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Etat juridico administratif du VOCF


Messages recommandés

   Ce sujet a son importance, il se veut très OBJECTIF  (voir et dire les choses comme elles le sont) !


Il va retracer une partie de la vie administrative du VOCF qui est accessibles aux membres, donc mes commentaires et informations seront parfaitement justes et respecteront les lois Françaises.

Sortons du mélodrame et allons à l'essentiel

De quoi s'agit-il :
- rester dans la légalité, suite à une démission collective du Bureau à l’exception d'un chef de région.  
- regrouper toutes informations administratives devants être mise à la connaissance des membres.
- sensibiliser les membres sur leurs propres responsabilités et devoirs au seins de leur association.
- demander des comptes aux Bureau démissionnaire.
- trouver une une solution légale collective pour permettre aux futurs candidats aux bureaux de remettre la machine en route.
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Déclaration du 18 novembre 2013 Papy68


Pt-1_Date de validité de la démission de NATH_43 et VN 2000
La décision de démissionner de leurs fonctions est irrévocable, mais néanmoins la volonté de Nath et de Jean-Paul est manifeste pour que la transition vers une nouvelle équipe de direction se passe au mieux.
Concrêtement, JP et Nath acceptent de garder leur fonction officielle au niveau juridique. (Ils restent président/trésorier/secretaire jusqu'à la prochaine AG annuelle)
Il faudra après l'AG que le VOCF declare en préfecture par modif de statuts, les remplaçants pour ces trois fonctions.

Une lettre recommandée adressée au siège du VOCF est revenu "PLI AVISE NON RECLAME



Sur le fond il faut donc comprendre, si cela aurait été une lettre venant d'une administration ou d'une banque, elle aurait subie le même sort, vu que le nom ni l'adresse de l'expéditeur ne figure sur l'avis de passage du facteur!



Cela laisse donc présumer que le Président et la trésorière sont défaillants.






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Voici la composition du bureau qu'une juridiction reconnaitrait aujourd'hui le 10 Janvier 2014

  Je précise que cela est confirmé par la sous préfecture d'Yssingueaux.

Donc en cas de défaillance du Président, seront reconnus responsables par la juridiction les personnes inscrites sur ce documents

Ors, ces personnes ont toutes démissionné selon le PV d'AG 2010, mais leurs mandats n'ont pas été régularisés dans les règles de l'art.



Chers membres autant en déduire que nous sommes à ce jour seuls et uniques responsables du VOCF

Dans ces conditions il est obligatoire de tenir une AGE






Voici l'article 5 de la loi, article 5 qui confirme ce que j'avance

Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association


Article 5 En savoir plus sur cet article...

  • Modifié par Ordonnance n°2005-856 du 28 juillet 2005 - art. 4 JORF 29 juillet 2005 en vigueur le 1er janvier 2006

Toute association qui voudra obtenir la capacité juridique prévue par l'article 6 devra être rendue publique par les soins de ses fondateurs.

La déclaration préalable en sera faite à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association aura son siège social. Elle fera connaître le titre et l'objet de l'association, le siège de ses établissements et les noms, professions et domiciles et nationalités de ceux qui, à un titre quelconque, sont chargés de son administration. Un exemplaire des statuts est joint à la déclaration. Il sera donné récépissé de celle-ci dans le délai de cinq jours.

Lorsque l'association aura son siège social à l'étranger, la déclaration préalable prévue à l'alinéa précédent sera faite à la préfecture du département où est situé le siège de son principal établissement.

L'association n'est rendue publique que par une insertion au Journal officiel, sur production de ce récépissé.

Les associations sont tenues de faire connaître, dans les trois mois, tous les changements survenus dans leur administration, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

Ces modifications et changements ne sont opposables aux tiers qu'à partir du jour où ils auront été déclarés.

Les modifications et changements seront en outre consignés sur un registre spécial qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande.
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Déclaration du 18 novembre 2013 Papy68


Pt-2_CR AG-2013

Le compte-rendu a été rédigé.
N'est pas aujourd'hui disponible, car extrait de sa pochette. (En clair, reste à le retrouver dans l'ensemble de la documentation VOCF)

Donc au 10 Janvier 2014, 7 mois après la tenue de l'AG à Bordeaux, le compte rendu soit disant rédigé sortie de sa pochette n'est toujours pas dans les mains des membres ni diffusé.

Ce compte rendu concerne le bilan de l'exercice 2012 avec la définition des affectations pour 2013 ....2013 est échu. Cher membres je parle de vos cotisations que vous avez versé en 2012


Pourquoi ce C.R. n'est-il pas communiqué?

Je tiens quand même à préciser que les membres ont le droit de savoir ce qui est fait avec leur argent!
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la majorité d'entre nous s'en fichent royalement de ce qui est fait de nos cotisations(20 euros/ans),cette cotisation a permis a grand nombre de membres de se rencontrer,de tisser des liens d'amitiés...mais ce doit etre une notion bien aléatoire car pas du tout dans un etat d'esprit revenchard ou destructeur
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Que tu le veuilles ou non Christian, JP et nath sont toujours là! Ils n'ont démissionné que de parole, légalement ils sont toujours à la tête du VOCF. Et tu ne pourras pas les en déloger comme cela!

