Confiscation du véhicule : la solution ???

[Phi 0]

Lu sur Ouest France .fr :

http://www.ouest-france.fr/ofdernmin_-a-midi-a-230-km-h-sur-le-boulevard-peripherique-a-Caen_6346-1989155-fils-tous_filDMA.Htm


Dommage pour le motard, mais le motif de non confiscation du véhicule est intéressant. Cela peut même sûrement faire jurisprudence.
Il ne s'agit même pas d'un couple marié. Qu'en serait il si la carte grise était au nom de Monsieur et Madame ?

[janno14 0]

moi j ai entendue dire que tu pouvais mètre la carte grise au nom de ton enfant pour éviter de perdre des points sur les radars fixe sa me parait logique mais pas essayer car pas encore d enfant lol

[reems.14 0]

pour en entendre des choses on en entends! moi je l'ai mise au nom de mon chien et je paye meme pas les amendes vu qu'il est pas solvables

[valro14 0]

reems.14 a écrit:

pour en entendre des choses on en entends! moi je l'ai mise au nom de mon chien et je paye meme pas les amendes vu qu'il est pas solvables

[cris50 0]

reems.14 a écrit:

pour en entendre des choses on en entends! moi je l'ai mise au nom de mon chien et je paye meme pas les amendes vu qu'il est pas solvables

[franck111 0]

[ride14 0]

reems.14 a écrit:

pour en entendre des choses on en entends! moi je l'ai mise au nom de mon chien et je paye meme pas les amendes vu qu'il est pas solvables

ils prennent meme pas une part de ses croquettes ?

[motard14 0]

oui au nom de mme ou alors tu montes une asso et mais la carte grise au nom de l'asso

[kevin11 0]

au nom de moi et ma copine a chaque foie comme sa pas de risque aussi

[gti14 0]

C'est comme pour les huissiers, si tu vis en colocation ou concubinage, et qu'il n'est pas possible de prouver qui est le propriétaire des biens, avec bien évidemment un contrat au deux noms, les biens immobiliers sont insaisissables. Il en va de même pour le véhicule
C'est le principe même de la propriété et du partage des biens, mais cela ne va pas tarder à changer, nous pouvons faire confiance à Nicolas 1er, qui ne va pas laisser tant d'argent lui filer entre les doigts...

Par contre
230km/h sur le périphérique
Un Z1000, ça se trouve ce sont même les motards qui n'en ont pas voulu

[romaineudes 0]

230 sur le périph' faut pas abuser en plus à cette heure de pointe c'est vraiment tenter le diable ......

[cahouette14 0]

valro14 a écrit:

reems.14 a écrit:

pour en entendre des choses on en entends! moi je l'ai mise au nom de mon chien et je paye meme pas les amendes vu qu'il est pas solvables

menteur t'as pas de chien

[reems.14 0]

kevin a écrit:

au nom de moi et ma copine a chaque foie comme sa pas de risque aussi

faut etre sur de son couple car si la moitié se casse y'a plus qu'a revendre la charrette

[Invité]

ouai ou tu colle ta moitié dans un fut de 200l au large de Ouistreham

[valro14 0]

L'AFFREUX_JOJO a écrit:

ouai ou tu colle ta moitié dans un fut de 200l au large de Ouistreham

[Dam1 0]

L'AFFREUX_JOJO a écrit:

ouai ou tu colle ta moitié dans un fut de 200l au large de Ouistreham

si elle rentre dedans ....

la mienne est dejà assez loi, je ne vais pas lui faire subir ce supplice

[cedrico14 0]

reems.14 a écrit:

pour en entendre des choses on en entends! moi je l'ai mise au nom de mon chien et je paye meme pas les amendes vu qu'il est pas solvables

[Pingu 0]

Et hier, rebelotte : un type, tellement frustré de voir que le "record" du coin était détenu par un motard, qu'il a essayé de faire la même chose avec sa Twingo !

Ouest France => Basse-Normandie => Caen => "201km/h au lieu de 100 : voiture saisie, près de Caen" (désolé, je ne peux pas encore partager de lien... )

Mais son véhicule était à son nom, vu qu'il n'avait pas de chien (ni de gosse d'ailleurs)...

Décidemment, soit les flics sont partout tout le temps, soit ils sont au mauvais/bon endroit au mauvais/bon moment...

[jobarfils14 0]

201 kms avec une twingo????

et dire qu'y en a qui roule en bmw

[ValR-teammoto14 0]

Une petite twingal rs ça doit le faire, mais il ne devait pas y avoir foule car ça doit être a toc

[Pingu 0]

D'ailleurs, c'est marrant, mais dans les caractéristiques techniques de la Twingo RS Gordini sur le site de Renault (c'était le modèle du vilain chauffard), la vitesse maxi annoncée est de... 201km/h !

Ils ont modifié la fiche aujourd'hui ?!?!
Renault a tout compris : faire faire les tests techniques par les clients !

[gti14 0]

Pingu a écrit:

Et hier, rebelotte : un type, tellement frustré de voir que le "record" du coin était détenu par un motard, qu'il a essayé de faire la même chose avec sa Twingo !

Ouest France => Basse-Normandie => Caen => "201km/h au lieu de 100 : voiture saisie, près de Caen" (désolé, je ne peux pas encore partager de lien... )

Mais son véhicule était à son nom, vu qu'il n'avait pas de chien (ni de gosse d'ailleurs)...

Décidemment, soit les flics sont partout tout le temps, soit ils sont au mauvais/bon endroit au mauvais/bon moment...

C'est surtout que s'il te prends l'envie de claquer un chrono, il vaut mieux faire l'aller à la bonne vitesse pour repérer les lieux