pot non homologué (conséquence)

[cagivabox 0]

Les fabricants de pots adaptable toutes marques " Arrow - Gianelli - Athena - Stark - Jollymoto - et bien d'autres " , sorte rarement des pots bridés ou soumis a des normes de pollutions , la plupart du temps ils sont homologué a la vente mais uniquement sur circuit , mais cela il se cache bien de le dire !!!

[philboiz 0]

cagivabox a écrit:

Les fabricants de pots adaptable toutes marques " Arrow - Gianelli - Athena - Stark - Jollymoto - et bien d'autres " , sorte rarement des pots bridés ou soumis a des normes de pollutions , la plupart du temps ils sont homologué a la vente mais uniquement sur circuit , mais cela il se cache bien de le dire !!!

Je ne crois pas que jollymoto propose des pots homologués, à ma connaissance ils n'en font que pour la piste et ne s'en cachent pas.

[cagivabox 0]

Un pot peut-être Homologué a la vente et interdit sur route " c'est cela qui est a médité et là ou je voulais en venir " !!

[philboiz 0]

cagivabox a écrit:

Un pot peut-être Homologué a la vente et interdit sur route " c'est cela qui est a médité et là ou je voulais en venir " !!

Je pensais que tu parlais d'une homologation pour la route. Après l' homologation pour la vente c'est autre chose, je pense que même un tube en tôle peut recevoir cette homologation. Les normes ne doivent pas être draconiennes pour avoir le droit de vendre un pot.

[cagivabox 0]

Justement , c'est sur cela que le vendeur joue , l'homologation pour la vente , après certain son sérieux et vous avertisse avant de vous le vendre et si vous êtes toujours , Ok pour l'acheter , le vendeur vous fais signer une décharge obligatoire pour les pièces non-homologuées route !!

[Manu57 0]

Il n'y avait pas eu une polémique au sujet de la vente d'article non homologués sur route ? Je sais qu'aujourd'hui, quand j'ai téléphoné à droite et à gauche pour avoir des prix sur ce pot (Allemagne Italie France) le français m'a gentiment envoyé baladé en me disant que ce pot n'est pas homologué, donc qu'il n'était pas en vente en France. Info ou incompétence du vendeur , va savoir !!!

[philboiz 0]

C est à l'acheteur de savoir ce qu'il désire. Soit c'est pour une utilisation piste, soit c'est pour se balader sur la voie publique, après c'est à lui d'en assumer les conséquences. Une amende pour un pot non homologué route ne va pas chercher bien loin. Une c3 bis à 45 euros.

[philboiz 0]

Manu57 a écrit:

Il n'y avait pas eu une polémique au sujet de la vente d'article non homologués sur route ? Je sais qu'aujourd'hui, quand j'ai téléphoné à droite et à gauche pour avoir des prix sur ce pot (Allemagne Italie France) le français m'a gentiment envoyé baladé en me disant que ce pot n'est pas homologué, donc qu'il n'était pas en vente en France. Info ou incompétence du vendeur , va savoir !!!

Certains vendeurs de pièces "racing" demandent à voir ta licence pour te vendre un produit, mais c'est assez rare.

[Manu57 0]

philboiz a écrit:

C est à l'acheteur de savoir ce qu'il désire. Soit c'est pour une utilisation piste, soit c'est pour se balader sur la voie publique, après c'est à lui d'en assumer les conséquences. Une amende pour un pot non homologué route ne va pas chercher bien loin. Une c3 bis à 45 euros.

Faut juste pas tomber sur le blaireau pure souche, qui décide de te faire chier. Car dans l'absolu, même si c'est rare, ils peuvent t'immobiliser le véhicule car non conforme à un usage routier !!! Et là tu payes la prune, l'enlèvement du véhicule, et tu as trois jours pour la remise aux normes.

[philboiz 0]

Manu57 a écrit:

philboiz a écrit:

C est à l'acheteur de savoir ce qu'il désire. Soit c'est pour une utilisation piste, soit c'est pour se balader sur la voie publique, après c'est à lui d'en assumer les conséquences. Une amende pour un pot non homologué route ne va pas chercher bien loin. Une c3 bis à 45 euros.

Faut juste pas tomber sur le blaireau pure souche, qui décide de te faire chier. Car dans l'absolu, même si c'est rare, ils peuvent t'immobiliser le véhicule car non conforme à un usage routier !!! Et là tu payes la prune, l'enlèvement du véhicule, et tu as trois jours pour la remise aux normes.