Concernant Rich, c'est différent puisqu'il n'y a pas d'écrit le concernant, mais ce n'est pas parce qu'ils ont refusé de prendre un de tes AR, pour une raison qui leur appartient (vacances par exemple), qu'ils sont totalement absents.


Comme tu le dis si bien: PAS D'AG= PAS DE DECISION PRISE  

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 on va pas remettre ça!!! d'accord il y a des régles dans une association mais s'il te plais arrete ton acharnement.

Avec tous les soucis de la vie autrement plus grave ma cotisation de 20 euros pour 2013, 2012,2011 ... je m'en tape!!

J'attend celle de 2014 pour la reprendre et attend avec impatience de nous retrouver à Milhaguet.

j'en profite pour souhaiter la bonne année et surtout la santé à tout le monde.
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Otacon102 a écrit:
Que tu le veuilles ou non Christian, JP et nath sont toujours là! Ils n'ont démissionné que de parole, légalement ils sont toujours à la tête du VOCF. Et tu ne pourras pas les en déloger comme cela!

Concernant Rich, c'est différent puisqu'il n'y a pas d'écrit le concernant, mais ce n'est pas parce qu'ils ont refusé de prendre un de tes AR, pour une raison qui leur appartient (vacances par exemple), qu'ils sont totalement absents.


Comme tu le dis si bien: PAS D'AG= PAS DE DECISION PRISE  


Elisée, ils n'ont pas refusé mon AR ils l'ont simplement pas cherché y a nuance : sur un avis d'AR il n'y jamais les coordonnés de l'expéditeur, donc refusé  ne correspond pas.

Quand tu écris en leur nom réfléchis avant de diffuser !

Article 11 de nos status

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Oui le conseil d'administration.....Justement Christian, et personne n'en fait parti.


Possible, oui pas d'élection triennales 2010    2013  eh oui logiquement y a plus ce conseil d'administration et bien  


Cela ré hausse l'obligation de procéder à l'organisation d'une AGE dans les plus brefs délais
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Otacon102 a écrit:
saky86 a écrit:
Otacon à écrit  Ils n'ont démissionné que de parole,
            
 (il faut tourné 7 fois le stylo au-dessus de la feuille avant d’écrire ) 

Qu'est ce que j'ai dit qui ne te plait pas Saky?
Si tu dis à ton boss que tu démissionnes mais que tu ne signes aucun papier, ce que tu dis ça s'appelle du vent!

Alors pour couper court, ce que tu racontes tu le fait avec ton boss, m’étonne pas que POLE EMPLOI déborde!

Ce que tu écrit ici reflète ce climat malsain, tu fais l'apologie de la connerie, t'étonnes pas qu'avec des vues de genre, le casse pipe serra au rendez vous.

Pour ta gouverne, je t'informe quand même que la démission est écrite sur ce forum, confirmée par un autre post de Papy (voir + haut)

Bien sûr je n'ai pas manqué de faire constater les écrits par un constat net d'huissier! Pense ce que tu veux. Bon vent!
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OMER68 a écrit:
Otacon102 a écrit:
saky86 a écrit:
Otacon à écrit  Ils n'ont démissionné que de parole,
            
 (il faut tourné 7 fois le stylo au-dessus de la feuille avant d’écrire ) 

Qu'est ce que j'ai dit qui ne te plait pas Saky?
Si tu dis à ton boss que tu démissionnes mais que tu ne signes aucun papier, ce que tu dis ça s'appelle du vent!

Alors pour couper court, ce que tu racontes tu le fait avec ton boss, m’étonne pas que POLE EMPLOI déborde!

Ce que tu écrit ici reflète ce climat malsain, tu fais l'apologie de la connerie, t'étonnes pas qu'avec des vues de genre, le casse pipe serra au rendez vous.

Pour ta gouverne, je t'informe quand même que la démission est écrite sur ce forum, confirmée par un autre post de Papy (voir + haut)

Bien sûr je n'ai pas manqué de faire constater les écrits par un constat net d'huissier! Pense ce que tu veux. Bon vent!

Tu te permets de mal me parler et d'autres n'ont pas le droit de te parler de la même manière? Mais pour qui te prends tu???
Et si j'exigeais des excuses publiques de ta part aussi?
Pour toutes les fois où tu m'as envoyé des MP pour me calomnier?
Pour la fois ou tu m'as traité de tous les noms aux membres de l'Est?
A tous les MP que tu as envoyé aux membres du KC pour me faire passer pour ce que je ne suis pas?

Méfie toi Christian, parce que moi aussi j'ai des conseils, et ce ne sont pas des amis, ce sont juste mes parents, je suis tout à fait en droit de porter plainte contre toi, et je n'ai pas peur de le faire!
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Elisée quand tu poste ici pour répliquer à un autre membre laisse tes messages ou plutôt ne poste rien Merci

Méfie toi Christian, parce que moi aussi j'ai des conseils, et ce ne sont pas des amis, ce sont juste mes parents, je suis tout à fait en droit de porter plainte contre toi, et je n'ai pas peur de le faire!

Vas y balance, mets la pâté, suis très impatient.

Maintenant je n'ai pas ouvert ce sujet pour cela, je suis bien clair dans le sujet Non . Donc respectes le sujet STP et si t'a envie de te défouler ouvre en un autre.

