Modalités d'immatriculation Road king venant de Belgique

[Badgame1 0]

Comme vous le savez, la provenance de mon RK est belge.
Voici les modalités que j'ai scrupuleusement suivie pour avoir mon immatriculation.

1 - Première chose à faire :
Demander un quitus fiscal au centre des impôts de votre domicile.

Documents à fournir :
*Copie de la Carte Nationale d'identité en cours de validité.
*Copie de la carte grise belge barrée.
*Copie de la facture d'achat avec comme mention : Date de l'achat, Adresse de l'acheteur, adresse du vendeur, le type de la moto, son numéro d'identification (N°série), la date de mise en circulation, le kilométrage et le prix de vente.
*Copie du certificat de cession français.
*Justificatif de domicile de moins de trois mois.
(Ayez l'ensemble des originaux sur vous).

2 - Seconde chose à faire :
Demander le certificat d'immatriculation européen pour la France chez HD, service homologation, 12 rue Eugène DUPUIS, 94043 CRETEIL CEDEX.

Documents à fournir :
*Un courrier d'accompagnement avec nom, prénom, adresse, mail et numéro de téléphone.
*Copie de carte d'identité.
*Copie de la carte grise barrée.
*Copie du quitus fiscal.
*Copie de la facture d'achat.
*Copie du certificat de cession.
*Chèque de 150 euros à l'ordre de Harley Davidson france.

Le délai pour obtenir ce certificat de conformité est de deux à trois semaines.


3 - Troisième chose à faire :
Pour éventuellement rouler avec, dans l'attente du certificat et de la carte grise définitive, demander une carte grise provisoire en WW en Préfecture. Le WW est délivré immédiatement et permet de rouler un mois (renouvelable une fois). Coût 49 euros.

Documents à fournir :
*Demande de certificat d'immatriculation (A télécharger sur le site de la Préfecture).
*Justificatif de domicile de moins de trois mois.
*Copie de la carte d'identité.
*Déclaration de cession de la moto.

Pour obtenir la carte grise définitive :


*Demande de certificat d'immatriculation (A télécharger sur le site de la Préfecture).
*Justificatif de domicile de moins de trois mois.
*Copie de la carte d'identité.
*Déclaration de cession de la moto.
*Original du certificat de conformité obtenu de HD France.
*Quitus fiscal.
*Facture originale d'achat de la moto.

J'ai suivi l'ensemble de cette démarche, sauf pour l'immatriculation provisoire que je n'ai pas faite. Achat de la moto le 31/01/2013. Le 01/02/2013, J'ai eu le quitus fiscal (délivrance immédiate), J'ai posté à HD France le dossier le 05/02/13. Réception du certificat de conformité par lettre recommandé sans AR le 28/02/13. Délivrance de la carte grise le 04/03/13 (Duplicata, l'originale arrive par courier reco).

Voilà, j'espère avoir été clair, et que cela aidera celui qui souhaite faire la démarche ou conseiller quelqu'un dans celle-ci.
A vous les studios !!!

[SkaRhinO 0]

merci Olivier .....j'adore les histoires belges






Bruno

[Zohra 2]

Sympa ton tuto Olivier

[Soap 0]

Bon. Et à part de nous informer que tu t'es fait enculer de 150€ par Harley Davidson France et que tu roules sur un Road King sans avoir payé sa tva, tu nous dit quoi ?

[RafaelDD 0]

Ouh lààààà!

T'ention!, tu parles à Olivier45 là!

Cela dit c'est vrai que HD s'en met plein les fouilles encore une fois avec juste un papelare


Merci Oliv' pour ce tuto !

Et au fait t'as mis quoi en logo de plaque?, celui de ta région ou un autre?

[Zohra 2]

Heu.... Jc, comme certains l'avaient demandé, Olivier a listé toutes les démarches nécessaires à la mise en circulation d'un RK acheté à l'étranger.
Certains souhaitaient passer par cette procédure et demandaient si d'autres avaient déjà effectué les démarches.

Donc évidemment ne sont pas concernés ceux qui achètent leur brêlon sur place, nécessairement.
Olivier ne faisait donc que répondre aux questions, point...

