Question légalité sur les machines sans carte grise

[anikon1 0]

Bonjour à tous,

je suis en train de rechercher une machine dédiée à la piste. Il se trouve que je tombe souvent sur des machines sans carte grise. J'ai moyen de vérifier que la machine n'est pas fichée comme volé mais ce que je me demande c'est par rapport aux papiers qui valident la propriété de la machine. La carte grise étant bloqué en préfecture, on ne peut pas modifier le propriétaire, qu'est-ce qui empêche donc l'ancien propriétaire (un peu arnaqueur dans l'âme...) de dire que je lui ai volé la machine 6 mois plus tard. Je pense qu'une simple lettre attestant de la vente n'est pas suffisante ?!

Merci d'avance :D

[vir45 0]

ba c'est chaud au pire tu a tous dans le c.. moi perso je ne risquerai pas a toi de voir

[anikon1 0]

Ben oui ms quand je lis les autres posts, ça me confirme bien que bcp de gens achètent des machines sans carte grise. Est-ce que personne ne s'en soucis ?!

[vir45 0]

C'est sutou des RSV moto accidenté avec dossier RSV pour le moment il y a pas de lois pour les moto de piste donc pas besion de CG, le jour ou il sorte une loi a la con sa ne sera plus la meme a toui de voir

[anikon1 0]

Oui j'ai bien compris, mais quand tu achètes une moto en procédure RSV, qu'est-ce qui dit qu'elle est vraiment à toi vu que tu n'as pas la carte grise ?!

[David 45 0]

anikon a écrit:

Oui j'ai bien compris, mais quand tu achètes une moto en procédure RSV, qu'est-ce qui dit qu'elle est vraiment à toi vu que tu n'as pas la carte grise ?!

J ai racheter une voiture (605 SV 24) en rsv a un "pro" J ai eu des papiers de vente a mon nom et lui a fait la declaration a la pref'.
Tu dois ensuite passer devant un expert ,apres reparation, pour ensuite avoir un cg "normale".
La pour le circuit pas besoin de cg, mais c est que la moto a ete accidentee ou volee il doit y avoir une trace de ca en pref'.
Donc tu dois avoir un certificat de vente a ton nom.

[anikon1 0]

ok ceci réponds parfaitement à ma question, merci David 45 :D

[Nails 1]

Depuis cette année CG obligatoire pour faire de la piste ou document prouvant que la machine t'appartient

[Xerud1 0]

krik-krak a écrit:

Depuis cette année CG obligatoire pour faire de la piste ou document prouvant que la machine t'appartient

Ah ba c'est bon à savoir avant de se lancer dans un achat hasardeux!

[David 45 0]

C est pas juste une attestation d assurance qu il faut.........tu m étonne.
J ai des potes qui font du circuit avec des voitures prevues pour,genre clio cup ou barquettes,et il n y a pas de cg.

[JEAN-MI02 0]

pour étre dans les régles il te faut un document, soit la CG ou une facture
souvent ceux qui font de la piste et qui achète une moto neuve en magasin ne font pas faire la carte grise "question économie" la facture suffit pour tout controle car tout y est inscrit dessus
ci tu fabrique ta moto toi même avec un cadre de xxx et un moteur de xxx plus une fourche de xxx et un poly que tu fais toi même tu n'auras pas de CG, car tu n'ai pas reconue comme fabriquant, mais avec la facture du moteur ou sons mentionné les ref et n° pas de souci tu peu faire de la piste et même des compétitions (le chalange mono et fais que de proto fais maison et il y a pas probléme) par contre pas de route bien sur !!!
maintenant, de plus en plus d'organisateur demande les document de la moto même pour de simple roulage, ils ne veule pas prendre de risque car maintenant a l'époque ou l'on vie tu peu payé toute ta vie pour une simple connerie, donc c'est précisé qu'il faut présenté les doccuments de la moto "CG ou facture d'achat" bien sur pas une facture bidon qui peu étre faite sur le 1er pc vennue
ci tu achéte une moto en rsv tu peu roulé sur la piste a partir que celle ci passe le controle technique et que tu a les papiers "dossier rsv + facture du revendeur" prouvant que ce n'est pas une moto volé ou autre pas de souci
il faut savoir aussi que même sur un déplacement avec la moto sur la remorque ou dans un camion ou autre tu peu te faire controlé et tu doit montré et prouvé que la ou les motos son en régle, c'est arrivé a un copain pilote pro et propriétaire d'une concéssion moto controlé a un péage, pas de papiers des moto, et bien sa femme a était obligé de faxé les doc a la gendarmerie pour qu'il puisse repartir ou ci non immobilisation du véhicule !!!
respecté les régles est bon pour tous sa peu évité de grave probléme, je pense quand contactant la ffm on devrais avoir plus d'info a ce sujet

[Cryptic 0]

merci pour cette éclairage !


par contre, si tu rachètes une bécane en RSV à un particulier t'auras à la place de la facture les papiers de vente !

mais si tu es le 2 ou 3e à racheter cette bécane, il faut que tu es les papiers ventes entre tous les anciens proprios ?? (oui la CG barré elle reste au nom du proprio d'origine...)

