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Règlement Intérieur du Club FZR France


Messages recommandés

Règlement Intérieur

Club FZR France




PREAMBULE :

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Club FZR France dont le siège est situé 8 impasse de la chasse - 59300 Alnoy-Lez-Valenciennes et dont l'objet est la pratique de la moto, la participation et l’organisation de rassemblements, l’organisation de sorties ou promenades, d’assister a des compétitions, la promotion de cette pratique a des non initiés.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont en lecture sur le forum /forum.htm .

LES MEMBRES :

Article 1 - Composition

L'association Club FZR France est composée des membres suivants :

- Membres actifs ;
- Membres d'honneur.

Article 2 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 20 € et 15 € pour un membre de la même famille.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau.

Le versement de la cotisation annuelle doit être effectué avant le 31 janvier.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Article 3 - Admission de nouveaux membres

L'association Club FZR France a vocation à accueillir de nouveaux membres. Les personnes désirant adhérer devront respecter la procédure d'admission suivante :

- via le forum /forum.htm , inscription activé par les administrateurs du forum ;

- par courrier postal : Club FZR France - 8 impasse de la chasse - 59300 Alnoy-Lez-Valenciennes ;

- par email : clubfzrfrance@yahoo.fr.

Cette demande doit être acceptée par le bureau qui confirmera ensuite l’adhésion du nouveau membre par MP via le forum /forum.htm, par courrier postal ou par email.

Article 4 - Exclusion

Conformément à l'article 8 des statuts, les motifs suivants peuvent déclencher la procédure d'exclusion d’un membre :

• Refus du paiement de la cotisation annuelle ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur ;
• Autre motif.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, après les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera averti par MP, courrier postal ou par email qui comportera les motifs de l’exclusion.

La décision de l’exclusion sera confirmée par MP via le forum /forum.htm, courrier postal ou par email.

Article 5 - Démission – Décès – Disparition

Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par MP via le forum /forum.htm, courrier postal ou par email sa décision au bureau.

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de deux mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION :

Article 6 - Le bureau

Il est composé de trois membres au minimum, soit un président, un secrétaire et un trésorier.

Modalités de fonctionnement : l’association Club FZR France n’a pas de locaux et fonctionne "principalement" via le forum /forum.htm .

Article 7 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les six mois qui suivent la clôture des comptes. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes de l'association à l'approbation de l'assemblée.

Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Le quorum est fixé a 25% des membres.

Les membres, à jour de leur cotisation, sont convoqués suivant la procédure suivante :

Par MP via le forum /forum.htm, courrier postal ou par email.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire.

Le secrétaire rédigera un procès-verbal de l’assemblée générale.

Article 8 - Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président convoque alors une assemblée générale extraordinaire.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire.

Le secrétaire rédigera un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire.

DISPOSITIONS DIVERSES :

Article 9 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi et/ou modifié par le bureau.

Le nouveau règlement intérieur sera en lecture sur le forum /forum.htm dans la section Club FZR France.

Article 10 - Règles générales

L’association Club FZR France ne peut en aucune manière être tenue pour responsable des dommages causés aux biens et aux personnes par les membres, elle se réserve le droit d'exclure de l'association le membre dont le comportement nuirait à l'esprit de l’association ou serait jugé dangereux pour les autres membres ou elle-même.

CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Article 11 - Modalités de divulgation des informations personnelles

Le Club FZR France s'engage à ne pas communiquer vos informations personnelles à quelque tiers que ce soit, à moins que la législation ou une procédure juridique ne l'y oblige.

Article 12 - Accès à vos informations personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : Club FZR France - 8 impasse de la chasse - 59300 Alnoy-Lez-Valenciennes ; ou par MP via le forum /forum.htm a un membre du bureau ; ou par email : clubfzrfrance@yahoo.fr .

Article 13 - Conclusion

La présente charte est susceptible de faire l'objet de modifications à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement afin d'être tenu(e) informé des modifications éventuelles.




L'adhésion à l’association Club FZR France implique l'acceptation de toutes les dispositions du règlement intérieur.
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