P.V

[YODA01 0]

bon voila, sur un site amis des XX de france, les hayabusa pour pas les citer, on a lancer l'idee de trouver une parade pour les exces de vitesse flasche par l'arriere et le droit de payer l'amende normal, mais de refuser le retrait de point au vu que l'on avait prete sa moto a un ami et que l'on etait contre la delation donc a suivre si certain on des idee ou du vecu pour faire avancer le schmilblic, je vous tiens au jus

[lolo-motards-de-provence 0]

oui interessant comme idee ? a creusé effectivement.

[stephy1 0]

rien qui me vient désolé mais c'est à suivre allez donnez des idées

[YODA01 0]

Pour la non identification du conducteur du véhicule, , deux procédures sont prévues :

1° dénonciation du conducteur avec tout ce qu'il faut pour le poursuivre. Dans ce cas il est demandé de ne pas payer ni l'amende ni la consignation.

2° Autre motif : C'est cette case qui m'intéresse car je ne veux pas dénoncer le conducteur. Il faut s'expliquer sur papier libre. Il faut consigner 68euros (malin, plus cher que la prune minorée de 45euros !) et dans ce cas il est bien précisé : CETTE CONSIGNATION N'EST TOUTEFOIS PAS ASSIMILABLE AU PAIEMENT DE L'AMENDE FORFAITAIRE ET N'ENTRAINE PAS DE RETRAIT DE POINTS DE MON PERMIS DE CONDUIRE.

Il est ensuite précisé que si vous n'établissez pas que vous n'étes pas l'auteur véritable de l'infraction (alors que c'est à eux à établir que nous sommes le véritable auteur de l'infraction, vu avec notre avocat cette mention est contestable), le juge devra vous déclarer (j'aime bien l'expression DEVRA, comme si le juge était obligé de quoique ce soit car les autorités l'écrivent sur un PV), PECUNIAIREMENT REDEVABLE DU PAIEMENT DE L'AMENDE ENCOURRUE. Pas de retrait de point. Normal compte tenu de la jurisprudence de la Cour de cassation.

La semaine prochaine je profite de la visite de notre avocat au boulot pour lui donner mon dossier et je vous tiendrai informés.

[NeFariouZ 0]

YODA a écrit:

Pour la non identification du conducteur du véhicule, , deux procédures sont prévues :

1° dénonciation du conducteur avec tout ce qu'il faut pour le poursuivre. Dans ce cas il est demandé de ne pas payer ni l'amende ni la consignation.

2° Autre motif : C'est cette case qui m'intéresse car je ne veux pas dénoncer le conducteur. Il faut s'expliquer sur papier libre. Il faut consigner 68euros (malin, plus cher que la prune minorée de 45euros !) et dans ce cas il est bien précisé : CETTE CONSIGNATION N'EST TOUTEFOIS PAS ASSIMILABLE AU PAIEMENT DE L'AMENDE FORFAITAIRE ET N'ENTRAINE PAS DE RETRAIT DE POINTS DE MON PERMIS DE CONDUIRE.

Il est ensuite précisé que si vous n'établissez pas que vous n'étes pas l'auteur véritable de l'infraction (alors que c'est à eux à établir que nous sommes le véritable auteur de l'infraction, vu avec notre avocat cette mention est contestable), le juge devra vous déclarer (j'aime bien l'expression DEVRA, comme si le juge était obligé de quoique ce soit car les autorités l'écrivent sur un PV), PECUNIAIREMENT REDEVABLE DU PAIEMENT DE L'AMENDE ENCOURRUE. Pas de retrait de point. Normal compte tenu de la jurisprudence de la Cour de cassation.

La semaine prochaine je profite de la visite de notre avocat au boulot pour lui donner mon dossier et je vous tiendrai informés.

Je suis impatient de connaitre le point de vu de l'avocat

[prophety 0]

moi aussi!!!

[redjoe 0]

+1
A ce propos j'ai un copain qui s'est fait flasher à vélo à 37km/h dans une zone 30. Il a été arrêté par un flic un peu plus loin et a eu droit au retraits de points ...

[cricri21 0]

eeuuhh........moi j'sais pas ........mais si les 22 m'arretent en velo,j'ai pas de permis velo.............donc....????????????

ce soir aussi z'ont arreter un couple d'amis juste en bas de chez moi...........partaient chercher du lait pour le minot...............sans papiers....................z'ont pas voulus les laisser les chercher...............150 roros.............................

enfin,d'apres un article lu dans la provence, ya recrudescence des pv en ce moment!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

les chiffres 2006 n'etaient p'tet pas bons.............faut faire du chiffre.............