A part ça, ça roule ??

[Multi-Prise 0]

Ha ben si certains l'avaient demandé on a la réponse... ça roule.
Tu vois, je suis fils d'épicier. Et salarié. Si tout le monde achetait sur le net à l'étranger avec des combines pour pas payer de taxes en France, ben c'est simple, on serait mort.
Au mieux on trimerait 18h par jour pour un patron chinois, au pire nos femmes feraient les putes en Afrique du nord.
Je n'aime pas ceux qui trichent. Point barre.

[RafaelDD 0]

Ah bah au moins on sait pourquoi tu t'es mis en colère...

J'vais peut être dire une bêtise mais son Road King a plus de 10ans, acheté d'occas' à un particulier, je sais pas si la TVA s'applique dans ce cas à l'intérieur de l'Europe?

Y'avait VOXAN sinon pour acheter Français (encore mieux non? que d'acheter américain en france... mais on voit le résultat)

Bien sûr on est tous daccord avec toi sur le fait d'acheter plutôt Français, mais là je trouve que tu fais un procès un peu façile à Olivier45.
Il a fait un super tuto que je classerai dans le Top 20 des tutoriels intéressant et très utile, il a passé du temps pour le rédiger et au final on part sur un gros débat mille fois évoqué sur la préférence nationale...

De toute façon, j'ai remarqué qu'on ne supporte jamais les "combines" (si on peut parler de combine)... des autres.

On arrête alors, et on revient au sujet pour ceux que ça intéresse OK?...

[Transcendors 0]

Très cher JC,

Je me suis fatigué à lire tes gentillesses à la con.

je vais m'user à répondre à tes réflexions poussives de mec sûr de ses convictions de salarié à la noix qui roule sur une bécane à plus de 12000 boules qui est fabriquée aux USA.

Beaucoup de gens achètent à l'étranger. Et beaucoup de gens aussi sur ce site. Simplement parce qu'Harley France se rince copieusement. Et que faire des affaires, c'est bien pour mon porte monnaie. Je te rassure mais tu dois t'en foutre, j'achète aussi en France. Mais là tu vois ça me fait mal au derche que mon pognon puisse aller à des mecs qui font des réflexions comme les tiennes. C'est sincère.

Pour le reste, je ne veux surtout pas te fatiguer. Je te demande de réfléchir juste deux secondes (ce n'est pas très long) à ce que tu écris et à tes certitudes avant d'accuser quelqu'un de tricheur. Les donneurs de leçon m'ennuient.

On sera je pense d'accord sur un truc : je suis comme toi, je n'aime pas les trouducs. Et tu n'as pas volé ta petite image à gauche.

Vexé ? Nan... Lassé des mecs qui prennent la bonne volonté des autres pour une tribune à leur compte.

Désolé pour tout ça Messieurs les modos, à vous de jouer, si le coeur vous en dit.
Un petit tuto pour rendre service, et la foudre tombe. j'aime bien cette ambiance.

[EnRAGEd 0]

On arretera quand je t'aurai répondu si tu veux bien ;)

D'autant que tu n'as pas compris. Je ne prône pas la préférence nationale (encore que...) mais simplement d'acheter en France.
Mon Père était facteur, payé par l'état, j'ai donc été (à moitié) élevé par l'état,
Je suis allé gratos à la communale pendant 5 ou 6 ans. Gratos, tu as bien lu, comme toi surement d'ailleurs,
Ensuite je suis allé 8 ans au bahut. J'ai redoublé ma 3e, j'étais trop bon.
J'ai juste donné un an de ma vie à l'armée, à 230 balles par mois cigarettes comprises. Pour les djeun's ça fait 35€.
Depuis je roule gratos sur du bitume plus ou moins bien entretenu,
Et j'envoie mon fils en Fac pour 4 ou 500€ par an,
...

Alors je sais pas ce qui me ferait le plus gerber, qu'on confonde Voxan et Harley-Davidson ou qu'on se barre à l'étranger ou qu'on cherche par tous les moyens à ne pas rendre à notre Nation ce qu'Elle a fait pour nous.

