Certains organisateurs sont mauvais joueurs

[Legone 0]

Salut a tous

J'ai un doute que ce soit le bon endroit pour en parler, désolé si c'est pas le cas. Mais ce matin j'ai lu un truc qui m'a un peu fait bondir. C'est un communiqué d'un organisateur de roulage de notre région. Cet organisateur a fait le choix de ne pas prendre de RC commune pour tous les participants (en tout cas pour le moment). En soit, pourquoi pas. Il faut juste l'assumer et demander:
 - soit aux non licenciés de prendre un licence a la journée
 - soit aux licencies de prendre une RC chez un assureur

Mais au contraire le communique me semble bourré de fausses vérités ne faisant que semer le trouble pour tout mettre sur le dos de la FFM. Alors OK la fédération a foutu la merde en érigeant de nouvelles règles. Mais ce n'est pas une raison pour dire des choses fausses.

Je vous laisse seul juge:

Un organisateur a écrit:

LICENCIE FFM = TOUS MAL ASSURE ET MAL INFORME par la Fédération Française de Motocyclisme.

Je préfère le préciser car tous les licenciés pensent être bien couvert, mais ça n'est pas le cas.

Selon le code des assurances - Article L211-1, 
Pour faire simple. Tous véhicules à moteur doit être assuré en Responsabilité Civile. (ce qui couvre les dommages que votre véhicule peut causer)

La licence FFM ne couvre pas ce risque. Voila pourquoi les licenciés ne peuvent rouler qu'ensemble. Pour être dans la loi, malgré votre licence, il faudrait que vous ayez souscrit une assurance Responsabilité Civile du véhicule chez un assureur. Voici ce qui pose soucis à faire rouler des licenciés et des non licenciés ensemble. Si un licencié rentre dans un assuré, il n'y a pas d'assurance faisant parti de la licence couvrant ce risque et vous pourrez être poursuivi pour ce manquement. C'était à vous de vous prévaloir de ce risque. 

En gros, pour être dans les clous, la licence, vous la prenez uniquement si vous faites de la compétition car vous n'avez pas le choix et vous souscrivez une assurance pour votre machine, même si elle n'est qu'uniquement piste, il y a des assurances pour cela..
Pour le reste, les assurances privés vous couvre pour ce risque avec de meilleur garantie. Cependant, vous ne pourrez pas rouler sur des roulages réservés uniquement qu'aux licenciés sans souscrire un pass circuit. Entre nous, pour moi, les organisateurs qui font ça, vont mourrir par manque de participants avec un pass circuit à 32 € quand une assurance à l'année coute 100 € ou 15 € à la journée...

Infos assurance sur les roulages ************** : 
Pour les personnes me demandant si nous souscrivons une Responsabilité Civile sur nos roulages. Bien sur mais il s'agit d'une RC Organisateur et Pilotes. De ce fait, l'obligation par le code des assurances, article L211-1 vous oblige toujours à souscrire votre propre RC pour votre moto car celle ci doit être identifié, cela même si vous êtes licencié. De plus, la RC ne couvre pas le pilote, là il faut prendre une individuelle accident. Nous vous proposons le tout, Responsabilité Civile moto + Individuelle pour 15 €uros.

Quand tu lis ça, tu t’étonnes après que les gens comprennent rien a la situation !

[Legone 0]

Ce qui m'enerve encore plus c'est qu'un gars a demandé (a raison):

Citation :

Et donc est ce que tu fera rouler licencié et non licencié ensemble comme d'hab cette année ? 

Et il n'y a eu aucune réponse. Je crains donc que cet organisateur ne fasse aucun contrôle particulier. Et soit laisse les gens rouler ensemble (c'est grave), soit obligent les licencies a prendre une assurance au dernier moment.

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Oui, c'est Lionel de l'Aspi-Racing, et c'est vrai que ça m'a encore retourné la tête ... j'ai donc répondu directement à ce texte que Thierry COLOMBO d'AssurancePiste.com à partagé sur son mur....

J'ai eu pour réponse et par SMS que ce que nous prenions suffisait, car sous le couvert de l'article du code du sport R 331-30
http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do;jsessionid=0B203CDB9AAB41DA9EEEF2828FABFB92.tpdjo12v_2?idArticle=LEGIARTI000006548286&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20080208

Je lui téléphone pour plus de précision et de certitude cette après midi .... j'ai pas envie qu'on fasse n'importe quoi avec vos vies   

[Legone 0]

C'est cool de confirmer mais je pense que c'est juste que Lionel a pas poussé la réflexion plus loin et préfère se plaindre de la FFM et dire que la licence c'est de la merde plutôt que d'organiser les choses pour que tout le monde puisse rouler en toute légalité avec une couverture la plus adaptée possible.

