Motos RSV et sans carte grise

[roscoff 0]

Bonjour à tous, je cherche une moto pour le piste et il y a pas mal de motos en RSV ou sans carte grise. Je voudrais savoir comment ça se passe pour les assurances, les inscriptions de roulages, en résumé comment ça se passe pour l'utilisation piste uniquement. Merci.

[oxalysos61 0]

Une facture d'achat,le dossier RSV,pour prouver que la moto t'appartient en toute légalité.
Pour l'assurance une seul solution,licence NET FFM.
Pour les roulages,personne te demande de titre de propriété.

[roscoff 0]

Existe-t-il un format de facture où tous les renseignements apparaissent ?

[oxalysos61 0]

Si c'est un professionnel pas de problème.
Pour un particulier:
Je soussigné mr X (adresse) avoir vendu à mr Y (adresse)une moto de marque Z n° moteur et châssis pour la somme de ??? régler par chèque ,nom de la banque .
Le tout en deux exemplaires.

[reems.141 0]

il me semble qu'il y a des declarations en prefecture pour les rsv, ca permet "d'officialiser" l'appartenance de la moto

[oxalysos61 0]

reems.14 a écrit:

il me semble qu'il y a des declarations en prefecture pour les rsv, ca permet "d'officialiser" l'appartenance de la moto

Les procédures RSV sont déclarées en préfecture par les experts des assurances.
Le vendeur doit remettre à l'acheteur le dossier RSV.

[reems.141 0]

c'est bien ca , mais il me semble que maintenant on peut déclarer le proprio, a confirmer

[oxalysos61 0]

reems.14 a écrit:

c'est bien ca , mais il me semble que maintenant on peut déclarer le proprio, a confirmer

Je pense que tu fais la confusion avec l'immatriculation des véhicules non soumis à réception, les motos de cross par exemple.
A noter que la possession d'un véhicule à moteur, entreposé dans un garage et que tu n'utilises jamais doit être assuré.

[reems.141 0]

oui c'est bien ca mais d'apres ce que j'ai entendu ca serait aussi valable pour les motos de piste en rsv. j'en suis pas sur mais j'aimerais bien savoir si c'est le cas

[oxalysos61 0]

A partir du moment que tu as le dossier RSV ce n'est pas utile.
Mais rien ne t'empêche de faire une déclaration.
Il faudra mettre une plaque d'immatriculation et et un gravage.

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/mini-motos-quads

[reems.141 0]

c'est exactement ca, merci pour ta reponse

[roscoff 0]

Merci, à tous le monde pour ces discutions. Après un peu de vacances je reviens. On parle de déclaration de Mini moto quad motocyclette etc qui excédent 25 km/h.

[stef11r 0]

Pour les motos de piste non immatriculées, il faut effectivement faire une déclaration, et l'on obtient un numéro de plaque bleue.
C'est le même doc que pour les mini motos.
Ca peut éviter un gros PV (genre 700 roros!) quand on transporte la moto sur la remorque si on tombe sur des agents un peux taquins...

[oxalysos61 0]

stef11r a écrit:

Pour les motos de piste non immatriculées, il faut effectivement faire une déclaration, et l'on obtient un numéro de plaque bleue.
C'est le même doc que pour les mini motos.
Ca peut éviter un gros PV (genre 700 roros!) quand on transporte la moto sur la remorque si on tombe sur des agents un peux taquins...

Pour ne pas avoir de confusion, il faut distinguer les motos de route qui sont transformées en moto de piste et qui possèdent un certificat d'immatriculation.
Ainsi que les motos achetées pour faire de la piste (homologuées pour la route ) et que leur propriétaire ne souhaite pas immatriculer.
Par contre une moto de cross qui n'est pas homologuée pour circuler sur la voie publique, doit faire l'objet d'une déclaration.
Dans tous les cas il faut retenir le terme:"véhicule non soumis à réception".

750 euros d'amende c'est le maximum à payer pour une contravention de 4 ème classe.
Sinon c'est l'amende forfaitaire de 90 euros.

http://vosdroits.service-public.fr/F18509.xhtml

http://fr.wikipedia.org/wiki/Contravention_en_droit_p%C3%A9nal_fran%C3%A7ais

[stef11r 0]

Yes
J ai plusieurs motos de route sans cg adaptées à la piste je les aies déclarées ( numero de cadre) et elles ont une plaque bleue pour le transport.
Les copains en TZ (vraies motos de course non immatriculables ) ont fait de même.

[roscoff 0]

Ça avance on commence à y voir clair.