Je vais être clair, je ne suis pas Patriote au sens où Swing ou d'autres voudraient bien le laisser entendre, mais j'ai la culture de mon Drapeau et de mon Pays.

Et là oui, je commence à devenir d'humeur moins fréquentable.

[Overdoze 0]

Ha j'avais pas vu ta réponse Olivier45.

Dsl pour ton mal au derche mais ne t'inquiètes pas de ma vue.
Ce qui me rassure c'est notre point commun, reste juste à en définir les contours ;)

[Ravage 0]

Tes convictions t'honorent. Je suis militaire au service de l'Etat depuis 18 ans et ai quelquefois risqué ma vie pour lui et ce n'est pas fini.

Tes réflexions envers ma personne t'honorent un peu moins. HD ne m'a pas enculé et je ne suis pas un tricheur. Un tricheur contourne les Lois. Je les ai appliquées en achetant ma moto.


Je le répète, sans animosité et sans rancune : Il faut réfléchir avant d'écrire des choses sur des gens que finalement tu ne connais pas.

[MoStHaTeD 0]

Jc a écrit:

On arretera quand je t'aurai répondu si tu veux bien ;)

D'autant que tu n'as pas compris. Je ne prône pas la préférence nationale (encore que...) mais simplement d'acheter en France.
Mon Père était facteur, payé par l'état, j'ai donc été (à moitié) élevé par l'état,
Je suis allé gratos à la communale pendant 5 ou 6 ans. Gratos, tu as bien lu, comme toi surement d'ailleurs,
Ensuite je suis allé 8 ans au bahut. J'ai redoublé ma 3e, j'étais trop bon.
J'ai juste donné un an de ma vie à l'armée, à 230 balles par mois cigarettes comprises. Pour les djeun's ça fait 35€.
Depuis je roule gratos sur du bitume plus ou moins bien entretenu,
Et j'envoie mon fils en Fac pour 4 ou 500€ par an,
...

Alors je sais pas ce qui me ferait le plus gerber, qu'on confonde Voxan et Harley-Davidson ou qu'on se barre à l'étranger ou qu'on cherche par tous les moyens à ne pas rendre à notre Nation ce qu'Elle a fait pour nous.

Je vais être clair, je ne suis pas Patriote au sens où Swing ou d'autres voudraient bien le laisser entendre, mais j'ai la culture de mon Drapeau et de mon Pays.

Et là oui, je commence à devenir d'humeur moins fréquentable.

il faut que tu parte à l'assaut des tours de la défense, un peu comme les monty python DANS LE SENS DE LA VIE
tu y trouveras des tas de gens hyper diplomés issus de nos grandes écoles ou des grandes universités ,
sans fois ni loi, ils ne perdent pas une occasion de remercier les contribuables (qui ont payés ces memes ecoles ) en licenciant à tour de bras à la moindre alerte de debut de commencement de perte de profit

je ne vous apprend rien vous avez la télé!!
aux armes citoyens ...............
je partage un peu ton sentiment
mais un odeur de merde flotte dans l'air !!! et elle enerve tout le monde, la question est jusqu'a quand ?
en tous les cas le post d'olivier est conforme à la demande
cordialement

[LiiskeR 0]

bon les p'tiots gars , on descend un rapport , on se détend

je suis pas tonton mayonnaise (!) mais personne n'a tort , personne n'a raison , c'est juste un angle de vue qui diffère .


donc on calme le jeu tranquillou , .....et puis gardez des choses à dire pour nos futures rencontres


Bruno

[Enigma 0]

BRUNO a écrit:

bon les p'tiots gars , on descend un rapport , on se détend

je suis pas tonton mayonnaise (!) mais personne n'a tort , personne n'a raison , c'est juste un angle de vue qui diffère .


donc on calme le jeu tranquillou , .....et puis gardez des choses à dire pour nos futures rencontres


Bruno

Je suis tout a fait détendu !!
on cause c'est tout !!! enfin moi

[Lafox 10]

Il serait de bon ton de calmer un peu le jeu.

Je rappelle qu'aux termes de la charte il convient de ne pas sombrer, même si la liberté de parole est un principe, dans la critique pure et simple, ou la stigmatisation de certaines positions des uns et des autres.