Je précise qu'au début je voulais pas citer l'organisation mais puisque tu le fais... Et c'est pas que je veux les plomber. Mon dernier roulage était avec eux et s'est très bien passé. 
Par contre je trouve qu'il ne faut pas faire circuler de fausses informations pour défendre son bout de gras. Et des fausses infos il y en a des pelletées dans ce communique. J'ai la flemme de toutes les sortie mais la liste est longue...

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Bah, je ne suis pas pour lui jeter la pierre, mais il le stipule en nom propre sur la toile, donc pas de soucis pour le nommer ici ....

[flatsport 0]

je pense que ce qu'il veut dire c'est qu'une licence ne couvre pas en dehors du circuit. Quand la moto est dans votre garage par exemple.
Il ne faut pas oublier que la licence est liée au pilote, pas à la moto

[fernandes 0]

bonsoir..toujours cette licence.....quand je vous disait il y a quelle que jours que tous le monde en parle et que cetait difficile de sy retrouver....

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

flatsport a écrit:

je pense que ce qu'il veut dire c'est qu'une licence ne couvre pas en dehors du circuit. Quand la moto est dans votre garage par exemple.
Il ne faut pas oublier que la licence est liée au pilote, pas à la moto

Si si, il y a extension pour l'assurance de la licence :

Citation :

La participation de l’ assuré à des manifestations sportives comportant la participation de véhicules
terrestres à moteur n’a pas à être garantie, l’assurance Responsabilité Civile des participants étant couverte
par l’ organisateur (article R331-30 du code du sport).
Par ailleurs, il est étendu à la vie privée les garanties « RC entraînement » du licencié détenteur d’ une licence
à l’année contre les conséquences pécuniaires de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs,
subis par autrui causés par un véhicule non-réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception dont l’assuré
est propriétaire.
Conformément à l’article L211-1 du code des assurances, cette garantie est étendue :
- A la responsabilité civile du fait du véhicule non réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception,
hors circulation (c’est-à-dire lorsqu’il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de
déchargement sur une remorque ou dans un véhicule, à l’exclusion des dommages subis lors de la
réparation, de la vente et/ou du contrôle du véhicule par des professionnels.
- A la responsabilité civile pouvant incomber au licencié propriétaire du véhicule non réceptionné ou qui
n’ est plus conforme à sa réception en cas de vol de celui-ci, à l’exclusion des dommages subis par les
auteurs, coauteurs ou complices du vol.

Je vous invite vraiment à lire les différents contrats

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Je pense aussi qu'une bonne partie de la confusion vient du fait que pas grand monde lit les infos


Lisez et vous en saurez bien plus   

[fernandes 0]

merci...boss

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Bon ceci dit je devais rappeler Assurancepiste.com cette aprème, mais impossible de les avoir pour les précision demandée suite au message de Lionel ...

[Legone 0]

fernandes a écrit:

bonsoir..toujours cette licence.....quand je vous disait il y a quelle que jours que tous le monde en parle et que cetait difficile de sy retrouver....

C'est justement la partie qui, je pense, est fausse (comme expliqué par BikeTT).
Et ce qui m'embête c'est que cette fausse verité est là juste pour justifier les choix de son organisation (se détacher au max de la FFM).

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

et pourtant il est affilié et distribue des licences, c'est dire pour les autres qui ne sont là que pour le profit

Où est la passion la dedans ?????   

[flatsport 0]

C'est pas faute de lire, ça fait deux mois que je m'informe ici et ailleurs à ce sujet. Mais il se dit tout et son contraire, du coup je n'ai toujours pas décidé si je reprenais une licence ou si je basculais vers une assurance type MDM.
Une seule chose de sur, la FFM a mis un sacré bordel

[Legone 0]

Y'a un truc en particulier qui est pas clair pour toi?

[flatsport 0]

Oui, il semblerait que la licence ne suffise pas à respecter l'obligation d'assurance RC de tout véhicule à moteur. C'est d'ailleurs ce que je comprends dans les propos de Lionel de l'Aspi Racing

[Legone 0]

C'est en effet la confusion qu'apporte Lionel. Mais il me semble que c'est juste faux.
Je base ma réflexion uniquement sur la notice de l'assurance des licenciés qu'on peut trouver ici:

http://www.ffmoto.org/download/assurance-2014/B4117D4B-5F8EA863-0113C767-2BF60B79

La seule différence avec l'année dernière est la partie soulignée de la section 1-1-A :

que les séances d’entraînement soient réservées exclusivement aux titulaires d’une licence valide (ou titre équivalent) délivrée par la FFM ou par une autre fédération membre de la Fédération Internationale de Motocyclisme,


La section 1 concerne les garanties de la licence.
La section 1-1 plus spécifiquement la RC.
La section 1-1-A décrit les activités de la RC qui sont assurées.
Le point qui contient la restriction concernant les licenciés décrit les entrainements. Donc notre temps sur la piste elle même.