C'est faux.
Un "blaireau" pure souche ne peux faire ça juste pour un pot non homologué route.
Si procédure d'immobilisation il y a (et non un enlèvement, pure hallucination), tu as 7 jours pour effectuer une remise aux normes de ta machine.
Après c'est sur que si tu te ballade sur un R1 sans plaque avec des carénages de piste, une ligne akra qui crache à mort, là c'est différent = saisie du véhicule qui peut aller jusqu'a la destruction si l'autorité judiciaire le décide.

[Manu57 0]

Article R318-3
Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits
susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux
riverains. Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement
silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité
d'interruption par le conducteur. Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite. Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la
santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les
conditions d'application du présent article. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à
celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les
contraventions de la troisième classe. L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article L325-1
Peuvent également, à la demande et sous la responsabilité du
maire ou de l'officier de police judiciaire territorialement compétent,
même sans l'accord du propriétaire du véhicule, être immobilisés, mis
en fourrière, retirés de la circulation et, le cas échéant, aliénés ou
livrés à la destruction les véhicules qui, se trouvant sur les voies
ouvertes à la circulation publique ou sur leurs dépendances, sont
privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale et
insusceptibles de réparation immédiate à la suite de dégradations ou de
vols. L'immobilisation des véhicules se trouvant dans l'une des
situations prévues aux deux alinéas précédents peut également être
décidée, dans la limite de leur champ de compétence, par les agents
habilités à constater les infractions au présent code susceptibles
d'entraîner une telle mesure.


Mais comme dit, les textes sont faits de telle façon que la maréchaussée peut les retourner contre toi, comme ils veulent. Heureusement qu'ils ne veulent pas trop souvent !!!

[loscar1209 0]

Alor les pièces racing en France son interdite a la vente sauf sou présentation d une License du moins c était comme sa a l époque ou j avais mes scooter

[philboiz 0]

318-3 : C'est ce que je t'ai expliqué.
325-1 : Les mesures que tu évoque ne s'appliquent pas sur un véhicule dont uniquement le dispositif d'échappement n'est pas conforme.

La maréchaussée sanctionne les infractions au code de la route lorsque c'est nécessaire. De plus, une infraction peut quasiment toujours être trouvée. C'est à l'usager qu'il advient d'user de prudence et surtout de bonne foi pour ne pas froisser la susceptibilité des Gendarmes (ou policier).

[Manu57 0]

philboiz a écrit:

318-3 : C'est ce que je t'ai expliqué.
325-1 : Les mesures que tu évoque ne s'appliquent pas sur un véhicule dont uniquement le dispositif d'échappement n'est pas conforme.

La maréchaussée sanctionne les infractions au code de la route lorsque c'est nécessaire. De plus, une infraction peut quasiment toujours être trouvée. C'est à l'usager qu'il advient d'user de prudence et surtout de bonne foi pour ne pas froisser la susceptibilité des Gendarmes (ou policier).

Je suis tout à fait d'accord avec toi sur le fait que rester poli et courtois est la meilleur façon de ne pas s'attirer la foudre des forces de l'ordre. (Cela fait maintenant 15 ans et 150000 Kms que je roule en grosse cylindrées hors normes, et je n'ai jamais eu de prunes) Mais je te garantie que le policier ou gendarme peut immobiliser ton véhicule s'il estime que ton échappement n'est pas aux normes. (privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale)

Tiens j'ai trouvé ça aussi :

Pots d’échappements et nuisances sonores :





1/ Tout dispositif silencieux (d’origine ou de remplacement ) doit en
outre porter, en évidence sur sa paroi externe ou sur une pièce
constituant une de ses parties intégrantes , une référence de marque et
une référence de type bien lisibles et indélibiles apposées (Arrêté
ministériel du 13 avril 1972, article



- Par le constructeur du véhicule, s’il s’agit d’un silencieux d’origine ou de rechange vendu sous la marque du constructeur .

- Par le fabricant du dispositif , s’il s’agit d’un silencieux de
remplacement ; cette marque doit comprendre les lettres « TP-SI » ou «
E » suivies du numéro d’homologation .



2 / Sur un contrôle sans sonométre , on peut vous relever si vous avez un pot non homologué , et à cause du bruit :

Emission de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains par un véhicule à deux roues. :



- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros.

- immobilisation de la moto avec obligation de

remettre un pot homologué.