Malheureusement Jc, je suis contraint de te faire remarquer que le tuto fait par Olivier résulte d'une demande des membres intéressés par la démarche. Libre à eux de choisir cette façon de faire et que tu ne sois pas d'accord est ton droit le plus strict. Néanmoins, il convient de rester dans une prudente réserve et les propos volontairement choisis pour leur caractère polémique ne sont pas souhaitables ici.
Nous partons du principe que nous sommes entre gens adultes, de bonne compagnie et que les croyances comme les opinions tant politiques que philosophiques ne regardent que chacun d'entre nous. Aussi, chaque opinion quelle qu'elle puisse être est respectable. En revanche la manière d'exposer sa propre opinion est une chose, mais la manière de fustiger ou critiquer de manière trop agressive les opinions des autres mérite d'être cadrée.

La provocation peut se faire sous réserve qu'elle reste dans la limite du respect des autres et avec humour. Ainsi, lorsque l'on rejoint une communauté quelconque, il est généralement de politesse de prendre la mesure du climat qui y règne. Ainsi donc si le climat qui y règne ne correspond pas à sa propre façon de penser, ou si l'ambiance qui existe est opposée à ce qu'on cherche nul alors ne retient personne. Nous t'avons accueilli ouvertement et sans restriction aucune, mais si ton intention était de vouloir jouer volontairement les trublions agressifs, ou les provocateurs patentés, alors je pense que peut être tu t'es trompé d'adresse.

Certes nous sommes lourds, certes nous avons l'humour potache et grossier, certes certains pensent que le forum est policé, par trop doucereux ou même sucré, mais ce que chacun pense ne concerne que lui. Personnellement si je ne me sens pas bien là où je suis, alors je m'en vais, mais je ne me la joue pas redresseur de torts ou chantre de la bonne façon de penser. Comme j'ai déjà eu plusieurs fois l'occasion de le dire, le forum n'est le clone d'aucun autre et nous ne laisserons pas s'installer ici une ambiance de poissonnerie gauloise en fonction des humeurs ou des envies d'une minorité face à la majorité des membres. Ici nous venons pour nous détendre de manière peut être puérile parfois, en revanche j'ose dire que la tolérance est plus grande qu'ailleurs.

Donc je souhaite que chacun reste dans les limites acceptables, ou au cas où la façon d'être du forum et des membres ne convient pas, de dire qu'on s'est trompé et ainsi de nous laisser à nos broutilles et à nos enfantillages.

Personnellement j'estime que Olivier45 a exactement répondu à la demande de membres du forum et que, de ce fait, a effectué un travail tout à fait remarquable. Quant aux insinuations ou conclusions plus ou moins politiques ou tendancieuses, elles n'ont pas cours ici.
L'admin' que je suis, parlant en principe au nom du staff, assume les propos tenus par Olivier et la présentation qu'il fait de son expérience et lui faire un procès d'intention revient à émettre une critique directe à l'encontre du forum.

Ainsi mon cher Jc, je suis au regret de te dire que tu as, à peine inscrit, déjà dérogé à plusieurs principes de la charte que tu as pourtant acceptée au moment de l'inscription. Et pour info je suis également sur d'autres fora, sur lesquels je reste toujours courtois et où j'applique la charte quand il y en a une.
Il serait souhaitable dès lors que tu fasse de même, nous t'en serons reconnaissant.

La couleur rouge signifie qu'il s'agit d'un post de modération / administration. Il est fort regrettable que depuis quelques temps je sois obligé d'y recourir, mais peut être est-ce la rançon du succès grandissant...

