papier moto !! que faire ??

[Picasso1 0]

Bonjour à tous
vous n'êtes pas sans savoir que je revends ma r1100rs.('')
Je suis Belge et il y a pas mal de Français qui me contactent
pour me demander ce qu'il faut faire pour obtenir les papiers en France.('')
Sachant que j'ai le certificat de conformité belge et la carte grise belge aussi.
Merci de vos réponses ('')

[Pierre1972 0]

Poupoule !!! On te demande !!!!

[gtpsycko 0]

On en a déjà débattu sur le forum, faudrait voir à faire quelques recherches

[norton1111 1]

je recherche si qqun peut m'aider ('')
c'est pas de refus !! ('')
merci

[Axoufight1 1]

Je pense que l'on doit trouver en fouillant des textes relatifs à l'acquisition de nos belles en Belgique.
En attendant voici quelques liens concernant l'Allemagne, tu devrais déjà y trouver quelques éléments concrets.
/search/?q=t3158-tout-savoir-sur-l-achat-d-une-moto-en-allemagne
https://motards.net/search/?q=achat moto en allemagne que faire
/search/?q=t6791-achat-en-allemagne-formalites-en-moins-d-une-heure

[Fu-Shield 0]

Salut, en principe en Belgique tu dois avoir le certificat de conformité type "Européen". Si tu vends ta moto en France, l'acheteur se rends à la préfecture avec ce certificat et il lui sera délivré à la place un certificat d'homologation valable en France et avec lequel il pourra faire immatriculer la moto. La carte grise de l'ancien propriétaire doit suivre le véhicule et sera reprise je pense à la préfecture.

Si tu n'a pas le certificat de conformité "Européen" mais seulement le certificat Belge, l'acheteur doit écrire à l'importateur BMW en indiquant le n° de châssis de la moto et il lui sera envoyé (c'est payant) un certificat d'homologation valable en France.

Normalement ca se passe comme cela....

[Pierre1972 0]

Pas de problème particulier, comme dit ci dessus, avec l'équivalent de la carte grise qui est rose en pas en carte chez vous et le certificat d'homologation CEE que tu dois avoir, un acheteur français pourra faire immatriculer la moto, puisqu'elle fait moins des 100 cv fatidiques.



On trouve sur internet des certifcats de vente 'cerfa" conformes à ce que notre hexagonale administration à l'habitude de voir, il est prudent d'établir un tel document entre vous, même si en plus d'un au format belge que je connais pas, les services des préfectures pour les cartes grises étant généralement peu à l'aise quand on leur soumet des documents qu'ils ne connaissent pas....

[Mike55 0]

j'ai un certificat belge
qqun peut me dire combien coûte un européen ??
merci à tous

[Cherif 2]

Je pense que ton certificat "belge" est d'office européen vu qu'on fait partie de l'UE.
Ne pas oublier comme le dit Bruno de faire une facture entre particuliers demandée
en France (pas en Belgique si on achète une moto venant de France ou d'un autre pays
européen)

[Further 0]

Si vous achetez une moto d'occasion dans la CEEles formalités sont très simples:

Le vendeur doit vous fournir:
- l'ancienne carte grise de la moto
- Le certificat de cession du véhicule
- La facture de votre achat
- le certificat de conformité

Vous passez à votre centre des impôts muni de la facture et de l'ancienne carte grise. Ils vous remettent un "certificat d'acquisition d'un véhicule à moteur en provenance de la communauté européenne". Pour moi, cela a pris moins d'un quart d'heure.

Vous passez à la préfecture, vous remplissez le formulaire de demande de carte grise, seulement dans les cases vous concernant.
En plus des pièces ci dessus, vous aurez besoin d'une pièce d'identité, et d'un justificatif de domicile.
Une demi heure d'attente au total, trois minutes au guichet, paiement de la carte, et c'est fini.