Article R.318-3, alinéa 1,2,5 et 6 du code de la route et arrêté ministériel du 02-05-2003



3/ Pour les pots d’origines qui ont eu la chicane enlevée :

- Modification du dispositif
d’échappement silencieux tendant à supprimer ou en réduire son
efficacité, sur un véhicule à moteur à deux roues. :

- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros.

- immobilisation de la moto et remettre le

pot en confirmation d’origine.



4/ Pour un pot non homologué qui ne fait pas forçément de bruit (comme celui de Beun ) :

-Usage d’un dispositif ou équipement pour un véhicule à 2 roues non conforme à un type homologué. :

- 11 euros dans les 45 jours, puis 33 euros au delà.

- Pas d’immobilisation

[philboiz 0]

La procédure d' immobilisation peut se présenter sous différentes formes.
Dans le cas qui nous intéresse, à savoir un échappement non conforme ou plus précisément non-homologué à un usage sur la voie publique, l'immobilisation se traduit par une rétention du certificat d'immatriculation et d' une autorisation de circulation provisoire de 7 jours. C'est durant cette période que la mise en norme doit être effectuée, au delà, la carte grise est transmise à la préfecture (chose assez rare sauf si délai énorme) et là, bon courage pour la récupérer. C'est pareil pour une infraction au contrôle technique auto par exemple.

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

Dans beaucoup de têtes "civiles", le terme immobilisation prête à confusion.

!!

[Manu57 0]

Effectivement, j'ignorais cette histoire de "carte grise provisoire", je dormirais moins con ce soir.

Toujours est-il (pour revenir au sujet) que ce pot est très beau, et faut que je me demmerde pour savoir si quelqu'un l'a déjà monté sur un modèle comme le notre ou pas.

Je vous tiendrais au jus

[spectro 0]

érreur il n'y a pas de carte grise provisoire dansces cas mais une autorisation provisoire de circulation valable 7 jours.
L'immobilisation est possible quand le code de la route le permet et ce n'est pas aux forces de l'ordre d'en décider, même si certains préfèrent ne pas le faire.Mais quand ce n'est pas prévu, ils ne peuvent pas décider une immo par eux mêmes.
L'immo est levée après que la preuve que l'infraction à céssé ( facture du garage ou contrôle par le gendarme )
l'immo ne consiste pas en un enlèvement de la voiture, elle reste sur place juste
Je confirme que la meileure méthode quand on se fait contrôler et qu'on est pas en règle, c'est la courtoisie et la bonne foi

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

c'est toujours le cas sinon ce n'est pas une immo

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

c'est une autre procédure appellée retention administrative qui dure maxi 72H en attendant une décision d justice ( annulation de permis, retrait provisoire ou annulation des poursuites ) mais c'est le ribunal de police qui décise pour les contraventions et le tribunal de grande instance pour les délits

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

s'il y a poursuites, l'immo devient retention de permis puis...sanction ou pas, sinon elle cesse après dégrisement du conducteur ou si qq1 d'autre récupère la voiture à la place du mis en cause

mais dans l'ensemble c'est pas mal !!!
sinon les pots arrow sont pas mal du tout, et le phénomène de résonnance peut être mimité en insonnorisant lecarénage et le corps du pot

[Manu57 0]

Salut,

c'est moi qui ai parlé de "carte grise provisoire", Philboiz a bien parlé d'une autorisation provisoire de circulation (ce qui revient pratiquement au même). Pourquoi dis-tu que ce n'est pas au forces de l'ordre de décider ? Qui peut le faire (préfet) ? Est-ce que cela veut dire que si je me fait arrêter par un simple gendarme et qu'il veut immobiliser ma moto parcequ'elle fait 102 Db au lieu de 87 je peux l'envoyer balader ?

[philboiz 0]

spectro a écrit:

érreur il n'y a pas de carte grise provisoire dansces cas mais une autorisation provisoire de circulation valable 7 jours.
L'immobilisation est possible quand le code de la route le permet et ce n'est pas aux forces de l'ordre d'en décider, même si certains préfèrent ne pas le faire.Mais quand ce n'est pas prévu, ils ne peuvent pas décider une immo par eux mêmes.
L'immo est levée après que la preuve que l'infraction à céssé ( facture du garage ou contrôle par le gendarme )
l'immo ne consiste pas en un enlèvement de la voiture, elle reste sur place juste
Je confirme que la meileure méthode quand on se fait contrôler et qu'on est pas en règle, c'est la courtoisie et la bonne foi

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

c'est toujours le cas sinon ce n'est pas une immo

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

c'est une autre procédure appellée retention administrative qui dure maxi 72H en attendant une décision d justice ( annulation de permis, retrait provisoire ou annulation des poursuites ) mais c'est le ribunal de police qui décise pour les contraventions et le tribunal de grande instance pour les délits

