Modifier sa moto : ce que dit la loi

[Admin-moto-scoot-grandest 0]

Les motos qui circulent sur nos routes sont rarement strictement d’origine. Que ce soit pour les embellir ou pour les rendre plus pratiques, beaucoup de motards montent des pièces adaptables homologuées… ou pas.



Un peu de théorie. Quand une moto est homologuée pour rouler en France, elle doit se conformer à une RCE (réception communautaire européenne). Toute la moto est examinée sous toutes les coutures pour vérifier qu’elle respecte les normes à la lettre. Une procédure longue, complexe et qui coûte cher aux constructeurs. Une fois cette procédure terminée la moto ne devrait plus être modifiée. Sauf que dans la pratique il existe une infinité de pièces dites adaptables. Et bon nombre de motards les utilisent. Renseignement pris auprès de l’UTAC (Union technique de l’automobile du motocycle et du cycle), une pièce adaptable est homologuée à une condition : qu’elle ait été construite pour un modèle précis. En revanche, les constructeurs qui homologuent leurs motos peuvent refuser une prise en garantie à cause de pièces adaptables, même homologuées. Dans la pratique, les concessionnaires n’en font pas mention à la maison mère vu qu’ils vendent eux-mêmes de l’adaptable. A moins d’avoir fait des transformations improbables vous êtes à l’abri aussi bien avec les constructeurs.

Pour ceux qui souhaitent aller plus loin voici quelques liens vers les textes de lois français et européens qui concernent nos motos :


Réception et homologation des motos : http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/BO200310/A0100018.htm
http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/Bo20069/A0090011.htm



Homologation des motos : http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/BO200310/A0100018.htm

Le code de la route :
http://www.lexinter.net/lois/code_de_la_route.htm



moto revue

[Escobar 0]

très instructif merci john