Donc la RC, au moment du roulage, ne couvre que vis à vis des licenciés.
Mais c'est le seul changement. Les dispositions hors du circuit n'ont pas changé.

Et donc notamment il y a un encart encadré en rouge avec comme titre Important:


Conformément à l’article L211-1 du code des assurances, cette garantie est étendue :
- A la responsabilité civile du fait du véhicule non réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception, hors circulation (c’est-à-dire lorsqu’il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de déchargement sur une remorque ou dans un véhicule, à l’exclusion des dommages subis lors de la réparation, de la vente et/ou du contrôle du véhicule par des professionnels.
- A la responsabilité civile pouvant incomber au licencié propriétaire du véhicule non réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception en cas de vol de celui-ci, à l’exclusion des dommages subis par les auteurs, coauteurs ou complices du vol. 


C'est justement la partie dont parle Lionel (article L211-1).
Donc sauf erreur de ma part cela signifie que la RC de la licence couvre:
 - les motos non homologuées
 - lors du stockage
 - lors des chargements / déchargements
 - lors du transport
 - si jamais on te vole la moto (mais c'est que la RC pour couvrir les dommages à autrui)

On notera aussi que la corporelle est dans une section totalement à part la 1-2-A et que celle ci ne contient pas l'exclusion concernant les non licenciés. Donc on est couvert (en corporel) si on roule avec des non licenciés.

Corrige moi si tu vois un truc pas clair mais pour moi c'est limpide.

[yokai 0]

Les textes d'assurance FFM sont effectivement plutôt clairs, du coup je ne comprends pas le raisonnement de l'aspi racing.
H2S utilise ce même raisonnement, voir l'option 3 de leur rubrique assurance (http://www.h2smoto.com/resa/index.php?option=com_content&view=article&id=2&Itemid=8), en plus ils travaillent également avec assurancepiste  

Si c'était réellement le cas, la licence NET serait totalement inutile  

[Legone 0]

Pour H2S, je pense que ce qu'ils veulent dire c'est que vu que la RC ne marche pas si on mix licenciés et non licenciés sur la piste, ils te demandent de prendre une RC pour la piste.
L'autre solution pour palier à ça était d'imposer à chacun de prendre une assurance de la fédé (licence journée, pass FFM etc) ou comme la fait PDS de souscrire une assurance pour tout le monde (comme ça au moins pas de question à se poser). H2S a du faire le choix de ne rien faire de tout cela.
Du coup ce sont les licenciés qui doivent prendre une assurance en plus de leur licence. Juste pour palier à l'exclusion de la RC de la licence (le truc souligné).

[yokai 0]

Ah c'est peut être ça effectivement  

[Bill83rr 0]

dans la notice d'assurance FFM , je cite :


"Une information plus complète est disponible auprès de GRAS SAVOYE ou de la FFM"





suffit de prendre l'info a la source et arreter de se poser des questions


pour info en rally routier , on est obligé de prendre soit une NCA ou une NCB pour les spéciales (sur routes fermées et balisées)  ET une assurance route en regle pour les liaisons entre les spéciales .
parce que la license ne couvre pas sur route evidement , et surtout l'assurance route ne couvre pas en competition (epreuves spéciales) , les liaisons n'etant pas considerées en copetition (bien que le temps soit penalisant)

la moto et le pilote sont donc couvert sur les spéciales par la licence , l'assurance route se dégageant de toute implication puisque a cet instant il s'agit d'une epreuve chronometree

dernier point pour le rally routier : licence FFM pour tout le monde ou licence une manifestation pour ceux qui ne font qu'une epreuve

exemple concret : en 2010 j'ai souscrit une NCB , j'ai fait le rally du var , des entrainement pistes (roulage) et la dernier partie du DDMT

donc oui la license couvre le pilote et les dommages a autrui que peu occasionner la moto , sur piste , sur le paddock , lors du transport ou du stockage ( garage ou parc fermé)

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

De toute façon, je pense qu'il faut considérer la couverture de la RC comme couvrant l'ensemble "MOTO+PILOTE" ...

comme dans tout sport a mon avis, genre au tennis, on ne couvre pas spécifiquement sa raquette en RC    si elle part dans la gueulle de quelqu'un, c'est la RC joueur ( licence ) qui doit intervenir   

[Misstyc 0]

J'espère bien qu'une RC sport mécanique couvre le le bonhomme ET sa machine !  

[flatsport 0]

oui, à autrui. Si la moto prend feu dans ton garage ton voisin est indemnisé si sa maison brûle. Par contre si la tienne part en cendres?

[Misstyc 0]

Ben non, pas avec une simple RC.

