monk25

concentration ou promenade ?

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A force d'enquêter en sur la toile on trouve des infos :
Balades à motos
flower

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« La notion de concentration suppose outre un rassemblement de véhicules, le fait que ces derniers circulent groupés, dans le respect du code de la route, sur un ou des itinéraires prédéfinis et imposés. Ce qui signifie notamment que ces véhicules ne bénéficient pas de la priorité de passage. En toute hypothèse, la « concentration » suppose une organisation qui se traduit, par exemple, par un règlement qui s’impose aux participants, des droits d’inscription ou, le cas échéant, des moyens tel que des véhicules d’accompagnement ou des véhicules pilotes. »

Cette circulaire est tres claire: aucune de nos sorties ne sont soumises a déclarations prealables car nous ne remplissons aucune critére citée plus haut.

Pour se faire une idée il suffit d'apeller la Pref et de leur dire qu'une bande de potes decide de faire une balade dans les Vosges en toute gratuité de participation et vous seriez étonnés de la reponse.

Par contre si vous demandez une participation financiere pour la dite balade on vous renvoie un formulaire a renvoyer en 2 ex. car vous etes soumis a une taxe mais je n'ai pas le souvenir de laquelle.

Plus de 400 machines il fait etre fou pour ne pas demander la dite autorisatrion et le droit a la priorité aux carrefours et a certaines routes fermées (ex type: Motovirades ).

Qui dit concentre dit musique donc SACEM donc taxe ou demande prealable pour en etre exoneré ( loi 1901 ).

C'est surtout pour l'etat de ne pas passer a coté d'une eventuelle rentrée de taxes.

Voila en gros mon experience en la matiére.

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