Plaque d'immatriculation... ouske ca va?

[Skyllz 0]

Je viens de poser mon fender/lumière avant sur mon 250XC-We et la j'me demande ou je vais mettre ma foutue plaque.

Est-ce qu'on est obliger de la mettre en arrière? J'ai rien trouver a ce sujet dans la loi sur les véhicule hors-route. Seulement qui fait avoir ces papier sur soit.

Merci!

[PLB 0]

Il faut qu'elle soit visible de l'arrière.

Mets 4 pop rivets aux 4 extrémités de la plaque et de la colle (shoegoo ) tout autour de la plaque qui se trouvera dans ton aile arrière derrière le pneu.

Ça fait 2 ans que la mienne est là, et elle est là pour rester!

[Skyllz 0]

J'avais penser a de quoi du genre, je vais devoir mesurer le tout pour voir si je peux la fitter sur ma airbox de KTM en dessous.

En attendant, elle est avec 4 tie-wrap sur mon camel-back.

[Easy Rider1 0]

salut skyllz !!

Tu ne trouveras rien dans la loi car c'est dans le règlement
sur les VTT qu'il en est question.


c. V-1.2, r.2

Règlement sur les véhicules tout terrain

Loi sur les véhicules hors route
(L.R.Q., c. V-1.2, a. 46, par. 15)

Les dispositions de ce règlement sont réputées des dispositions déterminées en vertu du paragraphe 15º de l'article 46 de la présente loi.

SECTION I
DÉFINITIONS

D. 58-88, a. 1; D. 1222-2004, a. 30.

SECTION II
RÈGLES RELATIVES À L'UTILISATION DES VÉHICULES


D. 58-88, a. 2; D. 1222-2004, a. 30.

3. Toute personne prenant place sur un véhicule tout terrain ou sur un véhicule d'apprentissage doit porter un casque protecteur conforme aux normes prescrites par le Règlement sur les casques protecteurs (D. 1015-95, 95-07-19) ainsi que des souliers ou des bottes.

D. 58-88, a. 3; D. 660-2006, a. 6.

4. Nul ne peut conduire un véhicule tout terrain dont les feux, le silencieux ou les garde-boue installés par le fabricant ont été modifiés, enlevés ou mis hors d'usage, sauf si un tel véhicule est conduit sur une piste de compétition reconnue par une fédération de clubs de véhicules tout terrain.

Nul ne peut conduire un véhicule d'apprentissage dont un équipement ou un accessoire installé par le fabricant a été modifié, enlevé ou mis hors d'usage.

D. 58-88, a. 4.


8. Lorsque le véhicule tout terrain est une moto hors route pouvant transporter un passager, celui-ci doit être assis dans la direction du guidon et de façon que ses pieds reposent sur les appuis-pieds, lorsque le véhicule est en mouvement.

D. 58-88, a. 8.

9. Nul ne peut conduire un véhicule tout terrain ou un véhicule d'apprentissage dont la plaque d'immatriculation n'est pas solidement fixée à l'arrière du véhicule ou n'est pas libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture.

D. 58-88, a. 9.
SECTION III
RÈGLES DE CIRCULATION APPLICABLES AU CONDUCTEUR

(Abrogé).

SECTION IV
AUTRES RÈGLES DE CIRCULATION DES VÉHICULES

13. Nul ne peut monter ou descendre d'un véhicule tout terrain ou d'un véhicule d'apprentissage en mouvement ou tolérer qu'une telle pratique ait lieu.

D. 58-88, a. 13.

14. Aucun occupant d'un véhicule tout terrain ou d'un véhicule d'apprentissage ne peut y consommer des boissons alcoolisées.

D. 58-88, a. 14.

15. Nul ne peut prendre place dans une remorque ou une semi-remorque tirée par un véhicule tout terrain ou un véhicule d'apprentissage ou tolérer qu'une telle pratique ait lieu.

D. 58-88, a. 15.

16. Nul ne peut s'agripper ou s'accrocher à un véhicule tout terrain ou à un véhicule d'apprentissage en mouvement.

Le conducteur d'un véhicule tout terrain ou d'un véhicule d'apprentissage ne peut autoriser une personne à s'agripper ou à s'accrocher à son véhicule lorsque celui-ci est en marche.

D. 58-88, a. 16.

17. Quiconque contrevient à l'un des articles 2 à 16 commet une infraction.


Pas évident de s'y retrouver