monk25

pezrmis A1

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Je voudrai pas vous faire déchanter les potos, mais attention aux problèmes de permis avec l'étranger
flower

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monk25 a écrit:
Je voudrai pas vous faire déchanter les potos, mais attention aux problèmes de permis avec l'étranger
flower


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Excellente source d'information, qui précise bien qu'il s'agit de conduire une 125 cc uniquement avec le Permis B !

... L'équivalence de droit ne mentionne effectivement pas le permis A1 sur le "papier rose"... On ne peut donc conduire dans ces conditions une 125 cc en dehors du territoire national, puisqu'à l'étranger il faut pouvoir présenter un permis de conduire qui précise bien la catégorie du véhicule que l'on roule... Wink



NB: Le topo dont parle l'Admin est là (en Actu): http://moto-scoot-grandest.purforum.com/actu-f3/validite-du-permis-a1-au-lux-t113.htm

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salut ,
perso , j ai changer mon permis l année passée et donc maintenant il est inscrit A1 dans la case
auparavant il etait marquer AT, enfin je crois ??
marino

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marin a écrit:
salut ,
perso , j ai changer mon permis l année passée et donc maintenant il est inscrit A1 dans la case
marino


idem pour moi, suite à de longues discussion avec Hubert et sur d'autres forums, j'ai décider de faire refaire mon permis ( encore valide ) pour avoir la case A1 tamponnée

jusqu'alors ce n'était qu'une équivalence B, maintenantje suis OK pour rouler dans l'EU

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oui , donc je pense que pour la belgique , c est tout bon
je les fait cette été 2008 a thionville ;
le gars m avait dit que c était bon comme ça sans changer mon permis !
mais je lui est dit que les lulus m avait contrôler et que il ne reconnaissaient pas cette équivalence
donc après avoir beaucoup de palabre ,ils décida ire de le changer
voila
vararino

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happyhube a écrit:
... L'équivalence de droit ne mentionne effectivement pas le permis A1 sur le "papier rose"... On ne peut donc conduire dans ces conditions une 125 cc en dehors du territoire national, puisqu'à l'étranger il faut pouvoir présenter un permis de conduire qui précise bien la catégorie du véhicule que l'on roule... Wink


Si je l'avais su avant, je n'aurais jamais osé aller en Alsace avec la Vara... Heureusement, pas eu de contrôle par la Polizei lol!

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Même avec le tampon A1 sur le permis vous avez marqué un truc comme EQ ce qui veut dire EQuivalent

= Autorisation de rouler UNIQUEMENT sur le territoire national

Je reconnais que j'ai roulé pendant 10 années en Allemagne pour aller au boulot et ne me suis jamais fait contrôler avec ma moto
C'est un sujet à polémique qui perdure sur tous les forums motards qui existent et personne n'est jamais d'accord

Bons débats Very Happy

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Je vais juste repréciser une dernière fois mon analyse qui s'appuie sur des textes réglementaires, et en prenant mon exemple pour l'étayer. Smile

Une interrogation informatique à la préfecture donne ceci pour mon Permis:
B : Valide, délivré par EXA,
A2: Valide, délivré par EXA,
A1: Valide, délivré par EQU,
A: Valide, délivré par EQU...

... A2, Permis pour Motos de cylindrée limitée à 400 cc, A pour toutes les cylindrées... L'explication est dans le lien donné par The Guitar Hero.
... Est-ce à dire, dans ce cas, qu'à l'étranger je ne pourrai pas piloter un Maxi-Scooter de 500 cc ou une moto de 600 cc ou plus ?
Bien sûr que non ! ... A la condition de refaire mon carton rose...
Ceci d'autant que les modes d'examens et les conditions de délivrances des permis diffèrent d'un état à l'autre.
C'est pour ça qu'il a été établi au plan Européen la reconnaissance mutuelle des permis délivrés par ces Etats... Tel que précisé ci-dessous dans une Directive de 1991...


Directive 91/439/CEE du Conseil, du 29 juillet 1991, relative au permis de conduire
Journal officiel n° L 237 du 24/08/1991 p. 0001 - 0024

DIRECTIVE DU CONSEIL du 29 juillet 1991 relative au permis de conduire (91/439/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 75,
vu la proposition de la Commission(1),
vu l'avis du Parlement européen(2),
vu l'avis du Comité économique et social(3),

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :

Article premier
1. Les États membres établissent le permis de conduire national d'après le modèle communautaire tel que décrit à l'annexe I conformément aux dispositions de la présente directive.
2. Les permis de conduire délivrés par les États membres sont mutuellement reconnus.
3. Lorsqu'un titulaire de permis de conduire en cours de validité acquiert sa résidence normale dans un État membre autre que celui qui a délivré le permis, l'État membre d'accueil peut appliquer au titulaire du permis ses dispositions nationales en matière de durée de validité du permis, de contrôle médical, de dispositions fiscales et peut inscrire sur le permis les mentions indispensables à sa gestion.

Article 2
1. Le signe distinctif de l'État membre délivrant le permis figure dans l'emblème dessiné à la page 1 du modèle de permis de conduire communautaire.
2. Les États membres prennent toutes dispositions utiles pour éviter les risques de falsification des permis de conduire.
3. Après accord de la Commission, les États membres peuvent apporter au modèle figurant à l'annexe I les aménagements nécessaires au traitement par ordinateur du permis de conduire.

Article 3
1. Le permis de conduire prévu à l'article 1er autorise la conduite des véhicules des catégories suivantes:
catégorie A:
- motocycles, avec ou sans side-car;
catégorie B:
- automobiles, dont la masse maximale autorisée n'excède pas 3 500 kilogrammes et dont le nombre de places assises, outre le siège du conducteur, n'excède pas huit; aux automobiles de cette catégorie peut être attelée une remorque dont la masse maximale autorisée n'excède pas 750 kilogrammes;
- ensembles composés d'un véhicule tracteur de la catégorie B et d'une remorque, dont la masse maximale autorisée de l'ensemble n'excède pas 3 500 kilogrammes et dont la masse maximale autorisée de la remorque n'excède pas la masse à vide du véhicule tracteur;
./...

2. Au sein des catégories A, B, B+E, C, C+E, D et D+E, un permis spécifique peut être délivré pour la conduite des véhicules des sous-catégories suivantes:
sous-catégorie A 1:
- motocycles légers d'une cylindrée maximale de 125 cm3 et d'une puissance maximale de 11 kW;
sous-catégorie B 1:
- tricycles et quadricycles à moteur;
./...



Mon carton rose, permis "d'époque", ne mentionne que la catégorie A2, pour rouler plus qu'un 2 roues de 400 cc en Europe, je referai simplement mon permis... et il y sera simplement mentionné la catégorie A. (puisque la catégorie A2 n'existe plus)...

... Je pense par conséquent que cette transposition de cette Directive conduit à reconnaitre en Europe la Validité d'un permis pour la catégorie A 1 tel que mentionné sur la "papier rose"... Wink

Maintenant, je n'y reviendrai plus, et je propose de clore cette parenthèse, je vous renvoi au titre du TOPIC, soit de Projet Balade... Chacun est enfin libre de décider ou non de franchir les frontières, d'interroger le consulat du pays traversé, etc. Laughing


Je vous invite donc à reprendre le sujet sur l'organisation de cette BALADE... lol!
... Et pour y revenir, j'ai un parcours que je proposerai pour les Ardennes, quand j'aurai un peu plus de Temps sur début Février... Very Happy

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