Motos sans CG ou sans dossier RSV ...

[Fuollig-alpesmotoracing 0]

Après m'être un peu pris le bec avec certaines personnes sur le fait de vendre, acheter, posséder une moto sans CG ou dossier RSV, voila ce qu'il en est vraiment :

Déclaration et immatriculation obligatoire des engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique à compter du 2 juin 2009


Vous l'aurez compris, c'est interdit ! Je vous invite à lire le lien précédent si ce n'est pas déjà fait.

J'en reste un peu sur le cul à vrai dire ... Il faut donc avoir en sa possession la déclaration en préfecture pour tout engin motorisé non immatriculable devenu obligatoire !


Je ne sais pas trop ce que je vais faire pour le moment ... mais je crois qu'il va falloir y passer bientôt.

[papattattaque 0]

C est bien gentil tous ca, mais combien ca coute encore?

[Crazy1 0]

comme je le disais encore ce soir, ce genre de decret est uniquement destiné à faire la chasse au petite cylindrée qui circule en ville sans homologation ou autre autorisation.
le decret date de dec 2008, et textes d'applications mi 2009, je pense qu'on en aurait deja ressenti les effets cette saison, et je continue de croire que si les organismes de journée de roulage devait faire la chasse à ces vehicules, ils perdraient une bonne partie de leurs clients.

[coca-rider 0]

tu prends un pass circuit et pas un pass roulage et c'est fait. ou alors licence

[kiph1 0]

perso comme pour mon cbr j'ai juste une facture pour le cadre, j'ai fais la declaration en préf! Je verrai bien si je me fais arreter un jour!

[Fuollig-alpesmotoracing 0]

t'as déclarer quoi en pref exactement ?

[kiph1 0]

Mis les num de cadre - et noté cbr 1000 - et comme on pouvais choisir "l'immat" ai mis CbrHrc00001 lol

[Fuollig-alpesmotoracing 0]

Je vais me renseigner alors ...

[kiph1 0]

je dois avoir le papier qq part si je l'ai je te le mail,
pour le coup je sais pas si ca sert a autre choses qu'a montrer ca bonne foie

[Fuollig-alpesmotoracing 0]

J'ai vu sur des journée "découverte du circuit" par exemple, qu'il faut prouver la provenance de la moto. Il te demande les papiers lors du contrôle de la moto ...

[kiph1 0]

jamais eu ce souci a vrai
moi si on me demande j'ai ma facture de cadre, le papier de la pref et l'assurance piste....

[Fuollig-alpesmotoracing 0]

Ben perso j'ai une photocop de la carte grise barré avec mention RSV, un papier justifiant la vente de chaque proprio depuis... that's all !

[kiph1 0]

ca suffit largement je pense