Les autres formes d'immobilisation d'un véhicule sont par exemple lors d'une alcoolémie : le véhicule est alors vraiment immobilisé sur place, la carte grise est en rétention et la levée d'immobilisation ne peut se faire qu'après la procédure d'alco.

s'il y a poursuites, l'immo devient retention de permis puis...sanction ou pas, sinon elle cesse après dégrisement du conducteur ou si qq1 d'autre récupère la voiture à la place du mis en cause

mais dans l'ensemble c'est pas mal !!!
sinon les pots arrow sont pas mal du tout, et le phénomène de résonnance peut être mimité en insonnorisant lecarénage et le corps du pot

Tu t'égare complètement là !!
Mais dans l'ensemble c'est pas mal...
A noter que l'autorisation provisoire de circulation s'accompagne toujours d'une rétention de carte grise et que cette mesure se fait sur les mêmes fiches que les immobilisations, d'où la confusion.

[philboiz 0]

Manu57 a écrit:

Salut,

c'est moi qui ai parlé de "carte grise provisoire", Philboiz a bien parlé d'une autorisation provisoire de circulation (ce qui revient pratiquement au même). Pourquoi dis-tu que ce n'est pas au forces de l'ordre de décider ? Qui peut le faire (préfet) ? Est-ce que cela veut dire que si je me fait arrêter par un simple gendarme et qu'il veut immobiliser ma moto parcequ'elle fait 102 Db au lieu de 87 je peux l'envoyer balader ?

C'est le texte de loi qui prévoit l'immobilisation. L'agent peut décider de la faire ou pas.
Immobilisation pour un pot non conforme ? Je dirais que dans la théorie oui et dans la pratique non.
Au mieux : rétention certificat d'immat + autorisation provisoire de circulation + Amende C3 bis à 45 euros.
Au pire : l'immobilisation ? je ne crois pas que sans infractions connexes et/ou sans infractions délictuelles, un agent verbalisateur prenne ce risque, car il faut se justifier auprès des autorités judiciaires et administratives. Ces autorités voient d'un mauvais oeil les immobilisations à outrance car trop de plainte pour vol, dégradations sur le véhicule et autre.
Attention quand même aux réquisitions du procureur ou les arrêtés préfectoraux destinés à lutter contre ces nuisances car là il n'y a pas de pitié.
Personnellement, je n'ai jamais vu une immo pour une simple histoire de pot non homologué
Pour info, le non-respect d'une mesure d'immobilisation est une amende C4 bis à 90 euros.

[cfouq 0]

on a des juristes là ! félicitations car ça se lit assez facilement !

[fghf 0]

Sur votre carte grise vous avez le nbrde de Db maxi à x trs/mn
case "Br.(dba)" et case "Rég.mot.(tr/mn)"

Vous pouvez monter tout ce que vous voulez du moment que vous ne dépassez pas ces indications.....

[Tonton1 0]

Sur ma carte grise de SC, il n'y a même pas les infos de Db à X tr/min !!! (erreur de la préfecture?)

Alors que sur ma NSR, il y a ces infos sur la carte grise et sur la plaque d'homologation riveté sur le chassis!

[philboiz 0]

Bon, j'ai la confirmation concernant une éventuelle immobilisation du véhicule en cas de pot non homologué et autre infraction liée à l' état ou à l'équipement d'un véhicule. Celle-ci doit obligatoirement se faire dans un lieu où les remises en normes pourront être possibles ou dans la mesure où l'accompagnement du véhicule jusqu' à ce lieu peut être assuré dans des conditions de sécurité satisfaisantes. Le conducteur peut également faire appel à un professionel qualifié pour remorquer le véhicule dans ce lieu (à ses frais bien sur).
Donc pour ces raisons et celles citées supra, l'immobilisation d'un véhicule pour un pot non conforme est envisageable dans la théorie mais en pratique, la généralité tend à effectuer une rétention de CG et de délivrer un autorisation provisoire de circulation. A l'appréciation de l'agent et à la tête du client (voilà pourquoi il faut faire profil bas quand on est en infraction)

[Manu57 0]

Finalement j'avais pas tout à fait tort, tu tombes sur un mec qui veut te faire ch..., il peut t'immobiliser la bécane. Je me rappelle d'une opération coup de poing sur Paris, toutes les bécanes au sonomètre, et il y avait une dépanneuse qui attendait pour emmener les bécanes je sais plus où.

