et pour mon 500Vdue ???

[philippe-bimotaclubfrance 0]

De r.sarurno

En fait je souhaite savoir comment faire pour homologuer une Bimota 500 VDUE et plus généralement pour faire homologuer une Bimota (Qui aurait été à achetée en dehors de France) dans notre pays.
salutations.

[philippe-bimotaclubfrance 0]

ça, c'est une question pour phil !!

[Damien04 0]

Salut,

Je m'etais deja renseigne pour immatriculer en France une Bimota achetee a l'etranger.

Il faut :
- le certificat d'immatriculation d'origine
- un certificat de vente
- la carte grise (le nom doit etre celui de l'ancien proprietaire)

Avec tout ca plus des photos ou on voit le numero de chassis on demande un certificat de conformite (moyennant 200 euros) a l'ancien importateur, a savoir Gelain a Kogenheim.

Ensuite on demande un quittus fiscal a l'hotel des impots, et il n'y a plus qu'aller a la prefecture avec tous ces documents et sa carte d'identite. Ouf, le tour est joue, merci a l'Europe qui facilite les demarches administratives lors d'achats de vehicules a l'etranger !

Damien.

[r.saturno 0]

Bonjour,
merci pour vos réponses.
Pour Damien, tu dis :

Avec tout ca plus des photos ou on voit le numero de chassis on demande un certificat de conformite (moyennant 200 euros) a l'ancien importateur, a savoir Gelain a Kogenheim.

Le seul défault c'est que l'importateur en Alsace (a savoir Gelain a Kogenheim) refuse de délivrer les documents pour toutes les 500 Vdue.

D'ou ma question.
Salutations.

[Invité bimotagi]

Gelain n'etant plus concessionnaire, il ne doit plus pouvoir delivrer de certificat autre que pour les motos qu'il a lui même vendu..donc faut faire une demande directe a la drire sans passer par le concessionnaire puisqu'il n'y en a plus. Puis faire une demande directe aupres de Bimota Italie pour avoir les normes et caracteristiques requises pour la machine et ainsi faire une demande a la drire en bon et dû forme. Sauf si la drire accepte de faire tout directement surtout si c'est la drire de Selestat ou colmar ils doivent avoir traces de ces motos (des anciens documents des motos vendues par Gelain) non???

extrait .gouv

La réception à titre isolé

En application de l'article R.323 du code de la route tout véhicule automobile, toute remorque dont le PTAC est supérieur à 500 kg, toute semi-remorque doit, avant sa mise en circulation faire l'objet d'une réception par la DRIRE.

La réception peut être effectuée soit par type sur la demande du constructeur soit à titre isolé sur la demande du propriétaire ou de son représentant.

Les véhicules concernés par une réception à titre isolé sont notamment :

tous les véhicules importés de pays ne faisant pas partie de l'Espace Economique Européen;
les véhicules importés en provenance de l'Espace Economique Européen non couverts par une réception par type française ou CEE;
tous les véhicules ayant subi des transformations notables au sens de l'arrêté du 19 juillet 1954;
La réception des véhicules visés ci-dessus se fait sur rendez-vous et au vu d'un dossier technique dans le centre de contrôle de la DRIRE de votre département.


J'espère avoir été d'une quelconque aide...

voici la suite que l'on trouve sr le site .gouv pour savoir ce qu'il fat constituer au dossier et caracteristiques techniques.


RÉCEPTION A TITRE ISOLE D'UNE VOITURE PARTICULIER OU CAMIONNETTE EN PROVENANCE D'UN PAYS HORS UNION EUROPÉENNE



POUR LES VÉHICULES RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN FRANCE
Pour les véhicules les plus courants et réceptionnés par type en France, la DRIRE peut procéder à l'identification du véhicule. Dans ce cas une fiche de renseignements doit être impérativement complétée et jointe au dossier.
Pour les autres véhicules, vous demanderez l'attestation de conformité ainsi qu'un spécimen de notice descriptive aux services techniques du constructeur ou au représentant accrédité de la marque en FRANCE.
POUR LES VÉHICULES NON RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN FRANCE, il vous faut demander aux services techniques du constructeur ou au représentant accrédité de la marque en FRANCE les justificatifs de la conformité du véhicule aux prescriptions réglementaires concernant :
le niveau sonore,
les émissions de gaz polluants,
l'antiparasitage (uniquement pour les véhicules à essence),
les champs de rétro vision,
le freinage,
la protection du conducteur en cas de choc frontal,
la résistance des serrures et charnières des portes latérales,
la résistance des ancrages de ceintures de sécurité,
la résistance des sièges et de leurs ancrages,
la protection contre un utilisation non autorisée (dispositif antivol),
les plaques et inscriptions.
Ces justifications pourront être constituées par une attestation du constructeur (ou de son représentant accrédité s'il s'agit d'un véhicule de marque étrangère) établissant le caractère réglementaire du véhicule en cause, notamment par analogie avec un véhicule ayant subi les essais réglementaires.

MODALITÉ DE PAIEMENT :

Par chèque d'un montant de 86,90 Euros le jour de la réception à l’ordre de Mr le Régisseur des recettes de la DRIRE, ou par carte bancaire.

Le dossier est à envoyer à l'adresse indiquée sur la demande de réception, en double exemplaire (sans oublier d'indiquer vos coordonnées). Une fois le dossier complet, nous vous convoquerons pour la réception du véhicule au centre de contrôles.


@+

[r.saturno 0]

Bonjour, merci à toi Bimotagirl pour toutes ces précisions.
L'idéal pour moi serait de trouver une copie du PV de réception auprès de la DRIRE. Comme ça après je peux aller à la DRIRE de mon département pour faire homologuer la bête !
Salutations.