C'est bien un problème récurrent sur ce forum
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OMER68 a écrit:
Otacon102 a écrit:
saky86 a écrit:
Otacon à écrit  Ils n'ont démissionné que de parole,
            
 (il faut tourné 7 fois le stylo au-dessus de la feuille avant d’écrire ) 

Qu'est ce que j'ai dit qui ne te plait pas Saky?
Si tu dis à ton boss que tu démissionnes mais que tu ne signes aucun papier, ce que tu dis ça s'appelle du vent!

Alors pour couper court, ce que tu racontes tu le fait avec ton boss, m’étonne pas que POLE EMPLOI déborde!

Ce que tu écrit ici reflète ce climat malsain, tu fais l'apologie de la connerie, t'étonnes pas qu'avec des vues de genre, le casse pipe serra au rendez vous.

Pour ta gouverne, je t'informe quand même que la démission est écrite sur ce forum, confirmée par un autre post de Papy (voir + haut)

Bien sûr je n'ai pas manqué de faire constater les écrits par un constat net d'huissier! Pense ce que tu veux. Bon vent!




Totalement faux et même irrecevable devant un prud'homme par exemple.
Une démission doit être donnée de manière flagrante, si donnée verbalement, elle est recevable si au moins deux personnes l'ont entendue
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-De toutes facons,tout ces posts ne sont animés que par la haine,la rancune,l'esprit de destruction,la rancoeur,la vengeance etc...
-Ca n'apporte rien a personne et certainement pas au club,a grands coups de pseudos procedures,de menaces,de sous entendus,d'insultes,ca devient la guerre des tranchées et sans le moindre interets.
-Le but evident de tout ca n'a jamais ete de regler quoique ce soit mais de detruire et aneantir un esprit de camaraderie que certains n'ont certainement pas reussi a integrer.
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Encore une bonne raison de tenir l'AGE obligatoire

Déclaration du 18 novembre 2013 Papy68


Pt-5 Registre spécial
Document obligatoire, il recense les modifications de structure de l'association.
N'existe pas à ce jour, car il n' y a pas encore eu de modif.
Devra être initié, lors du dépôt des statuts modifiés en 2014. (A minima les références des président/trésorier/secrétaire) 

car il n'y a pas eu de modif!!!!Désolé de contre dire

AG  DU 31 OCTOBRE 2010
élection des membres du conseil d'administration
élections des responsables de région
élection de monsieur sécurité
Furent présentés comme démissionnaires du conseil d'administration les membres fondateurs
suivants :
FEDELE Jean-Michel
vice-président
FEDELE Mireille
secrétaire adjoint
MORRA Jean-Pierre
vice-président
MORRA Marina
trésorier adjoint
conformément à l'article 11 des statuts fut proposé comme nouveau vice-président :
ROUDET Jean-Pierre
furent présentés comme démissionnaire au poste de responsable de région :
MORRA Jean-Pierre
NAEGELEN Etienne

SIXIEME RESOLUTION
adjonction à l'article 11 :
Ne pourront faire partie du conseil d'administration que les possesseurs de motocyclette de type
Vulcan, il en est de même pour les responsables de région.

Ci ça c'est pas des modifications!

Tous ces rôles doivent être consignés dans ce registre et émargé

Les associations sont tenues de faire connaître, dans les trois mois, tous les changements survenus dans leur administration, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

Ces modifications et changements ne sont opposables aux tiers qu'à partir du jour où ils auront été déclarés.

Les modifications et changements seront en outre consignés sur un registre spécial qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande.

Doivent figurer sur ce registre spécial, les mentions suivantes (loi du 1er juillet 1901, art 5 et 7, décret du 16 août 1901, art 3) :
- les changements de personnes chargées de l’administration ou de la direction,
- les nouveaux établissements fondés,
- le changement d’adresse du siège social,
- les acquisitions ou aliénations du local destiné à l’administration et à la réunion de ses membres,
- les modifications apportées aux statuts,
- les dates des récépissés délivrés par la préfecture ou sous-préfecture lors du dépôt des déclarations modificatives.
Le non respect de cette formalité peut entraîner des sanctions par l’autorité administrative, pouvant aller jusqu’à la dissolution de l’association (art. 5 al., L 1er juill. 1901 ).

L’obligation de tenir un registre spécial est lourdement sanctionnée par la loi de 1901,  sur le plan civil  ( article 7), qui prévoit que « la dissolution judiciaire peut être prononcée à la requête de tout intéressé ou du ministère public pour défaut de consignation des changements et modifications sur le registre spécial ».
 
Une sanction pénale (art. 8) est également prévue par le code pénal (art. 131-13 ) : une amende de 1500 € doublée en cas de récidive ; elle vaut pour l’absence de registre spécial, sa tenue irrégulière et sa non production aux autorités administratives et judiciaires.
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Décidément de mieux en mieux, un membre qui diffuse un appel à cotisation, enfin une incitation payer une cotisation


       - Non seulement il mets le trésorier en difficulté

       - La procédure est totalement illégale

       No comment, en l’absence de registre spécial 

       La c'est clair, si une juridiction met son nez là dedans c'est la dissolution judiciaire d'office,même pas besoin de faire cette AGE que je préconise

       Ce membre est il entrain d'orchestrer la fin du VOCF?
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Omer t en a pas marre de foutre ta merde la marque kawa devrait t interdire de rouler en kawa car tu va a l encontre de  la representation de la marque j ai envoyé un mail a kawa france avec quelques un de tes sujet pour leurs montrer a quel point tu est contre l assoc qui represente la marque
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Bonjour à tous
et bise au bro et sisters

moi je suis interloqué par tout ce qui se passe au VOCF !!!!
enfin, que repprochez vous ? que voulez vous ? quels sont vos desseins ? quelles sont vos ambitions ? 

