Cisco84

Formation de 7 heures pour les nouveaux (ou ex) sur 125

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Lu dans Libération de ce jour, 17 novembre 2010

Ces modifications, introduites dans le code de la route par un décret paru mardi au Journal officiel, sont applicables immédiatement à l’exception de celles concernant la formation à la conduite des deux-roues de plus de 50 cm3 et au débridage des deux-roues qui entreront en vigueur le 1er janvier 2011.


A partir de cette date, une formation de sept heures sera obligatoire pour les automobilistes de plus en plus nombreux à abandonner leur voiture (permis B), en raison des embouteillages, pour un scooter de 125 cm3 ou un scooter à trois roues.


Cette formation pratique et théorique de 7 heures sera dispensée par une école de conduite ou une association agréée aux titulaires du permis B qui souhaitent conduire une motocyclette légère (de 50 à 125 cm3) ou un tricycle à moteur de plus de 50 cm3 et qui n’en ont pas conduit au cours de ces 5 dernières années.

Les usagers ayant assuré et utilisé une motocyclette légère ou un tricycle à moteur au cours des cinq dernières années en sont dispensés mais le non respect de cette réglementation sera passible d’une amende de 135 euros.

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Cisco84 a écrit:


A partir de cette date, une formation de sept heures sera obligatoire pour les automobilistes de plus en plus nombreux à abandonner leur voiture (permis B), en raison des embouteillages, pour un scooter de 125 cm3 ou un scooter à trois roues.



A savoir les scooters 3 roues (les Fameux MP3) tomberont bientot sous la loi du permis A.
En effet jusqu'a maintenant le permis B suffisait mais la cylindrée (400 cm3) le placerai plutot dans le permis A donc gros cubes.

Que les fans du MP3 en profite ca ne durera pas longtemps

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Et oui encore une merdouille pour empecher de rouler en rond, mais bon les 3 roues resteront en b, les fabricants vont pas laisser un marché trop porteur a l avenir

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Une question que je me posais aussi étant donné que j'ai eu mon permis B en 1998 et que je dois rouler en 125 depuis 3/4 ans..

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Invité
TiTi a écrit:
Une question que je me posais aussi étant donné que j'ai eu mon permis B en 1998 et que je dois rouler en 125 depuis 3/4 ans..


A mon avis, ils regardent seulement par rapport à l'age de ton permis auto.
Tous les titulaires de permis datant d' avant l'année xxxx sont dispensés, les autres doivent faire la formation.

Je me suis tapé une formation de ce genre lorsque j'ai voulu passer au 125. Il me semble que c'était un peu moins long (et pas de théorie...)

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Salut les gars !

Moi ça fait 1an et 1 mois que je suis assuré , est-ce que je suis concerné ? scratch à force on comprend plus rien ! rambo

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Invité

+1

je n'ai pas compris les modalités d'application... scratch

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Invité

Bonsoir

La formation ne sera pas obligatoire pour tous ceux qui auront assuré à leur nom un 125 au cours des 5 années précédant le 1er janvier 2011 et ce quelque soit la durée d'assurance, ni pour ceux ayant suivi la formation de 3 heures.

J'espère ne pas me tromper ...


Confused

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D'après ton info Viveleschats, pourquoi cette précision sur les 5 années. Car d'après ce que tu dis, ce serait les personnes ayant assuré leurs bécanes avant le 1er Janvier 2006 qui seront concernés par la formation de 7h.

C'est vrai que ça demande des explications claires...

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Invité
Peu importe qu'elles aient été assurées avant le 1er janvier 2006 du moment qu'elles l'ont été au cours de la période allant du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2010.
Une personne ayant été assurée avant le 1er janvier 2006 sans l'avoir été après devra faire la formation.

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Tout à fait. Si j'ai bien compris, c'est ça. Si tu as été assuré sur une 125 avant le 1er janvier 2011 et après le 1er janvier 2006, tu es dispensé de cette formation. Ton assureur devra te fournir une attestation.
Si tu n'as plus été assuré sur une 125 après le 1er janvier 2006, tu dois faire la formation.
On peut voir le texte du journal officiel là:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023081235
C'est surtout l'article 4 qui nous concerne.

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Invité
ok, mais concrètement faudra t-il porter l'attestation sur soit ou faudra t-il passer en préfecture faire tamponner le permis ?

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Ca, je ne sais pas. Mais il faudrait qu'ils nous informent rapidement des modalités exactes, car c'est dans un peu plus d'un mois.