[raph93 0]

Super ton tuto Olivier
Et concernant les donneurs de leçons, je commande le plus possible mes pièces au US sans taxe et je n'ai aucun scrupule

[Deception 0]

BRUNO a écrit:

bon les p'tiots gars , on descend un rapport , on se détend

je suis pas tonton mayonnaise (!) mais personne n'a tort , personne n'a raison , c'est juste un angle de vue qui diffère .


donc on calme le jeu tranquillou , .....et puis gardez des choses à dire pour nos futures rencontres


Bruno

nan nan continuez... ça m'fait toujours marrer les discours alter mondialistes et de défense de la consommation nationale, ça m'instruit surtout si les gens qui prônent ça ont certainement déjà acheté sur e bay des trucs venant de l’étranger parce que c'est moins cher....bref...c'est pas grave, Olivier a juste expliqué des démarches pour acheter une moto en Europe, par ailleurs il nourrit néanmoins l'état car une partie des 150€ payés à HD partent en impôt sur les société et en TVA, l'immatriculation amène des rentrées à la préfecture de son département comme si il avait acheté sa moto d'occase en France...je ne vois donc pas ou est le problème, mais bon chai pas tout en même temps...ah si, chai un truc quand même, ce forum est plutôt convivial et dans le respect...polémiquer à la réac ne fait rien avancer, selon moi mais bon, chai pas tout en même temps...

[ArtMin 0]

Tout ça c'est la faute de l'autre enfoiré de Gérard Depardieu qui est parti s'exiler en Belgique... On s'en sort pas !

PS : merci Oliv pour ton tuto très clair que j'avoue avoir lu en diagonale car pas vraiment concerné... lol ! et merci au redresseur de tort rouge de colère !

[LilShoppa 0]

TP56 RK2013 a écrit:

Tout ça c'est la faute de l'autre enfoiré de Gérard Depardieu qui est parti s'exiler en Belgique... On s'en sort pas !

PS : merci Oliv pour ton tuto très clair que j'avoue avoir lu en diagonale car pas vraiment concerné... lol ! et merci au redresseur de tort rouge de colère !

le rouge ....je suis fatigué de le dire que c'est LA couleur pour un RK ...

et en préventif , pour la clique de PK , cassepipe et consort ......

et puis ça ...




Bruno

[Ardemon 0]

tres bon tuto
et bravo a toi pour ton achat et tes demarches si tu y trouves ton compte tu ne dois pas t en priver...
d autant que sur une occase achetee a un particulier tva zero pour l etat.....ca c est pour ceux qui critiquent.....betement

[Dramatikz 0]

BRUNO a écrit:

TP56 RK2013 a écrit:

Tout ça c'est la faute de l'autre enfoiré de Gérard Depardieu qui est parti s'exiler en Belgique... On s'en sort pas !

PS : merci Oliv pour ton tuto très clair que j'avoue avoir lu en diagonale car pas vraiment concerné... lol ! et merci au redresseur de tort rouge de colère !

et en préventif , pour la clique de PK , cassepipe et consort ......

et puis ça ...




Bruno

Ah bah bravo, c'est du joli...je ne vois pas de quoi tu veux parler, nous qui sommes tout dans la mesure et dans l'feutré genre mousse et pampre, il ne faut pas être comme ça sur la défensive, on dirait q't'as lu un tuto sur l'immatriculation des motos capitalistes impérialistes américaine venant de la perfide Belgovie...

[Needles 0]

Vu l'Admin'.
Tu n'auras pas à le dire 2 fois.

[LiiskeR 0]

Jc a écrit:

Vu l'Admin'.
Tu n'auras pas à le dire 2 fois.

....ta place est ici JC ......la polémique est une chose ...........ici nous privilégions la convivialité


Bruno

[SiaTyk 0]

Ben si y en a qui veulent acheter français faut pas rouler Harley alors vaut mieux retaper une vieille bleue ou tiens un 103 Peugeot avé le guidon torsadé la selle biplace et le sisi bar en fer forgé

[Aphiati 0]

Thierry a écrit:

Ben si y en a qui veulent acheter français faut pas rouler Harley alors vaut mieux retaper une vieille bleue ou tiens un 103 Peugeot avé le guidon torsadé la selle biplace et le sisi bar en fer forgé

y'a ca sinon:

http://www.google.fr/imgres?hl=en&safe=off&biw=1680&bih=926&tbm=isch&tbnid=QsW66Q8GrRpbMM:&imgrefurl=http://www.bibliotobec.org/forum/viewtopic.php%3Ft%3D1719%26p%3D22298&docid=3KH64CDilliR-M&imgurl=http://dark.heart.free.fr/NW080810.jpg&w=640&h=480&ei=xNM4Uf3xMYWMOISUgOAD&zoom=1&iact=hc&vpx=1378&vpy=192&dur=515&hovh=194&hovw=259&tx=138&ty=144&tbnh=143&tbnw=198&start=0&ndsp=46&ved=1t:429,r:36,s:0,i:194