N'oublions pas que le VOCF existe grace à une poignée de gars et fille qui ont révé de faire ce club. et maintenant on crache sur leurs tombes !!!!!!!

Et bien non !!! moi je rends grâce à dieu que JP, Nath et les autres ont créé tout cela. Ils s'arretent et bien moi je respecte leur choix même si je suis aujourd'hui je me sents orphelin par les fondateurs.

Alors arrettons ce travail de charognard, arrettons avec les status, et le reste....  Profitons de Milhauguet pour poser les fondations du futur quelqu'ellesl soient.
Pour la cotise et bien merde oui merde si au 31 on n'a pas cotisé !!! on payera en février ou mars je m'en tape on fait notre AG à la nationnale et puis c'est tout !!!!!

je ne croyait pas que ce club avait une tel importance dans la vie du pays. Politique ? economique ? moi je pense à l'EGO !!!!

alors de grâce STOP, ce club n'a plus rien de fraternel !!!
C'est peut être une volonté de certain pour évincer les membres qui leur déplaisent et prendre le pouvoir pour créer leur empire ???? dessein caché ?????

Alors pour ceux là je leur propose de se lancer àç faire un autre club ! A leur image !

 

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BanditRider 67 a écrit:
Bonjour à tous
et bise au bro et sisters

moi je suis interloqué par tout ce qui se passe au VOCF !!!!
enfin, que repprochez vous ? que voulez vous ? quels sont vos desseins ? quelles sont vos ambitions ? 

N'oublions pas que le VOCF existe grace à une poignée de gars et fille qui ont révé de faire ce club. et maintenant on crache sur leurs tombes !!!!!!!

Et bien non !!! moi je rends grâce à dieu que JP, Nath et les autres ont créé tout cela. Ils s'arretent et bien moi je respecte leur choix même si je suis aujourd'hui je me sents orphelin par les fondateurs.

Alors arrettons ce travail de charognard, arrettons avec les status, et le reste....  Profitons de Milhauguet pour poser les fondations du futur quelqu'ellesl soient.
Pour la cotise et bien merde oui merde si au 31 on n'a pas cotisé !!! on payera en février ou mars je m'en tape on fait notre AG à la nationnale et puis c'est tout !!!!!

je ne croyait pas que ce club avait une tel importance dans la vie du pays. Politique ? economique ? moi je pense à l'EGO !!!!

alors de grâce STOP, ce club n'a plus rien de fraternel !!!
C'est peut être une volonté de certain pour évincer les membres qui leur déplaisent et prendre le pouvoir pour créer leur empire ???? dessein caché ?????

Alors pour ceux là je leur propose de se lancer àç faire un autre club ! A leur image !

 


Tous mes respects les plus sincères pour ce que tu viens d'écrire, mais c'est un peu tard,  


Maintenant ce que tu ressens, je le comprend, c'est possible avec 50/60 personnes, ton raisonnement est celui de petits club moto, mais malheureusement celui-ci ne peut s'accorder à une association ayant pour vocation de représenter une marque au niveau national, ayant comme vocation à se développer.

2012 était la date fatidique, c'est là ou il aurait fallu rebondir et étayer la structure, et ce manquement est malheureusement la responsabilité de nous tous. Nous n'avons rien compris, nous sommes resté dans ce raisonnement "bisounours"

Rancunes, convoitises, je passe le pire, ont copieusement pourri le travail qu'il aurait fallu réaliser pour arriver à un développement viable du club 
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Bandit rider a écrit.

Alors arrettons ce travail de charognard, arrettons avec les status, et le reste.... 
Profitons de Milhauguet pour poser les fondations du futur quelqu'ellesl soient.
IL SERA TROP TARD


tu t' égard, aucun de nous  à l' esprit charognard, tes paroles sont trés destructrices, c'est déjà pas facile de travailler sur ces sujets .Pour ta gouverne c'est à la demande de l 'ancien staff, post creer par Papy  sur le forum que nous travaillons  ces sujets,

                                              POUR SORTIR LE VOCF DE LA M....DE

alors s'il te plait arrête , ne dénigre pas notre travail et lis les bonnes informations au lieu de t' appliquer à critiquer.
et si tu pense que dans les charognards il y a la personne que certains  déteste dans l 'est, c 'est raté.

Je vais joué a la pétanque , ça va me détendre.

bonne après midi
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je ne dénigre personne
mais j'ai ma liberte de pensée ....
Je n'ai pas d'ambition de pouvoir ... ma seul ambition c'était de trouver des potos des frangins et à cet instant j'ai une pensée pour Roi Lion qui doit grave se retourner dans sa tombe.