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Invité
en fait, je suis administrateur du forum 125dtlc.forumactif.com et le sujet intéresse également beaucoup nos membres. voici les infos qui viennent de me parvenir:

décret 2010-1930 du 12 Novembre
L'article R. 221-8 est ainsi modifié :

1° Les II et III sont remplacés par les dispositions suivantes :

« II. ― La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.
« Toutefois, la condition relative à la formation pratique n'est pas exigée des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'une motocyclette légère au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

« III. ― La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

« Toutefois, ces deux conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

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ah bah voilà parfait merci Smile
plus qu'à aller demander un "papier" à mon assureur en fin d'année

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Je complète par un article que j'ai trouvé via la FFMC :

Annoncées lors du Comité Interministériel sur la Sécurité Routière le 13 février dernier, les nouvelles dispositions sur l’accès des titulaires du permis B à la conduite d’une motocyclette légère ou d’un tricycle à moteur sont parues le 16 novembre 2010 au Journal officiel dans un décret « portant diverses mesures de sécurité routière ».

A partir du 1er janvier 2011, les automobilistes qui souhaiteront circuler en motocyclette légère ou en tricycle à moteur devront remplir deux conditions :

* être titulaires du permis B depuis au moins deux ans ;
* avoir suivi une formation de 7 heures dispensée par un établissement ou une association agréée (le plus souvent une école de conduite).

Ces dispositions s’appliquent quelle que soit la date d’obtention du permis B, sauf si son titulaire a été assuré pour la conduite d’une 125 cm3 ou d’un tricycle à moteur sur une période quelconque entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2010.

A noter qu’entrent dans la catégorie des tricycles les fameux scooters à 3 roues type Piaggio MP3 de 300 et 400 cm3, ainsi que tous les trikes et autres Can Am Spider.

La preuve de la pratique des ces véhicules sera apportée via une attestation délivrée par votre assureur que vous devrez toujours garder sur vous (elle vous sera demandée en cas de contrôle de police pour justifier votre droit de conduire). Idem pour ceux qui auront suivi la formation de 7 heures. Aucune mention ne figurera sur votre permis pour éviter toute confusion si vous circulez à l’étranger (l’équivalence n’étant valable que sur le territoire français).

Le décret crée également une infraction spécifique sanctionnant la conduite d’un cyclomoteur débridé.
L’usager pris en faute sera passible d’une amende de quatrième classe (135 € forfaitaire, 750 € maximum en cas de passage devant le juge).
En cas de soupçon sur les capacités d’un cyclomoteur, les forces de l’ordre pourront faire vérifier sa conformité en prescrivant une visite à un service de contrôle.

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Invité
sfdgsgfg a tous..... et un papier de plus dans le portefeuille zrthbzezrthbzezrthbze

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si ca continu il va falloir un attache case pour transporter les documents autorisant a rouler fdbsgffdbsgffdbsgf

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Invité

juste pour vous dire que je vais partir de grenoble ...............ds 1 semaine je serais sur savoie.....(73).AIX LES BAINS....... y a t'il des membres , sdfgsdf

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MDR vient d appeler mon assureur macif qui ignorais cette loi lol et donc remonte l info a la direction

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Invité
et si on garde les anciennes cartes d'assurance .... ça suffit pas ? c'est bien la preuve qu'on a été assuré.... le pire c'est que ce n'est pas parcequ'on est assuré qu'on a conduit ...... c'est ridicule

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Mdr le pire est que la macif ou je suis assuré moto depuis 1997, pour le plus loin qu il remonte en info c est 4 ans 1/2 lololol et en plus moi suis nommé sur contrat en principale mais ma femme elle pilote a l ocassion et bien elle c est pas si ca marche

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je pense que les assurances vont pedaler dans la choucroute un moment avant de comprendrent et faire quelque chose dfgndfgndfgn

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salut

vu que nous approchons du 1 janvier y a t'il des personnes qui ont eu une reponse de la part de leurs assurance concernant cette fameuse attestation pour ceux qui ont plus de 5ans d'assurance?

bonne année a tous.

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oula ça me fait penser qu'il faut que j'aille voir mon assureur moi! j'espère qu'il va être au courant..