Mais à nouveau d'accord avec toi, il faut faire profil bas et rester courtois.

[philboiz 0]

Oui tu as tout à fait raison, mais je te rassure c'est quand même très rare.
Je me souviens de cette campagne politico-médiatique sur Paris, je ne cautionne pas ce genre de truc. Ces opérations ponctuelles en gros ça veut dire "d'habitude on tolère mais aujourd'hui on allume tout". Un peu de cohérence !! C'est comme l'alcoolémie "tu as le droit de boire un verre et demi mais calcule bien ton taux avant de conduire".

[spectro 0]

je ne crois pas que sans infractions connexes et/ou sans infractions délictuelles, un agent verbalisateur prenne ce risque, car il faut se justifier auprès des autorités judiciaires et administratives. Ces autorités voient d'un mauvais oeil les immobilisations à outrance car trop de plainte pour vol, dégradations sur le véhicule et autre.

tu n'as pas compris, l'immo du véhicule est prévu par le texte qui prevoit l'infraction
1 infraction = 1 texte qui prévoit l'infraction + 1 texte qui réprime + 1 conduite à tenir pour les forces de l'ordre + d'autres infos qui servent à ceux dont c'est le métier
donc l'immo est soit :
- possible et appliquée ou non ( choix de l'agent )
- impossible donc mon appliquée

Tu t'égare complètement là !!
Mais dans l'ensemble c'est pas mal...
A noter que l'autorisation provisoire de circulation s'accompagne toujours d'une rétention de carte grise et que cette mesure se fait sur les mêmes fiches que les immobilisations, d'où la confusion.

je m'égare à quel endroit ?
t'as l'air de connaitre, c'est ton métier ?

[spectro 0]

je tiens à rajouter qu' une nouvelle procédure arrive et va faire mal.
On sait que le contrôle technique nous pend au nez mais ce n'est pas tout:
la procédure VGA ( véhicule gravement accidenté ) va disparaitre au profit d'une autre procédure
en cas d'accident grave ou non ou lors d'un simple controle de police route, et cela sur simple soupçon des forces de l'ordre, le véhicule pourra être immobilisé, enlevé et expertisé aux frais du proprio et la levée de la procédure ne suivra que si le véhicule est remis à 100% dans sa config d'origine
Même un changement de clignos pour d'autres homologués suffira pour empecher la levée de la procédure
je ne parle même pas des changements de pot et autres modifs esthétiques ou de performances

[cagivabox 0]

Tes infos proviennent d'où ? tu as un lien ou l'on peu voir cette nouvelle procédure ?
Car cela fout a moitié les boules car ils vont-êtres obliger d'immobiliser 90% du parc moto en France , car je n'en connais pas beaucoups qui reste d'origine !!!

[philboiz 0]

spectro a écrit:

je ne crois pas que sans infractions connexes et/ou sans infractions délictuelles, un agent verbalisateur prenne ce risque, car il faut se justifier auprès des autorités judiciaires et administratives. Ces autorités voient d'un mauvais oeil les immobilisations à outrance car trop de plainte pour vol, dégradations sur le véhicule et autre.

tu n'as pas compris, l'immo du véhicule est prévu par le texte qui prevoit l'infraction
1 infraction = 1 texte qui prévoit l'infraction + 1 texte qui réprime + 1 conduite à tenir pour les forces de l'ordre + d'autres infos qui servent à ceux dont c'est le métier
donc l'immo est soit :
- possible et appliquée ou non ( choix de l'agent )
- impossible donc mon appliquée

Tu t'égare complètement là !!
Mais dans l'ensemble c'est pas mal...
A noter que l'autorisation provisoire de circulation s'accompagne toujours d'une rétention de carte grise et que cette mesure se fait sur les mêmes fiches que les immobilisations, d'où la confusion.

je m'égare à quel endroit ?
t'as l'air de connaitre, c'est ton métier ?