Christian je suis assez vieux pour ne plus croire au monde des bisounours alors je te permets pas.

Saky pour ta gouverne je lis aussi les post et je tente de suivre aussi la vie du club et cela depuis prêt de 4 ans.
je ne critique pas le travail qui est fait ni sa qualité je veux juste qu'on arrête la critique des anciens, des fondateurs. Ils ont fait du mieux qu'ils pouvaient en mettant leur vie un peu de coté pour arriver à ce que nous sommes (enfin pour ce qu'il en reste) aujourd'hui.
Moi je ferme ma G G car je n'ai pas la science infuse mais je pense aussi pouvoir avoir le droit de m'exprimer .......

du moins encore quelques jours car bientôt je serais exclus du VOCF car le 31 arrive à grand pas !!!

bonne pétanque moi je vais aller revoir mes souvenirs du bon temps entre frangins !!!
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   Le bilan administratif du VOCF sensé être connu par tous les membres est dressé dans ses grandes lignes

                 La grande inconnue restant la situation comptable et la santé financière du club

                 Je vous demanderais maintenant de vous abstenir un cour instant de mon personnage, de tout ce qu'on vous a raconté sur moi, de tout ce que vous pensez de moi et de lire ce qui suit

Comme précisé, le VOCF n'est pas un club moto, du moins il ne l'est plus, c'est une association 1901 appelé à représenter une marque, un constructeur, la volonté de certains qui tentent de refaire les règles et statuts démontre bien cette vocation.

Le VOCF aurait dû gérer et anticiper ce développement depuis 2012, ors des problèmes de communications, de réactions objectives ont fait que notre petit bijou c'est dégradé petit à petit. Peut être aussi parce que tous sont resté un peu opportunistes, ne voulant que rouler, manger, et discutailler.

Nous avons tous oublié qu'une telle entité appelée à se développer  nécessite gestion et rigueur

1er gros problème: le bénévolat 

2em gros problème la gestion du bénévole (de nombreuse fois j'avais proposé aide et participation active, jamais de réponse à part merci c'est noté)

Aujourd'hui je ne m'étonne pas qu'un couple de bénévole, de fondateurs soient allé dans le mur!

Leur opacité et leur ouverture restreinte ont condamné notre association à l'immobilisme et peut être à sa perte.

Soyons sérieux: 200 membres ne se gèrent pas comme 60!

Malheureusement il faut appeler un chat un chat!

Aujourd'hui contrairement à ce que pensent certains, le VOCF peut être remis sur les rails sous conditions élémentaires

- Convocation à une assemblée générale extraordinaire (c'est une obligation)

- Présentation immédiate des états comptables au groupe de travail bénévole et à tous les membres inscrit en 2013 - analyses

  • Prise de décisions, remise en route ou dissolution


  • Si aucune malversations graves dans les comptes la première étape est franchie
  • Nomination et approbation d'un groupe de travail et d'un staff de 3 personnes par intérim
  • Décision de la cotisation 2014 - appel de cotisation
  •  Débat problèmes - plan de travail - fixer l'ordre du jour pour l'AG à venir
  • Approuver un budget prévisionnel pour 2014



Si dans le pire des cas une dissolution s'impose, rien ne nous empêche de ré-créer une nouvelle association

Je rappel simplement que: si le VOCF a accumulé un passif, en l'absence de responsables reconnus par une juridiction, les membres ayant cotisés en 2013 et n'ayant pas démissionné régulièrement en 2013 seront appelé à participer au remboursement.

C'est la loi ce n'est pas moi qui invente.

Désolé d'utiliser des mots choquants, il faut voir les choses comme elles le sont.

SVP oubliez moi un moment - prise de conscience et action

Je n'ai aucune prétention ni rancune envers le VOCF
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nous allons donc tous etre exclus le 31,ils auront eu la peau du club (ce qu'ils voulaient sans doutes)

saky86 dit
si tu pense que dans les charognards il y a la personne que certains  déteste dans l 'est, c 'est raté.

en effet ,c'est raté,je penses qu'il n'est pas detesté seulement dans l'est

saky86 dit

aucun de nous  à l' esprit charognard

en effet,cela se voit dans les propos tenus et postés par par ton maitre a penser

saky86 dit

tes paroles sont trés destructrices

les paroles de Francois ne sont que le reflet de la realité,

ce qui est destructeur,c'est l'attitude de ton chef de file ,les propos,les menaces ou promesses de poursuites a l'encontre de certains dont moi

saky86 dit

Pour ta gouverne c'est à la demande de l 'ancien staff, post creer par Papy  sur le forum que nous travaillons  ces sujets

C'est a la demande de l'ancien staff que vous trainez les fondateurs du club dans la boue?que vous insultez la memoire de Roilion?c'est a la demande de l'ancien staff que ton officier donne une image plus que deplorable de notre club...

vous travaillez sur ces sujets ?fort bien,peux tu nous montrer ce que toi et ton gourou avez fait de positif depuis la demission de l'ancien staff ?

je ne vois qu'attitudes et propos aussi meprisables que  detestables de sa part,rien de positif,rien qui soit susceptible d'aider a la reconstruction du club

PARLES A MA MAIN SAKY86

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Je vais vous dire, moi le vieux crouton, ce que je pense de tout ça.