[flatsport 0]

c'est aussi ce que je pense et l'assurance habitation ne couvrira pas non plus.
C'était déjà le cas avec l'ancienne licence, je vais voir si la MDM couvre ce cas.
Toute cette histoire aura au moins permis de se poser des questions sur la façon dont on est assuré.

[Misstyc 0]

Une RC, ca couvre les dégats qu'on peut faire aux autres, ou aux choses des autres..

[Legone 0]

Je suis d'accord avec ta définition mais vu que la RC couvre la moto et le pilote, "autre" pour moi s'applique aussi à la maison du proprio. Mais je suis pas sur de moi. Je serais curieux de connaitre la connaitre la vérité...

En tout cas l'exemple de la moto qui brule au garage et cause l'incendie de ta maison et celle du voisin me semble un exemple intéressant. 

C'est vrai que toute cette histoire nous aura au moins permis de réfléchir et se rendre compte de notre couverture.

[clanvwl 0]

Dans l'encadré IMPORTANT  sur le formulaire mis par LEGONE il y a le paragraphe suivant qui est on ne peu plus explicite:


Par ailleurs, il est étendu à la vie privée les garanties « RC entraînement » du licencié détenteur d’ une licence
à l’année contre les conséquences pécuniaires de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs,
subis par autrui causés par un véhicule non-réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception dont l’assuré
est propriétaire.

Dites moi si je me trompe mais le titulaire d'une licence  en cas d'accident et blessure causée par sa moto lors d'un entraînement c'est la responsabilité civile privée (type multirisque habitation) qui prend le relais

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Je ne comprend pas ta question   

[Lilou1111 0]

moi je comprend plus rien depuis un bon moment !!! vais prendre une rc pilote moto en plus de la licence !!! et si l'an prochain j'ai plus de rond ben j'arreterai comme beaucoup  

[Legone 0]

clanvwl a écrit:

Dites moi si je me trompe mais le titulaire d'une licence  en cas d'accident et blessure causée par sa moto lors d'un entraînement c'est la responsabilité civile privée (type multirisque habitation) qui prend le relais

Si j'ai bien compris ta question ...
Alors je répondrais que non justement. Si au cours d'un roulage, je tombe et fout le feu au paddock ou blesse quelqu'un, c'est justement ma RC qui intervient. C'est d'ailleurs pour ça qu'elle est obligatoire.

[Legone 0]

Lilou a écrit:

moi je comprend plus rien depuis un bon moment !!! vais prendre une rc pilote moto en plus de la licence !!! et si l'an prochain j'ai plus de rond ben j'arreterai comme beaucoup  

Tu déconnes?
Ca fait vraiment double emploi là ... Triple si tu roules avec PDS.
Par contre si tu prends une licence et que tu roules avec d'autres orga qui prennent pas de RC pour tous les pilotes, alors il te faudra juste une RC à la journée (15 euros).

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

S'il roule avec une autre Orga, je lui coupe une testicules  :cassecouille: 


   

[Legone 0]

Bon alors convainc le de prendre qu'une licence alors  

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Je crois que c'est fait   

[clanvwl 0]

Legone a écrit:

clanvwl a écrit:

Dites moi si je me trompe mais le titulaire d'une licence  en cas d'accident et blessure causée par sa moto lors d'un entraînement c'est la responsabilité civile privée (type multirisque habitation) qui prend le relais

Si j'ai bien compris ta question ...
Alors je répondrais que non justement. Si au cours d'un roulage, je tombe et fout le feu au paddock ou blesse quelqu'un, c'est justement ma RC qui intervient. C'est d'ailleurs pour ça qu'elle est obligatoire.

C'est ce que je voulais dire    donc pas besoin de souscrire une RC pour la moto

[Legone 0]

Oui mais si je suis licencié (et c'est maintenant le cas, merci PDS) alors c'est ma RC de la licence qui intervient dans ce cas. Pas celle de mon appart' hein

[BikeTT-pistards-du-sud 0]

Donc .... Thierry COLOMBO d'Assurancepiste.com m'a appeler aujourd'hui et m'a confirmé que la RC comprend bien l'ensemble "moto+pilote" au sens du code du sport, code exclusif de la réglementation sur la piste, espace de pratique du sport en question.... tout comme tous les autres sport, où la RC de la licence couvre le pratiquant et son matériel en RC.

Tout est OK pour nous         

en revanche, sorti du cadre de la journée de roulage et notamment de sa zone géographique, vous devez être en règle du point de vue du code des assurances, c'est à dire que votre véhicule, au sens de la loi, doit avoir un statut administratif et une assurance RC au minimum ... cela concerne donc entre autre les phases de transport et stockage pour les bécannes exclusivement piste, accompagné d'un titre administratif, généralement la CG.