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je vais peut être perdre mon permis...


Messages recommandés

Hier j'ai reçu une lettre du commissariat de police de ma ville qui n'annonce rien de bon.

Voici ce qu'il y ai écrit:

"Mr XXXXXX (moi) est prié de bien vouloir se présenté à l'adresse suivante:

[...] (le commissariat de ma ville)

Le 21 Février 2007 à 17h00
Pour: Audition suite à un excès de vitesse en date du 20/10/2006

[...]

Dans le cas d'espèce qui vous concerne, vous pouvez utilement vous munir des pièces ci-après désignées:

- Permis de conduire."



En regardant sur le calendrier, le 20 octobre correspond à un vendredi où je suis allé à vincennes. Ce soir là je me souviens avoir vu un flash sur le périf mais n'ayant rien recu les semaines, je pensais qu'il n'y aurait pas eu suite.

Selon un ami à moi qui est dans la police, on reçoit ce genre de lettre à la suite d'un très gros exces de vitesse qui va au delà d'une simple amende.

De mémoire j'estime que je roulais au alentours de 120 quand j'ai vu le flash mais je n'en suis pas sur à 100% car à moto on a vite fait de rouler plus vite sur une simple accélération.

Je vais essayer de téléphoner demain au commissariat pour en savoir plus.

Si vous avez des conseils, des démarches à suivre ou tout simplement un témoignage, je suis preneur. Wink

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Salut l'ami, j'ai appris cette mauvaise nouvelle avec nico, vendredi dernier à vincennes...
Ben qu'est ce que t'as foutu? M**** alors...
Le lien que nous a mis BayaIB est explicite, cela sent l'amende cas n°5, avec convocation directe chez les MIB, renseignes toi surtout pour la photo, il faut absolument que la vois, avant si possible...
Bon courage à toi JoeBar et tiens nous au courant des suites de ton appel...
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  • 1 month later...
Je compatie mon vieux,

Je viens de me faire "confisquer" mon petit bout de papier rose...

Je me balladais "tranquillement" dans les gorges de l'ardèche, quand soudain, à la sortie d'un virage, je vois un schtroumpf qui sort de la garigue et qui saute sur la route.

Je m'arrête et là il me tends son joujou en me demandant :

Schtoumpf - "Qu'est-ce que vous lisez ?"

Moi - "114"

Schtoumpf - "Vous connaissez la limtation de vitesse sur cette route ?"

Moi - "Non. Je dirais 90 km/h ?"

Schtoumpf - "C'est 60 sur la totalité des gorges"

Bon je vous passe la suite et les tentatives de négociations infructueuses.

Après rectification, j'ai été pris à 108 au lieu de 60 hors aglomération.

Bref, j'ai plus de permis et ce pour une durée minimum de 2 mois et sûrement 4 points de retrait avec 135 € en moins sur le compte en banque...

Mais le plus emmerdant c'est la suspension de permis, parce que sans lui je vais galérer pour aller au boulot et même pour bosser, d'autant plus que les permis blancs n'existent plus...

Je te souhaite juste de ne pas me rejoindre au club des SDS.

Merde !!! Fait chier !!!
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C'est vraiment la loi des séries!

T'as vraiment pas eu de bol Ferdi, 2 mois sans pouvoir rouler c'est la merde.


De mon coté je suis un peu plus chanceux car j'ai encore mon permis.

Je récapitule les faits:

J'avais été convoqué au commissariat pour audition.

J'y suis donc allé.

L'officier de police m'a présenté une photo noir et blanc très sombre: c'est une photo prise de l'arrière de nuit, on y voit surtout ma plaque et on distingue a peine le reste de la moto (feu arriere etc...) quant au conducteur on voit rien c'est tou noir.

La vitesse mesurée est de 152 Km/h au lieu de 80 Km/h.

Etant donné la faible qualité de la photo (hyper sombre, on distingue juste la plaque) j'ai afirmé que je ne me reconnaissait pas en temps que conducteur, ca va me permettre de préparer ma défense devant le juge.

Je rappelle la loi:
-"en matière de contravention ou de delit, nul n'est obligé de dénoncer quiconque, en vertue d'une convention europeenne, ratifié en France"
-"Le titulaire du certificat d'immatriculation est redevable pécunièrement de l'ammende encourue pour les contravention à la réglementation sur le vitesses maximal autorisées [...]a moins qu'il n'apporte tous les éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction"

En clair dans tous les cas j'encoure juste l'ammende et si j'arrive a prouver que je ne pouvait pas être l'auteur je n'aurais pas a la payer.

Le policier va donc transmettre le dossier au tribunal.

Et j'attend la convocation...
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Bon j'y comprends rien à mon histoire !!!

Quand je me suis fais arrêter dimanche dernier, le gendarme m'a dis que concernant ma suspension de permis, je ne passerai pas en jugement, et qu'à propos de l'amende, je recevrai une injonction de payer.

D'après ce que j'ai compris sur le moment, seule une décision administrative venant de la préfecture du lieu où j'avais comis l'infraction, devais statuer sur ma suspension de permis.

Cette semaine j'ai reçu la notification de la préfecture me disant que mon permis était suspendu pendant 2 mois et que je le récupérerai à la condition que je sois déclaré apte par un médecin de la comission de je ne sais plus trop où... Mais je n'ai pas eu d'injonction de payer.

Je suis donc passé à la gendarmerie de ma ville pour avoir plus d'infos, où on m'a dit qu'étant donné que le gendarme qui m'avait arrêté ne m'avait pas donné de contravention sur laquelle coller le timbre amende, je passerai en jugement pour que l'on décide de ma sanction, et qu'une suspension de permis plus longue pouvait alors être décidée.

Est-ce que quelqu'un pourrait m'éclairer ?

Je suis à la mutuelle des motards, est-ce que JURIMOTARD peut m'être utile ?

Est-ce que je ne risque pas de me griller à la mutuelle des motards si je passe par JURIMOTARD ???

S'il vous plaît les gens, donnez moi des conseils si vous en avez.
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premièrement, si la mutuelle des motards met à ta disposition une assistance juridique, ce n'est pas pour te plomber mais pour t'aider. Donc, demande-leur des renseignements. Il faut profiter ce que t'offre ton contrat d'assurance.

deuxièmement, pour l'instant, tu es présumé innocent tant que le tribunal n'a pas statué sur ton cas.Donc, avec l'aide de JURIMOTARD, prépare une bonne défense sur la bonne foi (pas vu le panneau 60, oui à l'excès de vitesse, ...). Vaut mieux plaider coupable et croire en l'indulgence du tribunal plutôt que de foncer en voulant tout pour toi et te retrouver à pied.

Pour JoeBar, j'espère que la situation s'améliorera encore.Oui, tu peux jouer sur la photo sombre.Si on ne reconnait pas ta moto, rien ne t'empêche de dire qu'un motard à monter des fausses plaques sur sa bécane...

bonne chance les gars. Ca nous pends tous au nez.Vos expériences malheureuses peuvent nous aider.

On est tous avec vous.
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