REPARTEZ SUR DE NOUVELLES BASES SAINES

Nous, (le C.C.F.F. Club Coupe Fiat France) avons eu le même problème il y a maintenant plus de 8 ans. Un club à l'abandon, dirigé par un "charlot" , interdit bancaire et en passe de se retrouver en liquidation.

Notre solution:
- Une assemblée Générale Extraordinaire.
- Création d'un nouveau club avec de nouveaux statuts.
- Election d'un nouveau bureau (dont je suis toujours à l'heure actuelle le président).
- Nouvelle déclaration de la nouvelle association en préfécture.
- Changement immédiat de banque.

- on a laissé l'ancien club périr de sa belle mort tout seul dans son coin, et les adhérents nous ont suivis.

Alors ?
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papyryder a écrit:
Je vais vous dire, moi le vieux crouton, ce que je pense de tout ça.

REPARTEZ SUR DE NOUVELLES BASES SAINES

Nous, (le C.C.F.F. Club Coupe Fiat France) avons eu le même problème il y a maintenant plus de 8 ans. Un club à l'abandon, dirigé par un "charlot" , interdit bancaire et en passe de se retrouver en liquidation.

Notre solution:
- Une assemblée Générale Extraordinaire.
- Création d'un nouveau club avec de nouveaux statuts.
- Election d'un nouveau bureau (dont je suis toujours à l'heure actuelle le président).
- Nouvelle déclaration de la nouvelle association en préfécture.
- Changement immédiat de banque.

- on a laissé l'ancien club périr de sa belle mort tout seul dans son coin, et les adhérents nous ont suivis.

Alors ?

Pas si facile dans le contexte VOCF, il y a en moyenne 180 membres qui ont versé des cotisations pendant 3 ans. De plus interdit de laisser dériver une association sans pilote ni même de la laisser mourir des sa belle mort.  L'ex président & la trésorière  risque de se retrouver devant les juges!

Cette astuce peut fonctionner si personne ne met son nez dedans.

Danger d'une association abandonnée: (la responsabilité pénale des ex membres et ex staff reste engagée eternum si ceux-ci n'ont pas démissionné dans les règle de l'art. Il y a encore une autre multitude de dangers dans ce genre de montage que je détaillerais si cela venait à être nécessaire.

Quand je lis ce genre d'astuce je suis toujours mort de rire.

Dans ton cas il ne pouvait s'agir d'une assemblée générale extraordinaire, mais plutôt d'une assemblée de constitution

Lors d'une assemblée extraordinaire d'une association Lambda on ne peut décider que d'évènements concernant l'association en Lambda

Évitez donc d'embrouiller en permanence les membres avec des astuces illégales, vous rendrez un grand service à tous et toute. Merci

Pourquoi tant de personnes veulent-telles proposer des plans irréguliers?  Faut-il protéger quelqu'un?
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woui mais bon, mossieur "je sais tout" tu te plantes parfois aussi !!!!!

En fait je ne pouvais pas exposer en public la totalités des problèmes qu'avais eu le CCFF.
C'est un peu plus compliqué que ça.
L'ex-président à de son côté dissout sa pseudo asso pour éviter la banqueroute prononcée. Comment il s'est démerdé, c'est son problème.

Nous avons repris l'asso initiale lors d'une AG Extra, reconstitué un nouveau bureau et remis le CCFF sur les rails.

Je ne veut pas me prendre la tête avec toi, mais tu n'as pas raison sur TOUT.

Sur ce le débat est clos.
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Pour faciliter la gestion courante de l'association, il peut être pratique de déléguer la signature du dirigeant à une tierce personne (bénévole ou salariée). Toutefois, cette délégation ne peut s'opérer qu'à certaines conditions... et avec vigilance.
Les principes de la délégation
Les statuts et le règlement intérieur doivent définir précisément les fonctions, rôles, et missions des dirigeants élus de l'association (conseil d'administration, bureau, président, trésorier, etc.) et les délégations qui leur sont faites.
Pour autant, en général, les statuts ne prévoient pas que, dans la vie quotidienne, il peut être pratique de ne pas avoir à mobiliser un dirigeant pour passer une commande, retirer du courrier à la poste ou signer un petit chèque. C'est pour ces cas qu'une délégation de signature en bonne et due forme peut être établie.
Pour la mise au point de cette délégation, il faut rappeler le premier principe du mandat : on ne peut déléguer qu'un pouvoir qu'on détient. C’est-à-dire que le délégataire ne pourra pas signer des actes que le délégant ne pouvait pas lui-même signer. Deuxième principe, le délégataire ne pourra signer que des actes entrant dans le périmètre de la délégation consentie. Cela peut ne concerner que des actes dits d’administration, c’est-à-dire des actes courants pour la gestion de l’association.
Déléguer, c’est attribuer à autrui la capacité juridique d’engager l’association (article 1984 du Code civil). Le délégataire doit strictement respecter son mandat et ne rien faire au-delà, sauf à engager sa responsabilité civile (article 1989 du Code civil). Il doit également rendre compte de la gestion (AIM : je corrige car ce sont les mots de l’article cité) de ce mandat (article 1993 du Code civil).
Tout acte signé en vertu d’une délégation de signature est réputé être signé par le délégant lui-même. Le délégant est alors tenu de respecter les engagements pris par le délégataire et est donc responsable des actes de celui-ci, éventuellement même les actes au-delà de la stricte exécution du mandat s’il les a ratifiés expressément ou tacitement (article 1998 du Code civil
  