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Ronnie a écrit:
Et comment prouver, lors d'un contrôle, que l'on a déjà été assuré?


voila reçu ce matin de mon assurance concernant la loi et mon attestation (ils ne savent pas encore que j'ai le A1 validée sur mon permis cette année depuis qu'il a étais refait)





ce qui fait que comme il n'y a pas de délais avant 1 janvier 2011 une personne qui s'assure aujourd'hui est tranquille

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mick 53 a écrit:
Recu meme chose pour moi et demander pour mon épouse et pas de soucis
donc faut demander une attestation pour sont conjoint aussi

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recu hier le papier de l"assurance pour tony excuse moi de ne pas avoir repondu avant pour ton site mais je suis aller le voir mais depuis 5 jours je ne pouvais me mettre sur les 125 je me faisait rejeter on me disait que ma presentation n'etais pas la bonne ton site est sympa et bien fait

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Bonjour à tous !

Moi aussi j' ai reçu le papier hier matin , comme ça on est tranquille , vivement les beaux jours pour les balades en campagne !

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Bon moi toujours rien reçu scratch faut vraiment que j'aille voir mon assureur...

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ben je suis passe voir mon assureur "la matmut " et chez eux il faut la reclamer sinon rien, donc il semblerait que ceux qui n'on rien recu avant la fin de la semaine , il faut les secouer dhgdjdhgj

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salut

j'ai recu le miens aussi a la macif.c'est super va faloir le plastifier maintenant.

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Je viens d'appeler à la Mutuelle des motards:

- "Bonjour, je vous appelle car je suis assuré chez vous pour une 125 cm3..."
- "...et il vous faut une attestation"
- "exactement"
- "Quel est votre n° de sociétaire?"
- "xx333xxx"
- "Très bien Mr. X, je vous fais partir ça aujourd'hui"
- "Merci, bonne journée"

Ils ont déjà dû recevoir pas mal d'appels du genre, mais faut donc la réclamer.

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C'est galere au moins la macif c est automatique et oui il faut mieux en demander un pour madame sinon madme sera obligé de suivre la formation

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Alors je suis passé à mon assurance et : "ah non pas au courant je vais me renseigner"..
bon..ben je repasserais plus tard..
Confused

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demande leur qui va payer en cas de controle et d'amande, tu vas voir a quelle vitesse ils vont apprendre dfgndfgndfgn

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Question que je lui ai posé! réponse : "si nous on a pas eu encore de directive, les forces de l'ordre seront dans le flou eux aussi.."
mmmouais...

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je ne sais pas a quelle assurance tu es mais toutes les grandes compagnie soit l'envoie soit il faut la demander perso je copirais l'exemple de toni 45 pour l'inprimer et leur fourre sous le nez

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C'est ce que je lui ai dit! "Je suis sur un forum et une personne à scanné cette attestation.."
et c'est là où il m'a dit qu'il allait se renseigner..
Donc à suivre.. je repasserais dans quelques jours..

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Au pire des cas, tu lui demandes un relevé d'informations. Il est dans l'obligation (cf. code des assurances) de te le fournir (normalement, il peut le faire sur le champ) GRATUITEMENT.

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C'est ce que je lui demanderais quand je repasserais si il est toujours au courant de rien..

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Ca y est j'ai reçu un courrier de mon assurance , c'est donc un relevé d'information ni plus ni moins qui indique qu'avec ma hyosung actuelle je suis assuré depuis le 04/2010.. bon c'est mieux que rien.. Rolling Eyes

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Invité
Bonjour à tous et à toutes,

Toute nouvelle sur le site, une question me vient en vous lisant...

Certes le temps à passé (sourire) depuis vos messages, et je vais passer mes 7 heures de formation... (premier cours demain).

Mais j'ai lu que ce n'était valable que sur le territoire francais, donc (étant frontalière), je ne pourrais pas profiter des routes allemandes ou suisses si je le désire ?

Bien sur je poserai la question au mono de conduite, mais j'aurais aimé savoir si vous avez des infos sur le sujet...

Bye bye, et profitez en bien, avec le retour des beaux jours !

Pascale

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Invité
Bonjour

L'équivalence 125 du permis B quelle que soit la manière dont elle est été obtenue (librement pour les permis passés avant 2007, avec la formation de 3 heures entre 2007 et 2011 ou celle de 7 heures actuellement) n'est valable que sur le territoire national. Néanmoins, l'Espagne, l'Italie et l'Autriche accordent ce droit aux titulaires du permis B avec des exigences propres à chaque pays (la Belgique n'accorde ce droit que pour les permis B antérieurs à septembre 2002). Pour l'Allemagne et la Suisse, ce n'est donc pas possible, même si ton assurance te couvre pour les pays de l'union européenne.

Je ne parle que des équivalences; si le permis A1 est coché, pas de problème.

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Invité
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