ride14

responsabilité balade

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je sais plus ou on en a parlé , je crois dans un présentation donc je poste la la réponse de la Commission Juridique de la FFMC, j'attends la réponse de la mutuelle en tant qu'assureur mais je pense que ca va etre pareil :

Je ne peux que vous conseillez, malgré tout, de vérifier avant le départ que chaque participant ait un permis en règle et une assurance en cours de validité (faites signer un papier au besoin).
En cas d'accident, ce sont les assureurs des véhicules impliqués qui seront appelés à garantir les dommages. Ils pourraient éventuellement se retourner contre l' organisateur si il avait commise une faute dans l'organisation de l'événement.
Pour faire simple, si un mec n'est pas assuré, le fonds de garantie interviendra pour prendre en charge l'indemnisation des victimes (pas celle du conducteur fautif) et se retournera ensuite contre le conducteur imprudent pour récupérer les sommes versées.

Bref, mieux vaut quand même prendre les devants pour éviter les surprises. Après, le gars peut avoir sa vignette en cours de validité, alors que son contrat a été résilié pour non paiement des primes....
La détention de la carte verte ne signifie pas toujours que l'assurance est valable.
Vous n'êtes pas non plus tenu à l'impossible...



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ride14 a écrit:
je sais plus ou on en a parlé , je crois dans un présentation donc je poste la la réponse de la Commission Juridique de la FFMC, j'attends la réponse de la mutuelle en tant qu'assureur mais je pense que ca va etre pareil :

Je ne peux que vous conseillez, malgré tout, de vérifier avant le départ que chaque participant ait un permis en règle et une assurance en cours de validité (faites signer un papier au besoin).
En cas d'accident, ce sont les assureurs des véhicules impliqués qui seront appelés à garantir les dommages. Ils pourraient éventuellement se retourner contre l' organisateur si il avait commise une faute dans l'organisation de l'événement.Pour faire simple, si un mec n'est pas assuré, le fonds de garantie interviendra pour prendre en charge l'indemnisation des victimes (pas celle du conducteur fautif) et se retournera ensuite contre le conducteur imprudent pour récupérer les sommes versées.

Bref, mieux vaut quand même prendre les devants pour éviter les surprises. Après, le gars peut avoir sa vignette en cours de validité, alors que son contrat a été résilié pour non paiement des primes....
La détention de la carte verte ne signifie pas toujours que l'assurance est valable.
Vous n'êtes pas non plus tenu à l'impossible...






pour moi ce qui est dit en rouge, est valable pour une responsabilitée pénale dans le cadre d'un club ou d'une association avec donc une entitée moral!!
ce que nous faisons ne sont que des ballades d'un groupe de motards!

les administrateurs et moderateurs du forum ne sont responsable que de ce qu'il se passe sur le forum, c'est une entitée virtuel avec une responsabilités quand meme hétique et de déontologique, pénal sur le point de la vie meme du forum!

il ne peut etre tenu responsable " le forum" meme si le rassemblement est arrangé sur le dit forum, les participants sont eux memes responsables de leurs moto et de leurs actes!!

maintenant de vouloir controler les participants relève plus de la sécurité passive, afin d'écarter tout fauteur de trouble et de partir ensemble l'esprit tranquille.

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faudra prévoir aussi des analyses d'urines, des contôles anti-dopages inopinés, toussa quoi... mrgreeen

Plus sérieusement, si le principe est tout à fait compréhensible, je me vois mal dans les faits, demander à chacun de présenter des pièces justificatives.

De plus, si on voulait être 100% dans les clous, il faudrait que systématiquement on déclare chaque ballade en préfecture? non ?

Citation :
Depuis un décret du 16 mai 2006, « tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement » doit être déclaré en préfecture.

infos ici

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et qu'on respect le code de la route....genre les limitations de vitesses par exemple ! Rolling Eyes

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kiwain a écrit:
faudra prévoir aussi des analyses d'urines, des contôles anti-dopages inopinés, toussa quoi... mrgreeen

Plus sérieusement, si le principe est tout à fait compréhensible, je me vois mal dans les faits, demander à chacun de présenter des pièces justificatives.