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A cet effet je signale que RICH a une procuration sur le compte bancaire du VOCF

Cette procuration lui a été remise lors de l' AG 2011

Cette procuration devrait être inscrite dans le livre spécial (qui n'existe pas)

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Il me semble que la dissolution du VOCF soit aujourd'hui l'unique issue envisageable.
Alors c'est fini mon job de Responsable Nord-Est, car cette fonction n'a plus de sens dans cette cacophonie-là
Alors ce post vaut comme annonce de ma démission.
(que le procédurier du VOCF me dise à quelle adresse il me faudra envoyer ma lettre de démission)
Alors que ceux qui veulent faire revivre le VOCF à coups de pocédures s'y attèlent.
(Pour ma part, je pense que lorsque le ver aura bouffé la pomme entière, il finira bien par crever...


Une dissolution ne peut être prononcée que lors d'une AGE ou par une action de fait ordonnée par la juridiction.



Ce seront les votes des membres qui prononceront cette dissolution.

Je vous signale à tous que vous restez membres du VOCF aussi longtemps que vous n'envoyez pas votre démission régulière 

La cotisation ne peut vous être exigée pour l'instant - La date du premier Janvier n'étant que le départ d'une ré adhésion annuelle qui doit être notifiée par une demande de ré adhésion venant du secrétariat du VOCF. La date limite de paiement intervenant 1 mois après l'envoi de la fiche de ré adhésion.

Il serait grand temps que les démissionnaires qui détiennent les comptes les transmette aux membres car aujourd'hui
ce sont les membres qui pénalement responsables à part entière de l'association du VOCF

M.KUNZ Jean Paul, Madame KUNZ Nathalie, veuillez avoir la gentillesse de transmettre les comptes et états du VOCF aux membres.

Si vous ne le faite pas vous démontrez votre volonté DE PRENDRE LES MEMBRES EN OTAGES ET de SABORDER l'association du VOCF
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Bon comme je vois tu n as pas changé.......
Ce sera la seul réponse que je te donnerai, je n ai pas du tout envie de converser avec toi.
Pour le courrier RaR nous ne sommes pas défaillants , et encore moins en vacances c est juste volontaire 
 je savais que cette lettre recommandée venait de toi et c est l unique raison pour laquelle je ne l ai pas réclamée 
Tu peux me faire un procès pour ca:haha: 
Quand aux comptes pour l instant je suis toujours trésorière .mais ne t inquiète pas je n ai pas encore dépensé l argent ....mais qui c est ???????
Le Prez se joint à moi pour t envoyer tous nos vœux pour 2014, je te laisse le soins d imaginer ce que nous te souhaitons....
C est terrible de s accrocher alors que l on est rejeté de tous...........
Mais bon y en a qui ne comprenne pas.......
 

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une sorte de mix entre morpion tique et sangsue.....mais resistant aux antibiotiques quand meme...      on t'aime nath ca fait du bien de te lire un peut meme si on prefererais que ca soit dans une atmophere bien plus cool courage a toi et jp

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Salut à tous,

Sûrement mon dernier message (déjà que j'écris peu)

Omer, je viens de re-parcourir ce post. Je le trouve vraiment très triste...

Déjà la 1ere ligne me fait bizarre en la relisant :
"Ce sujet a son importance, et il se veut très OBJECTIF".
Allons bon, pourquoi des majuscules ? et pourquoi nous dire ça en préambule ? au cas où nous serions incapables de nous faire notre propre idée ? on est donc idiots ? et les autres posts seraient moins importants ? ou alors la peur qu'il ne soit pas lu, ou pas si objectif peut-être ?

Ensuite les couleurs, le style graphique  : on passe graduellement du blanc au rouge, comme un gradient de température, des minuscules aux majuscules, et après on souligne, y a même du gras. Houla, ça chauffe, c'est ça qu'il faut qu'on comprenne ?  c'est pour bien nous faire comprendre que ?  faut marquer les esprits, faire peur ? nous convaincre de tes idées-conclusions grâce à la couleur et au style ? Raté, effet inverse sur moi, c'est trop, on dirait que tu cries.

Puis certaines constructions de phrases "ambiguës", bon, je sais, chacun son style. Simplement je cite dans le désordre ce qui m'a frappé (fragments sortis de leur contexte on va me répliquer, mais quand même moi perso ça me dérange) :

Chers membres, autant en déduire que ... : ne pensez plus par vous-même, prise à témoins
Sur le fond il faut comprendre que ... : idem
Cela laisse donc présumer... : idem
Nous avons tous oublié... : idem
La cotisation ne peut vous être exigée pour l'instant : attention peur, peur
Huissiers, sanctions pénales, RAR, "lourdement sanctionnée", scanners de docs, et ça c'est pas déposé préfecture, c'est pas dans les règles : l'argument de la loi (un peu de terreur dans la soupe)
Maintenant je te comprend, mais ton raisonnement est celui d'un... :  là ça veut dire à l'interlocuteur qu'il n'a rien compris comme il faut
Je vous demanderais maintenant de vous abstenir un court instant de mon...etc etc : d'abord si on veut, et ensuite ça fait "théorie du complot", du moins présenté comme ça
Et il y en a partout...

