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Messages recommandés

si C une moto qui fait moins de 106cv en version libre comme mon ancienne hornet , il faut pour bien que le vendeur ait un certificat de conformité europeenne qui te sera demandé lors de la declaration en france
donc tu te pointes a l hotel des impots si je me souviens bien avec ta carte grise ,facture ou acte de vente ( sur une neuve ou tres recente se mefier de la tva qui peut tomber )pt etre justificatif de domicile...et ils te font un papier de je sais plus quoi qui te permet d aller en sous pref faire ta nouvelle CG

dsl malgres que je l ai fait je ne serai plus te renseigner
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alors pour pouvoir immatriculer une ex moto belge, il te faut le certificat de conformité, la CG belge cela va de soit, est aussi le certificat d'acquisition de la moto provenant d'un autre pays européen (il prouve le payement ou non de la TVA)
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Attention à une chose également, le numéro d'immatriculation est celui du propriètaire et non, comme en France, celui du véhicule; donc prévoir une remorque pour ramener la machine éventuellement (ou rouler sans plaque, mais, ça c'est interdit....).

Amicalement (RTM)
Marc
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Salut Jonath jvé pouvoir te renseigner j'ai acheté ma belle a un particulier belge le mois passé donc voici la marche a suivre:

- Le gars garde ses plaques d'immatriculation donc tu dois trouver une remorque..
- il te file le certificat d'immatriculation de la moto ( papier rose belge equivalent a notre carte grise) et le certificat de conformité...
- tu vas en France aux impots pour obtenir un quittus fiscal ( feuille A4 nécessaire pour la carte grise. La TVA tu la paye pour un vehicule de moins de 6 mois ou moins de 6000 kms...
- tu vas a la prefecture avec : papier rose + quittus fiscal + certificat de conformité et la t a enfin la carte grise...

Moi j'ai eu un pb j ai du redemander a triumph un certificat de conformité c'etait gratos mais certaines marques font payer le bout de papier... Pour le bridage a 100ch j'ai eu de la chance aussi car sur la papier elle est bridée sinon faut la faire brider pr obtenir le certificat de conformité...

Voila et apres tout ça on the road!!!
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djoul a bien résumé,
Moi pareil ma R6 etait belge
(sauf que j'me suis arrangé avec le vendeur, il a accepté de me laisser ça plaque que je lui ai renvoyé 4 jours apres..; confian quand même le gars )
Sinon en théorie si tu as le certificat de conformité européen, suffit d'allez au impots et ça se passe comme pour un vehicule français.
Important, il faut bien verifier que la carte grise belge precise que le véhicule fait 78 kw (106 cv)
par contre si tu n'as pas de certificat de conformité europpéen avec la moto
tu va etre obligé de faire une demande aupres des importateur (car ce son des importateur pas des constructeur)
et la faudra attendre en moyenne 1 mois et demie et payer en moyennes 150 € (ça fait chere le bou de papelar)
v'la si tu veux de bonne adresse j'peux t'aider Wink
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