De plus, si on voulait être 100% dans les clous, il faudrait que systématiquement on déclare chaque ballade en préfecture? non ?
Citation :
Depuis un décret du 16 mai 2006, « tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement » doit être déclaré en préfecture.

infos ici


non car : D’un autre côté, une circulaire interprétative du 26 novembre 2006 émanant du Ministère de l’Intérieur énonce quant à elle que les rencontres amicales, les mariages et autres cérémonies n’entrent pas dans le champ d’application du décret, dans la mesure où le rassemblement s’organise librement sur la base de volontés réciproques.

on rentre dans le cas d'une rencontre amicales.

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ho moi je rentre dans la catégorie : organisation de plus de 400 participants Twisted Evil

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oullllalà
il s'est passé quoi pour penser a en arriver la ???? affraid

Perso il m'est arrivé de quitter une ballade en cours car certain comportement me déranger (vitesse en agglomération par ex) , tous comme j'ai déjà quitter une ballade car j'avais envie de tartiner sans imposer mon rythme ou simplement pour ne pas gêner les autres personnes qui roulées en mode promenade ....

c'est simplement du bon sens je trouve !

Maintenant si certain(s) gênent une majorité des membres présent lors d'une ballade (car j'ai l'impression que c'est ça le problème) ,rien n'empêche ces membres d'avertir et si y a pas de changement de comportement de les bannir du forum ! (après "enquête" d'un des chefs virtuel mrgreeen )
C'est vrai que ça fait un peut flics et que ça risque de fâcher les intéressés mais c'est comme tout c'qui marche .... le NMT est victime de son succès mrgreeen

Voila mon point de vue si toute fois j'ai bien compris le sujet Rolling Eyes



Il ne faudrait pas que ce superbe forum ce transforme en Kékéland Evil or Very Mad

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ride14 a écrit:
kiwain a écrit:
faudra prévoir aussi des analyses d'urines, des contôles anti-dopages inopinés, toussa quoi... mrgreeen

Plus sérieusement, si le principe est tout à fait compréhensible, je me vois mal dans les faits, demander à chacun de présenter des pièces justificatives.

De plus, si on voulait être 100% dans les clous, il faudrait que systématiquement on déclare chaque ballade en préfecture? non ?
Citation :
Depuis un décret du 16 mai 2006, « tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement » doit être déclaré en préfecture.

infos ici


non car : D’un autre côté, une circulaire interprétative du 26 novembre 2006 émanant du Ministère de l’Intérieur énonce quant à elle que les rencontres amicales, les mariages et autres cérémonies n’entrent pas dans le champ d’application du décret, dans la mesure où le rassemblement s’organise librement sur la base de volontés réciproques.

on rentre dans le cas d'une rencontre amicales.



c'est exactement ce que je disais!!

tu te rend compte richard on est d'accord mrgreeenlool

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Je ne sais meme pas pourquoi on est arrivé a cette discussion reglementaire....


Mais puisqu'on en parle Le NMT n'a pas pour vocation d'etre un "forum policier", faut arretez ce discours, mais Il est du devoir de tous de pas accepter un pilote bourré/pas rassurant/une moto pas en etat dans le cadre d'une balade.

Le forum est un lieu de liberté ( a condition de ne pas empieter sur celle des autres ) , de convivialité mais aussi de partage.
Partage ca implique que les membres soient vivant, interessant et pas seulement là pour "profiter" sans apporter.

Je suis communiste, j'assume Smile




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pour jobarfils14 :

oui bien profite en bien , on va vers des jours pénibles affraid

j"aime pas le jaune , j'aime pas le jaune , j'y peu rien mrgreeen


pour Valr:

il me semble que ca vient d'un pourrissage de présentation que tu as fait mrgreeen

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ride14 a écrit:
pour jobarfils14 :

oui bien profite en bien , on va vers des jours pénibles affraid

j"aime pas le jaune , j'aime pas le jaune , j'y peu rien mrgreeen


pour Valr:

il me semble que ca vient d'un pourrissage de présentation que tu as fait mrgreeen


De CR pas de présentation espece de boulet Cool

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geo14 a écrit:
oullllalà
il s'est passé quoi pour penser a en arriver la ???? affraid

Perso il m'est arrivé de quitter une ballade en cours car certain comportement me déranger (vitesse en agglomération par ex) , tous comme j'ai déjà quitter une ballade car j'avais envie de tartiner sans imposer mon rythme ou simplement pour ne pas gêner les autres personnes qui roulées en mode promenade ....

c'est simplement du bon sens je trouve !

