Aller au contenu

 

Plus qu'un site, plus qu'un réseau social, les membres de Motards.net informent, partagent, donnent des astuces et conseils sur tous les 2 roues. Les motos et scooters anciens ou récents n'auront plus de secret pour vous !

Inscrivez-vous maintenant pour avoir accès à toutes nos fonctionnalités. Une fois inscrit et connecté, vous pourrez rejoindre un Club de motards, participer aux discussions, vous inscrire à un événement moto (balade, roulage, stage), ajouter votre site dans l'annuaire et bien plus.

Bienvenue sur Motards, le site qui vous informe sur tous les 2 roues. Plus qu'un site, plus qu'un réseau social, découvrez tout l'esprit motard en ligne ! Parcourez dès à présent les clubs, forums, tutoriels et photos de la communauté de motards pour vous informer au mieux sur la thématique de la moto et partager votre passion avec d'autres passionnés.

Motards vous offre la possibilité de créer un club gratuit sur ce site. Le club est un mélange de forum et de groupe Facebook qui vous permet de regrouper une communauté et partager votre passion avec des amis ou motards comme vous. Vous disposez alors de tous les outils pour gérer votre communauté et la faire grandir sur Motards.

Vous avez envie d'améliorer votre conduite ? Rouler sur circuit ? Aller vous balader en 2 roues ? Découvrez le calendrier des événements moto et scooter. Vous pourrez ainsi vous inscrire aux sorties moto, stages de pilotage ou encore aux roulages et autres rassemblements. Et pourquoi ne pas créer votre événement pour rassembler les motards de votre région ?

les quantités d'alcool et de tabac que l'on peut ramener


Messages recommandés

Tabacs
En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent à compter du 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs, effectués par les particuliers, dans un autre Etat membre de l'Union européenne, excepté pour les dix nouveaux Etats membres :

- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.

Attention : Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).

- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). En l’absence de DSA, le voyageur contrôlé encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité. Le particulier peut abandonner ces quantités. Dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.

Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.

- L’introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité) évoquées ci-dessus.

Pour les moyens de transport collectif (avion, bateau, car, train), elles s'appliquent par passager.


Vins et alcools
Boissons alcoolisées Désignation Quantités
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) 20 litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux) 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières 110 litres

Attention :

Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).


sinon :



http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites
L'AFFREUX_JOJO a écrit:
Tabacs

Attention :

Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).




Personnellement en lisant cela je pense que c'est par véhicule......sinon c'est par transport en commun et donc par passagers ! Wink
Lien à poster
Partager sur d’autres sites
boby a écrit:
L'AFFREUX_JOJO a écrit:
Tabacs

Attention :

Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).




Personnellement en lisant cela je pense que c'est par véhicule......sinon c'est par transport en commun et donc par passagers ! Wink
Comme toutes les lois c'est super abstrait, par ce que genre 4 personnes dans un véhicule, 440 litres de binouzes d'autorisées!
Lien à poster
Partager sur d’autres sites
A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.

Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F804.xhtml





voilà titnieu ! t'auras pas besoin de remorque :lol!:
Lien à poster
Partager sur d’autres sites
L'AFFREUX_JOJO a écrit:

tabacs
- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.


Vins et alcools

Boissons alcoolisées Désignation Quantités
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) 20 litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux) 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières 110 litres


sinon :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1


tout a fait vrai, j'habitais a Montpellier et je faisais souvent la route.
J'y suis allé pour les vac en début juillet et sa na pas changé.
Lien à poster
Partager sur d’autres sites
tant que c'est considéré comme vehicule classique, c'est par vehicule.

ça devient par personne au dessus d'un trafic ou master 9places car ça devient du transport en commun
le message de l'affreux est clair et pas tres dur a comprendre pourtant...
Lien à poster
Partager sur d’autres sites
×
×
  • Créer...