[ViRiDiTy 0]

pkripper a écrit:

Thierry a écrit:

Ben si y en a qui veulent acheter français faut pas rouler Harley alors vaut mieux retaper une vieille bleue ou tiens un 103 Peugeot avé le guidon torsadé la selle biplace et le sisi bar en fer forgé

y'a ca sinon:

http://www.google.fr/imgres?hl=en&safe=off&biw=1680&bih=926&tbm=isch&tbnid=QsW66Q8GrRpbMM:&imgrefurl=http://www.bibliotobec.org/forum/viewtopic.php%3Ft%3D1719%26p%3D22298&docid=3KH64CDilliR-M&imgurl=http://dark.heart.free.fr/NW080810.jpg&w=640&h=480&ei=xNM4Uf3xMYWMOISUgOAD&zoom=1&iact=hc&vpx=1378&vpy=192&dur=515&hovh=194&hovw=259&tx=138&ty=144&tbnh=143&tbnw=198&start=0&ndsp=46&ved=1t:429,r:36,s:0,i:194

MERCI POUR LE LIEN
j'ai eut une motobecane 125 LT2 !!
je ne savais meme pas que ce type de forum existait !!
j'aurais bien aimé continué à rouler ''francais''' malheureusement .........
ce qui ne m'empèche pas d'adorer le RK

[Zohra 2]

yes, le 51 new west . C''était le concurrent au 103 HP et HP2



et à double vario

[RafaelDD 0]

Oh putain le 51 New West !!!!!!!!!!!!

Il était troooooooooooop beau !!!!!!

J'en ai rêvé pendant des semaines, y'a rien eu à faire, rien, tout essayé pour faire craquer mes parents, nada.


M'a fallu du temps pour passer à autre chose............
Pis j'l'ai complètement oublié.....

Merci Ryo, 1 an de thérapie foutu en l'air ce soir à cause de toi

[PseudoTroDark 0]

allez les mecs faites vous plaisir
allez les acheter en belgique d'occase
le tuto est là pour ça!!

[Zohra 2]

Dan Rider a écrit:

Oh putain le 51 New West !!!!!!!!!!!!

Il était troooooooooooop beau !!!!!!

Merci Ryo, 1 an de thérapie foutu en l'air ce soir à cause de toi

cé pô moa

[boblepongedu91 0]

ryohazuki a écrit:

Dan Rider a écrit:

Oh putain le 51 New West !!!!!!!!!!!!

Il était troooooooooooop beau !!!!!!

Merci Ryo, 1 an de thérapie foutu en l'air ce soir à cause de toi

cé pô moa

C'est marrant ça...j'poste un 51 west et là sans l'ombre d'une hesitation tout l'monde croit qu'c'est toi qui l'a mis là...j'crois qu'y'a un truc a chercher par là...Ryo=cyclo.

c'est pas moi qui l'dit remarques moi j'aurai jamais osé, j'y aurai même jamais pensé, y'a d'ces malafaisants ici....

[Zohra 2]

ouep c'est bien vrai ça

[Jurrman 0]

ryohazuki a écrit:

ouep c'est bien vrai ça

c'est pô grave t'inquiètes ça restera entre nous...

[Zohra 2]

hier j'était sur un cyclo de 400kg en 110ci

[ToRTuReD 0]

ryohazuki a écrit:

hier j'était sur un cyclo de 400kg en 110ci

me dis rien....Ultra Classic CVO...j'ai bon?

[Zohra 2]

sacré machine quand même. CVO je ne crois pas, Limited je crois

[ViRiDiTy 0]

ryohazuki a écrit:

sacré machine quand même. CVO je ne crois pas, Limited je crois

103 CI alors !

Bruno

[Zohra 2]

alors 103. En tout cas bluffé par la machine. J'étais assez réfractaire à cette machine, pas assez dépouillée, mais sur route, il faut avouer, c'est une sacré bête