Raisonnement biaisé, sophisme : c'est ici


Bref, moi pas convaincu, sauf que j'aime pas être pris à témoin, comme si j'avais besoin qu'on pense à ma place (des textes de loi, des extraits de règlements d'assoc,  des scans, des bribes d'infos, pffft)
Et le pire : les prises de becs. Terribles, navrantes, inévitables avec autant de sous-entendus, de tacles et autres. Certains ont des propos agressifs, et n'acceptent pas les retours. Ben voyons, c'est la fête ! Omer, facile de dire aux autres que c'est pas bien quand les canards volent, alors que tu prends bien soin de pas prononcer un seul gros mot, et qu'à la place tu utilises la menace. Franchement c'est pas bien.

En plus, le 11 tu dis que le VOCF peut être sauvé, le 12 tu voudrais le liquider. Allez comprendre...

Non Omer, pas très sérieux tout ça : ni la démarche, ni la façon.
Alors Omer, c'est peut-être pas ce que tu voulais (je pense que tu veux simplement avoir raison, le dernier mot et surement un peu de "pouvoir") , mais je l'ai pris comme ça. Et si ça te fâche, ben tant pis.
La question qui reste : suis-je le seul à l'avoir vécu de cette façon ? De toute façon, on s'en fout : trop  tard.

C'est pas la peine de rajouter de l'huile sur le feu. D'ailleurs il n'y a plus d'huile... fatigué le JuK, même pas un smiley !

Salut à tous, et à un de ces jours sur les routes, qui sait ?
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Nath43 a écrit:
Bon comme je vois tu n as pas changé.......
Ce sera la seul réponse que je te donnerai, je n ai pas du tout envie de converser avec toi.
Pour le courrier RaR nous ne sommes pas défaillants , et encore moins en vacances c est juste volontaire 
 je savais que cette lettre recommandée venait de toi et c est l unique raison pour laquelle je ne l ai pas réclamée 
Tu peux me faire un procès pour ca:haha: 
Quand aux comptes pour l instant je suis toujours trésorière .mais ne t inquiète pas je n ai pas encore dépensé l argent ....mais qui c est ???????
Le Prez se joint à moi pour t envoyer tous nos vœux pour 2014, je te laisse le soins d imaginer ce que nous te souhaitons....
C est terrible de s accrocher alors que l on est rejeté de tous...........
Mais bon y en a qui ne comprenne pas.......
 


T'en fait pas par respect à une majorité de personnes avec lesquelles j'ai passé de très bon moments ici et sur le terrains, je ne vais m'attaquer à qui que ce soit!

Quand à toi je te remercie pour ta fourberie, pour tout ce que tu as fait à Morzine! Ce que tu as fait ne s'effacera plus par les rumeurs et les mensonges, car j'en détient les preuves, c'est bien pour cela que tu t'es cachée pendant des mois, la honte!
Enfin, tu as toutes ta conscience, elle doit quand même te ronger de temps en temps...

Quand à moi je suis déjà parti vers d'autres horizons motardes, celles d''outre Atlantique...

Quand aux autres , insulteurs professionnels ne sachant même pas de ce qui il s'agit, vous vous êtes bien démarqué, enfin vu vos niveaux, je vous pardonne, allez tirez vous la bourre, amusez vous bien!
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 Putain vous avez vu ça??? Il nous pardonne donc c'est sur on pourra aller au paradis.... Ouf je me sent mieux tout d'un coup

   
A le naze... Ta les preuves de ton cul et c'est tout! Tu est petit , opportuniste , en d'autre temps tu aurais pu être collabo tien ça te ressemble aller casse toi de la et profite en pour déménager ça fera de la place en nord est !
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Christian, je sais pas si tu vas lire ceci, mais saches que ton erreur et d'ailleurs la seul erreur c'est de s'être attaqué à notre Prez et à notre Nath.
Tu parles haut tu parles fort, mais en fait tu es comme le loup tu ne fais que du vent.
Alors barre toi, va outre atlantique au pays des avocats et autre procedurier mais ne t'attaque plus à notre Prez et à notre Nath.

Ne prends pas cela pour menace, mais au contraire je te protège, laisse les car les ennemis de mes amis sont mes ennemis

Fou nous la paix, reste dans ton coin. ne n'a fait que du tors et du mal sur ce club, et je ne vois pas personne qui te défende !!!

alors en bon biker KEEP OUT !
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bien lu mon bandit, bien lu, bien compris, non ce ne sont pas des menaces   Ah oui bandit me protège....

Et bien vois tu mon bandit, par respect aux membres qui n'ont rien a voir dans toutes ces magouilles, j'avais décidé de changer de direction, mais ta petite annonce remet les pendules à l'heure.

Décidément vous ne pouvez pas vous passer de moi, il faut relancer à tous les coups!

Et bien mon bandit, je vais déjà commencer à m'occuper de quelques irrégularités apparentes (le dessus de l'iceberg) le reste suivra automatiquement,

Voilà mon bandit, tu as réussis à me réveiller, j'étais presque déjà autre part!!!
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