licence or not licence, that's the question...

[guyom' 0]

je crois que ça va être de plus en plus difficile de trouver des roulages sans licence....


http://extra.ffmoto.org/FranceMotoWeb/France_Moto_Web_455.pdf

voir la page 2....
on se croirait aux states...

[Max.p 0]

guyom' a écrit:

je crois que ça va être de plus en plus difficile de trouver des roulages sans licence....


http://extra.ffmoto.org/FranceMotoWeb/France_Moto_Web_455.pdf

voir la page 2....
on se croirait aux states...

ouai lors du roulage de samedi dernier, on nous en a parlé. je crois que j'ai bien raison de me lancer dans l'enduro l'hivers prochain

[ValR-teammoto14 0]

C'est bien pour cela que je prend la licence/assurance à la journée pour chaque roulage.
Ca coute 15 à 20 €, mais ca rassure un peu.

La FFM a un double discours car , ca leur permet de tenir les organisations de roulage sous leur coupe.

En tout etat de cause, c'est vraiment débile tout cela...

[Fiona 0]

ValR a écrit:

C'est bien pour cela que je prend la licence/assurance à la journée pour chaque roulage.
Ca coute 15 à 20 €, mais ca rassure un peu.

La FFM a un double discours car , ca leur permet de tenir les organisations de roulage sous leur coupe.

En tout etat de cause, c'est vraiment débile tout cela...

c'était y'a longtemps ...j'ai payé 30 euros pour le roulage au Mans du 3/04...

[ValR-teammoto14 0]

Fiona a écrit:

ValR a écrit:

C'est bien pour cela que je prend la licence/assurance à la journée pour chaque roulage.
Ca coute 15 à 20 €, mais ca rassure un peu.

La FFM a un double discours car , ca leur permet de tenir les organisations de roulage sous leur coupe.

En tout etat de cause, c'est vraiment débile tout cela...

c'était y'a longtemps ...j'ai payé 30 euros pour le roulage au Mans du 3/04...

ca c'est le mans et l'ACO.....
Je deteste cette usine à fric qu'est l'aco

[reems.14 0]

La Cour de Cassation rend la licence obligatoire en entraînement

Par une récente décision*, la plus haute juridiction judiciaire a consacré l’obligation de posséder une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.
En effet il y a peu, celle-ci a condamné un club qui avait laissé un pratiquant utiliser un circuit de motocross homologué alors qu’il n’avait pas souscrit de licence.
Ce pilote s’est gravement blessé et a attaqué le club pour défaut de contrôle !
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifi é que cette personne était titulaire d’une licence était consécutif de «fautes de négligence et
d’imprudence».
Il est tout à fait surprenant qu’une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.
La FFM déplore depuis de nombreuses années une judiciarisation de la société, que certains qualifi ent de « dérive à l’américaine », et dont l’objectif est d’indemniser
systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.
En tout état de cause, la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du
sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.
*Cass.2e civ, 15 déc. 2011, n°10-27.952, F-D Assoc. Amis moto verte de Belleville et a.c/B. et a.


source france moto magazine n°455


ma question , c'est valable qu'en cross ou aussi sur piste?

[reems.14 0]

zut j'ai fait un autre topic a ce sujet, modos merci d'avance

[ValR-teammoto14 0]

Pour le moment c est stand by...
En tout cas le mec Qui a lancé cette procédure est un sacré connard...
Il est responsable de sa connerie.
Sur piste ça parait différent, je vois pas comment tu peux prendre la piste seul, sans contrôle au préalable .

[jerem1 0]

ouai puis la licence cross existe depuis un moment meme avec le permis faut un casm

[guyom' 0]

ValR a écrit:

Pour le moment c est stand by...
En tout cas le mec Qui a lancé cette procédure est un sacré connard...
Il est responsable de sa connerie.
Sur piste ça parait différent, je vois pas comment tu peux prendre la piste seul, sans contrôle au préalable .

je crois surtout que sa femme est juriste, et connait les moyens d'offrir a son mari une convalescence plus confortable....

[bebert 0]

très complexe cette affaire de licence, mais l'article ne dit pas si la personne accidentée avait souscrit une assurance pour la journée. en tous les cas les associations qui organisent des roulages vont avoir du mal à s'y retrouver, ça ne va pas faciliter les choses !!!

[guyom' 0]

a priori, le type s'est blesse en roulant sans autorisation, et en dehors des heures d'ouverture de la piste
cela revient a dire que , même licencié, c'est pour toucher quelconque indemnisation

[reems.14 0]

si j'ai bien compris, d'apres manu de la S team, la licence sera obligatoire soit a la journée, soit a l'année.
le casm est obligatoire dans certains departements et ca risque de se généraliser.. pour ceux qui n'ont pas le casm en cas de retrait de permis interdiction de rouler sur piste.