Maintenant si certain(s) gênent une majorité des membres présent lors d'une ballade (car j'ai l'impression que c'est ça le problème) ,rien n'empêche ces membres d'avertir et si y a pas de changement de comportement de les bannir du forum ! (après "enquête" d'un des chefs virtuel mrgreeen )
C'est vrai que ça fait un peut flics et que ça risque de fâcher les intéressés mais c'est comme tout c'qui marche .... le NMT est victime de son succès mrgreeen

Voila mon point de vue si toute fois j'ai bien compris le sujet Rolling Eyes



Il ne faudrait pas que ce superbe forum ce transforme en Kékéland Evil or Very Mad


C'est tout à fait juste ce que tu dis et c'est un peu ce qui est appliqué, on ne demande pas de balancer car on ne peut être à toute les balades mais des personnes avec comportement à risque seront bien sûre prévenue une fois puis viré par la suite si aucun changement . Mais il est clair comme tu le dit que nous sommes la pour " fliquer " ( j'utiliser bien sûre des guillemets )le forum, c'est con mais c'est la règle que tout le monde à validé en lisant la charte du forum, c'est pour cela que chaque personne du forum qui est viré ne l'est pas par un choix personnel d'un admin/modo mais en accord avec toute la " team " et vue que c'est un choix groupé et réfléchis nous ne sommes en aucun cas tenue de justifier nos actes . Wink

Mais bon on ne va pas changer nos façons de faire nos balades, surtout pour ma part, surtout que cette année j'ai l'intention de faire des balades différentes des autres années, à voir dans la belle saison ......

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ride14 a écrit:
en 50 bleu motobecane ?



non mais des balades qui pourront quitter nos trajets classiques ( aunay, thury, pont d'ouilly ), histoire de voir du pays et rejoindre ceux de l'orne, manche ....

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ok, et à la journée , apparemment le sondage avait été favorable

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ride14 a écrit:
ok, et à la journée , apparemment le sondage avait été favorable


tout à fait, vue le sondage de max je pense que beaucoup sont intéressés par cette méthode, puis vue le grand nombre de la balade du mont saint michel, pourquoi ne pas continuer sur ce principe .

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olivier a écrit:
ride14 a écrit:
ok, et à la journée , apparemment le sondage avait été favorable


tout à fait, vue le sondage de max je pense que beaucoup sont intéressés par cette méthode, puis vue le grand nombre de la balade du mont saint michel, pourquoi ne pas continuer sur ce principe .

+1

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geo14 a écrit:
oullllalà
il s'est passé quoi pour penser a en arriver la ???? affraid

Perso il m'est arrivé de quitter une ballade en cours car certain comportement me déranger (vitesse en agglomération par ex) , tous comme j'ai déjà quitter une ballade car j'avais envie de tartiner sans imposer mon rythme ou simplement pour ne pas gêner les autres personnes qui roulées en mode promenade ....

c'est simplement du bon sens je trouve !

Maintenant si certain(s) gênent une majorité des membres présent lors d'une ballade (car j'ai l'impression que c'est ça le problème) ,rien n'empêche ces membres d'avertir et si y a pas de changement de comportement de les bannir du forum ! (après "enquête" d'un des chefs virtuel mrgreeen )
C'est vrai que ça fait un peut flics et que ça risque de fâcher les intéressés mais c'est comme tout c'qui marche .... le NMT est victime de son succès mrgreeen

Voila mon point de vue si toute fois j'ai bien compris le sujet Rolling Eyes



Il ne faudrait pas que ce superbe forum ce transforme en Kékéland Evil or Very Mad



non, je pense que Ride14 fait juste un point sur la legislation en vigueur Wink

et c'est toujours intéressant de connaitre ca

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voila j'ai retrouvé (c'est de la merde le moteur de recherche, heureusement que le gourou connait son forum mrgreeen )


Sujet: Re: CR de la ballade du 21 janvier 2012 Hier à 8:33

dam : Je pense qu'un petit point au niveau juridique est à faire dans ce sens...

