tit nieu

les quantités d'alcool et de tabac que l'on peut ramener

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est-ce que quelqu'un sait combien on peut ramener par personne de tabac et d'alcool en Espagne?

merci par avance

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3cartouche,10litre d'alcool fort et 20litre d'alcool doux mais renseigne toi sur place on ne sais jamais juste une chose si tu charge un peu trop ne te gare pas devant la boutique

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Invité
Tabacs
En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent à compter du 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs, effectués par les particuliers, dans un autre Etat membre de l'Union européenne, excepté pour les dix nouveaux Etats membres :

- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.

Attention : Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).

- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). En l’absence de DSA, le voyageur contrôlé encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité. Le particulier peut abandonner ces quantités. Dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.

Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.

- L’introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité) évoquées ci-dessus.

Pour les moyens de transport collectif (avion, bateau, car, train), elles s'appliquent par passager.


Vins et alcools
Boissons alcoolisées Désignation Quantités
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) 20 litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux) 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières 110 litres

Attention :

Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).


sinon :



http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1

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oui je viens de voir ca mais j'ai un doute sur si c'est par personne ou par voiture

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L'AFFREUX_JOJO a écrit:
Tabacs

Attention :

Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).




Personnellement en lisant cela je pense que c'est par véhicule......sinon c'est par transport en commun et donc par passagers ! Wink

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Invité
boby a écrit:
L'AFFREUX_JOJO a écrit:
Tabacs

Attention :

Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).




Personnellement en lisant cela je pense que c'est par véhicule......sinon c'est par transport en commun et donc par passagers ! Wink
Comme toutes les lois c'est super abstrait, par ce que genre 4 personnes dans un véhicule, 440 litres de binouzes d'autorisées!

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bé non justement c'est par moyen de transport quelque soit le nombre de passagers si c'est pas transports en commun !!

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A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.

Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F804.xhtml





voilà titnieu ! t'auras pas besoin de remorque :lol!:

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Invité

Merci pour vos conseils, sa va m'aider pour moi aussi mrgreeen
_________
Hornet réparé = Sorties à preparer Smile

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L'AFFREUX_JOJO a écrit:

tabacs
- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.


Vins et alcools

Boissons alcoolisées Désignation Quantités
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) 20 litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux) 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières 110 litres


sinon :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1


tout a fait vrai, j'habitais a Montpellier et je faisais souvent la route.
J'y suis allé pour les vac en début juillet et sa na pas changé.

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Moi je dis, tu peux en ramener autant que tu veux, du moment que que tu te fais pas prendre! lol

(exemple, la dernière fois : 16 cartouches, une dizaine de litre d'alcool > 40°, enfin pas grand chose quoi! lol)

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tant que c'est considéré comme vehicule classique, c'est par vehicule.

ça devient par personne au dessus d'un trafic ou master 9places car ça devient du transport en commun
le message de l'affreux est clair et pas tres dur a comprendre pourtant...

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tit nieu a écrit:
est-ce que quelqu'un sait combien on peut ramener par personne de tabac et d'alcool en Espagne?

merci par avance




hé bé faut pas se demander dans quel etat tu vas revenir affraidRolling EyesRolling Eyes

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mad.ludo a écrit:
tant que c'est considéré comme vehicule classique, c'est par vehicule.

ça devient par personne au dessus d'un trafic ou master 9places car ça devient du transport en commun


il me semble aussi que c'est cela

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' videmment que c'est ça !!! c'est écrit en long , en large et en travers mrgreeenmrgreeenmrgreeenmrgreeen

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boby a écrit:
et en travers mrgreeenmrgreeenmrgreeenmrgreeen


moi j'ai vu que des lignes horizontales...




ok, ok, Arrow

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bon j'ai du coup téléphoner au service des douanes et c'est par véhicule

voilà

merci pour vos infos Wink

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la prochaine fois nous demande pas si c'est pour ne pas faire confiance au texte de loi posté...
et telephonner par toi meme...

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