Je crois bien que c'est toi qui n'a pas compris et qui n'a pas lu tous les posts. Tu ne fais que répeter ce que l'on vient de débattre en le tournant à ton avantage.
--
Tu t'égare quand tu parle de rétention de permis de conduire, ce n'est pas le sujet.
---
Tu as bien appris ton texte, mais la réalité est bien différente. On va parler un peu plus pénal :
un vol simple qui est un délit, infraction énoncée par les articles 311-4 à 311-6 du code pénal est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende au maximum. ça c'est dans la théorie mais dans la pratique tout le monde sait ce qu'il se passe vraiment...d

[Tonton1 0]

spectro a écrit:

je tiens à rajouter qu' une nouvelle procédure arrive et va faire mal.
On sait que le contrôle technique nous pend au nez mais ce n'est pas tout:
la procédure VGA ( véhicule gravement accidenté ) va disparaitre au profit d'une autre procédure
en cas d'accident grave ou non ou lors d'un simple controle de police route, et cela sur simple soupçon des forces de l'ordre, le véhicule pourra être immobilisé, enlevé et expertisé aux frais du proprio et la levée de la procédure ne suivra que si le véhicule est remis à 100% dans sa config d'origine
Même un changement de clignos pour d'autres homologués suffira pour empecher la levée de la procédure
je ne parle même pas des changements de pot et autres modifs esthétiques ou de performances

Petit rappel sur la procedure VGA: http://www.arbex.fr/vga.pdf

Ce qu'il faut retenir:
- ne concerne pas les motos
- procédure déclenchable uniquement par les forces de l'ordre " lors d'un sinitre" sur présomption de dangerosité.

Nouvelle procedure VE applicable en théorie depuis le 1er Janvier 2009 (Je ne suis pas sur que les textes de loi soient déjà publiés et donc applicables: si il y a un courageux pour chercher sur Legifrance http://www.legifrance.gouv.fr/ )

http://www.asso-scooter.org/VE-contre-VGA-le-retour-du

Ce qu'il faut retenir:
- concerne les motos !!
- procédure déclenchable par les forces de l'ordre lors de n'importe quelle contrôle sur la voie publique !!
- procédure déclenchable aussi par les experts lors de leur mission suite à un sinistre pris en charge par votre compagnie d'assurance

Par contre il ne faut pas s'alarmer pour autant !!!!!

Les critères de déclenchement sont quand même bien définie:
Il faut qu'il y est une présomption de dangerosité !!!

Les critères de dangerosité sont par exemple :

- Structure du véhicule endommagée (pour les motos = fourche ou cadre tordu)

- Une simple paire de clignotant non homologué ne représente pas un critère de dangerosité !!!

- Par contre pas de frein avant ou levier de frein avant cassé oui !!! (pas concerner d'après la liste des 31 point de controle !!)

Le plus gros inconvéniant, c'est qu'en cas de sinistre exemple petit choc AV avec une fourche tordu:

- l'expert doit lancer la procédure VE avec l'obligation pour le proprio d'effectuer tous les travaux de remise en conformité si il veut récupérer sa carte grise.

Si le sinitre est pris en charge par l'assurance: (vous etes tous risques ou au tiers ou minimum mais non responsable)
toutes les réparations liées aux sinitres seront prix en charge (EX ma fourche dans ce cas) si la valeur des réparations ne depasse pas celle du véhicule.

Par contre toutes les autres réparations de remise en conformité hors sinistre seront obligatoire et à votre charge!
Ex: pneu lisse à changer, plaquete de frein ou disque usée à remplacer, défaut d'éclairage etc!!

Pour les pots non homologué, ce sera à l'apréciation de l'expert à mon avis!

Pour ce qui est des motos débridés, lors de la procédure VGA, les experts ne passaient pas les voiture aux banc de puissance pour savoir si elles étaient modifiées (puce électronique, pression de turbo augmentée, arbre à came compétiton etc), je ne vois pas pourquoi la procédure serait différente pour les motos donc pas trop de soucis de ce coté là!!

Pour conclure: le but de cette nouvelle procédure est d'épurer le parc routier (mettre à la casse toutes les poubelles roulantes) et obliger les conducteurs à entretenir leurs véhicules (freins, pneux, éclairage, etc) et pas faire la chasse aux motos débridées ou aux pots non homologués!!!

Maintenant il faut voir comment ça en être réellement appliqué en pratique!!! (un conseil garder quand même vos pièces d'origine au cas où !!!)


mise à jour:
Procédure VE reporté au 15 avril !! http://www.anea.fr/Report-de-l-entree-en-vigueur-du


!!!!!!!!!!!!!!!! voici la liste des critères de dangerosité (21 au début puis 31 en 2010) !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

http://services.autoplus.fr/dossier_vehicules_endommages.html

[fghf 0]

Tonton a écrit:

............................
Pour les pots non homologué, ce sera à l'apréciation de l'expert à mon avis!
............................

Moi je pense que tu peux avoir un pot non homologué du moment que tu respectes les prescriptions de la carte grise non ?
Et même s'il y a appréciation de l'expert je pense que ce sera le passage au sonomètre qui sera juge de Foix...

