimationz 0]

Elisé, nous n'avons jamais été dans le caca, jusqu'à présent, faudrait pas exagérer  StP, nous sommes dans le caca comme tu dis parceque nous essayons de modifier ou de faire queque chose pour améliorer et nous nous apercevons que cela est loin d'être si simple qu'il ne paraît.
Tout dépend comment sont posée les questions et le support que l'on y apporte, les réponses seront différente.
Je sors  

[Otacon102 0]

Reinitas a écrit:

Elisé, nous n'avons jamais été dans le caca, jusqu'à présent, faudrait pas exagérer  StP, nous sommes dans le caca comme tu dis parceque nous essayons de modifier ou de faire queque chose pour améliorer et nous nous apercevons que cela est loin d'être si simple qu'il ne paraît.
Tout dépend comment sont posée les questions et le support que l'on y apporte, les réponses seront différente.
Je sors  

Sisi, je t'assure, nous sommes dans le caca.....Tu vas vite comprendre pourquoi...

[Poulpe 0]

Nous devrions comprendre quoi ? Il y a des choses que nous ne savons pas, alors ??? 

[Agony 0]

 Bon, à quoi cela sert que Ducros se décarcasse?
Si il y a des choses dont nous ne sommes pas au courant,
je tire ma révérence, je laisse faire ceux qui sont dans le secret des dieux ( façon de parler ).

Faites et je prendrai le temps d'apprécier..... à moitié étant donné que je ne connais que la moitié.
 Je ne vois pas comment nos pouvons être constructifs vu ces conditions?

Bon réveillon à toutes et tous