[redjoe 0]

cricri2 a écrit:

eeuuhh........moi j'sais pas ........mais si les 22 m'arretent en velo,j'ai pas de permis velo.............donc....????????????

ce soir aussi z'ont arreter un couple d'amis juste en bas de chez moi...........partaient chercher du lait pour le minot...............sans papiers....................z'ont pas voulus les laisser les chercher...............150 roros.............................

enfin,d'apres un article lu dans la provence, ya recrudescence des pv en ce moment!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

les chiffres 2006 n'etaient p'tet pas bons.............faut faire du chiffre.............

faut p'tet financer la campagne présidentielle de l'autre ....

[pat2B 0]

ben en mai cela saute on s'en fou un peu non !!!!

[cricri21 0]

si c l"autre" qui passe...........................ca double.........................

[X4 0]

La solution... roue arrière au passage de la boite à image !!!

[redjoe 0]

G04 a écrit:

La solution... roue arrière au passage de la boite à image !!!

[X4 0]

Hé redjoe à la prochaine sortie on testera ensemble la technique !!

[redjoe 0]

G04 a écrit:

Hé redjoe à la prochaine sortie on testera ensemble la technique !!

si j'arrive à faire çà avec une shadow 125 beh euh....

[X4 0]

Un peu juste mais on devrai si je te tracte !!!

[redjoe 0]

G04 a écrit:

Un peu juste mais on devrai si je te tracte !!!

Un peu juste... c'est rien de le dire.
Remarque j'arrive à doubler la Tortue lorsqu'elle sourit aux automobilistes ...

[commodore 0]

redjoe a écrit:

G04 a écrit:

Un peu juste mais on devrai si je te tracte !!!

Un peu juste... c'est rien de le dire.
Remarque j'arrive à doubler la Tortue lorsqu'elle sourit aux automobilistes ...

[X4 0]

Je comprends mieux pourquoi elle se la pète quand elle parle de s'occuper de nous !!

En fait faut déjà qu'elle nous chope !!! et c'est pas gagné avec sa kaka !! heu pardon sa kawa !!

[YODA01 0]

bon a tester
Cela ne s applique que pour les "petits" excès de vitesse. Vous recevez par exemple un PV de 90 euros, renvoyez un chèque de 92. Celui-ci sera encaissé et le trésor public renverra un chèque de 2 euros. Tant que ce chèque ne sera pas encaissé, la procédure ne sera pas finalisée et le décompte des points pas actualisé. S'éviter un retrait de points pour 2 euros, je trouve que c'est pas mal...
Et même si cela ne fonctionne pas, cela ne coutera rien (ben oui, si les points sont décomptés tout de même, le chèque pourra toujours être encaissé).
J'espère ne pas avoir à tester mais je n'hésiterai pas à le faire.

le premier qui a des info ou a du malheureusement du l'essayer, informe les autres

[geronimo111 0]

c'est une methode utilisée au canada...enfin de ce que j'ai entendu
je ne sais pas si ca marche en france... a voir

[commodore 0]

d'apres auto plus de se matin une astuce a verifie

d'apres des témoignages qui nous parviennent ,une astuce est de plus en plus utilisée pour contrer les pv des radars automatiques "l'ami etranger" explications
quand l'amende arrive,certains renvoient l'avis de contravention en dénonçant une connaissance vivant a l'etranger.
sachant que le controle sanction-automatisé ne poursuit pas les ressortissants extraterritoriaux(sauf les belges et les luxembourgeois) l'instruction du pv est reportée...siné die.
et le vrai contrevenant lui n'ecope ni du pv ni du retrait de point.

si il y a un cobaye parmis vous?

[canuckpaul1 0]

Ouais ben ca a jamais marche pour moi le coup du cheque au Canada... Encore une idee de Quebecois ca... Il y a 12 points sur un permis de l'Ontario et les 11 que j'ai perdu confirment que ces couillons il les font sauter malgres tout... Pour les truc d'etrangers ca je confirmes. J'ai chope des PV de parking ici lorsque j'etais touriste (enfin... plus que maintenant) et en effet, ils n'atteignent pas le Canada (au moins).