Et à ce moment là le "flicaillon assermenté qui s'est mal levé" (et je suis poli) peut aller se rhabiller !
Enfin c'est mon avis..!

[philboiz 0]

fghf a écrit:

Tonton a écrit:

............................
Pour les pots non homologué, ce sera à l'apréciation de l'expert à mon avis!
............................

Moi je pense que tu peux avoir un pot non homologué du moment que tu respectes les prescriptions de la carte grise non ?
Et même s'il y a appréciation de l'expert je pense que ce sera le passage au sonomètre qui sera juge de Foix...

Et à ce moment là le "flicaillon assermenté qui s'est mal levé" (et je suis poli) peut aller se rhabiller !
Enfin c'est mon avis..!

Bah non tu ne peux pas rouler sur la voie publique avec un pot non homologué, qu'il fasse ou non du bruit. Le pot et le silencieux doivent porter un numéro d'homologuation (qui commence par TP je crois) sans ce numéro le pot et/ou le silencieux sont considérés comme non-conformes (amende C3 bis 45 euros). Le bruit est une infraction distincte. Donc tu peux te prendre les deux pour un echappement non homologué qui fait du bruit. Il ya bien d autres infractions comme : modification d un systeme d echappement, systeme de silencieux d echappement mal entretenu (laine de roche), echappement libre, bruit emis par un echappement genant la tranquilité d'autrui (pas besoin de sonomètre) et bien d autres...
Après l histoire du "flicaillon assermenté qui s'est mal levé" c'est une autre histoire mais si à la base tu n'es pas en infraction, aucun risque que cette personne te fasse du mal!!!

[fghf 0]

philboiz a écrit:

Bah non tu ne peux pas rouler sur la voie publique avec un pot non homologué, qu'il fasse ou non du bruit. Le pot et le silencieux doivent porter un numéro d'homologuation (qui commence par TP je crois) sans ce numéro le pot et/ou le silencieux sont considérés comme non-conformes (amende C3 bis 45 euros). Le bruit est une infraction distincte. Donc tu peux te prendre les deux pour un echappement non homologué qui fait du bruit. Il ya bien d autres infractions comme : modification d un systeme d echappement, systeme de silencieux d echappement mal entretenu (laine de roche), echappement libre, bruit emis par un echappement genant la tranquilité d'autrui (pas besoin de sonomètre) et bien d autres...
Après l histoire du "flicaillon assermenté qui s'est mal levé" c'est une autre histoire mais si à la base tu n'es pas en infraction, aucun risque que cette personne te fasse du mal!!!

Bon ben j'ignorais!....Comme quoi on en apprends tous les jours !

Pour l'histoire du "flicaillon" tu n'est pas véxé ?????? (naaannnnn je rigole !)

[philboiz 0]

fghf a écrit:

philboiz a écrit:

Bah non tu ne peux pas rouler sur la voie publique avec un pot non homologué, qu'il fasse ou non du bruit. Le pot et le silencieux doivent porter un numéro d'homologuation (qui commence par TP je crois) sans ce numéro le pot et/ou le silencieux sont considérés comme non-conformes (amende C3 bis 45 euros). Le bruit est une infraction distincte. Donc tu peux te prendre les deux pour un echappement non homologué qui fait du bruit. Il ya bien d autres infractions comme : modification d un systeme d echappement, systeme de silencieux d echappement mal entretenu (laine de roche), echappement libre, bruit emis par un echappement genant la tranquilité d'autrui (pas besoin de sonomètre) et bien d autres...
Après l histoire du "flicaillon assermenté qui s'est mal levé" c'est une autre histoire mais si à la base tu n'es pas en infraction, aucun risque que cette personne te fasse du mal!!!

Bon ben j'ignorais!....Comme quoi on en apprends tous les jours !

Pour l'histoire du "flicaillon" tu n'est pas véxé ?????? (naaannnnn je rigole !)

Non, non j' ai la conscience tranquille...J' oeuvre dans l intéret de la sécurité routière et non pour remplir les caisses de l état !!

[Manu57 0]

Je sais pas s'il en reste beaucoup des comme toi, car je pense que depuis pas mal de temps, la sécurité routière est devenue une entreprise à but très lucratif. Et comme dans toute entreprise qui se respecte, tu as la hiérarchie qui pousse l'ouvrier à produire plus afin d'augmenter les bénéfices. Mais bon, c'est un tout autre débat.

En tout cas, j'ai trouvé ce sujet très intéressant et instructif.