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j'ai fais ces précisions juste pour le coté responsabilité du forum par rapport aux ballade!!

loin de moi l'idée de "fliquer" quoi que ce soit!!


pour ride!!

le jaune ne me plait pas plus qu'a toi!! Evil or Very Mad

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ValR a écrit:
valro14 a écrit:
si ça continue , je vais rouler seul... Smile



tu roules pas toi de toute facon lool



jamais en dessous de 18 ° ... mrgreeen

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jobarfils14 a écrit:


le jaune ne me plait pas plus qu'a toi!! Evil or Very Mad



HOOO un p'tit ricard de temps en temps tu doits pas etre contre mrgreeen

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ride14 a écrit:
jobarfils14 a écrit:


le jaune ne me plait pas plus qu'a toi!! Evil or Very Mad



HOOO un p'tit ricard de temps en temps tu doits pas etre contre mrgreeen


oui mais avec du coca, ou du meuh cola faudrais que j'essaie!!!! drunken

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va pas dénaturer un bon breuvage, y en a déja qui mettent du wiskey dedans Evil or Very Mad

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ValR a écrit:
valro14 a écrit:
si ça continue , je vais rouler seul... Smile



tu roules pas toi de toute facon lool


Pfff les attrappes poussières ces 2 là lool

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ride14 a écrit:
voila j'ai retrouvé (c'est de la merde le moteur de recherche, heureusement que le gourou connait son forum mrgreeen )


Sujet: Re: CR de la ballade du 21 janvier 2012 Hier à 8:33

dam : Je pense qu'un petit point au niveau juridique est à faire dans ce sens...



Ca y est encore la faute des étrangers loollool

Bien intéressant en tout cas. Merci Richard. Smile

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pour etre complet la réponse (identique) coté assurance

que ce passe t il si l'un des participants n'a pas d'assurance, peut on la demander avant à chaque participant ?
on peut demander la carte verte mais celle-ci n'est qu'une présomption d'assurance, il n'y a rien qui prouve que leur contrat soit toujours actif.

qui est responsable en cas d'accident ? l'organisateur ou les impliqués ?
l'organisateur s'il s'agit d'une balade organisée (association) et à condition qu'on puisse lui reprocher une faute, les impliqués eux-mêmes si la balade est convenue entre tout le monde.

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olivier a écrit:
ride14 a écrit:
en 50 bleu motobecane ?



non mais des balades qui pourront quitter nos trajets classiques ( aunay, thury, pont d'ouilly ), histoire de voir du pays et rejoindre ceux de l'orne, manche ....



est-ce bien raisonnable????? deja que vous avez du mal entre "calvadosiens" Rolling EyesRolling Eyes






























bon je deconne bien sur What a Facemrgreeenmrgreeen


mais j'ai un peu de mal a comprendre ,moi quand on roule ici,on part ensemble evidement et ceux qui vissent la poignée vont devant et les autres (surnommés la section "T T Q" Rolling Eyesmrgreeen ) suivent a leur rythme.......pour moi il est hors de question de risquer ma vie et celle de ma femme pour suivre des gus qui ont un niveau de pilotage et d'experience superieurs aux miens....mais si je me retrouve par terre un jour j'irais pas gueulé sur le mec qui aproposer la virée.......je sais que quand je monte sur ma bréle je suis celui qui decide ce que je veut faire ...ou pas...mais je sais aussi que la moto c'est "dangereux".........mais bon c'est aussi cheerscheerscheerscheers

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Kero a écrit:
et qu'on respect le code de la route....genre les limitations de vitesses par exemple ! Rolling Eyes


RazzRazz

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