[dok 0]

salut,

ma contribution au chmilblic :
ma sv650 de piste est une procedure RSV : J'ai le papier de la vente + le papier de vente entre la casse qui avait la moto & la personne qui l'a retapée (qui se trouve etre la personne a qui j'ai racheté la becane).

Avec ces 2 dossiers de vente successif + le dossier rsv complet, je peux faire de la piste partout, comme l'a tres bien expliqué jean-mi.

Par contre, si vous voulez faire de la compet derriere, toutes les catégories n'acceptent pas les motos en procedures rsv. Pour ma part, j'avais pris mon sv650 en procédure rsv car l'ERT (endurance Racing Twin : catégorie pour cb500, gpz, er6 & sv650) les autorise.


seb

[JEAN-MI02 0]

Cryptic a écrit:

merci pour cette éclairage !


par contre, si tu rachètes une bécane en RSV à un particulier t'auras à la place de la facture les papiers de vente !

mais si tu es le 2 ou 3e à racheter cette bécane, il faut que tu es les papiers ventes entre tous les anciens proprios ?? (oui la CG barré elle reste au nom du proprio d'origine...)

je pense qu'il doit y avoir un suivit des documents, mais de quelle façon, çà ???
le mieux serais de récupéré les info a la préfecture, eux peuve peut être nous donnez les info

[JEAN-MI02 0]

dok a écrit:

salut,

ma contribution au chmilblic :
ma sv650 de piste est une procedure RSV : J'ai le papier de la vente + le papier de vente entre la casse qui avait la moto & la personne qui l'a retapée (qui se trouve etre la personne a qui j'ai racheté la becane).

Avec ces 2 dossiers de vente successif + le dossier rsv complet, je peux faire de la piste partout, comme l'a tres bien expliqué jean-mi.

Par contre, si vous voulez faire de la compet derriere, toutes les catégories n'acceptent pas les motos en procedures rsv. Pour ma part, j'avais pris mon sv650 en procédure rsv car l'ERT (endurance Racing Twin : catégorie pour cb500, gpz, er6 & sv650) les autorise.


seb

oui il y a des organisations qui son tréd a cheval sur le sujet
il faut montré patte blanche avant de posé ses roues sur une grille de départ
le probléme s'est que l'on vois de tout sur les padock, et les organisateurs non plus envie de payé pour des personnes iresponsables, donc
il faut bien s'informé avant d'acheté une machine d'ou la provenance est douteuse, car par la suite vous risquez de payé trés cher ou de vous retrouvé avec une machine dans votre garage juste là pour le décor

[Béééénoit 0]

Je viens de relire se sujet et personne ne parle du formulaire : Cerfa 13853*01.(Numéro d'identification comme une carte grise)
Moi j’ai acheté ma moto de piste en RSV avec le formulaire Cerfa 13853*01 au mon du propriétaire.
J’ai fais modifier pour la mettre à mon nom comme une carte grise sauf que la c’est gratuit pour une fois !
Vous recevez en 15 jours le document pour vous donner votre numéro et vous êtes tranquille.

Vous pouvez trouver toutes les infos pour faire votre déclaration sur le net ici

[chigoum 0]

reste a savoir si ça peu suffir pour la piste

[anikon1 0]

chigoum a écrit:

reste a savoir si ça peu suffir pour la piste

C'est surtout selon les circuits, il y en a qui sont beaucoup plus permissif que d'autres...

[R-one01 0]

Juste une petite contribution à la question, en fait une moto retapé, meme par un particulier peut rouler sur piste sans CG a condition d'avoir au moins un certificat de vente de l'ancien proprietaire prouvant l'origine de la moto et aussi maintenant il est recommandé de la déclarer en prefecture afin d'avoir un numéro d'idenfitication par le ministere de l'interieur "departement de la sécurité routiere".
Pour un info ma moto n'a pas de CG et on ne m'a jamais interdit l'accès à une piste donc arretons de paniquer avec ca du moment que la moto est saine, nous ne risquons pas grand chose !

[vir45 0]

R-one a écrit:

Juste une petite contribution à la question, en fait une moto retapé, meme par un particulier peut rouler sur piste sans CG a condition d'avoir au moins un certificat de vente de l'ancien proprietaire prouvant l'origine de la moto et aussi maintenant il est recommandé de la déclarer en prefecture afin d'avoir un numéro d'idenfitication par le ministere de l'interieur "departement de la sécurité routiere".
Pour un info ma moto n'a pas de CG et on ne m'a jamais interdit l'accès à une piste donc arretons de paniquer avec ca du moment que la moto est saine, nous ne risquons pas grand chose !

Merci pour l'info