Bonne soirée

[philboiz 0]

Manu57 a écrit:

Je sais pas s'il en reste beaucoup des comme toi, car je pense que depuis pas mal de temps, la sécurité routière est devenue une entreprise à but très lucratif. Et comme dans toute entreprise qui se respecte, tu as la hiérarchie qui pousse l'ouvrier à produire plus afin d'augmenter les bénéfices. Mais bon, c'est un tout autre débat.

En tout cas, j'ai trouvé ce sujet très intéressant et instructif.

Bonne soirée

Merci à toi
C'est un plaisir de renseigner et rendre service ( c'est un peu la base)
Comme tu l as dit les jours à venir ne sont pas d'un bon présage, mais il y aura toujours des mecs en bleus qui savent faire la différence entre "chauffard" et "vache à lait". Malheureusement, il y en aura toujours d autres qui approuveront la statistique du résultat.

[fghf 0]

philboiz a écrit:

Non, non j' ai la conscience tranquille...J' oeuvre dans l intéret de la sécurité routière et non pour remplir les caisses de l état !!

J'aurais du parier un restau moi !

[spectro 0]

Je crois bien que c'est toi qui n'a pas compris et qui n'a pas lu tous les posts. Tu ne fais que répeter ce que l'on vient de débattre en le tournant à ton avantage.
--
Tu t'égare quand tu parle de rétention de permis de conduire, ce n'est pas le sujet.
---
Tu as bien appris ton texte, mais la réalité est bien différente. On va parler un peu plus pénal :
un vol simple qui est un délit, infraction énoncée par les articles 311-4 à 311-6 du code pénal est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende au maximum. ça c'est dans la théorie mais dans la pratique tout le monde sait ce qu'il se passe vraiment...d

je ne comprend pas pourquoi tu dis que je tourne ça à mon avantage !!!
Je sais que ce n'est que de la théorie, mais c'est ce que dis la loi
sinon on oublie tout et on dit que c'est à l'appréciation des forces de l'ordre, ce qui est partiellement faux
il existe un cadre légal qui prévoit des peines maxi, mais pas toujours appliquées au max

[philboiz 0]

spectro a écrit:

Je crois bien que c'est toi qui n'a pas compris et qui n'a pas lu tous les posts. Tu ne fais que répeter ce que l'on vient de débattre en le tournant à ton avantage.
--
Tu t'égare quand tu parle de rétention de permis de conduire, ce n'est pas le sujet.
---
Tu as bien appris ton texte, mais la réalité est bien différente. On va parler un peu plus pénal :
un vol simple qui est un délit, infraction énoncée par les articles 311-4 à 311-6 du code pénal est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende au maximum. ça c'est dans la théorie mais dans la pratique tout le monde sait ce qu'il se passe vraiment...d

je ne comprend pas pourquoi tu dis que je tourne ça à mon avantage !!!
Je sais que ce n'est que de la théorie, mais c'est ce que dis la loi
sinon on oublie tout et on dit que c'est à l'appréciation des forces de l'ordre, ce qui est partiellement faux
il existe un cadre légal qui prévoit des peines maxi, mais pas toujours appliquées au max

Désolé, mais encore une fois tu ne fais que répeter ce qui a déjà été dit...
Cela dit je pense que le débat est terminé sauf si des éléments nouveaux viennent à être mis à jour

[cagivabox 0]

Met lui un PV !!!

[spectro 0]

ça ne répond pas à ma question, pourquoi dis tu que je tourne ça à mon avantage ?

Désolé, mais encore une fois tu ne fais que répeter ce qui a déjà été dit...
Cela dit je pense que le débat est terminé sauf si des éléments nouveaux viennent à être mis à jour

donc quand tu as parlé, tout est dit !!!
je ne vois pas en quoi le fait de reformuler quelque chose qui peut paraitre pas forcément clair est un problème.

[philboiz 0]

Non, tout n'est pas dit quand j'ai parlé mais on a fait le tour du sujet. On a peut être ommis quelque chose mais pour l'instant il n y a pas de question.
---
Pour répondre à ta question, c est l impression que ça me donne, mais ce n est pas un problème, je ne veux pas me fâcher avec toi.
-------
ça me semble assez clair et compréhensible, les différents intervenants dans ce topic ont bien assimilé le sujet je pense sinon ils se seraient manifestés
---

[spectro 0]

on va s'arrêter là car je pense que que le seul probleme est qu'on ne se comprend pas toujours
rassure toije ne suis pas fâché